GUIDE-BARÈME DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES


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Nouvelle édition

révisée
par

Paul MATHIEU

Professeur Honoraire à la Faculté de Médecine .de Paris
Membre de .l’Académie de Médecine
et de l’Académie de Chirurgie

et

Paul PADOVANI

Professeur agrégé à la Faculté Chirurgien des Hôpitaux de Paris Membre de l’Académie de Chirurgie

avec la collaboration de’

MM. Ch. COUTELA, Ophtalmologiste honoraire des Hôpitaux de Paris, Membre de l’Académie de Médecine.

J. DARQUIER, Ancien Chef de Clinique à la Faculté de Médecine de Paris, Expert près. les Tribunaux.

H. DESOILLE, Professee-de Médecine du Travail à la Faculté de Méde­cine de Paris.

J. LECŒUR, Ancien Chef de Clinique à la Faculté de’ Médecine de Paris, Expert près les Tribunaux.

L. LEROUX, Oto-rhino laryngologiste honoraire des Hôpitaux de Paris.

L. MICHON, Chirurgien honoraire des Hôpitaux de Paris, Membre de l’Académie de Chirurgie.

Éditiéns POINAT

4, rue Antoine-Dubois — Paris, 6e

— 1960

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PRÉFACE DE L’ÉDITION ACTUELLE

Cette édition d’un barème classique sera en bien des points une révision complète. Nous avons été appelés à modifier la présentation des diverses évaluations d’infirmités en tenant compte dans une large mesure des évalua­tions figurant au barème indicatif, dit « officiel, » édité en 1939, mais non modifié après la mise en vigueur de la loi de 1946.

Le taux que peut indiquer un barème pour une lésion-séquelle déterminée ne peut, nous ne le répéterons jamais assez, être qu’indicatif. Le taux indiqué dépendant des degrés de gravité de la séquelle, de l’importance des consé­quences de voisinage du traumatisme, etc. Il peut donc être souvent dépassé, parfois il est diminué, du fait de l’importance minime des troubles fonctionnels observés.

Si nous employons peu volontiers le terme de taux moyen, estimant que chaque lésion observée est essentiellement un cas d’espèce, nous indiquons une marge d’évaluations très rapprochées pour chaque type de séquelle. Un médecin et surtout un médecin expert, doit avoir une expérience clinique suffi­sante, pour être capable d’apprécier la gêne physiologique que détermine une infirmité donnée. Le barème, lui, sert souvent de base pour fixer le taux d’ IPP à condition toutefois que les types d’infirmités soient assez précisés. C’est pourquoi nous avons cherché à éviter les gros écarts d’évaluation indiqués parfois par le barème dit « officiel ». D’autre part certaines lacunes ont été complétées, certaines erreurs même, corrigées. Les modes de calcul des évaluations des infirmités multiples des lésions symétriques ou à conséquences synergiques, des états antérieurs ont été aussi clairement que possible exposés.

Nous avons adopté d’une façon générale les règles d’évaluation actuelles des commissions régionales d’IPP et de la commission nationale d’appel des décisions de ces commissions régionales, ce qui nous a paru indiqué en l’absence d’un barème indicatif officiel récent.

PLAN DU BARÈME

Table alphabétique en fin de. volume.
Bibliographie ……………………………………………………………… 11

Généralités sur les accidents du travail et les diverses expertises pour l’évaluation des incapacités          13

Accident du travail. — Incapacité permanente et principaux éléments qui la conditionnent. — État antérieur. — Age du blessé.

Coefficient professionnel  …………………………………………… 19

Blessures et incapacités multiples ………………………………. 22

Même accident ou accidents successifs. — Évaluation. —Notion de la capacité restante. — Mutilés de guerre victimes d’accidents du travail (Lois du 25 novembre 1916 et du 22 avril1924 )

Appareils de prothèse et d’orthopédie …………….  32

Axe crânio-rachidien. …………………………………………………. 36

Crâne. — Cou. — Colonne vertébrale.

Nerfs crâniek -t nerfs périphériques ………………. 66

Psychoses et n ,vroses. ………………………………………………. 72

États psychopathiques. — État commotionnel. — Névroses post-traumatiques. — États pithiatiques. — Sinistrose. — Syn­drome physiopathique traumatique.

Face. …………………………………………………………………………. 84

Yeux………………………………………………………………………….. 94

Oreilles  …………………………………………………………………… 112

Thorax…………………………………………………………………….. 128

Sternum. — Côtes. — Appareil respiratoire. — Appareil cir­culatoire.

Nez — Larynx……………………………………………. 134

Abdomen…………………………………………………………………. 144

Paroi. — Hernies.— Rate.— Reins.— Appareil génito-urinaire.

:0               GUIDE-BAREtvlE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

Ceinture thoracique………………………………………. 160

Omoplate. — Clavicule. — Articulation de l’épaule. — Cica­trices de l’aisselle.

Membres supérieurs ……………………………………  173 …-

Bras. — Coude. — Avant-bras. — Poignet. — Main. — Mus­cles du membre supérieur. — Nerfs et vaisseaux du membre supérieur.

Lésions bilatérales des membres supérieurs………. 254

Ceinture pelvienne (bassin). ……………………………  260

Membres inférieurs………………………………………. 268

BIBLIOGRAPHIE

Il

Nous indiquerons ici quelques ouvrages classiquas, anciens et modernes qui pourront être consultés avec profit par les médeins et les experts s’inté­ressant à une question particulière relative aux accidents du travail.

334                             lmbert, Léon. Accidents du Travail, 3e édition, avec la collaboration du docteur

Jean Sedan, Ophtalmologiste des Hôpitaux. Un volume de 544 pages. Paris. Masson et Cie, éditeur, 1939.

Forgue et Jeanbrau. Guide pratique du médecin dans les Accidents du travail. 4e édition. Un volume 840 pages. Masson et Cie, éditeurs. Paris, 1924.

415                                 Langelez. Les Maladies professionnelles. Un volume de 312 pages, de la Biblio‑

thèque scientifique belge. Masson et Cie, éditeurs. Paris, 1936.

Moulonguet André. Manuel d’expertise en otologie. Un volume in-8e, 108 pages. Masson et Cie, éditeurs. Paris, 1933.

Ramadier et Causse. Traumatismes de l’oreille, Masson et Cie, éditeurs. Paris, 1937.

Collet Léon. Les Maladies professionnelles. Éditions Domat-Montchrestien, Paris, 1935.

Coutela. Le Médecin oculiste et la loi des Accidents du travail (loi de 1898),

publié par « La Clinique ophtalmologique », 1936.

Coutela. L’oeil et les maladies professionnelles (Maladies du travail). Un volume 613 pages, 45 figures. Masson et Cie, éditeurs, Paris.

Dechaume et Dérobert. L’Expertise en stomatologie, Masson et Cie, éditeurs, 1937.

Chavigny. Diagnostic des maladies simulées dans les accidents du travail. J.-B. Baillière et Fils, éditeurs, Paris.

Costedoat. Les États simulés. J.-B. Baillière et Fils, éditeurs, Paris, 1933.

De Laet. Les séquelles traumatiques. Pathogénie, diagnostic, évaluation médico-légale. Masson et Cie, Paris et de Vischer, Bruxelles.

A. Marin et J. Le Gueut. L’expertise médico-légale (aspects juridiques, réa­lisation pratique). Masson et Ce 1959.

PUBLICATIONS PÉRIODIQUES

Parmi les publications périodiques françaises dont les collections sont à consulter nous citerons :

— Bulletin de la Société de Médecine Légale de Fronce (in Annales de Médecine Légale), Baillière fils, éditeurs.

— Bulletin de Médecine Légale de l’Association lyonnaise de Médecine légale (Direction Louis Roche) Lyon.

— Juris Classeurs des accidents de travail et des assurances sociales, 13, rue Seguier, Paris.

Rappelons que toute recherche bibliographique sur un sujet déterminé de médecine légale sera facilité par la consultation des publications annuelles de l’Index medicus (chapitre Médecine Légale) de l’American Medical Asso­ciation (Chicago).

Bibliographie concernant les maladies professionnelles p. 413.

14                                                                                                                                                BARÈME OFFICIEL

S. 4903). Si l’état du blessé le nécessite, le médecin peut cependant délivrer des certificats de prolongation sur papier libre (en indiquant succinctement le motif de la prolongation). Lorsque la consolidation juridique de la blessure lui parait définitive, le médecin peut (et à notre avis, doit indiquer avec quelques détails) les séquelles qu’il constate et peuvent justifier une I.P.P. qu’il peut chiffrer éventuellement ou qu’il déclare «à fixer après expertise ».

Il y a lieu de ne pas employer indistinctement les termes « guérison » et « consolidation ». Au point de vue légal, le terme « guérison » s’applique au cas qui ne laisse subsister aucune impotence fonctionnelle, tandis que le terme « consolidation » suppose la persistance de séquelles permanentes (Circulaire Sécurité Sociale, Janvier 1960).

Tous les certificats pour accidents du travail sont exempts de timbre.

Après la consolidation juridique, même après la fixation de l’I.P.P. par le médecin conseil de la Caisse ou un spécialiste désigné par lui, le blessé peut invoquer une aggravation des conséquences de sa blessure, aggravation sur­venue sans nouvel accident. Le médecin traitant est alors amené à délivrer un certificat de rechute. Le médecin conseil de la Caisse de Sécurité Sociale, accepte ou n’accepte pas la rechute (en donnant ses raisons de refus) L’accepta­tion permet au blessé de recevoir les prestations dues en cas du nouvel arrêt de travail. Le refus nécessite souvent une expertise, article 27 a et 486. (Les nos de ces expertises changent constamment) par un expert désigné sur une liste de spécialistes établie par le Directeur régional de la Santé et choisi en général par accord entre le médecin du blessé et le médecin conseil de la Caisse.

(Décret n° 59-16 du 7 janvier 1959).

MODES D’ATTRIBUTION DE L’I.P.P.

Après la consolidation le taux d’I.P.P. est attribué après examen médical d’un médecin et parfois examens de spécialistes désignés par la Caisse de Sécurité Sociale. — Celle-ci peut ou non ajouter un coefficient professionnel (attribué en principe par des techniciens professionnels).

Si le blessé, de lui-même ou sur les conseils parfois de son médecin, n’accepte pas le taux proposé, il a recours à l’expertise de la Commission régionale d’incapacité permanente partielle, constituée près de chaque Direction régionale de la Sécurité Sociale.

Cette commission régionale est composée :

10 D’un Président (le directeur régional ou son délégué);

2° d’un expert désigné jusqu’à ce jour sur liste établie par la Direction régionale de la Sécurité Sociale;

3° du médecin du blessé ou de son médecin conseil;

4° d’un médecin désigné par la Caisse régionale de Sécurité Sociale;

5° d’un médecin désigné par la Caisse primaire centrale de Sécurité Sociale (1);

6° d’une représentante des Assistantes Sociales du travail;

7° d’un délégué ouvrier (choisi de préférence dans la catégorie ouvrière correspondant aux blessés examinés;

8° d’un délégué patronal (idem).

Le blessé est examiné par l’expert qui propose soit immédiatement un taux médical d’I.P.P. conformément à ses constatations soit les examens de

COMMENTAIRES                                   15

spécialistes nécessaires avant fixation de ce taux. Du tait de la loi de 1946 l’expert tient compte de la profession au point de vue des conséquences phy- siologiques des séquelles observées. Le taux d’I.P.P. nt’ peut en fait pas être diminué. Il est maintenu ou augmenté (jurisprudence ,fis Io Cour de cassation). Les membres techniciens et le président proposent s’ils le jugent justifié un coefficient professionnel tenant compte surtout des decliissements de l’ouvrier, difficultés d’embauche par suite des séquelles de soe accident. — L’expert médical n’a pas un rôle prépondérant dans l’établIt4soment du coefficient professionnel mais son avis sur l’état physiologique do blessé ne peut être indifférent aux techniciens.

Le taux global d’I.P.P. est voté à la majorité ou à l’oonnimité des !membres de la commission.

Le blessé, ou la Caisse peuvent appeler des décisions de la commission technique devant la Commission nationale d’appel des décisions des commis- sions régionales d’I.P.P. L’appel doit être fait danit un délai d’un mois à dater de la réception de la notification. (Décret do

examenCommission   p a  r u nationale n   ou plusieurs  ju g e s e x

sur

pièces,                                         janvier 1959). Cette

experts-spécialistes.

et ss, p

-sapércèisalaisvtoeisr.au borodn demandé un nouvel

Les autres questions litigieuses que posent parfois les conséquences d’un accident du travail sont du domaine d’expertises upéciales (1) (expertises article 27 bis anciennement article 33) et actuellement article 486. Les litiges entre médecins, blessés et caisses de S.S. portant

edffe effet entreennattruerelesaccidentelleiésion s  inv invoquées st iol n, a, c cs ioduovnetr: t s u sur rlu gon sur la fixation de la
date de consolidation, sur la légitimité d’une rechute, parfois sur la contestation

lies relations de cause à

nature accidentelle ou

professionnelle des lésions, etc.

En principe les conclusions de ces expertises sont sari» appel. llpeisxtirsatteduanTeriCbuonmaml Civil dnedie contentieux de ire Instance présiers dée patrons par un

ma

r Instance straèns e sc lee tdécisionsdes a ss,r;

qui règlent les conflits subsistante p

Des décisions de cette commission de ire Instari’M il

f précédentes.

eu ouvri       et

devant une Commission régionale d’appel présidée, par peut être fait appel

i          un conseiller de la
Cour d’appel. — (ordonnance n° 5 81275 du 22 décembre 1958).

Enfin la Cour de Cassation (section sociale) rècll’;

que soulève l’interprétation des textes légaux régissent questions de droit

t la loi de 1946 et ses

conséquences.

Rappelons que la juridiction des accidents du tra            de la Sécurité Sociale,

ne s’applique pas aux travailleurs agricoles dont le,; accidents sont régis en principe par la loi de 1898 modifiée par la loi de 1!a' »,

s’obtiennent d’après les mêmes règles (y compris               mais les taux d’I.P.P.

,,u

ples et calcul des conséquences de l’état antérieur),,,.;      1 des infirmités multi-

Le mode d’attribution du coefficient profession

L’incapacité permanente résultant d’un accident p’: ». it n’est pas ici précisé.

16                                                                                GUIDE-BARÈME DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

seul aux fonctions normales de la vie : se laver seul, s’alimenter seul, s’habiller seul, marcher seul, accomplir seul ses fonctions d’évacuation). Il peut lui être attribué parfois un fauteuil roulant, des appareils pour les incontinences urinaires ou fécales, etc…) outre les appareils de prothèse, à préciser pour chaque séquelle qui en comporte.

L’incapacité partielle (l’I.P.P.) au point de vue médical est fixée par la diminu­tion de capacité physiologique de travail qui résulte des séquelles de l’accident.

Cette évaluation est souvent délicate, et les barèmes indicatifs d’invalidité ont été créés pour servir de base de discussion à propos des diverses infirmités.

Tout barème d’invalidité ne peut être établi qu’à titre indicatif. Chaque cas d’espèce peut présenter des particularités qui influent sur le taux d’invalidité permanente partielle et qui sont la conséquence de l’examen du blessé.

Le barème officiel établi consécutivement à la loi du 9 avril 1898, modifié par la loi du ter juillet 1938 n’a pas subi de changement depuis la mise en vigueur de la loi nouvelle de 1946.

Ce barème officiel indicatif peut avoir quelques lacunes, quelques imperfec­tions ; tel qu’il est il peut servir de base d’appréciation assez exacte, si on en interprète judicieusement les conclusions. Pour cette interprétation il est nécessaire de se souvenir que toute séquelle réelle d’accident entraîne comme élément fondamental d’invalidité, un trouble physiologique dont l’origine est anatomique ou fonctionnelle. C’est ce trouble qu’il faut apprécier. Prenons un exemple très simple : l’amputation partielle de l’extrémité de l’index gauche chez un sujet non gaucher, non soumis professionnellement à une ambidextrie habituelle. Le pourcentage d’invalidité est en principe très réduit (1 % par exemple si l’amputation partielle de l’extrémité de la phalangette se borne à un raccourcissement léger de la phalangette, avec moignon parfait au point de vue de sa forme, sans sensibilité anormale, quand les autres articulations du doigt restent mobiles — si par contre, cette mutilation insignifiante, s’accom­pagne de troubles surajoutés, difformité irrégulière du moignon, sensibilité exacerbée au toucher, raideurs articulaires de voisinage, une augmentation du taux de base s’impose (2%, 3% et même plus, exceptionnellement).

Pour chaque lésion, les mêmes remarques peuvent être faites. Le barème de 1939, indique souvent des écarts de taux très considérables, écarts qui par leur excès, comportent une imprécision qui rend inutile le rôle d’un barème.

ler Exemple. Fracture de l’extrémité inférieure du radius.

5 à 20 à droite                4 à 15 à gauche.

Le barème à notre avis doit envisager des degrés des lésions observées :

a)   séquelles légères. Faible limitation des mouvements du poignet, défor­mation minime, pas de troubles de l’enroulement des doigts. — 5 à 10 à droite, 4 à 8 à gauche.

b)    Séquelles moyennes. Déformation, diminution de la force de préhension peu importante, limitation des mouvements de flexion extension prosupination d’1/4 ou 1/3 au plus. Enroulement complet des doigts 15 à 20 à droite 12 à 16 à gauche.

c)    Séquelles graves. — Déformation importante, limitation importante des mouvements du poignet, gêne de l’enroulement des doigts. Il peut arriver que l’impotence des doigts soit très marquée (certains auteurs ont parlé de syn­drome de Volkmann). Le taux maximum de 20% à droite de 18% à gauche peut être dépassé de façon importante. L’expert ou le médecin qui propose ce dépassement doit le justifier par une description précise.

2e Exemple. Fracture du col du fémur. Le barème de 1939 donne comme taux d’évaluation 15 à 85.

GÉNÉRALITÉS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL               17

Il est en réalité impossible d’envisager l’I.P.P. d’une telle fracture, sans une analyse minutieuse de ses séquelles :

a) Cas simple, fracture cervico-trochantérienne ou fracture cervicale vraie, ayant consolidé (avec ou sans intervention chirurgicale) avec intégrité de la forme anatomique, gêne légère des mouvements, quelques douleurs, pas d’atrophie, marche sans cannes, taux 15 à 30% s’il n’existe aucun signe d’ar- th

rose.

 fracture consolidée avec très légère déformation, limitation

Cas b ro)s as sim

modérée des mouvements de la hanche. Douleurs modérées, fatigue à la marche, sans arthrose caractérisée, 35 à 45%.

c)  Forme avec séquelles assez accentuées. Coxavara, boiterie, douleurs, limitation des mouvements de la hanche, marche assez difficile, 60 à 70%.

d)  Séquelles très accentuées. — Grosse déformation, boiterie marquée, douleurs, enraidissement marqué de la hanche, 75 à 80%.

S’il y a pseudarthrose suivant que l’appui du membre inférieur est plus ou moins bien toléré, 80 à 90.

En résumé, tout taux d’I.P.P. choisi doit être justifié par l’analyse objective des différentes séquelles de la lésion. L’existence d’un barème ne peut sup­primer toute initiative du médecin, qui devra d’ailleurs justifier le taux choisi, surtout s’il estime devoir dépasser les taux les plus élevés.

L’usage du barème indicatif peut donc être amélioré. Il indique des taux intermédiaires entre les deux chiffres extrêmes, en précisant autant que possible les séquelles anatomiques et physiologiques que comporte chaque type clinique intermédiaire. D’où le sectionnement des évaluations d’après la gravité des séquelles.

Il ne faut pas d’autre part admettre que le taux indiqué dans le barème, peut être appliqué sans avoir pris en considération toutes les conséquences secon­daires locales d’une lésion déterminée.

Nous donnerons donc le plus souvent des taux assez rapprochés pour une séquelle précise d’accident, mais nous éviterons de donner des taux trop écartés l’un de l’autre. Le taux moyen unique par sa rigueur nous paraît trop impératif, en ne laissant pas la moindre part à l’initiative de celui qui a examiné le blessé et doit tenir compte de l’âge, de la profession pour arrêter un taux défi- nitife.

Les lacunes du barème indicatif (que nous essaierons de combler) sont relativement assez rares. Elles apparaissent surtout d’après les progrès de la chirurgie qui a fait mieux connaître certaines lésions traumatiques telles que certaines hernies diaphragmatiques, les lésions génito-urinaires de la femme par traumatisme, les lésions trachéobronchiques post traumatiques, les lésions dues à des variations de la pression extérieure, etc.

Certaines lacunes sont sans importance par contre. En effet l’absence de précision de taux pour les fractures rares du carpe par exemple, est sans incon­vénient pour un chirurgien qui sait que toutes ces fractures comportent des troubles physiologiques précis (limitation des mouvements du poignet, des doigts, douleurs, dont l’estimation facile permet de fixer un taux d’I.P.P. exact.

En résumé, c’est un bon examen clinique qui doit être à la base des conclusions d’un expert. Plus ce dernier sera entraîné à établir le bilan exact des lésions qu’il observe au point de vue de leurs conséquences physiologiques, plus facile­ment il établira le taux justifié, en s’aidant comme d’une base non absolue d’un barème. Il faut savoir interpréter celui-ci sans lui obéir trop servilement.

18                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       COMMENTAIRES                                                                                                                                                                                                                                19

COEFFICIENT PROFESSIONNEL

Déjà en 1939 le barème, dans un chapitre préliminaire déclarait : « Il arrivera qu’en raison de l’influence particulière de certains facteurs, notamment l’âge de la victime et la nature de la profession, etc, en raison des caractères parti­culiers de certaines lésions et aussi de manifestations pathologiques non prévues dans le barème, qui ne peut tout comprendre, les experts et le juge pourront, tout en s’en inspirant comme guide, proposer et décider d’appli­quer un taux spécial.

Depuis la mise en vigueur de la loi de 1946, la notion de coefficient profession­nel a été établie dans l’article 50.

« Le taux de l’incapacité permanente est déterminé d’après la nature de l’in­firmité, l’état général, l’âge, les facultés physiques et mentales de la victime ainsi que d’après ses aptitudes et sa qualification professionnelle, compte tenu d’un barème d’invalidité. »

S’il n’est dit nulle part que le médecin doive évaluer le coefficient profession­nel, Il peut indiquer qu’il y a lieu de prendre en considération telles consé­quences de l’accident qui constituent un obstacle à l’exercice de la profession de la victime ou qui l’empêchent de reprendre son métier.

Les professionnels qui attribuent le coefficient tiendront compte surtout du déclassement, de la difficulté probable de l’embauche. Le chirurgien peut à notre avis indiquer les déficiences physiologiques propres à tel métier qui peuvent nuire au blessé et justifier l’attribution d’un coefficient professionnel.

C’est ainsi que la désarticulation du pouce qui donnerait 25% quand le résul­tat anatomique physiologique est parfait peut justifier un taux supérieur du fait d’incidences professionnelles.

De méme un imprimeur atteint d’amputation partielle des phalangettes ne devrait bénéficier que de 4% mais il éprouve une impossibilité à prendre les caractères donc il sera justifié de lui attribuer 6 à 8%.

RÉVISION

L’action en révision de la rente allouée aux victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles est fondée sur l’article 62 de la loi n° 46-2426 du 30 octobre 1946 :

Art. 62. — Sous réserve des dispositions du 2e alinéa du présent article, une nouvelle fixation des réparations allouées peut toujours être faite, confor­mément à l’article 54, dans les deux premières années qui suivent la date de guérison apparente ou de la consolidation de la blessure. Après l’expiration de ce délai de deux ans, une nouvelle fixation des réparations allouées ne peut être faite qu’à des intervalles d’au moins un an. Ces délais subsistent même si

un nouveau traitement médical est ordonné. Les intervalles peuvent être dimi­nués d’un commun accord.

En cas de décès de la victime, par suite des conséquences de l’accident, une nouvelle fixation des réparations allouées peut être demandée par les ayants droit de la victime tels qu’ils sont désignés à l’article 53.

Le règlement d’administration publique fixe les conditions d’application du présent article en ce qui concerne, notamment, le contrôle médical auquel la victime est tenue de se soumettre et les déchéances qui peuvent lui être appli­quées en cas de refus.

Le décret no 46-2959 du 13 décembre 1946 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi no 46-2426 du 30 octobre 1946 sur la préven­tion et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, a ses articles 128, 129 et 130, libellés comme suit :

SECTION IV. – RÉVISION

Art. 128. — Chaque nouvelle fixation des réparations motivée par une aggra­vation de l’infirmité de la victime ou son décès par suite des conséquences de l’accident est demandée par la victime ou par ses ayants droit soit au moyen d’une déclaration faite à la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, qui en informe immédiatement la Caisse Régionale, soit au moyen d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée à la Caisse Primaire.

Les justifications nécessaires sont fournies à l’appui de la demande.

Chaque nouvelle fixation des réparations motivée par une ;atténuation de l’infirmité résultant de l’accident fait l’objet d’une décision du Conseil d’admi­nistration de la Caisse régionale ou du Comité prévu à l’article 54, 4e alinéa, de la loi du 30 octobre 1946, après avis du médecin conseil de la Caisse régionale dans les conditions fixées à l’article suivant.

Dans tous les cas les décisions sont prises dans les mêmes conditions que pour la fixation de la rente initiale.

Art. 129. — Postérieurement à la date de la guérison apparente ou de la consolidation de la blessure, la Caisse régionale peut faire procéder par un de ses médecins conseils à des examens de contrôle de l’état de la victime. Ces examens ont lieu à intervalles de trois mois au cours des deux premières années et d’un an après l’expiration de ce délai.

La victime est informée au moins quatre jours à l’avance par lettre recomman­dée du jour et de l’heure à laquelle la visite aura lieu.

Art. 130. — Dans le cas où la victime refuse de se prêter à la visite de contrôle prévue à l’article précédent, la Caisse régionale peut décider la suspension du service de la rente.

Le demandeur en révision doit établir qu’un changement s’est produit dans l’état du blessé :

Par aggravation — auquel cas la demande est introduite par le rentier.

Par amélioration — auquel cas l’initiative est prise par la Caisse de Sécurité Sociale.

Les conditions fixées par une jurisprudence devenue constante de la Cour de Cassation demeurent : la révision ne saurait être une voie de recours contre une décision devenue définitive sous prétexte que la rente est insuffisante ou qu’elle est trop élevée, qu’une erreur de fait ou de droit a été commise.

Il faut un état différent — anatomique, physiologique — postérieur à la décision intervenue.

Si un élément d’aggravation ne s’est pas produit, pas de révision possible pour aggravation. De même la Caisse de Sécurité Sociale ne pourra demander la révision de la rente pour amélioration que si une atténuation de l’infirmité s’est produite.

BLESSURES
ET INCAPACITÉS MULTIPLES

ÉVALUATION DES INFIRMITÉS  MULTIPLES DU FAIT D’UN MÊME ACCIDENT OU D’ACCIDENTS SUCCESSIFS.

LA DOCTRINE MÉDICALE est que l’évaluation du pourcentage d’invalidité résultant de blessures multiples — qu’elles soient le fait d’un seul accident ou celui de plusieurs accidents survenus à plus ou moins longs intervalles —ne peut se faire par simple addition des taux partiels d’incapacité permanente, car on pourrait arriver à donner 100, 120 p. 100 et plus à un blessé conservant une valeur ouvrière certaine. D’où le calcul de M.R.P. globale en faisant porter chaque incapacité partielle sur la capacité restante laissée par la précédente.

Cela revient à dire’ par exemple, que l’on ne donnera pas 65 p. 100 à une main droite qui aura perdu son pouce et son index, déjà évalués à 40 p. 100 — qu’un membre inférieur dont la valeur ouvrière est de 75 p. 100 ne pourra être évalué à 35 p. 100 pour séquelles importantes de fracture bi-malléolaire

35 p. 100 pour ankylose du genou 15 p. 100 pour algies, au total 85 p. 100 alors que ce membre existe, qu’il reste encore partiellement utilisable.

La Doctrine Juridique est toute différente en ce qui concerne les incapacités permanentes partielles, dues à des accidents successifs.

