Viol.


7.1. Définition juridique du viol: consacrée par la jurisprudence c’est la possession d’une femme, qu’elle soit vierge ou déjà défloré sans consentement.

DEFINITION MEDICALE :

Le viol est considéré. Comme l’introduction de la verge en érection sur une personne de sexe féminin non consentante ou incapable de consentement valable ; cela se traduit par des signes de violence physique et morales, rupture de la membrane hyménéal chez la vierge possibilité de grossesse et risque de contamination.

v Le code pénal algérien : punit le viol de peines criminelles, mais ne le définit pas.

Art. 336 – Quiconque a, commis le crime de viol est puni de la réclusion à temps, de cinq à dix ans.

Si le viol a été commis sur la personne d’une mineure de seize ans, la peine est la réclusion à temps, de dix à vingt ans.

v   L’étude comparatifs  Le code pénal français :

Le crime de viol est constitué par tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise

Le viol est reconnu devant tout acte de pénétration s’exerçant dans de telles circonstances.

Il peut s’agir de pénétrations vaginales, anales ou buccales dès l’ors que l’absence de consentement est caractérisée.

Au point de vue judiciaire 3 conditions déterminent le viol :

*Il faut qu’il ait eu une pénétration ou tentative de pénétration vaginale.

*Le coupable a usé de violences physiques ou de contrainte morale, il agit par la force ou par surprise ou par ruse ; la victime se trouvait donc physiquement ou moralement dans l’impossibilité de lui résister.

*Il y eu une intention coupable.

La victime de viol ne peut être qu’une femme : la possession d’un homme contre sont consentement par une ou plusieurs femme, constitue un attentat à la pudeur.

La victime doit être vivante, le coït avec cadavre constitue un outrage public publique à la pudeur, ou une violation de §§§§§ nécrophilie.

La jurisprudence qualifie encore le viol ou tentative de viol certains actes qui ont provoque la grossesse alors que la victime n’a pas été proprement possédée.

La possession difficile à définir en médecine légale implique l’auto mission  dans le vagin de la verge à l’exclusion de tout autre chose.

La mission de l’expert est beaucoup plus difficile à remplir lorsque le viol à en lieu sans contrainte physique :

*viol

*femme inconsciente au moment de la possession, état d’ivresse, coma, anesthésie.

* la femme n’est jamais violée par son marie, il a le droit légal de la posséder contre sont consentement, en cas de violence, il sera poursuivre que par coups et blessures ou attentat à la pudeur.

Certaine sont liée à la victime :

Personne vulnérable, en raison de son âge, d’une infirmités d’une déficience physique ou psychique ou d’un état de grossesse, cette vulnérabilité ne doit être apparaitre ou comme de l’autre.

Mineur de 16 ans

Certaine sont liées à l’existence d’un lien entre la victime et l’auteur :

Ascendant légitime, naturel ou adoptif ou toute autre personne ayant autorité sur la victime.

Personne abusant d’une autorité conférée par ses fonctions

Certaine sont lieés aux circonstance du viol

Viol a carractere collectif

Usage ou menace d’une arme

7.4. L’expertise médico-légale :

7.4.1. anamnèse :Victime reçue dans le calme pour qu’elle puisse parler et être écoutée.

  • Préciser les circonstances de l’agression : date, heure, lieu, le nombre des agresseurs, les sévices, les menaces
  • Les antécédents médicaux de la victime, gynéco obstétricaux en particulier : la ménarchée, date de la dernière règle, notion des activité sexuelle,

7.4.2. L’examen clinique  de la femme violée :

L’examen somatique : l’examen ne peut être effectué qu’avec le consentement de la victime

L’examen médico-légal peut être fait sur réquisition ou sur la demande de la victime.

L’examen  doit être complet : les zones d’appui, les zone vitale, les zone de protection doivent être examinées, il faut rechercher, des trace du contusion, et d’abrasion,

L’examen de la cavité buccal et les dents a la recherche des contusion ou lésion dentaire et muqueuses récente

L’examen des vêtements ; à la recherche des déchirures, tache de sang, de sperme, cheveux, poils.

Les signes fonctionnelles ; la douleur, l’impotence, doivent être consignes.

7 .4.3.L examen sexuelle :

L’examen va s’attacher à :

Reconnaître les signes d’intégrité de l’hymen :

L’hymen ou membrane virginale est un repli muqueux, circulaire, qui sépare la vulve de la partie inférieure du vagin. Son bord libre limite l’orifice hyménéal ; entre son bord adhérent et les petites lèvres se trouve le sillon nympho hyménéal, dont la position est variable suivant l’âge :

  • profondément situé chez la jeune enfant, il se rapproche avec les années pour être situé chez la femme nubile derrière les petites lèvres barrant l’entrée du vagin.
  • il est perforé en son centre, d’un orifice de forme variable
  • l’hymen annulaire en forme d’une membrane percée d’un trou ;
  • l’hymen semi-lunaire ou falciforme (en forme d’une faux) car le trou situé dans son pôle antérieur lui donne la forme d’un croissant à concavité antérieure
  • l’hymen labié avec un trou en forme de fente longitudinale antéropostérieure
  • l’hymen cribriforme qui présente plusieurs petits trous
  • l’hymen lobé avec un trou formé de plusieurs lobes ou échancrures congénitales
  • L’hymen frangé avec un trou à bords sinueux et festonnés par des
  • l’hymen à pont ou à bride;
  • l’hymen en carène un peu scléreux et résistait à la pénétration.

