Outrage Publique à la Pudeur.


Définition médicale :

Un tel outrage est constitué par « tout acte attentatoire à la pudeur commis par intention ou négligence coupable à distance dans un endroit public ».

Chacun des termes de cette définition doit être précisé :

Acte : fait, geste, attitude, parole, image.se sont tout les activités sexuelles normales ou déviantes commises en public mais la majorité des cas relève de l’exhibition des organes génitaux.

Pudeur : est un concept moral bien variable c’est le caractère sexuel de l’acte qui est considéré comme attentatoire à la pudeur.

Intention : de commettre un acte nuisible n’est pas nécessaire à la constitution du délit. Le fait est puni en tant que tel même s’il ne résulte que d’une négligence qualifiée pour les circonstances du coupable.

Endroit public : il faut entendre tout lieu accessible au public, rue, voie publique, même la nuit et loin des regards de tous témoins.

Le rôle du médecin légiste :

Par définition, l’outrage public à la pudeur ne comporte pas de fait matériel. Il pose un problème dont la solution relève plus de l’appréciation des magistrats que des constatations de l’expert.

Le médecin expert intervient :

Pour rechercher si l’acte répréhensible a été commis dans des conditions pathologiques ou non.

Il existe plusieurs sortes d’outrages :

  • Les vicieux, dits « exhibitionniste » montrer ses organes génitaux dans le but d’une excitation ou d’une satisfaction sexuelle. Il s’agit d’une perversion sexuelle.
  • Les pathologiques
  1. Des infirmes : petits vieux, atteints d’affections uro-génitales, ne pouvant uriner sans manœuvres parfois très particulières, sans se soucier du respect de la morale.
  1. Des déments : maniaque, épileptique, encéphalitique, paralytique général. Il s’agit pour eux un acte quelconque ou simplement absurde et inconscient.
  1. On distingue aussi les dégénérés : qui sont des obsédés et impulsifs. Il s’agit alors d’acte de grande fixité chronologique (même heure), topographie (même lieu), morphologie (même mode), qui traduit une lutte de l’individu entre son obsession et sa conscience ; l’irrésistibilité de l’impulsion le pousse enfin à l’exhibition, laquelle se fait à l’état flasque sans manœuvres lubriques ; il n’y a pas de jouissance sexuelle ; il est alors apaisé, mais pour quelques temps seulement d’où récidives.
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