Elle ne repose pas sur la base d’invalidités partielles équilibrées les unes par rapport aux autres de façon à ne jamais dépasser 100 p. 100, taux de l’inca­pacité absolue, non plus que la valeur d’amputation pour des segments de membres (sauf très rares exceptions), etc., mais sur cette notion que dans le cas d’incapacités permanentes partielles dues à des accidents successifs, les rentes expriment des valeurs essentiellement différentes.

Le salaire — théoriquement diminué par les incapacités antérieures — avan l’accident donne la mesure légale d’appréciation de la réduction subie ensuite du nouvel accident.

C’est pourquoi nombreuses sont les décisions qui ont déclaré inapplicable aux victimes d’accidents du travail, la notion médicale de la capacité organique, ou si l’on préfère, de la valeur corporelle, restante.

Deux grands groupes d’invalidité par blessures multiples sont à envisager : — Infirmités multiples résultant d’un même accident.

— Infirmités multiples résultant d’accidents successifs, à plus ou moins long intervalle.

INFIRMITÉS PERMANENTES PARTIELLES MULTIPLES DU FAIT D’UN ACCIDENT UNIQUE.

INFIRMITÉS PERMANENTES PARTIELLES MULTIPLES DU FAIT D’UN ACCIDENT UNIQUE.

BARÈME OFFICIEL :

I. — Infirmités Multiples

Définition

On appelle infirmités multiples des infirmités intéressant des membres, des segments de membres ou des organes diffé­rents.

Les divers reliquats d’une même lésion ne sont pas consi­dérés comme des infirmités multiples.

Par exemple, une lésion d’un même membre, plus une lésion d’un oeil, peuvent laisser des infirmités multiples. Il en est de même d’une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit.

Une lésion de la rotule peut laisser de l’arthrite, des mou­vements anormaux, une raideur du genou et des articulations sus ou sous-jacentes, de l’atrophie musculaire, des troubles vasculaires, etc. Il s’agit alors d’une seule et même infirmité.

Méthode à suivre

Le barème indique fréquemment le taux de la réduction globale de capacité résultant de la coexistence de plusieurs lésions. Lorsque l’existence simultanée de deux ou plusieurs lésions n’est pas prévue par le barème, le taux de la réduction globale de capacité ne doit jamais être déterminé par l’addition pure et simple des taux partiels considérés isolément. Ce procédé mène le plus souvent à des résultats qui sont en contradiction certaine avec les données de l’examen clinique.

La méthode à suivre est différente suivant que le cas exa­miné appartient à l’un ou à l’autre des deux groupes suivants :

Le barème officiel donne des indications qui restent la base actuelle de nos décisions d’experts. Il faut à notre avis se conformer exactement à ces pres­criptions du barème. Nous ajouterons cependant quelques observations indispensables :

En ce qui concerne les infirmités du premier groupe (lésions intéressant des organes différents associés à la même fonction) des cas très différents doivent être envisagés.

Nous distinguerons personnellement :

1°) Les infirmités multiples portant sur des organes associés d’un même membre. Par exemple deux doigts ou trois doigts de la même main.

Nous avons indiqué dans le barème les taux relatifs à ces associations. En principe ils résultent de l’addition de chaque infirmité isolée avec adjonc­tion d’un coefficient de synergie (voir pages 217 et 255).

Il faut rappeler que sauf exception rare (causalgie grave) le taux d’amputa­tion totale du membre représente le taux maximum des invalidités qui peuvent se trouver réunies sur le même membre.

2°) Les infirmités multiples portant sur des organes symétriques. Rares sont les infirmités de ce genre dont le taux additif est indiqué au barème

Par exemple : Les deux yeux : 100 % Les deux mains : 100%

En ce qui concerne les lésions des membres supérieurs on trouvera les taux au barème officiel (p. 255).

En ce qui concerne les membres inférieurs nous rappellerons la manière dont le Pr Balthazard calculait le taux des lésions multiples.

«    Dans le taux d’incapacité, attribué à la perte d’un membre inférieur, i ntervient la disparition d’une action synergique, nécessitant l’intégrité des deux membres pour la marche, l’accroupissement, etc. Cette valeur synergique est plus considérable pour les membres inférieurs, constamment associés dans leur action, que pour les membres supérieurs, chacun de ceux-ci gardant une valeur propre importante après la disparition de l’autre. Nous évaluons à moitié la valeur propre d’un membre inférieur, à moitié la valeur synergique.

«    Si donc deux lésions existent sur les deux membres inférieurs, on obtien­dra l’incapacité globale en additionnant les deux incapacités partielles et en retranchant de la somme la moitié de l’incapacité la plus faible.

«    Ainsi, un individu a subi d’un côté l’amputation de jambe (t1 = 0,55), de l’autre côté, une désarticulation médio-tarsienne de Chopart(t2= 035). L’incapacité globale sera obtenue en additionnant (0,55 0,35) et en retran‑
chant la moitié de 0,35, c’est-à-dire la part d’action synergique déjà incluse dans le taux d’incapacité attribué à l’amputation de jambe. On obtient ainsi 0,725.

«  La double désarticulation de Chopart entraînerait une incapacité globale de 0,525.

« Chez un amputé de cuisse, la perte du gros orteil à l’autre membre entraînerait une incapacité globale de 0,75         0,12, soit 0,87 — 0,06, part
d’action synergique revenant au gros orteil et déjà comptée dans le taux alloué pour l’amputation de cuisse, si bien que la valeur est de 0,81, etc. »

24

BARÉ’,11E OFFICIEL

COMMENTAIRES

25

1° Les lésions intéressent des organes différents mais asso­ciés à la même fonction :

Telles sont les lésions des deux yeux, des deux oreilles, des deux maxillaires, lesquelles sont prévues au barème et par conséquent ne sont indiquées ici que pour fixer les idées.

Mais telles sont aussi les lésions intéressant deux ou plu­sieurs doigts d’une même main, les deux membres inférieurs, etc. Un certain nombre de cas sont prévus au barème, mais ils ne le sont pas tous :

2° Les lésions intéressent soit des organes ou membres diffé­rents et de fonctions distinctes, soit différents segments d’un même membre, par exemple, les lésions intéressent un bras et une jambe, ou bien le coude et le poignet du même bras, etc.

Premier groupe

Pour les cas du premier groupe, on ne peut donner aucune méthode simple. Comme certains d’entre eux sont prévus au barème, on obtiendra fréquemment une indication très utile en procédant par analogie. Ainsi, la perte des deux index pourra être évaluée en partant du taux indiqué pour la perte d’un seul index et en opérant par comparaison avec les taux donnés par le barème pour la perte d’un pouce et pour la perte des deux pouces. De même pour des lésions atteignant les deux membres inférieurs, on pourra souvent raisonner par analogie avec le cas de l’amputation des deux pieds.

Deuxième groupe

Dans le cas du second groupe, il est recommandé de recourir à l’application d’une règle qui a déjà rendu des services appré­ciables et peut servir de guide pour l’évaluation du taux global. On évitera ainsi des évaluations disparates pour un même ensemble de lésions.

Cette règle consiste, les infirmités étant classées dans un ordre quelconque, à décompter la première au taux du barème et chacune des suivantes proportionnellement à la capacité restante.

Exemple :

Soit trois infirmités qui, considérées isolément, correspon­draient au taux d’incapacité de 60 p. 100, 20 p. 100 et 10 p. 100.

Première infirmité : 60 p. 100 de 100 p. 100 (capacité complète)

Capacité restante : 100 p. 100 60 p. 100 = 40 p. 100.

Deuxième infirmité : 20 p. 100 de 40 p. 100 (capacité

20      40

8

Suite page 26

En pratique nous procédons un peu différemm.unt en appliquant le calcul des infirmités multiples et en ajoutant si l’état physiologique consécutif aux deux mutilations symétriques l’exige un coefficie,It de synergie qui, lorsque l’aggravation de l’incapacité est importante, peut è. tre assez élevé sans toute­fois arriver à dépasser le chiffre que donnerait l’ addition pure et simple des deux infirmités.

Dans certains cas par contre le fait de la symétri des lésions n’ajoute aucun supplément d’invalidité et il n’y a pas de coefficie de synergie à ajouter au chiffre résultant du calcul des infirmités multiples

3°) Les infirmités multiples portant sur des lésic ris crânio-faciales nécessi­tent qu’on apporte certaines précisions.

Par exemple à la suite d’un tel traumatisme on constate par l’examen neurologique un syndrome post commotionnel et par l’examen otologique des troubles labyrinthiques, une hypoacousie, des bourdonnements d’oreille, une anosmie, une agueusie d’origine centrale.

Il est bien dit dans le barème au chapitre des séquelles otologiques : « En cas d’association les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des invalidités multiples » et au tableau d’évaluation des divers degrés de surdité : « En cas d’association de la sur­dité avec d’autres éléments d’incapacité les pourcentages ci-contre seront appliqués conformément au calcul des infirmités multiples. Seule l’association surdité-bourdonnements doit être calculée par addi…ion des deux taux ».

En pratique la question est dominée par les prescriptions très nettes du barème, prescriptions que nous trouvons justifiées : « Les divers reliquats d’une même lésion ne sont pas considérés comme des infirmités multiples ».

La Commission nationale dans ses décisions a suivi exactement ce principe en confirmant l’habitude de la commission technique de Paris d’additionner les taux des différentes infirmités consécutives au même traumatisme crânien. Ainsi après un traumatisme fronto-pariétal droit ayant entraîné : perte de sub­stance crânienne, hémiplégie gauche, vertiges labyrinthiques, bourdonnements d’oreille tous les taux d’I.P.P. partielle s’additionnent.

Si chez un sujet on note, après un traumatisme crânien, des troubles ocu­laires ou des troubles vertigineux d’origine vestibulaire, un syndrome commo­tionnel, les taux s’additionnent.

Car ces divers reliquats résultent d’une même lésion.

Par contre si en même temps que le traumatisme crânien a déterminé des troubles vertigineux, un syndrome commotionnel, une agueusie, une anosmie, dont les troubles s’additionnent, une autre lésion a détruit directement le globe oculaire, la cécité qui en résulte ne s’additionne pas simplement mais subit le calcul des invalidités multiples (jugement de la Cour de cassation).

Il reste bien entendu, a fortiori, que d’autres lésions concomitantes des membres s’additionnent par la règle des infirmités multiples. De même les conséquences des lésions faciales par traumatisme concomitant (enfonce­ment du malaire, fracture du maxillaire inférieur associées à un traumatisme crânien dans le même accident) s’additionnent par la règle des infirmités multiples.

Suite IYIve 77

26

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

27

Nouvelle capacité restante : 40 p.100-8 p.100-32 p.100.
Troisième infirmité : 10 p. 100 de 32 p. 100 (nouvelle

10                                                      32

       capacité restante), soit : 100 x 400……………..                                                 

3,2

Total global d’incapacité ………………………. 71,2

ou, en chiffres ronds : 72 p. 100.

Remarque. — On pourrait modifier l’ordre des infirmités, on aboutirait au même résultat, c’est-à-dire 72 p. 100 d’inca­pacité.

En général, le résultat donné par l’application de cette règle ne saurait être adopté purement et simplement. On doit consi­dérer qu’il ne constitue qu’une première indication. Il doit être discuté et, à l’occasion, corrigé, les raisons d’une modification devant être précisées par l’expert. A cet effet, il importe de tenir compte, le cas échéant, des considérations physiologiques générales et de considérations cliniques propres au cas parti­culier.

ÉTATS ANTÉRIEURS

BARÈME OFFICIEL :

Il. — Infirmités Antérieures
Principes

Il s’agit ici de fixer les conséquences d’un accident du tra­vail dans le cas où la victime était déjà infirme avant l’acci­dent.

Le problème consiste, comme toujours, à évaluer la réduc­tion de salaire causée par cet accident. En effet, la loi ne fait pas de distinction entre ce cas et celui où la victime était entière­ment valide avant son accident : elle pose une règle générale et dit seulement que la rente doit être égale à une fraction, ou à la totalité de la réduction que l’accident aura fait subir au salaire.

Il est donc évident que la rente ne saurait être basée sur l’inca­pacité globale qui résulte des deux infirmités, l’ancienne et la nouvelle, et que l’on doit également se garder de raisonner comme si l’infirmité qu’il s’agit de réparer avait atteint un homme valide.

Comme il est impossible d’établir un barème qui donne le taux de la réduction de capacité causée par une lésion quel­conque chez un sujet porteur avant l’accident d’une lésion également quelconque, il est utile de montrer comment on peut suppléer à l’absence d’un tel barème. La solution de ce pro­blème exige que l’on ne perde pas de vue les notions fonda­mentales qui sont rappelées ci-après :

Suite nage 28 ÉTATS ANTÉRIEURS

(Incapacités permanentes partielles multiples du fait d’infirmités antérieures).

Depuis que la loi de 1946 est en vigueur, les discussions sur l’évaluation de l’invalidité globale qui résulte d’un accident comportant des infirmités antérieures n’ont plus souvent qu’un intérêt historique. Nous renvoyons tou­tefois aux commentaires du barème officiel qu’il convient de lire attentivement jusqu’au bout pour en pénétrer le sens.

Des arrêts ultérieurs de la Cour de cassation ont rendu en quelque sorte obligatoires les règles suivantes suivies par la jurisprudence des commissions régionales d’I. P.P., la commission nationale d’appel et la Cour de cassation (affaire Souret, 8 février 1954).

10 L’état antérieur du blessé dépend aussi bien d’une maladie que d’un accident antérieur ou de plusieurs accidents antérieurs (pensionné ou non, accident de la voie publique ou du travail, ou blessure de guerre).

2° La capacité antérieure de travail C, est évaluée par l’expert, non exacte­ment d’après les taux d’incapacité antérieurement attribués mais d’après l’adaptation du blessé à son infirmité antérieure. La capacité de travail est établie par son activité professionnelle au moment du dernier accident, dans le métier qu’il avait repris et pour lequel il était rémunéré. (1)

(1) u Rien n’oblige à suivre exactement le barème pour l’évaluation de la capacité antérieure. On peut avoir de bonnes raisons pour s’écarter de ses indications car le barème ne donne que des taux d’incapacité probable, tandis que pour l’appréciation de l’état antérieur c’est l’in­capacité réelle qui doit être retenue. Celle-ci peut être plus grande ou moins grande que le barème ne l’indique. »

Ce paragraphe (et les suivants) des principes généraux du barème de 1939. dont la rédaction n’a peut-titre pas toute la clarté désirable, est la base qui a servi de point de départ à la juris‑

– C.

prudence suivie pour établir la formule   __________ par les Commissions régionales d’I.R.R., la

Commission nationale, jurisprudence approuvée par la Cour de Cassation.

Suite page 29

BARÈME OFFICIEL

a)  Il importe, tout d’abord, de bien se rendre compte de la nature des opérations auxquelles la fixation d’une rente donne lieu dans le cas le plus simple, c’est-à-dire lorsque l’accident atteint un sujet valide.

En effet, la réduction subie par le salaire n’est jamais évaluée directement. On considère que cette réduction est propor­tionnelle au salaire ancien et que, par suite, elle doit s’obte­nir en multipliant celui-ci par un coefficient indépendant du salaire.

C’est ce coefficient indépendant du salaire que l’on a l’habi­tude d’appeler taux d’incapacité, ou plus exactement taux de réduction de capacité ;

b)  Par définition, un taux est un quotient. Le taux de la réduc­tion de capacité causée par un accident est donc le résultat d’une division dans laquelle le dividende est la réduction de capacité elle-même et le diviseur la capacité existant avant l’accident. Quant à la réduction de capacité, c’est évidemment la différence entre les deux capacités, ancienne et nouvelle.

Méthode d’évaluation

Ainsi, dans le cas d’un accident survenant chez un sujet atteint d’une infirmité antérieure, on est naturellement conduit à la détermination de la capacité ancienne et à la détermination de la capacité nouvelle.

Soient C1 et C2 ces deux capacités, le taux de la réduction de capacité résultant de l’accident, c’est-à-dire le taux par lequel on devra multiplier le salaire effectif de l’ouvrier, est

Cl — C2

égal à•

Cl

Supposons, par exemple, que le blessé avait déjà perdu le pouce droit avant l’accident actuel et que cet accident lui fait perdre le pouce gauche. D’après le barème, avant l’accident, le taux d’incapacité était de 25 p. 100, après il est de 65 p. 100. Il en résulte qu’avant l’accident, le blessé avait une capacité égale à 75 p. 100 de celle d’un homme valide, après il a une capacité égale à 35 p. 100 de celle d’un homme valide. En chif­frant par 100 la capacité d’un homme valide, on voit que la capa­cité de la victime est tombée de 75 avant l’accident à 35 après. Elle a donc été réduite du fait de l’accident actuel, de 40/75 de la valeur qu’elle avait avant (75 — 35 = 40).

Par conséquent, le taux de la réduction de capacité résultant de l’accident est égal à 40/75, c’est-à-dire 53,33 p. 100.

On voit que la seule difficulté réside dans l’évaluation de l’incapacité globale dont le blessé reste atteint après l’accident actuel. Cette incapacité doit être évaluée en faisant application des principes exposés au paragraphe précédent.

Remarque. — Deux remarques s’imposent encore :

1° Tout d’abord, il importe peu que l’infirmité antérieure

soit due à une maladie ou à un premier accident, que ce pre‑

Suite page 30

Il arrive fréquemment qu’un blessé présentant un total d’I.P.P. antérieures important (voisin de 100 % souvent) ait repris une profession rémunératrice pour laquelle il s’est réadapté au moins partiellement. Cette capacité réelle antérieure au dernier accident peut être très supérieure à celle qui ressort de l’application des données du barème ou de l’évaluation antérieure des différentes infirmités.

La capacité réelle de travail après l’accident, C2, pourrait être établie par une appréciation de même ordre, mais en règle c’est la détermination de l’I.P.P. réelle consécutive à l’accident récent qui importe ici (calculée comme sur l’individu normal en tenant compte, s’il y a lieu, de l’aggravation synergique). Cette I.P.P. ainsi déterminée sera soustraite du taux de capacité antérieure C,

pour obtenir le chiffre C2 et finalement établir la formule Cl – C2 Observations justificatives.

L’évaluation de C, qui consiste à soustraire de 100 (capacité intégrale du sujet normal) la somme des taux des différentes incapacités permanentes partielles relatives aux infirmités antérieures, aboutirait généralement à des conclusions absurdes surtout si les infirmités antérieures sont très impor­tantes.

Par exemple : Un aveugle à 100% d’I.P.P. réadapté à un travail de fabrica­tion de brosses où il excelle, avec un salaire appréciable, est accidenté (ampu­tation d’une phalangette de l’index de la main gauche). L’application de la

formule C1 — C- avec C, = 100 aboutirait à refuser une I.P.P. pour ce dernier C„

accident. En réalité C, étant évalué compte tenu de l’activité professionnelle au moment de cet accident doit être fixé à 50 ou 60%. C, est évalué d’après l’I.P.P. normale correspondant à l’amputation de la phalangette de l’index gauche soit 2%. Dès lors

C, — C,60 — 58      2

C, = 60               = %

Autre exemple : un amputé de cuisse à 90% est accidenté au cours d’un travail rémunérateur auquel il s’est réadapté. Fracture de l’extrémité inférieure du radius gauche entraînant chez un sujet normal une I.P.P. de 12 %.

Là encore le blessé a une capacité antérieure à évaluer en fonction de son travail avant le dernier accident. C1= 60 par exemple — C2= 48.

Dès lors :

— C.          60 — 48          12

C,                     60           60

Faute de cette réévaluation première on aboutirait à une conclusion «absurde» qui constituerait à refuser une I.P.P. à un blessé ayant une somme d’incapa­cités antérieures trop importante.

Le législateur a voulu tenir compte de l’état antérieur, mais il n’a pas défini la capacité antérieure en concluant en fonction seulement des déficits physio­logiques, de la diminution physique du blessé. La capacité antérieure, nous le répétons, est à évaluer d’après l’activité professionnelle exercée en dernier lieu par le blessé malgré sa diminution physique. Opérer autrement serait aller à l’encontre du but que poursuivent les mesures de réadaptation des diminués physiques. Comment pourrait-on employer sans hésitation un sujet exposé à se voir attribuer une I.P.P. de 100% pour une lésion méritant parfois moins de 10% chez un sujet normal.

Les commissions régionales, la commission nationale d’appel, la Cour de cassation ont conclu dans le sens que nous indiquons et qui paraît devoir être généralisé, ce qui n’est que raisonnable.

Suite page 31

30                                    BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES                      31

mier accident soit un accident du travail ou qu’il soit survenu
en dehors du travail, qu’il ait été réparé par une rente ou par
une indemnité en capital, ou qu’il n’ait pas été réparé du tout.

En revanche, il est indispensable que l’infirmité antérieure se soit réellement manifestée avant l’accident actuel. Si, avant cet accident, la victime n’avait que des prédispositions à telle ou telle maladie, il n’y a pas lieu d’en tenir compte. Il n’y a pas lieu de tenir compte non plus d’une maladie qui existait déjà réellement si cette maladie n’était à ce moment la cause d’aucune réduction de capacité de travail ;

2° Enfin, on doit observer que la méthode proposée, bien qu’elle fasse intervenir une formule mathématique, permet de tenir compte de tous les éléments d’appréciation que l’équité commande de retenir.

En effet, rien n’oblige à suivre exactement le barème pour l’évaluation de l’incapacité antérieure. On peut avoir de bonnes raisons pour s’écarter de ces indications, car le barème ne donne que des taux d’incapacité probables, tandis que, pour l’appréciation de l’état antérieur, c’est l’incapacité réelle qui doit être retenue. Celle-ci peut être plus grande ou moins grande que le barème ne l’indique.

A plus forte raison, si une rente d’accident du travail a été accordée pour l’infirmité antérieure, l’infirmité antérieure peut être évaluée à un taux différent, en vue de la réparation de l’acci­dent actuel.

Mais, bien entendu, les raisons qui ont pu conduire à aug­menter ou à diminuer l’incapacité antérieure ne doivent pas être perdues de vue lorsqu’il s’agit ensuite d’évaluer l’inca­pacité globale dont la victime reste finalement atteinte. Il est normal qu’elles interviennent encore après l’accident. Sans doute, la nouvelle lésion viendra souvent atténuer leur impor­tance, mais pas nécessairement au point de permettre de les négliger complètement.

Par exemple, si la vision d’un oeil déjà réduite à 1 /10e vient à être complètement perdue dans un accident du travail, il sera permis de dire qu’avant l’accident la réduction de capacité était, en fait, très faible ou même nulle. Mais, alors, il y aura lieu de se demander si la même considération ne conduit pas à évaluer la capacité existant après l’accident à un chiffre plus élevé que le barème ne l’indique.

Dans d’autres cas, c’est plutôt le degré de l’adaptation de l’invalide à son infirmité qui intervient. Cela se produit sur­tout pour les doigts d’une même main, lesquels sont suscep­tibles, dans une grande mesure, de se suppléer l’un l’autre. Ainsi, l’amputation d’une main déjà privée d’un doigt fait perdre à la victime le bénéfice de son adaptation. Il pourra donc être normal de majorer l’évaluation de la capacité antérieure et, néanmoins, d’adopter le taux du barème pour évaluer la capacité restante. L’expert devra indiquer les raisons pour lesquelles il ne se conforme pas au barème, lequel tient compte de la faculté d’adaptation moyenne des individus.

Siiira nnop

ÉVALUATION DES INCAPACITÉS CHEZ LES MUTILÉS DE GUERRE VICTIMES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL

Nous rappellerons simplement la loi du 25 novembre 1916 modifiée par la loi du 22 août 1924.

Article premier (modifié par l’article 17 de la loi du 22 avril 1924). — Toutes les fois qu’un militaire des armées de terre et de mer, titulaire d’une pension en vertu de la loi du 31 mars 1919, aura été victime d’un accident du travail survenu dans les conditions prévues par les lois des 9 avril 1898, 30 juin 1899, 12 avril 1906, 18 juillet 1907 et 15 juillet 1914, l’ordonnance du président ou le jugement du tribunal qui fixera le montant des rentes pouvant résulter, tant de sa mort que de la réduction permanente de sa capacité de travail, devra indiquer expressément :

1° Si l’accident a eu pour cause exclusive l’infirmité de guerre préexistante ;

2° Si la réduction permanente de capacité résultant de l’accident a été aggravée par le fait de ladite infirmité et dans quelle proportion.

Dans le premier cas, le chef d’entreprise sera exonéré de la totalité des rentes allouées à la victime ou à ses ayant droit par l’ordonnance ou le juge­ment ; et, dans le second cas, de la quotité desdites rentes correspondant à l’aggravation ainsi déterminée.

Le capital représentatif des rentes auxquelles s’appliquera cette exonéra­tion sera versé à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse par prélè­vement sur les ressources d’un fond spécial de prévoyance dit « des blessés de la guerre », dont le fonctionnement sera assuré pour le Ministre du Travail et de la Prévoyance Sociale, et la gestion financière par la Caisse des dépôts et consignations.

Pour 2°, le dispositif est celui d’une loi d’exonération pour le chef d’entre­prise, mais nullement d’une loi de majoration du degré d’incapacité en faveur du mutilé de guerre. L’exonération, en effet, ne s’applique qu’à l’aggravation possible, non fatale ni constante et de telle sorte que l’état antérieur de l’accidenté soit sans inconvénient pour son patron.

En pratique le médecin retiendra que si l’accident du travail donne lieu à une I.P.P., celle-ci doit être établie en tenant compte de l’état antérieur (évalué comme nous l’avons dit plus haut, c’est-à-dire en fonction des possibilités réelles de travail du blessé au moment de l’accident) et en appliquant la for- mule Ci — C2

C1

Si l’accident de travail est dû uniquement à la blessure de guerre (par exemple un épileptique du fait de la guerre est atteint d’une blessure suivie d’I.P.P. après une crise pendant son travail) c’est aux Caisses qu’il appartiendra de mettre en cause le Fond de Prévoyance des blessés de guerre. Le médecin n’a pour rôle que d’établir, s’il y a lieu, la relation exacte de l’accident avec la blessure de guerre et de déterminer l’I.P.P. en tant qu’accident du travail.

32                                   BARÈME OFFICIEL                                                                                                       BARÈME OFFICIEL                            33

APPAREILS DE PROTHÈSE

ET D’ORTHOPÉDIE

LOI No 46-2426 DU 30 OCTOBRE 1946

Art. 32. — Les prestations accordées aux bénéficiaires de la présente loi, comprennent, qu’il y ait ou non interruption de travail :

La couverture des frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et acces­soires — la fourniture, la réparation et le renouvellement des appareils de prothèse et d’orthopédie nécessités par l’infirmité résultant de l’accident, la réparation ou le remplacement de ceux que l’accident a rendu inutilisables…

DÉCRET No.46-2959 DU 31 DÉCEMBRE 1947

Chapitre III. — Appareils de prothèse et d’orthopédie.

Art. 73. — Le droit de la victime à l’appareillage prévu aux article 32 et 38 de la loi du 30 octobre 1946 s’exerce dans les conditions fixées aux articles

ci-après.

Art. 74. — L’appareillage comporte les appareils de prothèse et d’orthopé­die proprement dits, leurs systèmes d’attaches et tous autres accessoires nécessaires à leur fonctionnement y compris, notamment, les chaussures adaptées aux membres inférieurs artificiels.

La victime a le droit de choisir l’appareil convenant à son infirmité tant parmi les types agréés figurant sur une nomenclature fixée par arrêté du Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale que sur la liste des appareils agréés par le Ministre des Anciens Combattants et Victimes de la Guerre pour l’appareil­lage de ses ressortissants.

La victime a droit, pour chaque infirmité, à un appareil et, selon son infir­mité, à un appareil de secours, à une voiturette ou à un fauteuil roulant. Ne peuvent toutefois prétendre à une voiturette ou à un fauteuil roulant que les mutilés atteints de lésions graves et incurables du système locomoteur. Les mutilés des membres inférieurs ont droit à un appareil provisoire avant l’appa­reillage définitif. En aucun cas, cet appareil provisoire ne pourra être considéré comme appareil de secours.