L’intégrité de l’hymen est un signe de virginité mais il faut savoir que certains hymens peuvent :

  • présenter des encoches allant jusqu’à la périphérie,
    • être intact après un coït complet (hymen complaisant ou extensible car il possède une consistance élastique)
    • avoir été déchiré pour d’autres causes,

Reconnaître les signes de défloration.

L’hymen se déchire le plus souvent au premier rapport sexuel complet et entraîne une légère perte sanguine, cette déchirure sépare l’hymen en plusieurs lambeaux hyménaux qui se cicatrisent et prennent le nom de caroncules hyménaux. Dans certains cas l’hymen peut être rigide et souvent infranchissable rendant la pénétration impossible et nécessitant une résection chirurgicale.

ü Chez la vierge : La défloration correspond à la déchirure de la membrane.

La déchirure, de la membrane hyménale, pouvant se faire en tout sens, généralement sur le cadran postérieur.

C’est ainsi :

-un hymen annulaire se rompra en trois ou quatre endroits ;

-un hymen semi-lunaire en deux endroits et latéralement.

-un hymen labié en endroit et postérieurement.

Datation de la défloration :

Les lésions locales évoluent dans le temps :

  • aspects contemporains de la défloration
    • hémorragie :

Parfois abondante ou absente,

En général, aspect rouge au niveau des bords des déchirures.

  • La douleur : elle peut être absente
  • après deux ou trois jours :
    • même aspect, avec possibilité d’une suppuration locale.
    • après quatre ou cinq jours :
      • début de la cicatrisation avec apparition d’une muqueuse, cicatrisation complète.
      • En cas d’infection cette durée peut aller jusqu’à 20 jours
      • Au-delà de cette période il est quasiment impossible au médecin légiste de prononcer.

ü Chez la non vierge :

Les conditions :

Matérielles :

*table gynécolologique victime en décubitus dorsale en position gynécologique avec les pied sur les étriers cuisses écartées aux maximum

* une source lumineuse

*une loupe

*une sonde de foley

condition psychologique : pour obtenir une relâchement physique et relaxation psychique ne sont pas toujours facile a crée.

Tous les sites sont à explorer systématiquement : face interne des cuisse mont de vénu grande et petite lèvres, clitoris,urètre, le sillon nynphohyménéale, fourchette, vagin, col, anus.

Lexamen de hymen : généralement est facile à avoir il suffit d’une traction sur les grandes lèvres en temps la patient pousse comme pour aller à selle, l’orifice hyméneal relarge d’avantage.

Une procédé utile pour explorer l’hymen :

Bombement de la cloison rectovaginale provoquée par le TR .

Ou introduction par l’orifice hyménéale la sonde de foley.

L’examen de hymen chez la femme déjà déflorée :

l’hymen ne persiste qu’à l’état de lambeaux, parfois, totalement inexistant chez la multipare, d’où l’inventaire d’une recherche des lésions associées et de la réalisation des prélèvements.

L’examen anal : à la recherche de fissuration et de saignement anal et apprécier la tonicité du sphinctère anale.

Les prélèvements locaux :

Les traces hémorragiques : provient de la déchirure de l’hymen. De telles traces sont à rechercher et à identifier sur les sous-vêtements, sur le sol, le lit, elles peuvent ne pas exister.

Les traces spermatiques : se trouvent dans le vagin, sur la chemise ou la culotte, sur les cuisses.

La recherche et l’examen des poils trouvés sur la victime et l’inculpé apportent parfois de précieux renseignements.

Les conséquences possibles : grossesse et contamination vénérienne contribuent aussi au diagnostic.

Le but des prélèvements :

ü  En cas d’agression ressente :

Le but médicolégale :

La recherche des spz

pour identifier l’agresseur

Le but médical : évaluer l’état initial de la victime

ü  En cas d’agression ancienne but médical :

Dépister les complications

  • Les prelèvement en vue d’analyse génétiques :
    • Prélevement de sperme pour identification sur spermatosoides :

Les condition

Le plutôt possible après l’agression

Sans toilette préealble

Avec un spéculum ou anuscope non lubrifé

Ecouvillon de couton sec

Séchage indispensable 3O _60 min a l’aire libre après leur réalisation avant de les placer dans les tube protecteur

Congilation à 18Oc° a défaut conservation à – 4C° posssible pandant 48H

Les sites des prélèvements :

le choix des sites est orienté selon des déclaration de la victime : vulve et périnée, vagin, cul de sac vaginal postérieure, paroi vaginal exo col et l’endo col anus bouche sous la langue, derrière les incisive et les amygdales, la peau

Les nombres de prélèvement à faire par sites :

Vaginaux : 6

Anaux : 4

Buccaux : 4

Délais de réalisation des prélèvements :

Vagin: 72H_96H

Anus: 72H

Bouche :  48H

Peau : 24H

Pour recherches bactériologiques, plus prélèvement spécifiques :

VIH et VIH2 à renouveler à trois mois et six mois).