Art. 75. — Il appartient à la victime qui demande la réparation ou le rempla­cement d’un appareil utilisé antérieurement à l’accident, d’établir que cet accident a rendu l’appareil inutilisable. Sauf le cas de force majeure, elle est tenue de présenter ledit appareil au médecin conseil ou au dentists conseil ainsi qu’à la commission visée respectivement aux articles 80 et 81 du présent décret.

Art. 76. — La Caisse Primaire invite la victime à se faire inscrire à celui des centres d’appareillage visés à l’article 77 ci-après le plus proche de sa rési­dence, ou, si plusieurs centres se trouvent à proximité de celle-ci, au centre le plus facilement accessible par les moyens de transport en usage.

Au cas où la victime néglige de se faire inscrire à un centre d’appareillage la caisse peut requérir directement cette inscription du centre compétent.

En cas de changement de domicile, l’intéressé demande au centre où il est inscrit à être rattaché au centre le plus voisin de son nouveau domicile.

Art. 77. — En vue d’obtenir la fourniture, la réparation, le renouvellement ou le remplacement d’appareils d’orthopédie ou de prothèse, la victime est tenue de s’adresser :

a)  Soit à des fournisseurs agréés par la Caisse Régionale de Sécurité Sociale ;

b)  Soit aux centres d’appareillage du Ministère des Anciens Combat­tants et Victimes de la Guerre ou aux autres centres d’appareillage reconnus par le Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale ou aux fournisseurs agréés par ces centres ;

c)  Soit aux centres d’appareillage créés par les Caisses de Sécurité Sociale.

Toutefois, ces dispositions ne sont pas applicables à la prothèse dentaire sauf en ce qui concerne la prothèse maxillo-faciale, ni aux accessoires et objets de petit appareillage désignés par l’arrêté prévu à l’article 80 ci-après.

Art. 78. — Le centre d’appareillage, auquel la victime est inscrite conformé­ment à l’article 77 ci-dessus, remet à celle-ci un livret d’appareillage sur lequel sont mentionnés le type, le nombre et la nature d’appareils délivrés ainsi que les réparations et les renouvellements effectués, les dates de réception par la commission d’appareillage, les frais correspondant à chacune de ces opéra­tions.

Le livret doit être présenté au centre qui en assure la mise à jour lors de chaque réparation ou renouvellement ainsi qu’à toute demande de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale.

Tout livret qui n’a plus d’utilisation doit être renvoyé au centre qui l’a délivré.

Art. 80. — Il est institué dans chaque centre d’appareillage une commission d’appareillage dont la composition est fixée par arrêté du Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale.

Art. 84. — Aucune opération de réparation ou de renouvellement d’un appa­reil usagé ne doit être effectué sans l’avis favorable de la commission.

Le renouvellement n’est accordé que si l’appareil est hors d’usage et reconnu irréparable. Toutefois, si le mutilé est atteint de lésions évolutives, son appa­reil est renouvelable chaque fois que le nécessitent non seulement l’état de l’appareil, mais aussi les modifications de sa lésion.

La commission peut, si elle ne reconnaît pas la nécessité du renouvellement demandé, prescrire une simple réparation.

Le mutilé qui, par de fausses déclarations ou de quelque manière que ce soit, aurait obtenu un nombre d’appareils supérieur à celui auquel il a droit, est tenu au remboursement du prix des appareils indâment perçus.

34                                     BARÈME OFFICIEL                                                                                                    COMMENTAIRES 35

Art. 85. — Lorsque le mutilé a exprimé le désir de faire effectuer la réparation ou le renouvellement de son appareil par un fournisseur agréé de son choix, le centre transmet à ce dernier l’appareil et la demande de l’intéressé en lui faisant connaître l’avis émis par la commission.

Si le délai de garantie de l’appareil n’est pas encore expiré, le fournisseur chargé de la réparation ne peut être que le fournisseur garant.

Le fournisseur procède à la réparation de l’appareil usagé ou à la fourniture d’un appareil neuf ; il fait réceptionner l’appareil par la commission d’appa­reillage qui a autorisé l’opération et livre ou expédie au mutilé l’appareil récep­tionné.

Art. 86. — Avant d’être accepté et inscrit sur le livret, chaque appareil doit être utilisé pendant quinze jours. Lors de la livraison d’un appareil, fourni ou réparé par le centre ou par un fournisseur agréé, le centre délivre au mutilé un certificat de convenance.

Dès que l’appareil est accepté, mention en est portée sur le livret d’appa­reillage.

Lorsque la commission d’appareillage constate que le port d’un appareil n’est plus médicalement justifié, elle le mentionne avec avis motivé sur le livret d’appareillage qui est retiré à l’intéressé et en avise la Caisse Primaire de Sécurité Sociale intéressée.

Art. 87. — Les frais d’appareillage à la charge de la Caisse Primaire com­prennent :

1° Les prix d’acquisition de réparation et de renouvellement des appareils dans la limite des maxima fixés par les conventions conclues entre les Caisses Régionales et les centres visés à l’article 77 b) ci-dessus. Ces prix ne peuvent en aucun cas excéder les prix fixés pour les appareils délivrés aux mutilés de guerre ;

2° Les frais d’expédition des appareils et autres frais accessoires que pour­raient comporter les opérations de fournitures, de réparation et de renou­vellement ;

3° Les frais légitimes de déplacement exposés par la victime lors de chacune de ses visites soit au centre d’appareillage soit à son fournisseur, les frais de séjour, étant évalués conformément aux taux fixés par l’arrêté prévu à l’article 42 de l’ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945…

Art. 89. — En matière de prothèse dentaire, sauf en ce qui concerne la pro­thèse maxillo-faciale à laquelle sont applicables les dispositions du présent chapitre, les mutilés se font appareiller chez un praticien de leur choix, après décision de la commission prévue au dernier alinéa de l’article 22 de l’ordon­nance no 45- 2454 du 19 octobre 1945 et dans les conditions fixées par l’article 27 du décret n° 45-0179 du 29 décembre 1945. La Caisse Primaire de Sécurité Sociale paye directement le praticien sur présentation de la note de frais établie sur la base du tarif fixé conformément aux dispositions de l’article 10 de l’or­donnance no 45-2454 du 19 octobre 1945 d’après la nomenclature générale des actes professionnels.

L’organisation et la réglementation très stricte concernant les Centres d’appa­reillage ne laisse au Médecin traitant, au Médecin conseil, au Médecin expert que la seule Initiative d’indiquer la nécessité de fournir au blessé du travail l’appareil de prothèse ou d’orthopédie que la mutilation, ou l’infirmité, rend indispensable.

Il ne lui est cependant pas interdit de mentionner l’appareil qui lui semble nécessaire :

Par exemple :

Pilon pour désarticulation tibio-tarsienne, molletière cuir moulé lacée ;

Pilon pour marcher sur le genou, cuissard cuir moulé, guillon articulé, à verrou :

Chaussure orthopédique pour fracture avec raccourcissement de quatre centimètres ;

Avant-bras de travail en cuir lacé, avec articulation du coude libre – Lumière, porte-outils.

Appareil pour amputation de l’avant-bras, gaines en cuir moulé, anneau-crochet, main avec pouce articulé ;

Bandage herniaire ;

Bas à varices ;

Genouillère élastique ;

Genouillère en cuir lacé ;

Bracelet de force ;

Ceinture pour éventration ;

Corset orthopédique avec tuteurs latéraux et un tuteur dorsal ; Minerve avec ceinture pelvienne.

Etc.

Mals seule cette mention s’avère obligatoire et suffisante :

La mutilation du membre inférieur droit de M…………. impose fourniture,

entretien, réparations, renouvellement d’un appareil de prothèse auquel lui don­nent droit les dispositions de l’article 32 de la loi n°46-2426 du 30 octobre 1946.

36                                                                                                                                                     BARÈME OFFICIEL

AXE CRANIO-RACHIDIEN

COMMENTAIRES                                       37

AXE CRAN1O-RACHIDIEN

CUIR CHEVELU

PERTE DES CHEVEUX ET DU CUIR CHEVELU

CUIR CHEVELU

PERTE DES CHEVEUX ET DU CUIR CHEVELU

BARÈME OFFICIEL : Pour la perte des cheveux et du cuir chevelu, retenir comme éléments de l’I.P.P. :
— Douleurs cicatricielles ;
Lésions du cuir chevelu avec phénomènes doulou‑ — Algies ;
reux, sans brèche osseuse complète..

0 à

15

— Céphalées ;
Scalp ou brûlures du cuir chevelu avec                                            cicatrices — Dépression morale, névropathie.
douloureuses selon l’étendue…………

5 à

20

Le retentissement du préjudice esthétique sur le travail peut être invoqué, mais n’est pas à chiffrer en p. 100 par le médecin, qui doit
Perte de cheveux (si gêne le travail)…………….

4 à

6

seulement en indiquer les éléments.

Scalp total  ………………………. 30

— partiel (suivant étendue de la plage cicatricielle, dou‑

leurs) ………………………  5 à 15

CRANE ET ENCÉPHALE

(Revisé par M. J. Darquier)

ENFONCEMENT DE LA SEULE TABLE EXTERNE

BARÈME OFFICIEL :

Enfoncement de la table externe des os du crâne…………. 0 à 10

Brèche osseuse depuis 1 centimètre carré jusqu’à 4 centimètres carrés

CRANE ET ENCÉPHALE

(Revisé par M. J. Darquier)

ENFONCEMENT DE LA SEULE TABLE EXTERNE        0 à 5

Lorsqu’il s’agit d’un sillon n’ayant intéressé que la table externe —telles les suites de recherche d’une fêlure de la voûte à la gouge — l’in­demnisation est celle d’une cicatrice, non d’une trépanation.

TRÉPANATION

Ne pas perdre de vue qu’il faut, pour dire s trépanation »                       ait

perte de substance osseuse — et qu’une trépanation, opéralc.i

38                                                                                                                                                   BARÈME OFFICIEL

Brèche osseuse avec battements duremériens et im‑

pulsions à la toux jusqu’à 12 centimètres carrés…               20 à 50

Brèche osseuse supérieure à 12 centimètres carrés

troubles subjectifs                                                             50 à 70

SYNDROME SUBJECTIF DES BLESSÉS DU CRANE. TROUBLES POST-COMMOTION NELS


COMMENTAIRES                                                                            39

réparée dès la première intervention, ou peu après, par greffe osseuse, reposition du volet, etc., ne saurait être indemnisée. Il faut qu’il persiste une brèche osseuse, une perte de substance de la paroi du crâne.

Retenir aussi la notion de plus grande gravité de la trépanation avec incision de la dure-mère.

Brèche osseuse intéressant les deux tables :

A)  Fond solide

Jusqu’à 2 centimètres de diamètre………… 5

Jusqu’à 4 centimètres                     »   15

B)  Fond défaillant avec battements dure-mériens et impulsion à la toux

Jusqu’à 2 centimètres de diamètre   ………

10 à 15

Jusqu’à 4 centimètres

»

 …………………………. 20 à 30

De 4 à 12 centimètres

»

 …………………………. 30 à 40

Supérieur à 12 centimètres

»

 …………………………. 50 à 60

Ces taux s’entendent pour la brèche anatomique seule, compte non tenu des signes neurologiques surajoutés. L’attrition de la dure-mère ou son incision opératoire, en dehors de signes surajoutés justifient le taux maximum ci-dessus.

SYNDROME SUBJECTIF DES BLESSÉS DU CRANE. TROUBLES POST-COMMOTION NELS

BARÈME OFFICIEL :

Les blessures du crâne avec ou sans perte de substance osseuse peuvent s’accompagner de lésions des centres nerveux, de phénomènes commotionnels plus ou moins durables, enfin des phénomènes subjectifs à évolution souvent régressive. On devra indemniser ces blessés en tenant compte d’une part de la lésion osseuse et, d’autre part, des troubles fonctionnels ou des phénomènes subjectifs.

Syndrome subjectif commun des blessures du crâne (céphalée, éblouissements, vertiges), troubles de l’humeur et du caractère, émotivité, angoisse, fati­gabilité, insomnie, diminutions de la mémoire, trou­bles vaso-moteurs, tous phénomènes dont la régression est d’ailleurs habituelle (à évaluer sépa­rément)

Mômes lésions avec vertiges labyrinthiques démon­trés par les épreuves spéciales (épreuves de Bara‑

Suite page 41

40                                                                                                                                                  BARÈME OFFICIEL                                        COMMENTAIRES                                                                                                                                                41

A) CÉPHALÉES. — Elles peuvent être liées à des perturbations ou à des lésions organiques :

1) Hyper ou hypotension intracrânienne,

2) Irritations cortico-méningées,

3) Processus migraineux vrais,

4) Processus d’atrophie cérébrale.

Tous ces faits commandent les examens complémentaires énumérés plus haut et entrent, en général, dans un contexte neurologique à préciser.

Il faut individualiser parmi les formes de céphalées:

a)  Les migraines post-traumatiques. — Enquête sur l’exis­tence ou non de migraines avant le traumatisme.

Céphalée survenant par crises plus ou moins espacées, avec indo­lence complète dans leur intervalle —, le plus souvent hémicrânienne, débutant brusquement, s’accompagnant de nausées ou vomissements, de photophobie, parfois de phosphènes scintillants,_de fatigue intense nécessitant l’alitement ; la douleirrâun caractère habituellement pulsatile ou lancinant. La durée va de quelques heures à deux ou trois jours. Elles surviennent habituellement après un choc frontal et surtout temporal, et peuvent compliquer certaines cicatrices du cuir chevelu, surtout celles de la région temporale. Elles sont souvent sou­lagées par une injection de tartrate d’ergotamine qui constitue un véritable test.

Elles s’accompagnent souvent d’une inégalité pupillaire avec mydriase du côté de la migraine.

Crises rares           1 ou 2 par mois ……..  15 c)/0

Crises fréquentes 1 ou 2 par semaine …..  25

b) Irritations cortico-méningées. — Céphalées consécutives à une hémorragie méningée. — Généralement transitoires et disparais­sant complètement au bout de 1 ou 2 mois.

c)  Processus d’atrophie cérébrale. — La céphalée, incons­tante d’ailleurs vient au second plan.

d) L’hyper ou l’hypotension intracrânienne. — Revélées par l’examen du fond d’oeil, l’étutteçie la  tension rétinienne, les données

anométriques de la P.L. et l’étude de liquide C.R.

___——-

B) LES VERTIGES. — Distinguer les étourdissements simples — survenant surtout à l’occasion de flexion du tronc en avant, au moment où le sujet se redresse — des vertiges vrais, comportant un élément giratoire du monde extérieur, des nausées (inconstantes), une sensation d’attraction dans un sens donné, le fait qu’ils se produisent à l’occasion de certains mouvements de la tête, ou dans les changements de position (signe de lever en deux temps, par exemple). L’examen instrumen­tal ORL s’impose dans tous les cas.

En ce qui concerne les vertiges vrais, d’origine vestibulaire se repor­ter au barème « oreilles ».

C)   LES TROUBLES DE LA MÉMOIRE allant de la simple dysmnésie de fixation aux troubles graves avec désorientation, et troubles psychiques associés qui sont du domaine de la psychiatrie.

D)   LES TROUBLES DU CARACTÈRE.— Mêmes remarques. Suite nacre 42                                 Suite page 43

E) LES TROUBLES DU SOMMEIL — Difficilement contrô­lables en ce qui concerne l’insomnie nocturne. Ou liés à d’autres causes que le traumatisme (agitation nocturne et cauchemar des éthyliques ou des névropathes). En ce qui concerne l’hypersomnie, beaucoup plus rare, nécessité d’un examen neurologique complet peut éliminer les lésions sous thalamiques et mésocéphaliques; association fréquente, dans ce cas, avec des troubles glandulaires, pondéraux, humoraux (certaines hyperthyroidies, diabète sucré, diabète insipide, aménorrhées, obé­sités…) C’est une anamnèse serrée qui peut, avant tout, faire la liaison entre le traumatisme et les troubles observés.

Tous ces cas particuliers étant éliminés, on arrive à individualiser le syndrome subjectif post-commotionnel proprement dit.

En l’absence de tout signe objectif, on peut alors tenir compte des lésions crâniennes, de la perte de connaissance ou du coma Inttlal (quand ils sont dûment signalés à l’origine) et conclure à :

ÉPILEPSIES POST-TRAUMATIQUES

BARÈME OFFICIEL :

10 EPILEPSIES NON JACKSONIENNES
A. — CRISES CONVULSIVES

Epilepsie traumatique suivant le degré de gravité

ou de fréquence des crises dûment vérifiées. . .   30 à 100

Accès rares.                                                       20 à 30

B. — EQUIVALENTS EPILEPTIQUES (EPILEPSIES NON CONVULSIVES)

Les manifestations de cette sorte d’épilepsie doivent pratiquement être limitées aux trois espèces suivantes :

Absences, accès vertigineux et épilepsie procur­sive.

Leur taux sera estimé de la façon suivante :

Accès vertigineux ou accès procursifs survenant une à trois fois par an

Accès vertigineux ou procursifs se produisant une fois par mois.

1) Syndrome subjectif banal, sans fracture ancienne, sans coma initial        5 à 10 %

2) Syndrome subjectif consécutif à un traumatisme

crânien avec fracture du crâne et coma initial de

1 heure ou plus ……………………………………..  10 à 25

Ces taux doivent être augmentés en cas de brèche osseuse (voir plus haut).

ÉPILEPSIES POST-TRAUMATIQUES

L’épilepsie post-traumatique confirmée représente toujours une affection grave en soi et au point de vue social — car des accès mênje rares interdisent l’exercice de travaux dangereux (travail sur échelles, sur machines, conduite des voitures) et constituent souvent un obstacle important à l’embauche.

D’autre part le diagnostic objectif en est difficile, car en dehors des crises, l’examen neurologique peut être entièrement muet, ce qui rend le diagnostic positif délicat ainsi que le diagnostic différentiel avec les crises nerveuses fonctionnelles, pithiatiques ; avec certains vertiges suivis de chute, avec la simulation pure et simple.

Les examens E.E.G. ont apporté un élément important au diagnostic. mais Il faut leur donner leur valeur et rien que leur valeur. Un accès comitial, constaté dûment, a plus de valeur qu’une modification du tracé. Un tracé perturbé ne signifie pas toujours l’existence de crises. Un tracé voisin de la normale n’infirme pas toujours la matérialité des crises.

C’est de l’interrogatoire, de la description des crises, des témoi­gnages, confrontés avec les données de l’électro-encéphalographie que l’on obtient les éléments de diagnostic les plus valables.

Suspecter un sujet alléguant des crises fréquentes et qui ne s’est jamais blessé en tombant, ne s’est jamais mordu la langue, à toujours fait ses crises à domicile, n’a pas consulté son médecin, ne se traite pas régulièrement.

L’imputabilité est parfois très facile, parfois délicate, très facile chez un sujet travaillant depuis des années et devenant épileptique après un traumatisme crànien avéré, difficile chez un sujet jeune, dont la première crise d’épilepsie-maladie (essentielle) entraîne une chute qui est ensuite qualifiée d’accidentelle.

Accès vertigineux ou procursifs survenant une fois

par semaine en moyenne. ……………………..  20 à 30

Accès vertigineux ou procursifs survenant en

moyenne trois fois par semaine.  ……………….. 40 à 50

Accès vertigineux ou procursifs survenant de façon

très fréquente, avec des manifestations graves .           40 à 80

2° EPILEPSIES JACKSONIENNES

Crises limitées à quelques groupes musculaires en très petit nombre, soit de la face, soit d’un membre, et se répétant jusqu’à dix, douze fois par an . . . 0 à 10

Crises limitées comme précédemment et se répétant

en moyenne jusqu’à une fois par semaine. . . .  10 à 20

Crises limitées comme précédemment et se répétant

en moyenne plusieurs fois par semaine . . . . .   20 à 30

Crises occupant des groupes assez étendus et se

répétant jusqu’à dix ou douze fois par an . . .  . 10 à 20

Crises analogues se répétant en moyenne jusqu’à

une fois par semaine …………………………………………… 20 à 30

Crises analogues se répétant en moyenne plusieurs

fois par semaine.  …………………………………… 20 à 40

Crises généralisées. Leur taux est le même que celui des crises d’épilepsie essentielle.

SYNDROME CÉRÉBELLEUX

Difficile chez un sujet âgé en raison d’autres étiologies possibles : hypertension, sclérose cérérale, éthylisme, tumeurs.

ÉPILEPSIE GÉNÉRALISÉE

Crises quotidiennes ou très fréquentes

(3 ou 4 par semaine)………

100

%

Crises plus rares (1 ou 2 par mois). .   .

70

Crises rares (3 à 4 fois par an) .      .  . .

30

%

ÉPILEPSIE JACKSON IEN NE
Crises subintrantes ……………………….

80

%

Crises quotidiennes ou presque .     . .

50

%

Crises plus rares par (1 ou 2 semaines)

30

0/0

Crises rares ………………………..

15

%

Il faut tenir compte de l’étendue des groupes musculaires intéressés et de la durée des crises. Importances de l’E.E.G.

ÉQUIVALENTS ÉPILEPTIQUES Absences, accès vertigi­neux ou procursifs, équivalents psychiques, dont le diagnostic peut être difficile quand ils ne sont pas intriqués avec des crises confirmées.

L’appréciation est du ressort du spécialiste.                    15 à 80%

SYNDROME CÉRÉBELLEUX

DEGRÉ TRÈS VARIABLE

1)            Unilatéral et s’accompagnant de troubles très marqués :

Vertiges, hypotonie, troubles de l’équilibre statique, troubles de la marche, et comportant des signes cliniques de dysmétrie, d’ataxie, d’adiadococynesie, d’hypotonie musculaire, de nystagmus, etc…

75 à 100 %

2)   Unilatéral et ne comportant que des troubles légers des mouve­ments associés et s’extériorisant surtout à la recherche clinique des signes classiques

Côté droit.,                          20 à 70 selon le degré

Côté gauche  ………………….. 20 à 60 selon le degré

3)                                                                                                  Bilatéral.   40 à 100 % selon le degré

SYNDROME DE PARKINSON POST-TRAUMATIQUE

Il est rare, mais indiscutable dans certains cas. N’admettre l’origine traumatique que dans les cas de traumatisme crânien avéré ; dans le cas où hypertonie et tremblement apparaissent dans un délai n’excédant pas trois mois, après le traumatisme et s’il est prouvé, par l’enquête

Le syndrome parkinsonien peut se présenter sous des formes diverses et avec des taux d’invalidité différents.

Torticolis traumatique. ………………………………………………………………………….

HÉMIPLÉGIES

BARÈME OFFICIEL :

10 HEMIPLEGIE ORGANIQUE

Caractérisée non seulement par les troubles de la motilité, mais par le signe du peaucier, l’extension des orteils, la flexion combinée de la cuisse et du tronc, les troubles des réflexes tendineux, etc.

Hémiplégie complète :

a)     Flasque : incapacité temporaire. Si persiste au delà de six mois

b)    Avec contracture :

Côté droit . ……………………………………

Côté gauche. . ……………………………….

c)     Avec troubles sphinctériens. ……….

d)    Avec aphasie … Hémiplégie incomplète : Côté droit

Côté gauche, .

2° MONOPLEGIE ORGANIQUE

Totale ou incomplète, est exceptionnelle ; le plus souvent associée à des signes d’hémiplégie :

a) Membre supérieur :

Monoplégie complète :

Côté droit …………………………………….

Côté gauche. .

sociale, que le blessé n’avait jamais, avant l’accident, présenté les signes classiques de la maladie.

Origine traumatique d’autant plus discutable que le sujet est plus âgé, ou qu’il présente simultanément des signes d’athérome cérébral.

On aura quelquefois à discuter de l’aggravation d’une maladie de Parkinson pré-existante. En principe (et comme dans le cas d’aggravation d’un athérome cérébral préexistant) englober l’aggravation des trou­bles dans l’évaluation du symdrome post commotionnel.

Maladie de Parkinson d’origine traumatique

établie. .                                                      10 à 100 %

Aggravation nette d’une maladie de Parkinson

préexistante ……………………………………………………….. 15 à 20

HÉMIPLÉGIES

Flasques. — Incapacité totale 100 % (tierce personne).

Avec contracture. — Troubles de la marche, impo‑

tence du membre supérieur selon le degré. . . 75 à 100 %

Hémiparésie motrice simple avec troubles modérés de la marche et déficit modéré de la résistance segmentaire :

Côté droit…………………………………………… 30 à 50

Côté gauche    20 à 40 MONOPLÉGIES ET D1PLÉGIES D’ORIGINE CÉRÉBRALE

A évaluer comme impotence d’ordre chirurgical du ou des membres atteints.

APHASIES

Différencier pratiquement :

Les troubles dysarthriques, permettant la com­préhension du langage, sans atteinte du langage intérieur

Aphasie mixte type Wernicke avec atteintes de langage intérieur et troubles psychiques sou­vent associés

ATROPHIES CÉRÉBRALES

Exiger une anamnèse précise — et ceci d’autant plus que le blessé est plus âgé. Rechercher les signes d’athérome l’hypertension arté­rielle, les signes d’intoxication éthylique — penser à la possibilité d’une tumeur cérébrale — y penser surtout chez un sujet présentant des troubles psychiques de type déficitaire, exempt des affections ci-dessus,

48                                    BARÈME OFFICIEL                                                                                                                                         COMMENTAIRES                                                     49

Monoplégie incomplète :

Côté droit

Côté gauche.. ……………………..

b) Membre inférieur : la marche est possible le plus souvent :

Monoplégie incomplète par lésion de l’écorce cérébrale ……………

10 à 50
10 à 40

10 à 30

à la suite d’un traumatisme du crâne même sans fracture, n’ayant jamais présenté d’affection du système nerveux avant le traumatisme.

La preuve de la lésion est fournie par l’encéphalographie gazeuse, montrant la dilatation ventriculaire localisée ou généralisée, et la pré­sence d’air au niveau des sillons corticaux.

Grosse variabilité des signes ; certaines atrophies sont compatibles avec une certaine activité sociale, d’autres entraînent une déchéance mentale très importante sinon absolue

Atrophie cérébrale…………………… 40 à 100

3° PARAPLÉGIE ORGANIQUE D’ORIGINE CÉRÉBRALE

Dans la très grande majorité des cas, est incom­plète.

Pour l’évaluation, voir les paraplégies médullaires.

4° APHASIE (complète est exceptionnelle)

a) Avec difficulté de l’élocution, sans altération considérable du langage intérieur 10 à 30

b) Aphasie sensorielle avec altération du langage intérieur         60 à 100

c) Avec impossibilité de correspondre avec ses semblables (altération du langage intérieur) .      60 à 80

Eventuellement, ajouter le déficit mental.

Le taux de 60 à 80 envisagé ci-dessus est appli­cable si l’aphasie est isolée.

Si elle est associée à une hémiplégie, on ajoutera au taux de l’hémiplégie un taux de 20.

5° DIPLEGIE CÉRÉBRALE

Marche impossible                                                 100

Marche possible suivant le degré d’atteinte des mem‑

bres inférieurs  ………………………………………. 30 à 90

SYNDROMES PHYSIOPATHIQUES

BARÈME OFFICIEL :

Troubles sympathiques qu’il appartiendra à l’expert de déter­miner et d’évaluer.

Nerfs périphériques. — L’incapacité est augmentée par l’ad­jonction de troubles sympathiques : causalgie, sympathalgie, troubles vasomoteurs, secrétoires, trophiques, réflexes, troubles physiopathiques sympathogénétiques.

C ro nsrrn en

SYNDROMES PHYSIOPATHIQUES

Souvent confondus à tort avec les syndromes névrosiques post-traumatiques de type hystérique (ou pithiatique). Ils peuvent être sché­matiquement classés de la façon suivante :

1°) Prédominance des troubles toniques :
Soit contracture – soit hypotonie

20) Prédominance des troubles douloureux, réalisant le tableau arbitrairement qualifié de névrite ascendante, le terme de causalgie rendant mieux compte de la qualité de la douleur.

En outre coexistence fréquente, sinon constante, avec l’un ou l’autre type de troubles vaso-moteurs et trophiques, le trophisme partant plus habituellement :

50

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

5I

Sur les os (ostéoporose) ;

Sur le revêtement cutané refroidissement, cyanose, trophcedème, troubles des phanères (ongles et poils) parfois sclérodactylie, troubles sudoraux.

Il est plus rare d’observer une importante amyotrophie ou des troubles des réflexes ostéo-tendineux.

2 examens complémentaires sont essentiels :

1°) La recherche de l’Indice oscillométrique, le plus souvent diminué, plus rarement augmenté du côté malade.

20) L’examen électrologique quantitatif, car l’examen qualitatif clas­sique donne souvent des résultats normaux. L’augmentation des chro­naxies est la règle au niveau des groupes atteints.

La disparition des contractures sous narcose n’infirme en rien l’orga­nicité des troubles.

Il semble s’agir de troubles réflexes, la voie centripète, étant la voie sympathique, ce qui rend compte de la fréquence de ces troubles à la suite de traumatismes superficiels ou de plaies insignifiantes ; de leur survenue, plus habituelle encore, à la suite des contusions épipyhsaires. (Des phalanges, des métacarpiens, du coude, de l’extrémité externe de l’acromion, etc…)

Appartiennent vraisemblablement à la même pathogénie : certains torticolis post-traumatiques, certaines camptocormles, certains lum­bagos avec contraction permanente, et souvent unilatérale, des muscles para-vertébraux.

Tout se passe comme si le traumatisme mettait immédiatement, ou très précocement, en branle une activité réflexe des noyaux gris de la base : Thalamus dans les formes douloureuses.

Corps striés dans les formes motrices.

D’une ténacité désespérante, tous ces troubles ont une tendance habituelle à l’aggravation rapide en étendue et en intensité.

L’organicité étant établie, évaluer les lésions et troubles en fonction de la gêne motrice et de l’intensité des phénomènes douloureux isolés ou associés.

En général …………….  40 à 80

RACHIS

FRACTURES DE LA COLONNE VERTÉBRALE CER­VICALE

RACHIS

FRACTURES DE LA COLONNE VERTÉBRALE CER­VICALE

1° Sans lésion médullaire notable (simple atteinte de la statique céphalo-cervicale).

Atlas, tassement   …………………………………….. 20

— rupture des arcs ………………………………….. 50

Apophyse odontoïde de l’axis avec déplacement

ou risque de glissement ……………………………. 50

10 à 40                       Autres vertèbres ………………………………………… 15 à 20

52

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

53

2° Avec trouoles médullaires + importants pou­vant aller à la quadriplégie.

Taux moyen

pouvant aller jusqu’à 100 %.

60

FRACTURES ET LUXATIONS DE LA COLONNE VERTÉBRALE DORSALE, LOMBAIRE

1° Cas léger (simple tassement vertébral sans raideur, sans signes neurologiques)        15

20 Tassement vertébral avec raideur rachidienne

nette sans signes neurologiques …………………. 20 à 30

3° Fracture ou luxation avec raideur rachidienne importante et signes d’irritation radiculo-médul­laire légers  40 à 50

4° Cas graves (paraplégie, troubles urinaires)

(voir chapitre paraplégie) …………………………. 60 à 100

FRACTURES APOPHYSAIRES VERTÉBRALES

— apophyses transverses lombaires — avec syn­drome de lumbago traumatique tenace, rebelle, troubles dans le domaine du nerf crural . . . . 10 à 25

— apophyse épineuse isolée. Ne détermine, en général, aucune I. P. P. Si douleurs alléguées admises comme sincères, réelles  3 à 5

DISQUES INTERVERTÉBRAUX LOMBAIRES

Hernie discale avec sciatique unilatérale ………….. 60

avec sciatique bi-latérale …………………………… 85

Lombo-sacralgie par lésion discale (séquelle pos­sible de hernie discale opérée) suivant l’exis­tence de douleurs locales ou irradiées, suivant l’importance de la raideur rachidienne  30

DISQUES INTERVERTÉBRAUX CERVICAUX

Des troubles peivent survenir après traumatisme ayant porté soit sur un rachis cervical normal, soit sur un rachis antérieurement atteint d’ar­throse.

Les lésions des disques cervicaux avec ou sans hernie discale véri­table peuvent donner des signes lésionnels (douleurs locales et irri­tation radiculaire), des signes sous-lésionnels (signe d’irritation pyra­midale) et des sgnes sus-lésionnels (syndrome de Barré-Lieou avec céphalées, veïtiges,troubles oculaires et perturbations vaso-motrices). Les syndromes seront à indemniser en fonction des troubles radicu­laires ou sympathiques (voir p. 70).

TORTICOLIS SIMPLE POST-TRAUMATIQUE 15

54                                   BARÈME OFFICIEL

SPONDYLOLISTHÉSIS

BARÈME OFFICIEL :

ANOMALIES VERTÉBRALES

Les anomalies vertébrales (anomalies d’occlusion du rachis : spina bifida ; vices de différenciation régionale : sacralisation, Iombalisation, côtes cer­vicales ; syndrome de réduction numérique ; spon­dylolisthésis) ne donnent lieu à indemnisation que s’il est survenu une complication cliniquement in­contestable, qui sera évaluée conformément aux indications du barème qui la concernent.

Spondylolisthésis modifié par traumatisme . . .

OSTÉITES VERTÉBRALES

BARÈME OFFICIEL :

RHUMATISME VERTÉBRAL

Un traumatisme peut soit déclencher une arthrite chronique ou un arthrose, soit plus souvent aggraver une affection rhumatismale chronique préexistante.

Dans le premier cas, il serait évidemment désira­ble que soit produite une radiographie démontrant l’in­tégrité du rachis peu avant l’accident ; mais on com‑

COMMENTAIRES                                                        55

SPONDYLOLISTHÉSIS

Glissement en avant du corps d’une vertèbre lombaire, le plus souvent la 53 par suite de rupture ou d’allongement de l’isthme situé entre les deux apophyses articulaires.

Le rôle joué par le traumatisme dans ces cas reste d’interprétation très délicate. On admet en général (Azema, Taillard) que le traumatisme est incapable de produire une rupture d’un isthme antérieurement normal. Mais il est possible qu’une rupture se produise au niveau d’un isthme anormalement mince. Il existe au moins un cas (Serre. Rev. du Rhum 1956) où une rupture isthmique a été constatée après un accident chez un sujet dont des radiographies anciennes montraient l’intégrité certaine des isthmes.

En tout cas le traumatisme joue certainement un rôle important dans le déclenchement du syndrome douloureux qui accompagne le spondy­lolisthésis. Il entraîne donc une aggravation de l’état antérieur. Il semble

5 à 15 en outre capable d’augmenter le déplacement d’un spondylolisthésis antérieur ou de transformer une spondypolyse en spondylolisthésis.

Si greffe osseuse impossible ou n’ayant pas

donné de résultat — algies, lordose et scoliose complémentaire, gêne + importante de la marche.                                                     25 à 30

Si bon résultat thérapeutique  ………………………….. 5 à 10

SACRALISATION DE LA 5e LOMBAIRE LOMBALISATION DE LA Ire VERTÈBRE SACRÉE SPINA BIFIDA

Ces diverses lésions constituent des malformations congénitales qui ne peuvent par elles-mêmes ouvrir droit à indemnisation.

Des douleurs post-traumatiques chez des sujets porteurs de ces malformations doivent être indemnisées au même titre que les autres lombalgies (voir plus loin).

SACRUM Cf. Ceinture pelvienne, p. 265.
COCCYX Cf. Ceinture pelvienne, p. 265.

OSTÉITES VERTÉBRALES

(Mal de Pott, ostéites non tuberculeuses).

En général ne sont pas imputables (à part le cas exceptionnel d’os­téite après plaie par projectile). Mais on peut être amené à indemniser les aggravations par traumatisme (aggravation de la gibbosité, raideur rachidienne, signes médullaires). Selon l’importance des symptômes l’I.P.P. pourra se situer entre 20 et 75%.

SPONDYLOSE post-traumatique avec déformation rachidienne. décrite autrefois sous le nom de syndrome de Kummel Verneuil corres­pond en réalité à des fractures vertébrales méconnues et doit être indemnisée comme celles-ci (voir page 53).

LOMBALGIES

Il y a lieu de ranger dans ce chapitre tous les cas de douleurs lom­baires sans signes radiologiques de lésions \er-tébrales traumatiques.

Les lombalgies posent un problème médied légal très important.

Elles vont du cas le plus bénin du lumbago par effort guérissant sans séquelles au bout de trois semaines environ et ne laissant persister aucune incapacité permanente aux formes les plus graves avec irra­diations selon le niveau dans le territoire du sciatique, du crural ou du fémoro cutané.

L’absence de signes objectifs est assez frécuente. Il n’est pas dou­teux que nombre des lombalgiques présentent un élément important de sinistrose.

Pour éviter de pécher par excès ou par défaut dans l’appréciation des invalidités on devra attacher avant tout une grande valeur à la recherche de la raideur rachidienne. Celle-ci est parfois entretenue par le port intempestif de corset orthopédique type lombostat.

On observera attentivement le comportement du blessé au cours des mouvements banaux (se baisser pour enlever ses chaussures, se tenir sur un pied pour enlever son pantalon), on recherchera les phénomènes d’automatisme musculaire dans la marche sur place, on demandera au blessé de passer brusquement d’une position à l’autre un peu par surprise. On peut aussi passer la main sous le rachis lombaire sur le sujet couché et soulever celui-ci, ou bien fléchir à fond les deux cuisses, genoux fléchis. Si dans ces manoeuvres la contracture demeure inchan­gée on peut sans risques d’erreurs conclure à la réalité du syndrome lombalgique.

Un point particulièrement délicat du problème médico légal est celui où l’examen radiologique fait apparaître une lésion vertébrale antérieure, en particulier une arthrose dégénérative. Il n’est pas douteux qu’un traumatisme peut faire apparaitre des douleurs et, en particulier au niveau du rachis cervical révéler une arthrose jusqu’alors méconnue. On observe d’ailleurs de tels tableaux cliniques dans des cas où le traumatisme s’est produit en dehors de tout accident du travail ou de la route, et où, de ce fait, il n’existe aucune recherche d’indemnisation.

Il est très difficile de décider si le traumatisme invoqué a simplement révélé une lésion qui devait, de toutes façons, par la simple action des gestes de la vie courante, aboutir à la constitution d’un syndrome dou-

5 à 15 loureux ou s’il y a eu vraiment aggravation du fait du traumatisme

invoqué.

Il parait impossible de formuler des règles absolues. On doit tenir compte des tests de réalité de la douleur, de l’importance du trauma­tisme et enfin de la nature même des lésions.

A titre d’exemple on peut donner deux cas extrêmes :

Un sujet jeune, bien musclé n’ayant jusqu’alors jamais arrêté son travail pour une douleur lombaire, fait un gros effort (comme celui de retenir un rail lâché de l’autre bout par des camarades). Dès lors il se plaint de douleurs vives. La radiographie montre une spondylolyse bilatérale dont les bords nets et condensés affirment le caractère ancien. On doit en pareil cas conclure à l’aggravation par le traumatisme d’une lésion antérieure méconnue.

A l’opposé, chez un sujet assez âgé où le lumbago aura succédé à un effort minime et où la radiographie révélera des lésions très impor­tantes de lombarthrie on ne concluera pas à une aggravation. (On pourra toutefois admettre la prise en charge pendant la période d’arrêt de travail mais sans incapacité permanente).

C•nntrà            Co

BAREME OFFICIEL

COMMENTAIRES                                     59

Lumbago vrai post-traumatique :

Légère raideur ……………………………………….

0

à

10

Raideurs plus marquées ………………..

15

à

20

Raideur très importante…………………………….

35

Avec signes radiculaires ………………..

35

à

50

SYNDROMES DOULOUREUX RACHIDIENS DE LONGUE DURÉE, DU TYPE SYNDROMES RÉFLEXES, POST-TRAUMATIQUES

Ceux-ci se produisent surtout à la suite d’un choc direct sur la région lombo sacrée, parfois aussi à la suite d’un effort violent. La douleur souvent à type de brûlure s’accompagne fréquemment de phénomènes vaso-moteurs (sueurs, lipothymies). Ces blessés ont parfois arrêté leur travail depuis de longs mois et ont subi les traitements les plus divers sans succès. L’examen révèle, en général, des signes de pertur­bations vaso-motrices (exagération du réflexe pilo moteur, dermogra­phisme, hypotension orthostatique), et très souvent une douleur vive à la pression de la région solaire. Les procédés réflexothérapiques amènent souvent la guérison, ce qui d’ailleurs démontre que ces blessés ne sont pas des simulateurs.

Syndrome réflexe post-traumatique objectivé par ses éléments vaso-moteurs : 15 à 20.

TROUBLES NERVEUX PAR LÉSIONS

MÉDULLAIRES

PARAPLÉGIES flasques ou spasmodiques (paralysie des membres inférieurs) avec ou sans troubles sphinctériens, sensitifs, trophiques, génitaux.

Paraplégie complète. — Flasque ou spasmodique

Paraplégie incomplète, mais ne permettant pas

la marche et s’accompagnant de troubles des

réservoirs ………………………………………
Paraplégie incomplète, marche possible avec

canne …………………………………………………………
Paraplégie fruste, marche possible, spasmodicité

dominant la paralysie………….

Quadriplégie par lésion cervicale compliquée d’hématomyélie, selon le degré

Syndrome de Brown-Séquard fruste…………………..

Syndrome de Brown-Séquard accusé avec grosse impotence du membre paralysé

60                                  BARÈME OFFICIEL

2° QUADRIPLÉGIE

Dans les cas exceptionnels de quadriplégie, on peut établir la distinction suivante :

a)  Quadriplégie incomplète permettant la marche avec ou sans appuis laissant une utilisation relative des membres supérieurs pour l’entre­tien corporel.  60 à 90

b)  Quadriplégie nécessitant le confinement au lit          100

3° SYNDROME DE BROWN-SÉQUARD

Paraplégie partielle unilatérale avec anesthésie du membre symétrique non paralysé. Doit être évaluée suivant la gêne fonctionnelle du membre paralysé. 10 à 50

4° HÉMIPLÉGIE MÉDULLAIRE

a)  Hémiplégie spinale incomplète permettant la marche, suivant le degré d’atteinte du membre supérieur :

Côté droit.                                                   10 à 80

Côté gauche                                               10 à 75

b)  Hémiplégie spinale complète nécessitant le séjour au lit …… 100

Les taux précédents s’entendent, tous symptômes et complications compris.

Cependant, dans les cas’ relativement rares où existent des douleurs surajeutées d’une intensité et d’une constance particulièrement pénibles, recon­naissant pour origine la lésion radiculo-médullaire en cause, une majoration pourra exceptionnellement être prévue 10 à_ 20

5° ATROPHIES MUSCULAIRES MÉDULLAIRES

Les atrophies musculaires de cet ordre à indem­niser peuvent être :

—    Soit résiduelles et fixes ;

—    Soit évolutives et progressives;

—    Soit exceptionnellement régressives.

COMMENTAIRES                                  61

SYNDROME DE LA QUEUE DE CHEVAL

Atteinte motrice des membres inférieurs et trou­bles sphinctérins (Rechercher l’anesthésie en selle, l’abolition des réflexes achilléens) selon le  degré     50 à 100%

TABES. (Cf. p. 341)

L’imputation du tabes à un accident du travail ne saurait se soutenir.

Mais une arthropathie tabétique, une fracture plus ou moins spontanée ou un pied tabétique, ou un mal perforant plantaire, etc., peut être déclaré comme accident du travail.

Le règlement se fait, d’ordinaire, par une prolongation de la temporaire et s’il y a I.P.P., par le décompte de cette I.P.P. chez un homme sans tare, exclusion faite de ce qui tient au tabes.

Membre supérieur droit

Atrophie des muscles de la main. ……………….

Atrophie des muscles de l’avant-bras. …………

Atrophie des muscles de la main et de l’avant-bras . Atrophie des muscles du bras .

Atrophie des muscles de l’épaule et de la ceinture scapulaire

5 à 30 10 à 40 20 à 60 10 à 40

10 à 40

62

BARÈME OFFICIEL

Atrophie des muscles du bras, de l’épaule, et de la

ceinture scapulaire  …………………………………… 20 à 60

Atrophie complète avec impotence absolue d’un

membre . . ……..     . .                                  75

Membre supérieur gauche

Atrophie des muscles de la main.  ………………….. 5 à 20

Atrophie des muscles de l’avant-bras. .                10 à 30

Atrophie des muscles de la main et de l’avant‑

bras  …………………………………………………… 20 à 50

Atrophie des muscles du bras . . . . . .                  10 à 30

Atrophie des muscles de l’épaule et de la ceinture

scapulaire.  ……………………………………………. 10 à 30

Atrophie des muscles du bras, de l’épaule et de la

ceinture scapulaire  ………………………………………………. 20 à 50

Atrophie complète avec impotence absolue d’un

membre ……………………………………………………… 65

Atrophie complète avec impotence absolue des

deux membres  …………………………………………… 100

Membre inférieur

Atrophie des muscles du pied  ………………………….. 5 à 15

Atrophie des muscles de la jambe (région antéro‑

externe) ……………………………………………….. 10 à 20

Atrophie des muscles de la jambe (en totalité) .        10 à 30

Atrophie des muscles du pied et de la jambe . . .       20 à 40

Atrophie des muscles de la cuisse (région anté‑

rieure).  ……………………………………………….. 20 à 40

Atrophie des muscles de la cuisse (en totalité) . .       20 à 50

Atrophie des muscles de la ceinture pelvienne et

de la masse sacro-lombaire ………………… 30 à 50

Atrophie des muscles de la cuisse, de la ceinture

pelvienne et de la masse sacro-lombaire .             30 à 60

Atrophie complète avec impotence absolue :

D’un membre .  …………………………………………… 70

Des deux membres  …………………………… 100

En cas de bilatéralité des lésions, on se trouvera en présence d’une invalidité multiple à évaluer.

6° TROUBLES DE LA SENSIBILITÉ
D’ORIGINE MÉDULLAIRE

Les troubles subjectifs de la sensibilité (douleurs, paresthésies, etc.) peuvent exceptionnellement se montrer sans autres symptômes, surtout dans les

Suite page 64

64                                   BARÈME OFFICIEL

lésions des racines rachidiennes. Ils doivent donner lieu, dans ces cas, à indemnisation. Quand les trou­bles sensitifs subjectifs font partie des syndromes cliniques définis, ils ne doivent pas donner lieu à une indemnisation particulière, sauf dans les cas excep­tionnels de douleurs intenses et rebelles, qui peuvent alors comporter une majoration de

70 TROUBLES SPHINCTÉRIENS ET GÉNITAUX

Rétention et incontinence d’urine (se reporter au chapitre — Appareil génito-urinaire, p. 157).

Rétention fécale :

a)  Pouvant se corriger par les moyens habituels d’évacuation rectale

b)  Rétention rebelle entraînant des symptômes de coprostase

Incontinence fécale :

a)  Incomplète ou intermittente et rare………..

b)  Complète et fréquente ………………
Troubles génitaux :

Abolition des érections ou diminution considérable ne permettant pas les rapports sexuels (considérés comme manifestation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires)

Priapisme incoercible et douloureux suivant l’in­tensité et la fréquence (considéré comme manifes­tation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires)

8° SYRINGOMYÉLIE

Elle peut parfois apparaître après traumatisme ou avoir pour point de départ une hématomyélie.

La syringomyélie pouvant se présenter sous des formes d’intensité et de gravité différentes, pourra être évaluée suivant l’échelle suivante :

Formes frustes ou très lentes avec troubles fonc‑

tionnels modérés                                              20 à 40

Formes plus progressives à amyotrophie limitée

avec phénomènes spasmodiques gênants . . .      40 à 60

Formes amyotrophiques graves avec troubles tro‑

phiques accentués ou troubles bulbaires . . . .     60 à 100

Ces chiffres s’entendent tous symptômes et complications compris.

66                                  BARÈME OFFICIEL

NERFS CRANIENS
ET NERFS PÉRIPHÉRIQUES

Les notations du Barème Officiel sont à reproduire ici parce qu’étant le meilleur des guides dans ce difficile chapitre de neu­rologie. Certaines de ces notations figurent déjà dans les pages précédentes. On ne saurait méconnaître l’intérêt de les donner réunies.

BARÈME OFFICIEL :

I. – NERFS CRANIENS

Les réactions des nerfs crâniens peuvent dépendre des lésions trau­matiques ou reconnaître une étiologie non traumatique. Le contrôle radiographique et l’examen électrique seront souvent nécessaires.

S’il y a eu traumatisme, il faudra distinguer la blessure endocrânienne de la blessure exocrânienne.

Nerf olfactif : Anosmie simple unilaté­rale ou bilatérale). Se référer au ba­rème d’oto-rhino-laryngologie.

Nerf optique (voir barème d’acuité vi­             (Se référer au

suelle).                                                                    barème des

Nerfs moteurs oculaires :                                            affections

Ptosis unilatéral (état définitif).                       oculaires.)
Ptosis bilatéral.

Diplopie permanente et définitive.

Diplopie épisodique variable.

Nerf trijumeau :

Anesthésie simple, sans douleur, par section d’une branche périphérique (nerf susorbitaire, maxillaire supé­rieur, maxillaire inférieur).

BARÈME OFFICIEL

Algie avec ou sans anesthésie :

Algie du type intermittent « tic douloureux »

Algie du type continu sympathal‑
gique …………………………………

Nerf facial :

Syndrome de paralysie, paralysie du type périphérique :

Paralysie totale et définitive avec réaction de dégénérescence com­plète .

Paralysie partielle et définitive . .

(La paralysie faciale totale ou partielle du type périphérique peut être considérée comme définitive après un délai évolutif de deux ans.)

Paralysie bilatérale totale suivant l’intensité et l’état des réactions électriques

Syndrome d’excitation :

Contracture postparalytique suivant la
défiguration …………………………

Spasmes (hémispasme facial dit essen­tiel) ou postparalytique :

Crises rares

Etats spasmodiques avec crises répé­tées

Nerf auditif :

Surdité unilatérale ou bilatérale, bour‑
donnements, bruits divers, association
de vertiges (voir barème spécial oreilles)

Nerf glosso-pharyngien :

Paralysie bilatérale exceptionnelle (éva­luation suivant le degré des troubles fonctionnels observés)

Nerf spinal externe (atrophie du trapèze et du sterno-cloïdo-mastoïdien, chute de l’épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main homologue ; en général, réadap­tation suffisante dans le délai d’un à deux ans, à cause de l’innervation double des muscles trapèze et sterno­cloïdo-mastoidien par le plexus cervical profond)

.ite page 69

70

BARÈME OFFICIEL

BARÈME OFFICIEL

71

Réactions névritiques, majoration de.                      10 à 40

Réaction causalgique, majoration de. .                     20 à 60

Syndrome de paralysie du sympathique cervical (Claude Bernard – Horner), myosis enophtalmie, rétrécissement de la fente palpébrale, majoration de. .   5 à 10

Syndrome d’excitation du sympathique

cervical (Pourtour Du Petit), mydriase

exophtalmie, majoration de  ………………………….. 5 à 10

Ulcérations persistantes, troubles trophi‑

ques cutanés, majoration de.  …………………………. 5 à 20

Réaction névritique (douleurs raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophi­ques, etc.), majoration de.   8 à 50

Réaction causalgique, majoration de.  …….. 20 à 60

Névrites Périphériques

A.    — Névrites avec algies, lorsqu’elles sont persistantes, suivant leur siège et leur gravité :

Membre supérieur droit  …………………………….. 10 à 50

Membre supérieur gauche  ………………………….. 8 à 40

(Pour les algies particulièrement intenses, on ne tiendra pas compte du côté.)

B.   Séquelles névritiques, pied varus équin avec griffe fibreuse des orteils .        30 à 50

ALGIES

L’appréciation de l’invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats. Les névralgies sont en effet des troubles essentiellement subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du blessé, sa suggestibilité, son coefficient de tolérance, d’émotivité ou de pusillanimité.

Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs sui­vants :

a) Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou trau­matismes des nerfs, compression ou inflammations des troncs nerveux par lésion articulaire ou osseuse de voisinage, radiculites, myélites ou méningo-myélites, etc.).

L’invalidité, dans ces cas, est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.). Les douleurs névralgiques n’interviennent alors que comme un facteur surajouté, légitimant une’majoration de l’invalidité proportionnelle à leur intensité ;

b) Il existe dans presque tous les cas des signes objectifs, tantôt évidents, tantôt très discrets, qu’il importe de rechercher minutieuse-

ment, comme signes d’authenticité de la névralgie : modifications des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc.,

c)  L’invalidité doit être appréciée en fonction à la fois de l’intensité et de l’extension des névralgies, de la gêne fonctionnelle apportée au travail et du retentissement possible sur l’état général. Elle est donc infiniment variable selon les cas, selon les réactions du blessé et selon même les périodes de l’affection.

Voici, à titre d’exemple, l’étude des différents degrés d’invalidité dans la névralgie sciatique.

NÉVRALGIE SCIATIQUE

Il s’agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises algues de sciatique ne peuvent être considérées autrement que comme des affections épisodiques, non indemnisables :

a)  Névralgie sciatique légère (confirmée en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l’existence de signes objectifs, modifications du réflexe achilléen, atrophie mus­culaire, scolioses, etc., mais sans troubles graves de la marche . .        10 à 20

b) Névralgie sciatique, d’intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gêne considérable de la marche et du travail . . .   25 à 40

c)  Névralgie sciatique grave, rendant le travail et la marche impossibles, nécessitant souvent le séjour au lit  ……………………………………………………. 45 à 60

d) Névralgie sciatique compliquée de réaction causalgique plus ou moins intense ou de retentisse­ment sur l’état général              40 à 80

PSYCHOSES ET NÉVROSES

PSYCHOSES ET NÉVROSES

(Revu par J. Darquier)

 

Très grande difficulté d’affirmer l’origine traumatique et d’établir l’imputabilité à l’accident. Notion de simp!e coïncidence entre la frayeur alléguée et l’éclosion d’une psychose latente jusque-là.

Les psychoses s,,fuLniatisées — notà.nment, schizophrénie, paranoïa, dégénérescence, etc. — se mani,..stent e à l’heure inscrite au cadran de la destinée », qu i 1 y ait accident ou non.

TROUBLES MENTAUX légers, compa‑

tibles avec une existence normale ou

cultédefixerl’attention, mélancolie, etc).              1

presque (diminution de la mémoire, diffi­                     à       25

Formes intermédiaires avec syndrome

psychique alterné,                               ;’in‑

à        80

ternement ………………………………………………. 25

États délirants, maniaques, démentiels,

etc., imposant iiiiuerrinent ou une

à      100

constante surveiiiance  …………………………….. 80

PSYCHOSES INTERPRÉTATIVES (idées délirantes d’interprétation, de revendica­tion, de persécution, etc.) s’appliquant à l’accident du travail — Lequel est sou­vent insignifiant ou inexistant — comme à tout autre centre de cristaiiisation des idées morbides

Suite page 76

Suite page 75

74

COMMENTAIRES

75

DELIRIUM TREMENS (I)

Délire alcoolique suraigu ou aigu. Délire onirique chez un traumatisé alcoolique.

Si guérison : Incapacité temporaire.

Il n’y a pas lieu d’envisager I.P.P., car l’accès délirant aigu liquidé, l’alcoolique est redevenu ni plus, ni moins que ce qu’il était avant cet accès.

Si mort, peut se poser la question de pension de veuve.

Le médecin doit rester dans son domaine propre. Il sera conduit à cette conclusion : La mort est due au délirium tremens, lequel n’est qu’une conséquence indirecte de l’accident — laissant au magistrat la décision d’imputer ou non, la mort à l’alcoolisme ou à l’accident — en admettant ou en rejetant l’aggravation de I’« état antérieur » (alcoolisme) par le traumatisme.