, syphilis (TPHA, VDRL), hépatite (ag HBs et AC anti HBs) hépatite C (AC anti HBc)

Chlamydia, mycoplasme, herpes

FNS, ionogramme, transaminases, gamma_ GT, bilirubine totale, phosphatase alcaline, amylase, lipase .

ü  En cas d’agression récente refaire les prélèvements 1 mois ,3 ,12 mois après

ü  En cas d’agression ancienne datant de plus d’une année :faire seulement un bilan sérologique initial .

Prélevement de poils ou de cheveux découvert sur la victime ou ses vetements : si possible avec le bulbe

Conserver dans une enveloppe en papier kraft

Pas de délais

En cas de morsure de la victime l’agresseur :

Avant tout toilette et désinfection :

Ecouvillonnage pour prélèvement de la salive

Delai de 24H

Un ecouvillon humidifié puis un autre sec zone de morsure

Conservation à température ambiante

En cas des griffure par la victime sur la gresseur

Prélevement en raclant sous les ongles de la victime ou en coupant les ongles

Compresse humidifiée, faire sécher, conserver dans une envloppe en papier Kraft à température ambiante

Les prélèvements pour recherche des toxiques :  en cas  de confusion  amnésie ivresse hallucination déclaration de la victime alléguant une intoxication volentaire ou non  et stupéfiante

Sanguin :un tube sec ;antidepresseur, barbiturique,

Un tube sec ;pour identification particuliaire

Un tube pour alcoolémie

Urines : un flacon à ECBU ; psychotrope, antidépresseur

Un flacon ECBU :cannabis, anphytamine

Le contenu gastrique, vomissements ;

Un flacon anti dépresseur tricyclique

Un flacon indication particulières

Acheminement au laboratoire :

Faire les prélèvements en double pour une éventuelle contre expertise

Le délai d’acheminement :

En cas d’urgence médicale : sans délais

En absance conservation à – 4c° pendant 48H si non congilation

3. Assurer une prévention de la grossesse en cas de risque éventuel (PILULE DE L’ENDEMAIN).

4. Apprécier le préjudice de la victime à distance de l’agression.

5.  Le certificat doit être établi après examen complet de la victime, il devra mentionner le nombre de déchirures de l’hymen ainsi que leur topographie (suivant un cadran horaire et en Chiffres romains).

Il devra obligatoirement mentionner le caractère récent ou ancien des lésions et mentionner les autres lésions de violences retrouvées, et évaluer l’ITT s’il y a lieu

b  .LA PREOCCUPATION MEDICALE

Il est démontré que plus la prise en charge psychologique est précoce, plus réduites seront les séquelles de l’agression.

Cette prise en charge débute, par la qualité relationnelle de l’accueil de la victime par le médecin, puis par l’invitation d’une prise en charge à faire effectuer, de préférence, par un médecin psychiatre ayant déjà une activité significative dans ce domaine.

La constitution de centre d’accueil des victimes d’agressions sexuelles est, à cet égard, une forme de réponse à ces préoccupations.

  • Les difficultés de diagnostic du viol :

– Grande diversité d’aspect de l’hymen

–    Douleur et hémorragie de défloration peuvent manquer

–    Difficultés de l’exploration et de l’interprétation des constatations

–    Défloration sans viol, il s’agit d’une défloration ancienne, ou de cause vénérienne

–     Viol sans défloration, (l’hymen complaisant), la persistance d’un hymen intact ne signifie pas forcément un simple attentat à la pudeur.

– Le viol impossible au dessous de 6 ans.

  • Le viol compliqué de crime : le viol est parfois suivi de mort lorsque son auteur cherche à dissimuler l’attentat. Il peut avoir aussi u caractère sadique et s’accompagner de blessures et même de violences mortelles.

8. L’examen médical de l’agresseur

Parfois le médecin sera requis pour examiner l’agresseur.

  • Pour caractériser son statut mental

L’expertise psychiatrique peut avoir lieu à tous les stades de l’enquête mais le plus souvent à la demande du juge d’instruction après l’ouverture d’une information. Au-delà de la détermination de la responsabilité pénale, de l’évaluation du pronostic et de l’état dangereux, il s’agit de déterminer si la personne est susceptible de bénéficier d’une injonction de soins dans le cadre d’un suivi socio-judiciaire

D’autres expertises psychiatriques pourront être réalisées à la demande). Actuellement les critères favorables ou défavorables qui pourraient permettre de formuler un pronostic quant à une possible récidive de nature sexuelle sont à l’étude, dans la mesure où, il n’existe pas de profil spécifique du violeur.

  • Pour effectuer des constatations physiques

A la recherche de lésions de défense, produites par la victime ou pour effectuer des prélèvements, pour permettre son identification, par comparaison de ses empreintes génétiques avec celles du matériel prélevé sur la victime.

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