DÉMENCE

Le G.B. 1929 indique :

Affaiblissement progressif et définitif des facultés mentales, c’est-à-dire de la mémoire, du jugement, de la puissance de compréhension et d’association idéative, de l’affectivité, de la moralité, de l’activité volon­taire, etc.

En principe doivent être éliminées comme non indemnisables les démences dites précoces (démences généralement considérées comme de nature dégénérative et d’origine constitutionnelle), les démences séniles, artériopathiques, alcooliques, syphilitiques ; ne sont indemni­sables que les démences traumatiques et nettement imputables à l’accident invoqué. Il faut que les circonstances permettent d’admettre qu’il y a traumatisme, blessure, infection.

On tiendra compte de l’importance du traumatisme et de sa localisa­tion.

État de schizophrénie sans démence véri‑

table,                                                                                                                                       pseudo-démence avec    diminu‑

tion de l’affection et de la capacité prag‑

matique………………………………………….

20

à

55

                                                                                                                                 Démence    incomplète.        Affaiblissement

simple des facultés                                                                                                                                       mentales, notam‑

ment de l’attention et de l’affectivité ; états d’indifférence sans perte profonde de la mémoire et avec conservation par­tielle de la capacité fonctionnelle . . .

60

à

80

Démence complète. Affaiblissement pro­noncé et global des facultés mentales avec ou sans gâtisme 100

76                                     BARÈME OFFICIE’                                        COMMENTAIRES                                                                                                              77

ÉTAT PRÉDÉMENTIEL POST-TRAUMATIQUE  . 40

Affaiblissement mental global.

Amoindrissement psychique. Rétrécissement du champ cérébral. Troubles amnésiques portant sur les souvenirs récents, les moins « adhérents ».

Explication sans clarté, puis… le blessé s’arrête, perdu dans ce qu’il raconte.

Attention diminuée.

Désintérêt de ce qui se fait ou se dit autour de lui.

Inertie mentale.

Prédominance de l’automatisme.

Bradypsychie.

Tout cet ensemble symptomatique se confond partiellement avec les troubles psycho-névrosiques post-commotionnels, et il est souvent difficile de dissocier ceux-ci des troubles mentaux proprement dits.

ÉPILEPSIE PSYCHIQUE POST-TRAUMATIQUE

Plus fréquente peut-être que l’épilepsie motrice post-traumatique isolée, l’asso­ciation épilepsie psychique-épilepsie convulsive, entraîne une invalidité qui oscille, suivant la fréquence et l’inten­sité des accès, autour du taux moyen de  50

NÉVROSES POST-TRAUMATIQUES NÉVROSES POST-TRAUMATIQUES

Avec la Commission qui a rédigé la G.B. 1929, il faut distinguer :

BARÈME OFFICIEL :

ÉTATS NEURO-PSYCHASTHÉNIQUES

NÉVROSES
A. — ÉTATS NEURO PSYCHASTÉNiQUES

Comprenant tous les syndromes à base d’épui­sement physique ou psychique et d’hyper-émo­tivité anxieuse :

a) Cas à prédominance clinique d’épuisement physique ou psychique (réaction émo­tionnelle causée par un accident) :

Signes fonctionnels d’ordre somatique sans symp­tômes objectifs…………..

Signes somatiques avec retentissement net sur l’état général…

0 à 10 10 à 40 Ils comprennent tous les syndromes décrits sous les termes : neuras­thénie, psychasténie, névrose d’angoisse, phobies et obsessions, etc., états conscients et relativement peu graves caracteriséssoit par « l’épui­sement nerveux », soit par « l’hyper-émotivité anxieuse ».

Leur invalidité peut être considérée comme ne dépassant jamais 50, car un état neuro-psychopathique qui détermine une invalidité supé­rieure à ce taux peut toujours trouver place dans je cadre des psychoses.

a) En ce qui concerne les états où dominent les signes d’épuisement nerveux (asthénie générale, dyspepsie nerveuse, troubles du rythme cardiaque, état mental dépressif), s’attacher à préciser l’objectivité des symptômes, facteur incontestable de gravité et élément excellent d’appré­ciation, comme par exemple : le retentissement sur l’état générai ou l’amaigrissement qui le manifeste cliniquement, les signes de déséqui­libre neuro-végétatif (vagotonie, syrnpathicotonie), l’hypotension artérielle. Il recherchera aussi l’existence de l’asthénie psychique

Suite page 78

Suite page 79

78

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

79

Signes psychiques allant de la fatigabilité céré‑

minants (en plus de l’invalidité ci-dessus). . . .

b) Cas à prédominance clinique d’hyper-émoti­vité anxieuse :

Syndromes anxieux provoqués par un gros acci­dent (explosions, électrocutions, etc.). Suivant l’intensité des symptômes considérés en eux-mêmes

B.  — ÉTATS HYSTÉRIQUES ET PITHIATIQUES

Si les manifestations pithiatiques sont isolées, elles n’entraînent pas d’invalidité.

Si elles sont associées à des troubles organi­ques, l’évaluation sera faite en tenant compte seu­lement de la gêne résultant des troubles orga­niques.

C.   — SYNDROMES MOTEURS FONCTIONNELS Sans base organique décelable

a)   Cas à prédominance clinique d’épui­sement physique ou psychique :

Signes fonctionnels d’ordre somatique

sans symptômes objectifs ……………………. 0      à      10

Signes somatiques avec retentissement

net sur l’état général ……………………………. 15    à      40

Signes psychiques allant de la fatigabilité cérébrale simple à l’impuissance intel­lectuelle caractérisée (consciente) . . . 20 à 50

Symptômes vago-sympathiques marqués

ou prédominants …………………………………. 10    à      20

en plus de l’invalidité ci-dessus.

b)   Cas à prédominance clinique d’hy­perémotivité anxieuse :

Syndromes anxieux. Suivant l’intensité des symptômes considérés en eux-mêmes  10 à 50

Syndromes anxieux d’allure constitution­nelle avec ou sans phobies ou obses­sions. Suivant leur retentissement sur l’activité sociale  0 à 40

ÉTATS PITHIATIQUES OU HYSTÉRIQUES

Caractérisés par une suggestibilité corporelle spéciale qui détermine ou entretient certains syndromes fonctionnels dits » hystériques » : paralysies, contractures, asthénies spéciales, troubles fonctionnels du langage, de la marche, etc.

États pathologiques isolés ou associés avec des troubles organiques ou psychiques (débilité mentale).

Syndromes pithiatiques purs (c’est-à-dire sans aucune espèce de lésion organique objectivement appréciable) ayant ex­ceptionnellement persisté (crises invé­térées, etc., etc.) pas d’indemnisation.

Suite page 84

Suite page 81

Syndromes pithiatiques co-organiques (surajoutés à une lésion nerveuse généralement traumatique ou à une affection organique).

Invalidité globale évaluée d’après l’invalidité organique augmentée, s’il y a lieu, d’un taux supplémentaire de 10 p. 100.

Syndromes combinés à des symptômes physiopathiques ou réflexes (impotences fonctionnelles spéciales avec petits symptômes secondaires de nature réflexe, vaso-motrice ou trophique) :

Syndromes pithiatiques associés à des

troubles mentaux de même nature. . .                  0

Dans le dédale des névroses post-traumatiques, on peut prendre comme guides le Dr Logre et M. P. Neveu et, avec eux, prendre en consi­dération non seulement la gravité des troubles présentés, mais aussi la notion de terrain, de prédisposition antérieure à l’état morbide. Elles évoluent sur un fond d’émotivité préexistante ou acquise. On peut en observer plusieurs formes cliniques :

La forme hystérique. — C’est l’hys­téro-traumatisme, qui peut s’accompa­gner de troubles fonctionnels, paralysies, contractures, anesthésies, amauroses, etc., qu’il est très difficile de distinguer de la simulation  0 à 5

La forme neurasthénique. — Elle peut être consécutive aux lésions anatomiques d’une commotion, liée à l’émotion éprou­vée lors de l’accident par un sujet pré­disposé, ou n’être que la suite d’une neu­rasthénie préexistante  10

La névrose émotive. — Ici, deux cas peuvent se produire : le malade était un émotif avant l’accident ou bien il a pré­senté après l’accident des troubles de l’émotivité malgré l’absence d’antécé­dents de ce genre. Ce dernier cas, bien que discuté, peut être considéré comme rentrant dans la catégorie des états émo­tifs acquis  15

La forme psychasthénique ou obsession­nelle. — Sur un fond d’émotivité anor­male apparaissent des troubles consis­tant en asthénie psychique, obsessions, phobies, impression d’inachevé, d’in­capacité intellectuelle. Ici la part de la prédisposition semble plus considérable que dans les autres cas   20

La sinistrose de Brissaud. — C’est la persistance du trouble tant que la reven­cation du blessé n’a pas reçu satisfac­tion. Cette affection a été très discutée, considérée tour à tour comme un état

Suite page 83

pathologique autonome ou un groupe relevant des états passionnels. On tend à la rejeter du groupe des névroses pour la considérer comme un processus psy­chologique dont les étapes sont ainsi définies : commotion, émotion, sugges­tion, exagération, simulation, revendi­cation

2           à      5

SINISTROSE OU SYNDROME DE REVENDICATION

La sinistrose est une association névrose-psychose :

a) Pithiatisme avec, comme éléments dominants :

Allégation de faiblesse générale exclusive de tout travail,

Allégation de douleurs      localisées au niveau de la région traumatisée,

mais sans concomitance d’un symptôme objectif susceptible de légi­timer les douleurs.

b) Idées de revendication surajoutées.

Le premier élément est étroitement apparenté à la simulation ; le second répond à un désir non d’indemnisation du dommage mais d’ex­ploitation au maximum des conséquences pécuniaires de l’accident, qui n’a pas laissé de reliquats objectivement constatables, vérifiables.

a)  Pas d’indemnisation                                 0

b)  Ou bien évaluation très faible et non révisable, pour liquider rapidement, défi­nitivement, la situation médico-légale..                          2       à      5

c)  Sinistrose associée à lésion : indem­nisation uniquement des conséquences directes de la lésion..

84

BARÈME OFFIC’.’1

COMMENTAIRES

85

FACE

FACE

Les lésions cicatricielles de la face n’entraînent pas toujours des troubles fonctionnels (mastication, respiration occlusion, des paupières) donnant droit à une incapacité prévue au barème officiel. En cas de défiguration étendue, isolée, chez un blessé qui au cours de son travail est en contact avec le public, il est indispensable de fixer un taux d’in­capacité permanente partielle de manière à pouvoir justifier l’octroi d’un coefficient professionnel légitime.

NEZ

(Voir Appareil Respiratoire, page 135).

MAXILLAIRE SUPÉRIEUR

BARÈME OFFICIEL :

MAXILLAIRE SUPÉRIEUR FRACTURES. PSEUDARTHROSE

MUTILATIONS

Perte des deux maxillaires supérieurs avec perte de l’arcade dentaire, de la voete palatina et du sque­lette nasal

Perte du maxillaire inférieur dans la totalité de sa portion dentaire

Perte d’un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et peria de la toaMt.,à de l’arc mandi­bulaire.

Perte d’un seul maxillaire sunérieur avec conserva­tion de l’autre et conservation de l’arc mandibu­laire

Perte d’un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de substance plus ou moins étendue de l’arc mandibulaire

Éléments dominants de M.R.P. :

Consolidation vicieuse et défaut d’engrènement avec les dents infé­rieures.

Non-consolidation et mobilité par pseudarthrose. Réduction du coefficient de mastication (1).

Gêne de la mastication. Prolongement du temps nécessaire aux repas.

Dénutrition, perte des forces.

Fracture vicieusement consolidée avec mauvais articulé dentaire, gêne notable de la mastica­tion  10

(I) Coefficient de mastication.

Pour chaque dent ayant une dent antagoniste à la mâchoire inférieure : incisives I, canines 2, prémolaires 3, molaires 5. Cc qui donne, pour une dentition complète avec dents inférieure correspondantes, 50.

Suite page 86

Suite [page R7

86                                   BARÈME OFFICIEL                                                                                                 COMMENTAIRES    87

CONSOLIDATION VICIEUSE

1° Grande mobilité de la totalité du maxillaire supé­rieur (disjonction crânio-faciale), mastication impossible (y compris le déficit dentaire). . . . 60 à 80

2° Consolidation vicieuse avec mobilité d’un frag­ment plus ou moins étendu du maxillaire supé­rieur, l’autre portion restant fixe, suivant l’étendue de la portion mobile et la possibilité de mastica­tion ou de prothèse (y compris le déficit dentaire) 20 à 50

3° Troubles sérieux de l’articulé dentaire (faux prog­natisme) peu compatible ou incompatible avec une prothèse (y compris le déficit dentaire). . . 15 à 30

4° Consolidation vicieuse entraînant un trouble léger de l’articulé dentaire ou compatible avec prothèse (y compris le déficit dentaire). . . . . 5 à 15

PERTE DE SUBSTANCE

1° Perte de substance de la voûte palatine respec­tant l’arcade dentaire et permettant une pro­thèse

2° Perte de substance de la voûte et du voile ou de la voûte seule avec large communication bucco­nasale ou bucco-sinusale, ces deux mutilations entraînant des troubles analogues (troubles de la parole, de la déglutition, etc.) .

3° Perte de substance partielle de l’arcade dentaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement bonne (majorant le déficit dentaire)

MAXILLAIRE INFÉRIEUR

FRACTURE

BARÈME OFFICIEL :

CONSOLIDATION VICIEUSE

1° Consolidation vicieuse avec trouble grave de l’articulé dentaire, ne permettant pas la pose d’une prothèse (majorant le déficit dentaire) . . 15 à 20

2° Consolidation vicieuse entraînant un trouble léger de l’articulé dentaire ou compatible avec une prothèse (majorant le déficit dentaire) . . . 5 à 10

PERTE DE SUBSTANCE ET PSEUDARTHROSE

1° Vaste perte de substance avec pseudarthrose très lâche ne permettant ni la mastication, ni

Suite page 88

MAXILLAIRE INFÉRIEUR

FRACTURE

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Consolidation vicieuse avec défaut d’engrènement. Non-consolidation et mobilité par pseudarthrose.

Réduction du coefficient de mastication.

Gêne de la mastication. Prolongation du temps nécessaire aux repas. Dénutrition. Perte des forces.

Fracture consolidée avec articulé normal, sans gêne fonctionnelle appréciable

Fracture plus ou moins vicieusement consolidée avec engrènement partiel entre les dents infé­rieures et les dents supérieures, et gêne notable de la mastication

Suite page 89

88                                    BARÈME OFFICIEL                                                                                                     COMMENTAIRES  89

la pose d’une prothèse (y compris le déficit den­taire)

2° Pseudarthrose plus serrée, suivant la possibilité de mastication ou de prothèse et suivant son siège, d’après le détail ci-dessous (majorant le déficit dentaire)

Pseudarthrose serrée de la branche ascendante : 0 à 5 p. 100.

Pseudarthrose lâche de la branche ascendante : 10 à 15 p. 100.

Pseudarthrose serrée de la branche horizontale : 5 à 10 p. 100.

Pseudarthrose lâche de la branche horizontale : 15 à 25 p. 100.

Pseudarthrose serrée de la région symphysaire : 10 à 15 p. 100.

Pseudarthrose lâche de la région symphysaire : 15 à 25 p. 100.

3° Perte de substance partielle de l’arcade dentaire permettant une prothèse fonctionnellement bonne (majorant le déficit dentaire)

ARTICULATION TEMPOROMAXILLAIRE CONSTRICTION DES MÂCHOIRES

BARÈME OFFICIEL :

ARTICULATION TEMPORO-MAXILLAIRE

1° Ankylose osseuse pe,rrilettant à peine le passage

des liquides                                                   80 à 90

2° Luxation irréductible (suivant l’enènement den­taire dans l’occlusion    s’il reste ces mou‑

vements possioiK  …………………………………… 10 à 50

3° Luxation récidivante (suivant la fiiéquence et la gravité des récidives et suivant la gêne fonction­nelle (affection exceri.tionnelie)   5 à 20

CONSTRICTION DES MACHOIRES

1° Ecartement inter-maxillaire inférieur à 10 milli­mètres, suivant les causes de la constriction (lé­sions musculaires, brides cicatricielles, etc.). . 20 à 80

2° Ecartement inter-dentaire de 30 à 10 millimètres.       5 à 20

3° Troubles surajoutés éventuellement du fait des brides cicatricielles entravant l’hygiène buccale, la prononciation, la perte de la salive, etc., majora­tion de 10 à 20

Suite narip 91

90                                  BARÈME OFFICIEL

PERTE DES DENTS

BARÈME OFFICIEL :

DENTS

1° Dans les cas complexes, à l’incapacité déter­minée par la perte des dents, s’ajoute l’incapacité dé­terminée par les troubles anatomiques (pseudar­throse, consolidation en mauvais articulé, constric­tion permanente des mâchoires, etc.) qui rendent la prothèse difficile ou impossible.

20 Dans les cas simples où la perte des dents est la seule conséquence du traumatisme, on admettra que la perte d’une ou de deux dents n’entraîne pas d’incapacité permanente, sous réserve de l’état antérieur de la denture et de la profession exercée par le blessé (chanteurs, musiciens, etc., et métiers où le dommage esthétique peut intervenir comme élément d’incapacité).

Dans le cas où le déficit dentaire dépasse deux dents, on évaluera le taux de l’incapacité en attri­buant à la perte de chaque dent le coefficient de :

—   1      pour les incisives et les canines;

—   1,25 pour les prémolaires ;

—   1,50 pour les molaires.

Le taux ainsi obtenu sera réduit des deux tiers si le blessé est muni d’une prothèse correctement établie et bien supportée, le remplacement des dents par un appareil ne réalisant pas la « restitutio ad integrum », mais améliorant de façon très appréciable l’état fonctionnel.

COMMENTAIRES                                                  91

PERTE DES DENTS

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Réduction de la surface masticatrice. Seules comptent les opposi­tions supprimées.

Gêne de la mastication. Prolongation du temps nécessaire aux repas. Troubles gastriques. Perte des forces.

Entretien, remplacement d’un dentier.

Les évaluations s’entendent après appareillage, quand celui-ci est possible.

Perte d’une ou deux dents……………………..

Plus de deux dents, pour chaque dent disparue :

Incisives  ………………………………………………………………. 1

Canines.  ………………………………………………………………………………………………………………………………….. 1

Prémolaires.  …………………………………………… 1,25

Molaires  ……………………………………………………………….. 1,50

L’indemnisation représente plutôt ici l’entretien de l’appareil prothé­tique, qu’une invalidité par réduction de la surface masticatrice et troubles de la mastication.

Perte de la moitié des dents avec possibilité de

prothèse ……………………………………………………………… 10

—         appareillage impossible ………………………. 25
Perte complète ou presque complète des dents,

avec possibilité de prothèse …………………………………. 15 à 20

40 à 50

—         appareillage impossible………………….

Si bonne prothèse, le taux ressortissant à la perte de x dents, le taux sera réduit des deux tiers.

Exemple : Perte de 1 I . …………………..  1

—   de 1 C……………. 1

—   de 2 P.                     2  50

—   de 3 M                             4  50

soit : 9% si pas de prothèse ;

3% si prothèse correctement établie.

JOUES, LANGUE, etc.

BARÈME OFFICIEL :

LANGUE

Amputation partielle de la langue avec un très léger degré de gêne de la parole, de la mastication, de la déglutition   10 à 20

Amputation étendue avec gêne fonctionnelle .                35 à 75

Amputation totale ………………………………………………………. 80

Suite page 92 JOUES, LANGUE, etc.

DÉLABREMENT DES JOUES avec cicatrisation vicieuse et troubles fonctionnels importants (mas­tication, déglutition, salivation, parole, etc.) 25 à 50

PARALYSIE DE LA LANGUE

Incomplète …………………………………………………………… 15

Complète  …………………………………………………………….. 50

Suite page 93

PERTE PARTIELLE DE LA LANGUE (gêne de la

parole, de la mastication, de la déglutition) . . .     20

FISTULE SALIVAIRE                                                            20

PHARYNX

BARÈME OFFICIEL

Gêne de la déglutition par cicatrice pharyngée. . . 10 à 30

PHARYNX

Les sténoses des voies digestives supérieures sont exceptionnelles en matière d’accidents du travail.

RÉTRÉCISSEMENT DE L’ORO-PHARYNX n’entraî­nant qu’une gêne modérée de la déglutition. Éva­luation oscillant entre 5 % et 35 ()/0, moyenne . . . 20

t’ARME OFFICIEL                                                                                                 COMMENTAIRES      95

YEUX                                 YEUX

(Révisé par M. Ch. Coutela)

ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE

BARÈME OFFICIEL :

I. — CÉCITÉ COMPLÈTE ET QUASI-CÉCITÉ
OU CÉCITÉ PROFESSIONNELLE

Sont atteints de cécité complète ceux dont la vision

est abolie (V =0, au sens absolu du mot, avec aboli­tion du réflexe lumineux).

Sont considérés comme atteints de quasi-cécité ou cécité professionnelle ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20e, d’un oeil, celle de

l’autre étant inférieure à 1/20e, qu’il y ait ou non défi­cience des champs visuels,

Cécité complète. …………………………………..

Quasi-cécité ou cécité professionnelle ………..

II. — PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D’UN CEIL,
L’AUTRE ÉTANT NORMAL

Est perdu l’ceil dont la vision est complètement abolie.

Est considéré comme perdu celui dont la vision est

inférieure à 1/20e (perte de la vision professionnelle d’un oeil).

Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléa‑

tion, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).

Suite page 96 ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE

Il y a lieu de tenir compte :

1° Des troubles de la vision centrale ;

2° Des troubles de la vision périphérique ;

30 Des troubles de la vision binoculaire ;

40 Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux.

REMARQUE GÉNÉRALE. En principe et sauf cas tout à fait exceptionnel, chaque trouble visuel doit avoir sa preuve anatomique. Le spécialiste ne doit pas hésiter à recourir aux procédés habituels de contrôle. S’il y a lieu, mention sera portée qu’il a été nécessaire d’y recourir sans toutefois indiquer l’épreuve employée.

I. — CÉCITÉ COMPLÈTE ET QUASI CÉCITÉ OU CÉCITÉ PROFESSIONNELLE

Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V=0, au sens absolu du mot, avec abolition complète du réflexe lumineux).

Sont considérés comme atteints de quasi cécité ou cécité profession­nelle, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1!20e d’un oeil, celle de l’autre étant inférieure à 1/20e, qu’il y ait ou non déficience

des champs visuels.

Cécité complète…………………………………….

100 p.

100

Quasi cécité ou cécité professionnelle ……………

100    p.

100

De même :

Le rétrécissement bilatéral des champs visuels à moins de 200 (quelque soit le degré d’acuité visuelle)

100 p.

100

Suite page 97

96

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

97

Perte de la vision d’un oeil sans difformité appa‑

rente                                                                               25 à 30

Ablation ou altération du globe avec prothèse pos‑

sible                                                                               28 à 33

Sans prothèse possible  ……………………………. 35 à 40

III. — DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX BARÈME OFFICIEL :

TABLEAU GÉNÉRAL D’ÉVALUATION

donné par le Décret du 5 Juillet 1930.

II. — PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D’UN ŒIL, L’AUTRE ÉTANT NORMAL

Est perdu l’oeil dont la vision est complètement abolie.

Est considéré comme perdu celui dont la vision est inférieure à 1/20° (perte de la vision professionnelle d’un ceil).

Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).

Perte de la vision d’un œil sans difformité apparente. . 25 à 30 p. 100

Ablation ou altération du globe avec prothèse pos‑

sible …………………………………………………….  28 à 33 p. 100

Sans prothèse possible………………………………… ’35 à 50 p. 100

et même davantage suivant l’importance de la mu‑

tilation.

III. — DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX

10 Le degré de vision sera estimé en tenant compte de la correction optique par les verres ;

2° On utilisera, bien éclairée et imprimée sur une page bien blan­che, l’échelle optométrique décimale dite de Monoyer (dans le cas contraire, indiquer l’échelle employée).

COMMENTAIRES                                                 99

TABLEAU GÉNÉRAL D’ÉVALUATION

(Vision Centrale)
Décret du 24 Mai 1939 (1. 0. 8 Juin 1939)

Son utilisation est facile : le degré de vision est indiqué en première colonne horizontale pour un ceil et verticale pour l’autre. Au point de rencontre des deux colonnes qui en partent, se lit le taux de l’invalidité (il est à remarquer que le degré de vision indiqué est celui de la vision restante, et non celui de la vision perdue).

Degrés
de
vision

9/10
à
8/10

7/10
à
6/10

5/10
à
4/10

3/10

2/10

1/10

1/20

Moins
de
1/20

Enuclée‑
lion

Prothèse

9/10

à

0

2 à 3

4à7

8 à 11

15 à 1819

à 2223

à 2525

à30

28 à 33

8/10

7/10

à

2 à 3 5 à 6

7 à1012

à 1518

à 2122à2525

à 3030

à35

33 à 38

6/10

5/10

à

4 à 7 7 à 10

10 à 1318à

2122à

2525

à3035à

4045

à 5048

à53

4/10

3/10

8 à 11 12 à 15

18 à 21

22 à2530

à 35

40 à 4550à

55

55 à 60

58 à63

2/10

15 à 18 18 à 21

22 à 25

30 à 35

45 à 50

55 à 60

60 à 70 70 à 80

73 à 83

1/10

19 à 2222

à 2525

à 3040

à 4555

à 6070 à 8080

à 9090 à9593

à98

1/20

22 à 25 25 à 30

35 à 40

50 à 55

60 à 70 80 à 90

95 à 98        100

100

Moins
de

25 à 30 30 à 35

45 à 50 55 à 60

70 à 80 90 à 95

100           100

100

1/20

Enucléa‑

fion

28à 3333

à 3848

à 5358 à 6373 à 8393 à 98

100           100

100

Prothèse

1. — Le degré de vision (échelle Monoyer) doit être entendu après correction (à moins que le verre nécessaire soit d’un degré trop élevé, cas dans lequel on ajoute 3 ou 5 p. 100).

Suite page 101

IV. — VISION PÉRIPHÉRIQUE – CHAMP VISUEL


IV. — VISION PÉRIPHÉRIQUE — CHAMP VISUEL

10 Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à
……… ajouter à celui de l’acuité visuelle centrale)………

A 300 :

Un seul ceil …………………………….

Les deux yeux……….

Moins de 200 :

Un seul oeil  ……………………………………………. 10 à 15 p. 100

Les deux yeux quelle que soit l’acuité  ……………….. 100 p. 100

Scotomes centraux suivant étendue (le taux se confond avec celui attribué à la baisse de la vision):

Un seul oeil, suivant le degré de vision …………..  15 à 30 p. 100

Les deux yeux, suivant le degré de vision ………  40 à 100 p. 100

3° Hémianopsie :

a)    Hémianopsie avec conservation de la vision.

Hémianopsie homonyme droite ou gauche.     20 à 35 p. 100

Hémianopsie hétéronyme :

Nasale………………………………………………………….. 10 à 15 p. 100

Bitemporale ………………………………….  70 à 80 p. 100

Hémianopsie horizontale

Supérieure……………………………………. 10 à 15 p. 100

        Inférieure    30 à 50 p. 100
Hémianopsie dite enjquadrant :

Supérieure ………………………………………………………. 7 à 10 p. 100

Inférieure ……………………………………………………  20 à 25 p. 100

Ce taux s’ajouteralà celui de I’hémianopsie horizontale ou ver­ticale dans les cas où trois quadrants du champ visuel ont disparu. Hémianopsie chez un .borgne avec conservation de la vision centrale:

Nasale ………………………………………..  60 à 70 p. 100

Inférieure ………………………………..

80 à 95 p. 100

Temporale…………………………………

b)    Hémianopsie avec perte de la vision centrale uni- ou hi-latérale. Ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-dessus sans que le total puisse dépasser 100 p. 100.

Suite page 102

Hémianopsie chez un borgne, avec conservation de la vision centrale :

Nasale.                                                                         60 à 70

Inférieure                                                                      70 à 80

Temporale ………………………………………  80 à 90

b) Hémianopsie avec perte de la vision centrale uni ou bilatérale : Ajouter à ces taux celui in­diqué par les tableaux ci-dessus sans que le total puisse dépasser 100 p. 100.

V. — VISION BINOCULAIRE OU SIMULTANÉE                   1 V. — VISION BINOCULAIRE OU SIMULTANÉE

BARÈME OFFICIEL :

Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet, entraîne une diplopie, lorsque le degré de vision est suffisant des deux côtés :

Diplopie                                                                             5 à 20

Diplopie dans la partie inférieure du champ. .         10 à 25

VII. — QUELQUES CAS PARTICULIERS

BARÈME OFFICIEL :

TAIES DE CORNÉE

L’évaluation est faite d’après le tableau d’acuité vi­suelle. Un taux complémentaire basé sur le degré de vision obtenu après rétrécissement pupillaire (fort éclairage par exemple) sera ajouté dans les condi­tions suivantes :

a)   En cas de taie centrale (la vision diminue lors­que la pupille se rétrécit : travail en pleine lumière, travail de près) ;

b)   Lorsque la vision optima n’est obtenue qu’avec l’aide d’un verre de degré élevé (ces verres, souvent théoriques, peuvent gêner la vision binoculaire) ;

c)   Lorsque la taie entraîne un éblouissement qui gêne même la vision de l’oeil opposé (non blessé).

Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet, entraîne une diplopie, lorsque le degré de la vision est suffisant des deux côtés :

Diplopie…………………………………………………. 5 à 20 p. 100

Diplopie dans la partie inférieure du champ . . . . 10 à 25 p. 100

VI.  — TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX

Ces troubles, d’ailleurs très rares, sont des symptômes de lésion de l’appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l’ap­préciation de l’invalidité due à ces lésions.

VII.    — QUELQUES CAS PARTICULIERS

lo TAIES DE LA CORNÉE

L’évaluation est faite d’après le tableau d’acuité visuelle. Un taux complémentaire basé sur le degré de vision obtenu après rétrécissement pupillaire (fort éclairage par exemple) sera ajouté dans les conditions suivantes :

a) Au cas de taie centrale (la vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : travail en pleine lumière, travail de près) ;

b) Lorsque la vision optima n’est obtenue qu’avec l’aide d’un verre de degré élevé (ces verres, souvent théoriques, peuvent gêner la vision binoculaire) ;

c)  Lorsque la taie entraine un éblouissement qui gêne la vision de l’oeil opposé (non blessé).

Suite page 104                                                                                                   Suite page 105

PARALYSIE DE L’ACCOMMODATION          20 PARALYSIE DE L’ACCOMMODATION ET DU SPHINC‑

ET DU SPHINCTER IRIEN                                                      TER IRIEN :

Ophtalmoplégie interne totale :

Unilatérale …………………………………………………………. 10 à 15

Bilatérale                                                                       15 à 20

Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels :

Unilatérale  …………………………………………. 3 à         5

Bilatérale .                                                                     7 à 1.0

Ophtalmoplégie interne totale :

Unilatérale    10 à 15 p. 100
Bilatérale………………………………………………………………… 15 à 20 p. 100

.Mydriase seule et déterminant des troubles fonctionnels :

Unilatérale  ……………………………………………… 3 à 5 p. 100

Bilatérale.  …………………………………………….. 7 à 10 p. 100

I U0                                              BARÈME OFFICIEL                                                                                                          COMMENTAIRES                                       107

40 Voies lacrymales : Larmoiement

Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) :

Pour chaque oeil

BARÈME OFFICIEL :

CATARACTES

a)   Non opérées ou inopérables. — Taux d’invalidité d’après le degré de vision (tableau d’évaluation). —Un taux complémentaire sera ajouté pour les raisons signalées à propos des taies ; en cas de cataracte cen­trale, ou de cataracte complète entraînant par éblouissement une gêne de la vision de l’autre oeil.

b)   Opérées ou résorbées. — Si la vision après cor­rection est égale ou inférieure à celle de l’ceil non cata­racté, ajouter, en raison de l’impossibilité de fu­sion des images et de la nécessité de porter un verre, 15 p. 100, sans que le taux d’invalidité dépasse

30 p. 100 (taux maximum de la perte de vision d’un oeil).

Exemple :

V.O.D. sain = 10/10.

V.O.G. opéré = 5/10 + 10 d.

= 15 + (4 à7) = 19 à22.

Ou encore :

V.O.D. = 10/10.

V.O.G. opéré = 1/10 = 15 (19 à 22). (A ramener à 30 p. 100). = 34 à 37.

Exemple :

OEil non opéré : 1/10.

OEil opéré : 10/10 + 10 d.

=20 + (19 à 22) = 39 à 42.

c)   Cataractes bilatérales opérées ou résorbées :

L’aphakie bilatérale comporte une invalidité de base de 35 p. 100, à laquelle on ajoutera le taux d’incapa­cité correspondant à la diminution de vision cen­trale (voir la tableau d’évaluation) sans que le taux puisse dépasser 100 p. 100.

Exemples :

OD aphake 7/10 )
OG aphake 7/10;

OD aphake 3/10 _ OG aphake 5/10

Suite page 108

108

BARÉME OFFICIEL

COMMENTAIRES

109

OD aphake 1/10 = 35 + (2 à 3) = 37 à 38.

OG aphake 1/10             35 –F- (18 à 21) = 53 à 56.

35 I- (70 à 80) = 105 à 115, taux

à ramener à 100 p. 100 : l’aphake bilatéral peut, en effet, être considéré dans ce cas comme se trouvant en état d’inca­pacité professionnelle absolue.

Il est très difficile de préciser le taux à attribuer à l’aphake unilatéral à qui un verre de contact permet une acuité quasi normale. En effet le verre de contact coûte 15 à 30 000 fr et on ne peut calculer l’incapacité qu’après fabrication et usage.

4° LES HÉMORRAGIES INTRA-OCULAIRES, TROUBLES DU
VITRÉ, etc., seront évaluées d’après le degré de la vision.

BARÈME OFFICIEL :

I. — ORBITE

1° Nerfs moteurs :

Paralysie d’un ou plusieurs nerfs oculo-mo­teurs (voir diplopie).

En cas de paralysie consécutive à une affection du système nerveux central, se reporter à l’affection causale (voir barème spécial).

2° Nerfs sensitifs :

Névrites, névralgies très douloureuses. . . . .              15 à 25

Lésions de la Ve paire (syndrome neuropara­lytique) suivant le degré de vision 15 p. 100 à ajouter au trouble visuel.

3e Altérations vasculaires (anévrisme, etc.) : in­demniser les troubles fonctionnels (voir ba­rème spécial).

Il. — PAUPIÈRES
Déviation des bords palpébraux (entropion. tri‑


ANNEXES DE L’OEIL

I. — ORBITE

1° NERFS MOTEURS :

Paralysie d’un ou plusieurs nerfs oculomoteurs (voir Diplopie). 2° NERFS SENSITIFS :

Névrites, névralgies très douloureuses…………. 15 à 25 p. 100

Lésions de la Ve paire (syndrome neuro-paralytique) suivant le degré de vision 15 p. 100 à ajouter au trouble visuel.

Il y a appréciations différentes entre ces taux et ceux du neurologiste.

3° ALTÉRATIONS VASCULAIRES (ANÉVRISME, ETC.) :

Indemniser les troubles fonctionnels (voir : Barème spécial).

II. — PAUPIÈRES

1° Déviation des bords palpébraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon, suivant éten­due), ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éven­tuelle  5 à 20 p. 100

Ptosis : taux basé sur le degré de vision, et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face) la pupille est plus ou moins décou­verte :

Un ceil…………………………………………………………………….. 5 à 25 p. 100

Les deux yeux………………………………………….. 25 à 70 p. 100

ou mémo davantage suivant le degré : en cas de ptosis bilatéral
complet ………………………………………………………………………………… 100 p. 100.

3° Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique : ajouter aux troubles visuels 10 p. 100 pour un oeil.

4e Voies lacrymales :

Larmoiement……………………………………………. 0 à 10 p. 100

Fistules résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses
Pour chaque oeil.   5 à 10 p. 100

112

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

113

OREILLES

OREILLES

Revisé par M. L. Leroux

BARÈME OFFICIEL :

MUTILATIONS ET CICATRICES VICIEUSES
DE L’OREILLE EXTERNE

Ces déformations peuvent être dues à une plaie traumatique quelconque, à une brûlure, exceptionnel­lement à un eczéma d’origine professionnelle. Elles portent sur le pavillon ou sur le conduit :

a)   Les déformations cicatricielles du pavillon, la perte même de cet organe n’entraînent pas d’incapa­cité de travail. Exceptionnellement, l’enlaidissement qu’elles produisent peut gêner la faculté de reclasse­ment de l’ouvrier.

Le taux de ce préjudice esthétique varie suivant son importance et suivant la profession.

b)   Il faut qu’une sténose du conduit soit très serrée pour déterminer par elle-même une diminution de l’a­cuité auditive. En dehors de cette éventualité, elle en­traîne un certain degré d’incapacité dans la mesure où elle entrave le nettoyage régulier du conduit, favo­rise le dépôt de cerumen ou fait obstacle au traitement d’une suppuration de la caisse.

Sténose unilatérale, suivant le degré ………..

Sténose bilatérale, suivant le degré. ………..

OTORRHÉE CHRONIQUE

BARÈME OFFICIEL :

Si en matière d’accidents du travail, la loi ne per­met pas de tenir compte du danger vital entretenu par

Suite page 114

Se souvenir de la fréquence de la simulation et de l’exagération des troubles de l’audition. Leur dépistage présente souvent de grandes difficultés.

Les surdités par névrose traumatique ne sont pas exceptionnelles.

Ne pas perdre de vue que l’évaluation vise, ici, uniquement la réduc­tion effective de capacité de travail.

PERTE DU PAVILLON d’une oreille …………………. 2

—       — des deux oreilles …………………………. 6
STÉNOSE DU CONDUIT AUDITIF EXTERNE

a) — détermine une surdité ± prononcée………

b)— favorise la rétention dans le fond du conduit
ou entraîne son obstruction fréquente . . .      2 à 3

OTORRHÉE CHRONIQUE

Ajouter au degré d’incapacité résultant de la dimi‑

nution de l’acuité auditive x

Si otorrhée tubaire………………………………….. x+1 à 5

Si ostéite …………………………………………………………………… à 15

Suite page 115

l’otorrhée traumatique, il est par contre légitime de considérer que les précautions, les soins médicaux nécessités par cette otorrhée et la perte de temps qui en résulte, atténuent dans une certaine mesure la ca­pacité professionnelle.

Otorrhée tubaire unilatérale ……………………

Otorrhée tubaire bilatérale ……………………..

Otite suppurée chronique avec ostéite unilatérale

Otite suppurée chronique avec ostéite bilatérale .

(L’otorrhée traumatique étant toujours associée au moins à des troubles auditifs, les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications don­nées pour le calcul des « incapacités multiples ».

BOURDONNEMENTS

BARÈME OFFICIEL :

En règle générale, les bourdonnements d’oreille ou bruits subjectifs d’origine traumatique n’exis­tent pas à l’état isolé, c’est-à-dire en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas forcément condi­tionnés par un déficit important. Comme ils échap­pent à tout contrôle direct, ils ne seront pris en consi­dération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l’examen acoumé­trique.

Bourdonnements assez violents pour gêner le som­meil ou créer un certain état de dépression psy­chique   . . . 5 à 10

(Ce pourcentage s’ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité.)

DIMINUTION DE L’ACUITÉ AUDITIVE

BARÈME OFFICIEL :

L’incapacité générale de travail par surdité est représentée .par la difficulté que ce trouble apporte à la vie de relation de l’ouvrier dans l’exercice de son métier quel qu’il soit. Eu égard à cette notion générale, on peut dresser une échelle de gravité à trois d 3grés :

a)     Surdité légère. — Un sujet dont l’acuité auditive est amoin­drie, mais qui perçoit encore la V.H. à cinq ou six mètres et la V.C. à un mètre environ, peut se mêler sans gêne notable à une conversation générale : il n’est pas déprécié au point de vue capacité ouvrière. C’est donc approximativement au-dessous de ce jalon acoumétrique que commence la surdité légère.

b)    Surdité moyenne. — Dès qu’un sourd ne peut plus conver­Suite page 116

BOURDONNEMENTS

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Durée.

Intensité.

Retentissement sur le sommeil.

Retentissement sur l’état général, moral et psychique.

Origine des acouphènes (intensité modérée et guérison ± rapide traumatisme de l’oreille moyenne ; longue durée, intensité ± constante si oto-spongiose, labyrinthite ou neuro-labyrinthite).

x (taux de l’hypoacousie) ± 2 % à 10 %.

DIMINUTION DE L’ACUITÉ AUDITIVE

Un sourd se classe dans une des quatre catégories suivantes :

1er degré. — Surdité légère. — Les malades de cette catégorie, quoique ayant un affaiblissement marqué de l’audition, entendent la voix haute entre 4 et 5 mètres et la voix chuchotée à 50 centimètres. Ils sont aptes à suivre une conversation générale.

2e degré. — Surdité moyenne :

a)  Variété faible : rentrent dans cette catégorie les sourds qui enten­dent la voix haute à 1 mètre environ et la voix chuchotée à 10 centimètres.

b)  Variété forte : entendent la voix haute à 30 centimètres et la voix chuchotée à 5 centimètres et au-dessous.

Ces sujets ne peuvent suivre une conversation générale mais peuvent s’entretenir en tête-à-tête avec un interlocuteur.

3e degré. — Surdité forte. — Les patients n’entendent que la voix haute ou criée au voisinage du pavillon.

Suite page 117

116

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

117

ser qu’en tête-à-tête sa capacité ouvrière est fortement réduite. Cette surdité moyenne existe approximativement à partir du moment où la V.H. n’est plus perçue qu’à un mètre et la V.C. à dix centimètres. Notons qu’une surdité unilatérale même complète n’empêche pas de participer à une conversation générale ; elle reste dans le cadre des surdités légères.

c) Surdité forte et surdité totale. — Un ouvrier qui ne peut plus entendre que les mots ou les phrases prononcées à voix haute forte eu voisinage du pavillon est un grand sourd ; ses vestiges auditifs ne peuvent guère servir en pratique à sa vie de relation ; son incapacité n’est guère moindre que celle du sujet qui est atteint d’une perte réellement complète de l’audi­tion ; elle est pratiquement complète ou totale.

Les trois degrés d’incapacité qu’on vient de distinguer sont définis par l’acuité auditive globale du sujet ; ils constituent les trois grands jalons du barème. Mais celui-ci doit aussi envi­sager des degrés intermédiaires et pour cela tenir compte de la valeur de chaque oreille. C’est ce qu’indique le tableau ci-contre (1) :

4e degré. — Surdité absolue. — Entrent dans cette catégorie les pa­tients chez lesquels la perte de l’audition est totale (surdité-mutité, sur­dité labyrinthique consécutive aux oreillons, à la méningite cérébro-spi­nale, etc.). Seules la mimique ou l’écriture permettent d’entrer en relation avec cette catégorie d’infirmes.

La surdité traumatique par fracture du crâne est presque toujours unilatérale. La surdité traumatique par ébranlement aérien entratnant commotion labyrinthique s’améliore assez vite.

SURDITÉ UNILATÉRALE

— faible …………………………………………………………………… 0 à 3

—            moyenne……………………………… 10 à 15

—  absolue …………………………………………………. 20′

SURDITÉ BILATÉRALE

Orielle sourde ou la plus sourde

associa- ec d’auapacité,  contre nformé- incapa- ile, l’as­Durdon- calculée x pour- V. H.

4 à 5 m

V. H.

2 à 4 m

V. H.
I à 2 m

V. H.
0,25 à I m

V. H. au pavillon ou non perçue Surdité pra- tiquement

totale

V.

0,50 à 0,80 m

V. C.
0,25 à 0,50 m

V.C.
0,05 à 0,25 m

V. C.

au pavillon ou non perçue

V. C.
non perçue

V. C.
normal

0 p. 100 3 p.  100 8 p. 100

12 p. 100

15 p. 100

V. C.

50 à0,80 m

5  p 100

10 p.    100 15 p. 100

20 p. 100

25 P. 100

V. C.

/5 à0,50 m

10 p. 100 15 p. 100 25 p.100

30 p, 100

35 p. 100

V. C.

)5 à 0,25 m

15 p. 100 25 p. 100 35 p. 100

40 p. 100

45 P. 100

V. C.

J pavillon ou non perçue

20 p. 100 30 p. 100 40 p. 100

50 p, 100

60 p. 100

V. C.

]n perçue

25 p 100 35 p. 100 45 p• 100

60 p. 100

70 p. 100

— faible …………………………………………………………………… 5 à 20

— moyenne………………………………………………………… 25 à 35

—                                                                                                   forte      40 à 50

—                                                                                                                            absolue         60

SURDITÉ

E
o

Bien que l’acou métrique phonique soit la seule méthode actuellement reconnue par les lois françaises, l’audiométrie et surtout l’audiométrie tonale, facile à pratiquer au cabinet médical, est devenue d’un usage courant, et souvent des audiogrammes sont les seuls renseignements présentés à l’expertise.

La recherche de la perte auditive en décibels sur un audiogramme total se fait selon la formule suivante : addition de la perte au seuil des 3 fréquences conversationnelles : 500 (512), 1000 (1024), 2000 (2048), puis division par 3.

Ce chiffre de perte ou incapacité auditive ne doit pas être confondu avec le taux d’invalidité (barème des pensions) ou d’incapacité perma­nente partielle indiquées sur le tableau d’évaluation officiel. Pour donner l’équivalence de cette perte auditive en décibels avec les résul­tats de l’acoumétrie, M. Portmann a proposé d’ajouter à la table de Pythagore des barèmes officiels les chiffres de perte auditive en décibels aux données en perte à la voix haute et chuchotée correspondant aux examens classiques.

Ci-joint le tableau ainsi complété (accident de travail).

Oreilia .w ,’vs sourde

PA
45-50

VH
normal

VH
4-6 m


VC
normal

VC

0,50-0,80

PA< 35
normal

PA
35

0 %

5

15%

25

VH
2-4 m


VC
0,25-0,50

PA
35-45

VH
1-2 m

VH
0,25-1 m

Il est précédé des remarques qui corroborent celles faites ci-dessus au sujet des différents degrés de surdité allant de l’hypoacousie légère à la surdité.

L’incapacité générale de travail par surdité est représentée par la diffi­culté que ce trouble apporte à la vie de relation de l’ouvrier dans l’exer­cice de son métier quel qu’il soit. Eu égard à cette notion générale, on peut dresser une échelle de gravité à trois degrés :

a) Surdité légère. — Un sujet dont l’acuité auditive est amoindrie, mais qui perçoit encore la V.H. à cinq ou six mètres et la V.C. à un mètre environ, peut se mêler sans gêne notable à une conversation générale : Il n’est pas déprécié au point de vue capacité ouvrière. C’est donc approximativement au-dessous de ce jalon acoumétrique que com­mence la surdité légère.

b) Surdité moyenne. — Dès qu’un sourd ne peut plus converser qu’en tête-à-tête sa capacité est fortement réduite. Cette surdité moyen­ne existe approximativement à partir du moment où la V. H. n’est plus

Suite page 121

perçue qu’à un mètre et la V.C. à dix centimètres. Notons qu’une surdité unilatérale même complète n’empêche pas de participer à une conversa­tion générale ; elle reste dans le cadre des surdités légères.

c) Surdité forte et surdité totale. — Un ouvrier qui ne peut plus entendre que les mots ou les phrases prononcées à voix haute forte au voisinage du pavillon est un grand sourd : ses vestiges auditifs ne peuvent guère servir en pratique à sa vie de relation ; son incapacité n’est guère moindre que celle du sujet qui est atteint d’une perte réelle­ment complète de l’audition ; elle est pratiquement complète ou totale.

Les trois degrés d’incapacité qu’on vient de distinguer sont définis par l’acuité auditive globale du sujet ; ils constituent les trois grands jalons du barème. Mais celui-ci doit aussi envisager des degrés inter­médiaires et pour cela tenir compte de la valeur de chaque oreille. C’est ce qu’indique le tableau ci-dessus.

VERTIGES

BARÈME OFFICIEL

VERTIGES ET TROUBLES DE L’ÉQUILIBRE

On admet généralement que le vertige traduit toujours une atteinte du labyrinthe ou plus exactement du vestibule, en enten­dant par ce mot, non seulement l’appareil périphérique, partie de l’oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales. Le vertige, phénomène subjectif, s’accompagne toujours, en principe, de troubles de l’équilibre, phènomène objectif.

Les vertiges post-traumatiques sont, plus souvent encore que les troubles auditifs, l’objet d’expertise otologique. Ils constituent un des éléments les plus fréquents et les plus impor­tants du « syndrome post-commotionnel )). Ils s’y rencontrent assez souvent indépendamment de tout trouble auditif. Par contre, il est assez rare de les observer en dehors de tout autre trouble de commotion nerveuse (céphalée, troubles de mémoire, fatigabilité, etc.).

L’otologiste est donc appelé, isolément ou en collaboration avec un neurologiste, à expertiser la plupart des accidentés souffrant de troubles post-commotionnels. Lorsque les éléments du syndrome autres que le vertige sont peu accusés, il s’ac­quitte généralement à lui seul de la mission d’expertise. En cas contraire, il demande l’adjonction d’un expert en neurologie.

VARIÉTÉS DE VERTIGES

L’analyse de la sensation vertigineuse doit être faite au cours de l’interrogatoire du sujet, de façon à se rendre compte de la gêne qu’il peut en éprouver ou du risque qu’il peut encourir. Il en existe deux formes :

a) Dans une première forme, le vertige est du type labyrin­thique classique. Il procède par accès imprévus plus ou moins violents pouvant entraîner un fort déséquilibre et la chute brus­que; cet accès s’accompagne fréquemment de nausées et de vomissements.

Suite nage D’? VERTIGES

Il est important de savoir si les vertiges appartiennent à un syndrome labyrinthique ou à un syndrome par lésion centrale, ou s’ils font partie d’un syndrome post-commotionnel.

Dans le ter cas : Syndrome cochléo-vestibulaire pur (lésion laby­rinthique) les signes s’ordonnent dans un ensemble harmonieux ; c’est-à-dire que pour un nystagmus donné (s’il existe) la déviation des 2 bras tendus, la déviation pendant la marche aveugle en avant, l’inclinai­son au Romberg, se font dans le sens de la secousse lente du nystagmus. Celui-ci est du type horizontal rotatoire.

Les épreuves vestibulaires confirment le caractère harmonieux du système : le vestibule le plus excitable à l’épreuve calorique est celui vers lequel bat le nystagmus spontané (s’il est visible) la réaction peut être nulle du côté lésé.

La surdité concomitante est du type perception et traduit l’atteinte cochléaire.

Ce syndrome harmonieux se voit dans les fractures authentiques du rocher.

2e Cas : S’il s’agit de lésion des voies vestibulaires centrales, le syndrome est dissocié, dysharmonieux : le nystagmus spontané fré­quent est pur : soit horizontal, soit rotatoire, soit vertical selon le siège de la lésion centrale.

Il n’y a pas de parallélisme entre l’intensité du nystagmus et celle du vertige qui peut être faible. La déviation des bras peut être unie ou bila­térale, sans rapport avec le sens du nystagmus.

Les épreuves rotatoire et calorique montrent la même dysharmonie.

Le nystagmus spontané n’est pas modifié par l’épreuve calorique, la réaction des bras est aussi très irrégulière, parfois unilatérale et persis­tante.

Enfin il n’y a pas de parallélisme entre l’atteinte cochléaire et l’atteinte vestibulaire : la surdité est souvent discrète.

3e Cas : Dans le syndrome subjectif post-commotionnel, sans lésion (clinique) objective du système nerveux, marqué par : céphalées, amnésie, insomnie, troubles caractériels, les vertiges allégués répon­dent rarement aux descriptions classiques du vertige. Il s’agit d’éblouis­sement, les signes spontanés vestibulaires manquent et les réactions aux épreuves vestibulaires sont normales.

çiiitp naap IÎl

b) Dans une deuxième forme, la plus fréquente, type commo­tionnel ou subjectif, il s’agit de sensations vagues d’insta­bilité, avec éblouissements ; le sujet craint de tomber, mais ne tombe pas ; les accès sont discrets et brefs, plus ou moins espacés, survenant principalement à l’occasion des mouvements brusques et de certaines attitudes de la tête. Dans les cas graves, ils constituent presque un état de mal.

DIAGNOSTIC — CONTROLE

Le vertige étant un phénomène subjectif pose en expertise un difficile problème d’estimation d’incapacité. Son contrôle se basera sur le comportement général et l’interrogatoire du blessé, sur la recherche des troubles de l’équilibre et des troubles vesti­bulaires spontanés, sur la valeur des réflexes vestibulaires et, indirectement, sur les données de l’examen acoumétrique.

a)  Comportement général du blessé. Son interrogatoire.

La façon dont se comporte le blessé doit être bien observée d’un bout à l’autre de l’examen.

Lorsque les vertiges s’accompagnent d’autres troubles post­commotionnels, l’interrogatoire convenablement conduit appor­tera généralement un des meilleurs tests de contrôle : la descrip­tion conforme et spontanée par l’expertise de ce complexe très particulier qu’est le « syndrome subjectif commun ».

b)   Recherche des troubles vestibulaires objectifs spontanés.

Des troubles de l’équilibre devraient, en principe, permettre d’objectiver tout vertige ; mais, dans la plupart des cas, ces troubles n’apparaissent qu’au moment même de la sensation vertigineuse qui peut être de très courte durée ; ils sont souvent insaisissables parce que trop légers ou trop brefs. On les déclen­chera parfois en faisant exécuter par le sujet certaines ma­noeuvres favorables à l’apparition du vertige.

D’autre part, un examen méthodique permet, dans certains cas, de déceler de petits troubles vestibulaires objectifs spon­tanés ; mais ils sont souvent très discrets et demandent à être recherchés avec méthode : fin nystagmus spontané, nystagmus de position, déviation spontanée des deux bras ou d’un seul bras ; Romberg positif, déviation de la marche aveugle ; dyshar­monie vestibulaire. Chacun de ces signes, même isolé (cas fréquent), a une valeur de contrôle considérable, à condition qu’il soit net et retrouvé toujours semblable à lui-même à chaque répétition de l’épreuve.

c)  Étude des réflexes vestibulaires.

La réflectivité vestibulaire que l’on étudie par les épreuves dites « instrumentales » (calorique, rotatoire) peut se présenter sous les modalités suivantes : inexcitabilité, hypoexcitabilité, excitabilité dysharmonieuse, hyperexcitabilité, excitabilité nor­male.

a) L’hypoexcitabilité uni ou bilatérale (qu’elle porte sur l’en­semble des canaux semi-circulaires ou sur un seul groupe

Valeur relative des résultats de l’épreuve calorique :

La réponse la plus nette indiquant une atteinte vestibulaire est la dyssymétrie entre la réaction nystagmique d’un côté et celle de l’autre côté, soit absence de réaction d’un seul côté, soit inégalité nette d’un côté à l’autre.

(Ne pas confondre dysharmonie d’un syndrome et dyssymétrie des réactions caloriques).

Quand les réactions nystagmiques sont égales en intensité et durée d’un côté à l’autre, mais soit exagérées, soit très faibles, il est difficile de se prononcer. On admettait autrefois qu’une hyperexcitabilité bilaté­rale correspondait à un état post-commotionnel et que l’hypoexcitabi­lité se voyait avec des lésions labyrinthiques ou centrales. En pratique il existe des sujets non vertigineux à réaction très forte ( sympathico­tonique), d’autres à réaction presque nulle. Cette réaction hyper ou hypo ne permet donc pas à elle seule de conclure à un état patholo­gique : il faut étudier les autres éléments cliniques.

Taux proposés :

10 Existence d’une dyssymétrie à l’épreuve calorique 10%. 2° Syndrome dysharmonieux 20 %, plus les troubles neurologiques

30 Vertiges allégué sans signe spontané ni provo­qué 0 à 5 °A.

4° Si les crises de vertiges sont assez violentes pour gêner la marche et empêcher un travail régulier : 40 %.

Cuita n-àern

124                                                                                                                                                      BARÈME OFFICIEL

de ces canaux), de même que l’excitabilité dysharmonieuse, permettent de conclure à une atteinte organique de l’appareil labyrinthique. La réalité des vertiges ne peut alors être discutée ; en général, leur régression ne se fera que très lentement ; les expertises en révision permettent en effet de constater que le déficit des réflexes persiste le plus souvent et qu’il s’est par­fois aggravé. L’inexcitabilité complète évoquerait l’hypothèse d’une fracture du labyrinthe.

b)   L’hyperexcitabilité vestibulaire est le plus souvent bila­térale. Dans certains cas, elle consiste en une exagération des réflexes vestibulaires proprement dits. Mais le plus souvent, elle est représentée par des phénomènes réactionnels dépassant le domaine de la physiologie labyrinthique (troubles vaso­moteurs de la face, tachycardie, tremblements, vertiges, désé­quilibre de sens non systématisé, tendance syncopale) ; elle fait alors partie de ce test général de commotion cérébro-laby­rinthique : l’exagération de l’ensemble des réactions psycho­motrices aux diverses excitations sensorielles. Dans les deux cas, l’hyperexcitabilité vestibulaire est un bon signe permettant d’authentifier les troubles post-commotionnels (vertiges entre autres) accusés par le blessé. Mais elle leur confère une gravité moindre que dans le cas précédent ; elle ne représente en effet qu’un état transitoire et, dans la plupart des cas de ce genre, l’expertise en révision montre, en effet, que les réactions ont repris une valeur normale ou à peu près normale.

c)   La constatation d’une excitabilité normale n’exclut pas l’existence de vertiges post-commotionnels. Une assez forte proportion (50 p. 100 environ) de vertigineux d’origine trauma­tique, dont on a par ailleurs de bonnes raisons d’admettre la parfaite sincérité, se présentent, en effet, avec des réflexes vestibulaires quantitativement et qualitativement normaux.

d)   Une formule acoumétrique indiquant une atteinte de l’ap­pareil cochléaire témoigne de son côté, bien qu’indirectement, en faveur de la réalité des vertiges dont se plaint le blessé. D’une façon générale, l’examen cochléaire et l’examen vesti­bulaire se prêtent un mutuel appui.

ÉCHELLE DE GRAVITÉ. POURCENTAGE D’INCAPACITÉ

En se basant sur les données précédentes, on peut établir une échelle de gravité des vertiges et de l’inca­pacité correspondante

ter degré :                                                                           p. 100

Pas de trouble vestibulaire objectif (ni spontané,

ni réflexe) pas de déficit cochléaire  ………… 5 à 10

2e degré

Hyperexcitabilité aux épreuves vestibulaires. .           10 à 20
3e degré

a) Un ou plusieurs troubles vestibulaires objec­tifs spontanés ;

b) Réflexes vestibulaires déficitaires ou dysharmo­nieux

Dans ces deux cas …………………………………  20 à 40

(En cas d’association les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des incapacités multiples).

REMARQUE RELATIVE A CERTAINES PROFESSIONS

Les vertiges offrent pour l’exercice de certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu’il peut provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d’automobile, etc., rentrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l’incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d’être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du pourcen­tage seront indiqués dans le rapport.

Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n’aura qu’exceptionnellement à prévoir un change­ment de profession.

128

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

129

THORAX

(Révisé par le Dr J. Lecceur)

THORAX

STERNUM

BARÈME OFFICIEL :

Fracture isolée du sternum :

a)  Simple ……………………………………………….. 3 à 10

b)  Avec enfoncement, sans lésions et suivie de douleurs qui empêchent tout effort violent .   10 à 20

c)  Avec lésions profondes du coeur, des vaisseaux des poumons (voir ces mots).

COTES

BARÈME OFFICIEL :

FRACTURE DES COTES NON COMPLIQUÉES

Suivant la déformation et le degré de gêne fonction­nelle, le nombre de côtes brisées. ……………

2

à

30

Grand fracas du thorax …………………………..

30

à

50

Hernie irréductible du poumon. …………………………………………………..

10

à

40

STERNUM

Fractures. Éléments dominants de l’I.P.P. :

Déformation gênant l’amplitude thoracique. Difficulté de réaliser l’effort.

Douleurs dans certains mouvements du tronc. Troubles cardio-vasculaires et respiratoires.

FRACTURE isolée du sternum (ce qui est assez

rare). S’il y a des séquelles ………  Taux moyen…….. 5

— avec troubles cardio-vasculaires prononcés

et gêne respiratoire accentuée, lésions viscérales.   15 à 50

COTES

Fractures. Éléments dominants de l’I.P.P. :

Non-consolidation.

Consolidation vicieuse.

Douleurs obligeant à interrompre le travail. Difficultés de réaliser l’effort.

Gêne des mouvements du tronc.

Multiplicité des fractures de côtes.

Algies.

FRACTURE d’une côte sans déplacement (fêlure, fissure, plutôt que fracture) ni séquelles vérifiables par l’examen   0

FRACTURE d’une côte avec séquelles peu impor­tantes. Taux moyen de première évaluation (I.P.P. appelée à disparaître)  Taux moyen 2

FRACTURES multiples de côtes avec séquelles impor­tantes (déformation osseuse, pleurésie sous-jacente) avec douleurs résiduelles, difficulté à l’effort, insuffisance respiratoire et séquelles de complica­ tions pleurales étant évaluées séparément . Taux 2 à 3

x n côtes
fracturées

FRACTURES de côtes avec névralgies intercostales (englobement par cal)

pour les côtes

+ n

pour les névralgies

Gros fracas thoraciques avec grosses déforma­tions thoraciques, y compris les séquelles pleu­rales et l’insuffisance respiratoire   30 à 70

PSEUDARTHROSE avec douleurs, réaction pleurale sous-jacente, gêne respiratoire, effort non réali­sable  15

INSUFFISANCE PARIÉTALE THORACIQUE après fracture, résection, etc. de côtes. Hernie du poumon. Suivant le degré de celle-ci   20 à 40

CICATRICES DE LA PAROI THORACIQUE et dé­chirures étendues du muscle grand pectoral, avec comme séquelles : adhérences, rétractions, défi­cience de la force de l’adduction du bras, de l’am­plitude de l’élévation et de l’abduction du membre supérieur, etc   Taux moyen 16

HERNIES DIAPHRAGMATIQUES. Voir p. 151.

PLÈVRES

PLEURÉSIE TRAUMATIQUE

Séquelles de — Éléments dominants de l’I.P.P. :

Déformations thoraciques. Adhérences pleurales.

Scoliose secondaire.

Gêne respiratoire. Dyspnée facile. Tiraillements douloureux. Diffi­culté de la marche rapide, de l’ascension d’escaliers, d’échelles, etc., quasi-impossibilité de l’effort.

Appréciation du jeu diaphragmatique et costal par comparaison des films en inspiration et expiration forcées.

Atteinte de l’état général.

Reliquats thoraciques d’une pleurésie traumatique.   5 à 30

Reliquats d’un hémothorax  …………………………… 5 à 30

Reliquats d’un pyothorax guéri . .          ….       10 à 50
Reliquat d’un pyothorax si fistule persistante selon

la taille de la cavité pleurale résiduelle l’importance

de la suppuration et l’atteinte de l’état général . . 10 à 80

5 à 30

POUMONS

5 à 20                    PNEUMONIE TRAUMATIQUE

Séquelles souvent peu importantes. Taux moyen.       5

Séquelles parfois associées à une réaction pleurale,

10 à 50                       chronique cliniquement plus ou moins prononcée. 5 à 30

TUBERCULOSE PLEURO-PULMONAIRE POST-TRAUMATIQUE

Difficulté d’établir l’imputabilité par origine ou par aggravation, cependant la TP. ne peut être considérée comme traumatisme que si

Siège de la lésion au niveau du point d’application du traumatisme ;

2° La TP. se développe entre 2 et 6 mois maximum après un traumatisme thoracique important.

Tuberculose post-traumatique……………………..

Poussée tuberculeuse post-traumatique chez un tuberculeux avéré l’imputabilité étant définie selon les mêmes critères chez un tuberculeux non évo­lutif aux lésions apparemments tabilisées au moment de l’accident

BRONCHITE CHRONIQUE avec ou sans emphy­sème. La bronchite chronique et l’emphysème ne sont pas une conséquence d’un traumatisme (sauf bronchites unilatérales, séquelles de broncho-pneumonie ou d’abcès du poumon post-trauma­tique). Mais les séquelles costales, pleurales ou diaphragmatiques d’un traumatisme thoracique peuvent aggraver l’état fonctionnel d’un bronchi­ teux ou d’un emphysémateux. Taux d’aggravation 5 à 20

Dans certains cas un traumatisme détruit un équi­libre respiratoire et le blessé devient du fait de  l’accident un grand infirme inapte à tout travail. . 50 à 80

Bronchite unilatérale, séquelle de complication pul­monaire (broncho-pneumonie, abcès du poumon) post-traumatique   10 à 30

RUPTURE OU ÉCRASEMENT BRONCHIQUE

Sans obstruction bronchique définitive

— sans signe de suppuration bronchique . . . .

—      avec persistance d’une suppuration bronchique

bronche lobaire …………………..

bronche souche ………………….

2° Avec obstruction bronchique définitive

bronche lobaire . . . .               …….   20 à 30

bronche souche ……………………………………………. 40 à 50

30 Traitée par exérèse du segment pulmonaire sous-jacent

—    lobectomie non compliquée selon l’importance des séquelles pleurales et le déficit respiratoire

—    lobectomie compliquée de fistule bronchique ou de fistule pariétale et de cavité pleurale résiduelle

—    pneumectomie sans complication …….

—    pneumectomie avec complication……..

134                                       BARÈME OFFICIEL                                                                                               COMMENTAIRES                                                           135

I

APPAREIL RESPIRATOIRE                  APPAREIL RESPIRATOIRE

I

NEZ

NEZ

BARÈME OFFICIEL :

I. — STÉNOSES NASALES

Seule entraîne une incapacité appréciable la sté­nose très prononcée d’une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales.

Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, telles qu’elles apparaissent au moment de l’examen et pour­ront être prévues pour l’avenir.

a)           Sténose unilatérale

Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale

Formation de croûtes, rhino-pharyngite………..

Sténose totale avec catarrhe tubo-tympanique, obs­curité des sinus correspondants (sans sinusite sup­purée, etc.)

b)            Sténose bilatérale

Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique. . . . . .

Diminution plus accentuée avec croûtes, rhinopha­ryngite, etc

Sténose serrée avec respiration exclusivement buc­cale et troubles à distance

c)   Perforation de la cloison nasale

N’entraîne pas en général d’incapacité perma­nente.

La défiguration n’a pas à être retenue ici, sauf dans le cas où elle est susceptible d’intervenir comme obstacle à l’embauche et autres cas où le préjudice esthétique apparaît susceptible d’être retenu. Le médecin n’a pas à chiffrer le dommage esthétique, mais simplement à mention­ner son existence et à indiquer les éléments qui le déterminent. Son exposé sera utilement complété par des photographies 2/3 grandeur naturelle.

FRACTURE des os propres du nez ou de la cloison

avec gêne respiratoire sans sténose. ………..

4

STÉNOSE unilatérale …………………………………..

6

—       bilatérale………………………………………………

12

çtlit-,, ,,,,, I -D7

BARÈME OFFICIEL :

TROUBLES OLFACTIFS

Ils déterminent une incapacité peu élevée chez la plupart des accidentés, à l’exception de ceux qui exercent certaines professions spécialisées : mani­pulateurs de parfums, cuisiniers, marchands de beurre, fleuristes, etc.

L’anosmie par sténose nasale est améliorable éven­tuellement par une intervention, tandis que l’anosmie imputable à une paralysie traumatique des nerfs ol­factifs est généralement incurable.

Anosmie.  …………………………………………………. 5 à 10

Anosmie chez certains ouvriers spécialisés en te­nant compte du changement de profession éven­tuellement nécessaire   20 à 30

BARÈME OFFICIEL :

TROUBLES ESTHÉTIQUES
PAR MUTILATION NASALE

Une mutilation sérieuse du nez entraîne une aggra­vation de l’incapacité fonctionnelle par entrave à l’embauche dans certaines professions (artistes, vendeurs et vendeuses, garçons de café, garçons coiffeurs, etc.).

Troubles esthétiques en tenant compte du chan‑

gement de profession éventuellement nécessaire .                  5 à 30

SIN USITES BARÈME OFFICIEL :

1° Il faut entendre par sinusite une infection des cavités sinusales se manifestant par une suppura­tion constatée à la rhinoscopie ou à la ponction et non par une simple obscurité des sinus à la transillu­mination sans signes d’infection.

2° Les sinusites traumatiques subissent un facteur particulier de gravité et de résistance au traitement, du fait des lésions osseuses qui les compliquent dans certains cas (fistules, bourgeonnements, etc.).

I. — SINUSITES MAXILLAIRES

Les résultats thérapeutiques sont généralement favorables.

C – I DO ANOSMIE     5

Anosmie avec coefficient professionnel.  …………. 10 à 20

DÉFIGURATION par mutilation du nez.

N’a pas à être chiffrée par le médecin qui doit simplement indiquer : dommage esthétique léger, moyen, important, considérable.

SINUSITES

Exceptionnelles comme cause                    après accidents du travail.

Si la relation est admise

Sinusite maxillaire suppurée ……………………………………….. 10

Sinusite frontale                                                                   5 à 10

Sinusite fronto-ethmoidale………………… Taux moyen    15

Suite oa2e 139

138

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

139

V. — RHINITES CROUTEUSES
POST-TRAUMATIQUES

Se rencontrent après les pertes de substances endo-nasales étendues et s’accompagnent de trou­bles respiratoires purement fonctionnels.

Ne doivent pas être confondues avec un ozène préexistant ou une syphilis nasale.

Rhinite croûteuse post-traumatique unilatérale     .       5 à 10

Rhinite croûteuse post-traumatique bilatérale. .          10 à 20

LARYNX

LARYNX

BARÈME OFFICIEL :

Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d’origine cicatricielle ou paralytique.

Pour l’évaluation de l’incapacité qu’entraînent ces troubles, il sera tenu compte de :

1° La mobilité des cordes vocales ;

2° Du calibre de la glotte, de la sous-glotte et du vestibule laryngé dans l’inspiration maxima et dans la phonation ;

RÉTRÉCISSEMENT DU LARYNX
Dysphonie seule………

Aphonie sans dyspnée

Dyspnée d’effort………

Laryngostomie…………

5

30

20 à 40

100

nmcrcàIdn

Suite page 141

140                                  BARÈME OFFICIEL                                                                                                      COMMENTAIRES                                                    141

3° Du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmature améliorable chirurgicalement jusqu’au rétrécissement tubulaire massif, incurable et extrêmement sténosant.

Les troubles d’origine laryngée sont de deux ordres vocaux (dysphonie, aphonie) et respiratoires (dysp­née).

Les troubles vocaux et respiratoires peuvent être associés.

I. — TROUBLES VOCAUX

(Par paralysie récurrentielle unilatérale, arthrite crico­aryténoidienne, cicatrice endo-laryngée, etc.) . .

a) Dysphonie seule.

b) Aphonie sans dyspnée………………….
Il. — TROUBLES RESPIRATOIRES

(Paralysie récurrentielle bilatérale exceptionnelle­ment, surtout cicatrices étendues et sténosantes.)

a)   Dyspnée n’apparaissant qu’au moment d’un effort violent ou prolongé, compatible avec l’exer­cice d’un métier sédentaire ……………………………………..

b)   Dyspnée permanente entravant l’exercice même d’un métier sédentaire

c)   Laryngostomie ou trachéotomie ………

PARALYSIES TRAUMATIQUES

Dysphonie

Dyspnée associée aux troubles vocaux

5 à

15

20 à

30

20 à

40

60 à

80

100

142

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

143

       

APPAREIL CIRCULATOIRE

APPAREIL CIRCULATOIRE

CŒUR ET AORTE

BARÈME OFFICIEL :

Dans les cas de troubles cardiaques fonctionnels et de troubles subjectifs, sans asystolie et sans signes stéthoscopiques de lésion valvulaire ou péri­cardique, tels que les cas de palpitations simples, de tachycardie sans lésion, de douleurs précordiales, de dilatation ou hypertrophie cardiaques dites de fatigue ou de croissance, il est désirable que l’exa­men des sujets soit confié à des médecins possédant une compétence spéciale en cardiologie.

Adhérences péricardiques ou lésions valvulaires, coexistant, ou existant séparément, ou myocardites :

a) Bien compensées.  …………………….. 5 à 20

b) Avec troubles fonctionnels caractérisés     20 à 80

c) Avec asystolie confirmée  …………………. 80 à 100

d)  Ruptures traumatiques de valvules  …….. 50 à 100
Affections cardio-rénales, consécutives à une ma‑

ladie infectieuse ou à une intoxication, suivant

les troubles fonctionnels ou les complications. . 30 à 90

Artério-sclérose. (Ne donne pas lieu à estimation d’invalidité.)

Anévrisme de l’aorte. L’anévrisme de l’aorte, dans les cas très rares où il est d’origine traumatique ou infectieuse, en dehors de la syphilis   40 à 80

CŒUR

LÉSIONS ORIFICIELLES. Ruptures valvulaires trau­matiques (sigrnoides aortiques surtout). Gravité extrême. Évolution assez rapidement fatale. . . 80 à 90

ou incapa‑

cité absolue

Même

PÉRICARDITE traumatique ………………………..  évaluation

ENDOCARDITE traumatique  …………………………. id.

MYOCARDITE traumatique  …………………………… id.

INFARCTUS DU MYOCARDE. L’I. P. P. est très variable. Elle peut être pratiquement nulle mais peut par contre atteindre 80 à 100 % dans les cas graves.

Outre les signes électrocardiographiques on devra tenir compte des possibilités réelles de travail de l’intéressé

Incap. temp.

TROUBLES NERVEUX. Arythmie, tachycardie, algie, etc., d’origine neuro-psychique post-trau­matique. 10 à 20

AORTE

ANÉVRISME. Difficulté extrême d’établir l’imputa­bilité (rôle étiologique de la syphilis). Si elle est admise   Incap. absolue

144                                                                                                                                            BARÈME OFFICIEL                                                                                                         COMMENTAIRES                                       145

ABDOMEN

ABDOMEN

PAROI ABDOMINALE

BARÈME OFFICIEL :

Cicatrices opératoires normales (sauf de très vastes cicatrices, une cicatrice opératoire normale n’en­traîne pas d’invalidité appréciable).

Cicatrices ou éventrations :

a)  Cicatrices (sans éventration) très larges et adhérentes, limitant les mouvements du tronc.

b)  Cicatrices avec éventration post-opératoire après cure radicale

c)  Cicatrice avec éventration après laparatomie (appareillage ou non)

Rupture isolée du grand droit de l’abdomen. . .

Hernie ou éventration sans cicatrices consécutives à des ruptures musculaires étendues

Éventration hypogastrique.

En cas d’éventration lombaire concomitante (voir plus bas).

Suite gage 146

PAROI ABDOMINALE

INSUFFISANCE               MUSCULO-APONÉVROTIQUE

au niveau d’une cicatrice. Affaiblissement pariétal

sans orifice d’éventration nettement constitué.

7

Éventration peu prononcée……………………….

15

Éventration importante…………………………….

20

Grande éventration…………………………………

40

En raison de la difficulté d’apprécier l’I.P.P. dans les éventrations —dont la variabilité anatomique est extrême — prendre comme base

Éventration post-opératoire de laparotomie mé­diane de 10 cm. à 15 cm. de longueur, ayant cédé et laissant une saillie fusiforme entre les m. droits, de six à huit centimètres de large dans sa zone maxima  25

Au-dessus ou au-dessous, augmenter ou diminuer ce taux selon l’état anatomique.

Insuffisance musculo-aponévrotique sans cicatrice,

par contusion grave, déchirure musculaire (m. grand

droit), hématome, et, consécutivement, éventra‑

tion. Suivant le degré de celle-ci . . Taux moyen     35

Au magistrat, non au médecin, il appartiendra d’envisager ici un coefficient professionnel dans le cas de métiers pénibles qui pourra faire augmenter de 1/4 à 1/2 l’évaluation médicale.

Au médecin revient l’appréciation de l’appareillage prothétique —une ceinture exactement adaptée étant susceptible d’atténuer dans une large mesure la réduction de capacité de travail.

La législation actuellement en vigueur met cet appareillage à la charge du patron.

Faut-il rappeler que selon l’article 24 de l’Ordonnance N°45 2453, du 19 octobre que l’appareillage prothétique ou orthopédique nécessaire au blessé, à raison de son infirmité, lui sera fourni, réparé et renouvelé (Cf. p. 32).

146

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

147

ESTOMAC

BARÈME OFFICIEL :

Ulcère chronique :

a)  Séquelles cicatrisées.

b)  Rétrécissement du pylore, dilatation d’esto­mac, amaigrissement

c)  Adhérences douloureuses

Fistule stomacale, suivant l’état de dénutrition rapide, la nécessité de soins constants, les douleurs, les complications. 30 à 90

Il importe de noter que, dans la plupart des cas, il n’y aura lieu d’évaluer que la poussée évolutive, l’ulcère préexistant étant une lésion indépendante de l’accident en cause, d’où cette double possibilité :

10 II n’existe pas, du fait de l’accident, de modification de la lésion antérieure ; il y a seulement à évaluer la durée de l’inca­pacité temporaire (poussée évolutive) ;

2° II existe, du fait de l’accident, une modification de la lésion antérieure : il y a à évaluer cette modification sous forme d’une incapacité permanente.

I NTESTI N

BARÈME OFFICIEL :

INTESTIN GRÊLE

Fistules intestinales :

a)   Fistules étroites                                            20 à 30

b)   Fistules larges, bas situées  ……………. 40 à 70

c)   Fistules larges, haut situées. … …  70 à 90
GROS INTESTIN

Fistules stercorales :

a)   Fistule stercorale étroite ne livrant passage qu’à des gaz et à quelques matières liquides..           20 à 30

b)   Fistule stercorale livrant passage à une cer­taine quantité de matières, la défécation s’effec­tuant à peu près normalement  ……………………………………. 30 à 40

c)   Anus contre nature livrant passage à la pres­que totalité du contenu intestinal, avec défé­cation supprimée ou presque  ………………………… 80 à 90

Prolapsus du rectum : voir incontinence ou réten‑

tion fécale                                                                       80 à 90

Fistules anales : suivant leur siège (extra-sphinc‑

térienne ou intra-sphinctérienne), leur nombre et

leur étendue.                                                                     10 à 40

ESTO MAC

ULCÈRE aggravé par le traumatisme.

Généralement, après une incapacité temporaire de plus ou moins longue durée, l’ulcère redevient ce qu’il était avant l’accident, donc pas l’I.P.P.

Si réactions douloureuses périgastriques, adhé‑

rences, etc…………………………… Taux moyen         20

I NTESTI N

INTESTIN GRÊLE. — FISTULES INTESTINALES :

a)  Fistules étroites ………………………………………. 20

b)  Fistules larges, bas situées ………………… 45

c) Fistules larges, haut situées ……………………….. 85
GROS INTESTIN :

a) Fistule stercorale étroite, ne livrant passage qu’à

des gaz et à quelques matières liquides …………… 25

ANUS contre nature (défécation supprimée) . .         65

Cette évaluation s’entend avec appareillage.

APPENDICITE au cas où elle serait admise comme post-traumatique par origine ou par aggravation. Reliquats post-opératoires  Taux moyen 15

SÉQUELLES DE PÉRITONITE PLASTIQUE (adhé‑

rences post-opératoires) …………………………………………… 15 à 20

INCONTINENCE FÉCALE, suite de traumatisme ano-périnéal et lésions sphinctériennes   30

(I.P.P. en raison de gêne de l’effort, interruptions partielles de tra­vail, etc.).

HERNIES

HERNIES

L’ancienne division des hernies en hernies de force et hernies de faiblesse ne s’ajuste pas à la réalité des faits. Le critérium de la hernie traumatique est la brusque irruption inguinale ou intra-scrotale de la tumeur herniaire. Avec signes d’effraction tissulaire, douleurs, réflexes syncopaux, nauséeux, ecchymoses, etc., elle représente la hernie de force. Elle est rare. Peu importe la prédisposition, la malformation congénitale.

La tumeur herniaire non douloureuse inguinale, à plus forte raison avec habitat intra-scrotal aisément abandonné dans le décubitus horizontal, anneau inguinal dilaté du côté atteint et tout autant du côté opposé, la réduction facile, etc., répondent à l’ancienne hernie de faiblesse. L’ « accident » est invoqué neuf fois sur dix pour obtenir une « petite rente ». Il n’y est pour rien pour l’excellente raison qu’il n’y a pas eu d’accident du travail, mais généralement un pseudo accident allégué ou simulé.

La notion de la hernie avec irruption récente de la tumeur herniaire — dite hernie traumatique ou encore hernie de force — paraît devoir être retenue comme justifiant seule une indemnisation.

La hernie constitutionnelle, dite hernie de faiblesse, pendant long­temps indemnisée si elle s’était « révélée » au cours du travail, paraît ne plus devoir être acceptée si facilement dans le cadre de la « prédispo­sition morbide », de « l’état antérieur ».

L’ouvrier doit rapporter et l’expert doit établir la preuve de la relation entre l’accident allégué et la production d’une hernie traumatique. (Cour de cassation, Ch. des requêtes, 24 février 1931 ; id., 23 décembre 1935). D’autre part, preuve contraire peut être apportée contre la rela­tion (Cour de cassation Ch. civile, 27 octobre 1936).

On peut toutefois admettre la prise en charge pour soins pendant la période où la hernie demeure douloureuse.

HERNIE INGUINALE

a) Si hernie unilatérale opérée avec résultat normal, c’est-à-dire excellent, de la cure radicale. . . .       0

150

BARÈME OFFICIEL

— avec résultat médiocre au point de vue cicatri- Indemnisat.comme

ciel    «cicatrice»

b) Si hernie à l’état de bubonocèle, c’est-à-dire hernie unilatérale non volumineuse, non scrotale, bien réductible …..                  . . . Taux moyen                                              5

c) Si hernie issue hors de la cavité abdominale avec habitat inguinal ou scrotal. Taux moyen  8

d) Si hernie volumineuse, douloureuse difficile­ment réductible  ………………………. 20

e) Si aggravation démontrée certaine de hernie inguinale bilatérale — laquelle est toujours, ou presque, constitutionnelle  Taux moyen……………………………… 12

HERNIE CRURALE, H. OMBILICALE, H. ÉPIGAS­TRIQUE, H. DE LA LIGNE BLANCHE

   
   
     
CONTUSION DU FOIE

BARÈME OFFICIEL :

FOIE

Imputabilité exceptionnelle. Si admise ………………………………………….. 10

HERNIE DIAPHRAGMATIQUE

(On doit laisser de côté la discussion relative à la hernie hiatale
dont l’imputabiliié relève de l’application de l’article 27 bis.

Hernie diaphragmatique non opérée ……………….. 40 %

opérée ………………………………… 10 à 25
FOIE

CONTUSION DU FOIE

Le plus habituellement, simple incapacité tem­poraire. Si reliquats (douleurs). . Taux moyen                     10

RATE

Fistules biliaires ou purulentes traumatiques ou post‑

opératoires                                                                    20 à 60                               SPLÉNECTOMIE (I)

a) Bonne cicatrice, pas de modification de la for­mule sanguine…………………………………………………………………………….

SPLÉNECTONIE                                                                     k                     b) Cicatrice plus ou moins insuffisante, éventra‑

tion, modifications                                                                                                               importantes de la formule

sanguine ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Splénectomie suivant le résultat de l’examen du sang

au repos et après l’effort …………………………… 15 à 30

( I) Cf. Mazel, Congrès de médecine légale, 1934

152

BAREME OFFICIEL

COMMENTAIRES

153

APPAREIL GÉNITO-URINAIRE

REIN


APPAREIL GÉNITO-URINAIRE

(Revisé par M. Louis Michon)

REIN

BARÈME OFFICIEL :

Néphrectomie, avec intégrité fonctionnelle de l’autre rein

Néphrectomie avec azotémie irréductible de 0,60

à 1 gramme ……………………………………..
Néphrectomie avec azotémie irréductible supérieure

à 1 gramme

Néphrectomie, même si la modification rénale n’at­teint pas ce taux, lorsqu’il y a une complication cica­tricielle, éventration, paralysie partielle des muscles

de l’abdomen………………………………………………..

Éventration lombo-abdominale seule ………………

Contusions et ruptures du rein selon séquelles :

azotémie, albuminurie, hématurie, etc…………..

Hydronéphrose traumatique ……………………………

Modification d’une hydronéphrose antérieure. .

Rupture d’uretère avec périnéphrose ou fistule per­sistante

Rein mobile toujours indépendant du traumatisme.

Pyélonéphrite post-traumatique ascendante ou des­cendante :

Unilatérale………………………………………………….

Bilatérale

Phlegmon périnéphrétique après traumatisme à distance infecté (panaris, phlegmon, etc.) ou après contusion rénale

Tuberculose rénale

Modification par traumatisme ……………………………

154                                                                      BARÈME      OFFICIEL

APPAREIL GÉNITAL MASCULIN

BARÈME OFFICIEL :

COMMENTAIRES

APPAREIL GÉNITAL MASCULIN

PERTE DE LA VERGE …………………………….

155

40

Atrophie    ou        destruction    ou     suppression                 opéra‑ Éléments dominants de l’I.P.P. :
toire :

Troubles de la miction. — Dépression morale.

a)     D’un        testicule

1 à

10

b)    Des deux testicules suivant l’âge

20 à

50

PERTE D’UN TESTICULE.
Emasculation totale,      c’est-à-dire                                    disparition     de                                    la Éléments dominants de I’I.P.P. :
verge, de l’urètre antérieur, du  scrotum et des

testicules      (la miction se faisant par un méat pé‑

Troubles endocriniens — Dépression morale. — Asthénie.

rinéal ou      hypogastrique).

80 à

90

a) Si troubles neuro-endocriniens ……  .

20

Hématocèle et hydrocèle        post-traumatique .                                            .

5 à

15

b) Si suppléance endocrinienne satisfaisante. .

5

Séquelles de contusion du testicule ou torsion

5 à

10

c) Après 60 ans…………………………………….

0

Tuberculose      épididymo-testiculaire                        modifiée                                     par

le traumatisme :

PERTE DES DEUX TESTICULES :

Unilatérale       .

10 à

15

Adolescent………………………………………………………..

60

Bilatérale                               avec   lésions            prostato-vésiculaires

15 à

30

Adulte………………………………………………………………

35

Vieillard…………………………………………………………….

5

ORCHITE TRAUMATIQUE

Il n’y a pas d’orchite traumatique mais des contusions testiculaires ou des hématocèles traumatiques pouvant aboutir à la destruction du testicule et à indemniser comme telle (voir ci-dessus).

APPAREIL GÉNITAL FÉMININ

PROLAPSUS DE L’UTÉRUS

Imputabilité assez souvent très discutable et très difficile à démontrer. Si elle est admise :

Cas légers ………………………………… 0

Cas moyens  …………………… 10

Cas graves : origine traumatique insoutenable.

PERTE DES OVAIRES (en particulier par action des radiations).

Ce cas exceptionnel serait à indemniser par analogie comme la perte des testicules.

Destruction totale de l’urètre antérieur :

La miction se faisant :

Par méat périnéal                                            50 à 70

Par méat hypogastrique  ………………………….. 80 à 90
Ce taux représente l’invalidité globale.

Rétrécissement de l’urètre avec complications ré­nales infectieuses. (Voir plus haut et combiner ensemble l’incapacité du rétrécissement et celle de l’infection rénale) (pyélonéphrite).

Le professeur Lepoutre et le docteur Stobbaerts (Les rup­tures de l’urètre, Vigot Frères, éditeurs, Paris, 1934), ont indi­qué :

L — Urètre antérieur.

a) Urines limpides, dilatation deux à trois fois par an, maintenant calibre de 54 à 60      10

b) Rétrécissement stabilisé, même serré, urines limpides        15

c) Dilatation tous les mois nécessaire, s’accom­pagnant d’accidents légers (douleurs), mais n’en­traînant pas une interruption sensible de travail . . 20 à 30

d) Blessé avec fistule périnéale. Urines limpides Id. infection légère ; dilatation de la fistule né­cessaire                                                                                  50

e) Blessés avec cystostomie définitive  ……….. 75

f) Blessés avec infection urinaire grave, jusqu’à          100
Il. — Urètre postérieur.

A) Pas de dérivation des urines :

a)  Blessé à dilater trois ou quatre fois par an — urines limpides — pas d’accidents. .  15

b)  Blessé à rétrécissement récidivant, à dilater

tous les mois — urines limpides — pas

d’accidents …………………………………….. 25 à 30

c)  Blessé avec infection des voies urinaires, dilatation difficile et occasionnant des ac­cidents fébriles ……………………………….. 50 à 60

d)  Incontinence des urines (nécessité de porter un appareil) — pas d’infection grave —dilatation une fois par mois environ. . . .      50 à 75

e) Fistules périnéales avec infection — canal indilatable ou imperméable           60 à 100

f)  Infirmes avec infection urinaire grave, pyo­néphrose, lithiase, etc., peut atteindre . . 100

B) Dérivation des urines par la cystostomie.

Invalidité Dar méat hypogastrique définitif. ..             75

CEINTURE THORACIQUE

OMOPLATE — CLAVICULE
ARTICULATION DE L’ÉPAULE

OMOPLATE

FRACTURES DE L’OMOPLATE

CEINTURE THORACIQUE

OMOPLATE CLAVICULE
ARTICULATION DE L’ÉPAULE

OMOPLATE

FRACTURES DE L’OMOPLATE

Suivant variété, désordres articulaires plus ou moins complets, etc.

Raideurs soit de l’articulation de l’épaule, soit de la véritable articu­lation scapulo-thoracique.

Ankylose de l’articulation de l’épaule.

Amyotrophie (souvent très prononcée).

Fixation de l’omoplate au thorax.

Séquelles peu importantes : gêne des

mouvements d’élévation du bras, dou­leurs           .

D.
15

G.

10

Séquelles sérieuses : arthrite chronique de l’épaule,       raideurs articulaires, limi‑

tation des mouvements du bras.                                                                                                .    .  .

20 à

25

15 à

20

Séquelles                                                                                                                          graves    : immobilisation   de

l’omoplate,                                                                                                                            ankylose   de  l’épaule.   . .

45 à

50

35 à

40

Le dommage esthétique par déformation, cal volumineux, irrégulier, etc., n’a pas à être retenu ici.

Il ne faut pas oublier que les fractures du corps de l’omoplate et de l’épine sont rares et ne laissent d’habitude qu’une I.P.P. très légère. Les chiffres ci-dessus inscrits sont en rapport surtout avec le reten­tissement articulaire.

ARTICULATION SCAPULO-THORACIQUE

La jonction scapulo-thoracique représente une véritable articulation avec une bourse séreuse constituée par le tissu conjonctif lâche qui remplit l’espace compris entre la paroi thoracique et le muscle grand dentelé.

C’est par cet espace thoraco-serratique que l’omoplate glisse sur le thorax dans ses mouvements ayant quelque amplitude.

Limitation douloureuse des mouvements de l’omoplate après contusion ayant lésé l’articulation scapulo-thoracique (suffu­sion sanguine, adhérences, etc.) mais laissé indemne l’articulation scapulo-humérale

15 à 20

FRACTURES DE LA CLAVICULE BARÈME OFFICIEL :

Fracture bien consolidée, sans raideur de l’épaule . .    .

Fracture bien consolidée, cal plus ou moins saillant avec raideurs de l’é­paule . .

Fracture double, cals saillants, rai­deurs des épaules       . .

Cal difforme, avec compressions ner­veuses (voir chapitre nerfs)

Pseudarthrose . . .

Luxation non réduite :

Externe      .  .      …. .. .

Interne       . .

LUXATIONS STERNOCLAVICULAIRES

si gêne fonctionnelle, suite de luxa­tion interne ………………………

8 à 10               6 à 8

Suite [mye 164

I

LUXATION ACROMIO-CLAVICULAIRE           4                3

Assez souvent, la disjonction acromio-claviculaire se trouve compli­quée par le développement d’un processus de périarthrite de l’épaule, à évaluer séparément.

 

RAIDEURS ET ANKYLOSE DE L’ARTICULATION SCAPULO-HUMÉRALE


RAIDEURS ET ANKYLOSE DE L’ARTICULATION SCAPULO-HUMÉRALE

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Fracture de l’épiphyse humérale.

Fracture de l’omoplate.

Fracture de la clavicule.

Périarthrite scapulo-humérale post-traumatique (séquelle de frac­tures, luxation). Calcifications périarticulaires.

Arthopathie acromio-claviculaire.

Adhérences scapulo-thoraciques supprimant le glissement de l’omo­plate.

Algies scapulo-brachiales.

Atrophie musculaire ± prononcée.

Au point de vue cinétique: limitation ou suppression des mouvements: abduction (ou projection latérale), adduction, projection en avant (flexion) et en arrière (extension), circumduction (mouvement de fronde) mouvements complexes, rotation en dedans et en dehors (assez limités normalement). Fixation de l’omoplate, alors que sa mobilité est néces­saire pour l’abduction et l’élévation latérale du bras comme pour la flexion — l’un et l’autre mouvement arrivant normalement à l’élévation verticale du bras.

Au point de vue dynamique : résistance insuffisante à la traction, difficulté de porter des fardeaux, etc.

RAIDEURS ARTICULAIRES

Mouvement de projection en avant et d’écartement du tronc (abduction) n’at­teignant pas 9Q° . . …… •

Limitation des autres mouvements mais conservation de la projection en avant par persistance d’une rotation suffi­sante de l’humérus sur son axe ; d’un écartement du tronc dépassant l’hori­zontale .

Raideurs de l’épaule, peu accentuées avec exécution satisfaisante des mou­vements complexes (paume de la main portée sur vertex, sur nuque, sur ré­gion lombaire, sur épaule opposée).

Suite pare 170

ANKYLOSE SCAPULO-HUMÉRALE complète avec mobilité de l’omoplate .

Ankylose complète scapulo-humérale avec immobilisation de l’omoplate . . .

PÉRIARTHRITE SCAPULO-HUMÉ­RALE chronique douloureuse, rendant le travail difficile et pénible (troubles neuro-sensitifs, diminution de la force musculaire, réduction de l’amplitude des mouvements)

Périarthrite scapulo-humérale avec ex­tension du processus réactionnel post-traumatique à la bourse séreuse sous­acromiodeltoidienne, au tendon du muscle sus-épineux, à l’articulation acromio-claviculaire. Limitation impor­tante des mouvements du bras. Limi­tation des mouvements de l’omoplate.

Périarthrite scapulo-humérale avec cal­cifications, dépôts opaques (vérifiés par la radiographie) tendance à l’anky­lose par raideurs de plus en plus ser­rées et immobilisation de l’omoplate .

Le professeur Chaumet, de Beyrouth (Presse médicale, 22 décembre 1934), a bien précisé ce que la périarthrite de l’épaule, qui tient une si grande place dans la pathologie du travail, a de symptomati­quement essentiel :

1° Douleurs spontanées dans l’épaule, plus ou moins vives au repos, quelquefois insignifiantes, simple gêne, quelquefois très violentes —exagérées si décubitus sur le côté malade.

2° Souffrance aiguë dans certains mouvements du bras.
L’abduction, facile au début, est de plus en plus gênée.

Les trois organes le plus souvent en cause sont la bourse sous­acromiale, le tendon du sus-épineux et la gaine du long biceps. Or, Ils réagissent douloureusement tous les trois dans l’abduction.

L’abduction peut être limitée non seulement par la douleur, mais aussi par les adhérences constituées dans la bourse sous-acromiale qui est elle-même adhérente à la grosse tubérosité, et au tendon du sus-épineux d’une part, à l’acromion et au ligament acromio-coracoïdien, d’autre part.

Enfin, l’atrophie musculaire peut, à la longue, entrer en ligne de compte.

Il faudra toujours tâcher d’immobiliser l’omoplate pour étudier avec précision la mobilité propre de l’humérus sur le scapulum.

Le sujet qui tient avec peine son bras en abduction modérée peut malaisément porter la main à sa tête ou sur l’épaule opposée, car la projection en avant du bras écarté du tronc est douloureuse.

Une autre impotence très symptomatique concerne la projection du bras en arrière : difficulté pour passer le bras dans l’emmanchure d’un

3° Deux zones douloureuses précises à la pression : l’une en dehors sous la pointe de l’acromion, l’autre en avant de la tête humérale, des­cendant le long du tendon du biceps.

4° Une atrophie deltoïdienne accompagne la périarthrite quand elle a une certaine ancienneté.

La conservation de la contractilité volontaire et, au besoin, l’électro­diagnostic, montrent qu’il ne s’agit pas d’une paralysie du circonflexe.

Tels sont les symptômes cardinaux de l’affection.

On ne confondra pas les douleurs de la périarthrite avec celles de la névralgie cervico-brachiale se rapportant à des névrites tronculaires ou à des plexites, plus souvent encore à des funlculites ou à des radi­culites, encore que, parfois, il y ait superposition de celle-ci à celle-là.

BURSITE SOUS-DELTOIDIENNE

Le syndrome arthropathique de l’épaule se localise parfois non sur l’articulation scapulo-humérale proprement dite, mais sur l’une des bourses séreuses accessoires de la synoviale articulaire. Le plus habi­tuellement est en cause la bourse séreuse sous-deltoïdienne.

Cette bursite se traduit par de la gêne douloureuse des mouvements du bras, par, quelquefois, des réactions d’inflammation intenses, quel­quefois par de gros craquements.

Évaluation d’après les signes fonctionnels comme pour la périar­thrite.

LUXATION RÉCIDIVANTE DE L’ÉPAULE

D.                G.

—          grave, avec récidives très fréquentes. 30        24

—forme légère, récidives rares, réduc‑

tion facile                                                     15                10

LUXATION NON-RÉCIDIVANTE

La luxation de l’épaule unique, réduite, n’ayant pas entraîné d’arthrite-périar­thrite scapulo-humérale, de limitation d’amplitude des mouvements du bras, ne comporte pas d’I.P.P. (si séquelles voir périarthrite scapulo-humérale) . 0

PSEUDARTHROSE

D.               G.

Epaule ballante, par résection large ou

pertes de substance osseuse étendues. 60            50

170                                                                                                                                     BARÈME OFFICIEL

BARÈME OFFICIEL :

Cicatrices de l’aisselle, limitant plus ou

D.

G.

COMMENTAIRES

CICATRICES        DE                 L’AISSELLE                                limitant

plus ou moins l’abduction du bras :

D.

171

G.

moins l’abduction du bras : Abduction atteignant                             l’horizontale,                                     90°. 15 à20 12 à 15
a) Bras collé au corps   30 à……… 40

25 à 30

Abduction s’arrêtant à 45°……. 25 à30 20 à 25
b)  Abduction limitée de 10° à 45° .

20 à      30

15 à 25

Abduction nulle inférieure à 10°                                          .                                                     . 40 à50 32 à 35
c)  Abduction limitée de 45° à 90° .

d)          Abduction  conservée   jusqu’à

90°,          mais    sans    élévation pos‑
sible

15 à      20

10 à      15

10 à 15

5 à   10

D. G.
BARÈME OFFICIEL : DÉSARTICULATION de l’épaule (sca‑

D.

G.

pulo-humérale) ……………… 90 80

Désarticulation           de   l’épaule    ou ampu‑

tation au col chirurgical au tiers supé‑

AMPUTATION inter-scapulo-thoracique 95 85
rieur …………………………………………….

90

80

Amputation inter-scapulo-thoracique .  .

95

85

Suite Darse Ifl

COMMENTAIRES                                              173

MEMBRES SUPÉRIEURS

MEMBRE SUPÉRIEUR DROIT. Actif pour les droitiers, passif pour les gauchers.

MEMBRE SUPÉRIEUR GAUCHE. Actif pour les gauchers, passif pour les droitiers.

La perte, soit de la totalité, soit d’un ou de plusieurs segments d’un membre supérieur, représente la base anatomique maxima de toutes les évaluations dans lesquelles interviendront les infirmités de ce membre —le principe étant que plus le membre se trouvera raccourci, plus l’inva­lidité sera grande et que l’amputation d’un segment de membre représente — d’une façon générale — la plus forte incapacité parmi celles susceptibles de dépendre de ce segment.

L’évaluation répondra donc :

a)   A la perte ou à la réduction de la valeur anatomique et physiolo­gique du segment du membre considéré.

b)   Aux éléments d’aggravation possible de la mutilation ou des lésions. Exemples :

Mutilations. Perte du médius droit par désarticulation métacarpo­phalangienne. — Désarticulation du poignet droit. — Amputation du bras au tiers supérieur.

Lésions. Ankylose du coude gauche à 90°. — Fracture diaphysaire des deux os de l’avant-bras gauche entraînant désaxage, déficit de la résistance du levier antébrachial, réduction de la pro-supination, etc.

Complications. Éléments d’aggravation. Pseudarthrose, parésie radiale ou cubitale, causalgie avec atroces douleurs, etc.

En ce qui concerne le membre supérieur gauche — envisagé comme membre supérieur passif — la règle était que dans la presque totalité des cas, on obtient les évaluations des incapacités du membre supérieur gauche en réduisant, dans la mesure d’un cinquième, les évaluations correspondantes inscrites pour le membre supérieur droit.

Les rédacteurs du B.O. 1939 ont laissé de côté cette règle simple.

Chez les gauchers, si la gaucherie alléguée est réelle, démontrée par toutes attestations nécessaires, surtout par les épreuves de contrôle, par le développement musculaire plus marqué, etc. – Le membre supé­rieur gauche est actif et les évaluations indiquées pour les droitiers sont applicables.

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes. taille un crayon avec un canif tenu avec sa main gauche.

Le membre supérieur gauche ne doit donc être considéré comme actif que dans des cas assez rares, dont la vérification doit être attentive et pour lesquels toutes preuves sont à apporter. L’une des meilleures est donnée par la prévalence physiologique croisée : membre supérieur droit, membre inférieur gauche chez les droitiers et inversement chez les gauchers.

Nombre de blessés du travail se croient gauchers parce que leur main gauche sert de guide dans le travail. Ce sont des ambidextres profes­sionnels.

Cette ambidextrie professionnelle est la règle chez les travailleurs du bois : menuisiers, ébénistes, toupilleurs, dégauchisseurs, etc.

174

COMMENTAIRES                 175

PERTE DE SEGMENTS DES MEMBRES SUPÉRIEURS

90                        80 %

 

   Fig.      2.        —            Disparition        de                 seg­Fig. 2    bis.              —

ments   du            membre                                                                                                                          supérieur segments       du

droit.                                                                                                rieur    gauche.

D.

Bras.      Amputation     interscapulo -thora-

cique ………………………………………………… 95

Désarticulation    scapulo-humérale,    am‑

Disparition         de

membre       supé‑

G.

85 à 90

putation au tiers supérieur ………………. 90> 80
Amputation au tiers moyen ou inférieur…

(80!

70  ,
Désarticulation du coude

 ………………………………………………………………. 80

70
Avant-bras. Amputation au tiers supé-
rieur

 ………………………………………………………………. 7

65

75
— au tiers moyen

 ………………………………………………………………. 70

60
— au tiers inférieur 70 60
Main. Désarticulation du poignet. 70 60
— carpo-métacarpienne 70 60
Amputation trans-métacarnienne 70 Rn

176                                                                    BARÈME OFFICIEL                                                                                                                                             COMMENTAIRES                                                   177

I. — Bras

AMPUTATIONS

I terscapulo-thoracique……………….

i:ç

%articulation scapulo-humérale.         Am-

utation au tiers supérieur …………

A……… putation au tiers moyen ou inférieur……………………………………………………….
Désgrticulation du coude

80

95

90 80 à

85

85 à

80

70 à 70

90
75

FRACTURES

CONSOLIDATIONS VICIEUSES ET SÉQUELLES DES FRACTURES DE LA DIAPHYSE DE L’HUMÉRUS

Éléments dominants de l’I.P.P. : les caractères du cal.

Le cal peut être volumineux, exubérant, angulaire, chevauchant, etc. Il en résulte : déformation, déviation axiale, raccourcissement. Le cal peut ne pas exister ou être non consolidé et c’est la pseudarthrose.

Pour l’appréciation de l’incapacité II faut tenir compte de la déviation axiale de l’angulation, du cal vicieux, du raccourcissement (peu gênant jusqu’à 4 cm), de l’atrophie musculaire. Les séquelles articulaires, les troubles nerveux moteurs et sensitifs seront évalués à part et constitue­ront des éléments de majoration du taux.

PSEUDARTHROSE au tiers moyen de l’humérus suivant que la pseudarthrose est serrée ou que le bras est ballant . 40 à 50 30 à 40

Toute paralysie associée augmenterait le taux (on peut rappeler que la para­lysie totale du membre supérieur donne 70 à 80 60 à 70

(voir « nerfs périphériques »).

Si — au voisinage de l’épaules. épaule ballante. SI — au voisinage du coudeat. coude ballant.

FRACTURES DIAPHYSAIRES DE L’HUMÉRUS DROIT

Le groupement des divers éléments ci-dessus permet de fixer un taux exact, équitable. Globalement, on a comme chiffres habituels :

10 Séquelles banales, après consolidation satisfaisante de fracture dlaphysaire de l’humérus droit  ………………………………………. 10………………………………………… 8

20 Séquelles ± importantes de fractures de la diaphyse de l’humérus droit avec désaxage, angulation, cal vicieux, raccourcissement dépas­sant 4 cm., etc. 12 à 30 10 à 25

r

178                                                                       BARÈME OFFICIEL                                        `MENTAIRES                                                     179

II. — Coude

DÉSARTICULATION DU COUDE. 75 à 80 65 à 70 RAIDEURS ARTICULAIRES DU COUDE

BARÈME OFFICIEL :

L’amplitude des mouvements du coude se mesure, dans tous les cas, entre 180° : extension complète, et 30° : flexion com­plète.

RAIDEURS ARTICULAIRES

a)    Lorsque les mouvements vont de : 110° à 35°

110° à 750

b)    Lorsque les mouvements conservés oscillent de 100 de part et d’autre de l’angle droit.        x

c)     Lorsque les mouvements vont de 180° à 1100, suivant le degré

Mouvements de torsion (voir avant-bras et poignet)

ANKYLOSES COMPLÈTES

Ce terme vise l’abolition des mouve­ments de flexion, d’extension, de pronation et de supination.

La position d’ankylose du coude est dite en « flexion », de 110° à 300 •, elle est dite en « extension », de 1100 à 180°.

a)   Position favorable :

a’) En flexion entre 110° et 75° .  .

a2) En flexion à angle aigu à 45° . .

b)   Position défavorable :

En extension entre 110° et 180° . ANKYLOSES INCOMPLÈTES

(Huméro-cubitale complète avec con­servation des mouvements de torsion.)

a) Position favorable :

a1) En flexion entre 110° et 75° .

a2) En flexion à angle aigu à 45°

b) Position défavorable :

En extension entre 110° et 180°. .

II. —

DÉSARTICULATION DU COU CE 75 à 80 65 à 70 FRACTURES DU COUDE

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Participation simultanée de l’extrémité inférieure       l’humérus, de

l’extrémité supérieure du radius.

Ankylose et raideurs articulaires. Déformation en varus       valgus.

Défaut de résistance et douleurs lors des mouvements de’          de

l’avant-bras.

ANKYLOSES ET RAIDEURS DU COUDE étroitement asso­ciés aux lésions ostéo-articulaires.

Éléments dominants de I’I.P.P. :

Position de l’avant-bras par rapport au bras : favorable ou défavorable.

Association de raideur ou suppression des mouvements de pro-supination (torsion antibrachiale).

I) ANKYLOSE COMPLÈTE — avec suppression des mouvements de flexion, d’extension, de torsion de l’avant-bras (prono-supination).

1) En flexion de degré variable entre 110° et 30°.

         30 à

35

20 à

25

.        40 à

45

30 à

40

.        45 à

40 à

45

182                                                                                                                                         BARÈME         OFFICIEL

BARÈME OFFICIEL :

Cicatrices    du    coude entravant l’exten‑

sion complète ; extension limitée :

a)  à 135° ……………………………

10 à

15

8 à

12

b)   à   90° ……………………………………

15 à

20

12 à

15

c)     à  45°…………………………………….

d)   en deçà de 45°, l’avant-bras étant maintenu en   flexion à angle très

aigu ………………………………………….

35 à
45 à

40
50

25 à
35 à

30
40

PSEUDARTHROSE
BARÈME OFFICIEL :
Consécutive à de larges pertes de subs­tance osseuse ou à des résections éten­dues du coude :

a)   Coude mobile en tous sens, exten­sion active nulle………………..

30 à 40 25 à 30

b)   Coude ballant ……………………….. 50 à 55 40 à 45

184                                                                        BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES                      185

III. — Avant-bras                                                III. — Avant-bras

AMPUTATIONS

AMPUTATIONS

Amputation de l’avant-bras au tiers supé‑

rieur…………………………………..
Amputation de l’avant-bras au tiers

moyen ou inférieur…………………….

FRACTURES

Voir page 186

70 à 75 60 à 65 68 à 70 55 à 60 Amputation au quart supérieur (voisi‑

nage immédiat du coude) ……………………  75……………………………………………….. 65

Amputation au tiers moyen ………………  70………………………………………………. 60

Amputation au tiers inférieur  …………… 70………………………………………………. 60

FRACTURES DU RADIUS ET DU CUBITUS

L’évaluation de l’I.P.P. est basée sur les conséquences                                                                                                                                               physiolo‑

giques de ces fractures (aussi bien pour les fractures                                                                                                                                             diaphysaires

isolées que pour les fractures des deux os).

Les éléments d’appréciation peuvent être décomposés en :

1) Perte ou réduction de la torsion anti­brachiale :

Avant-bras en supination complète .
Avant-bras en  pronation complète.

35
25

30
20

Avant-bras en demi pronation (pouce dessus)

20

15

Demi pronation  conservée,     supina‑

tion abolie ………………………..

10

8

Demi pronation                                                                                                                                    abolie,    supination

conservée    .   .

15

12

••n•••••’

186                                                                                                                                                 BARÈME OFFICIEL

FRACTURES DES OS DE L’AVANT-BRAS

BARÈME OFFICIEL :

a) Inflexion latérale ou antéroposté­rieure des deux os avec gêne consé­cutive des mouvements de la main 5 à 15 4 à 12

b)   Limitation des mouvements de tor­sion (pronation et supination) :

Pronation      conservée,     supination

abolie………………………………………..

Pronation abolie, supination   con‑

servée……………………………………….

c)   Suppression des mouvements de tor­sion avec immobilisation :

En demi-pronation, pouce en des‑

sus…………………………………………..

En pronation complète………….

En supination complète…………

d)    Rétraction ischémique de Wolkmann D’après reliquats et séquelles :

Fractures    diaphysaires      simultanées    du

cubitus et du radius……………….

Fracture du corps du radius…………

Fracture du corps du cubitus………..

Fracture extrémité inférieure du  radius
Fracture de la styloïde radiale ou cubi‑

tale……………………………………………..

5 à       10

10 à     15

13 à ‘1e
23 à \-25

35 à      40

40 à      60

5 à        35

3à         15

4 à        12

5 à         20

0 à          5

4 à 8 à

10à 18 à 25 à 35 à

4 à

3 à

4 à

0 à

8

12

12

20

30

50 25 12 10 15 3

COMMENTAIRES

2)   Réduction des mouvements de flexion, extension du poignet, suivant degré .

3)  Déviation axiale .      ……

4)   Cal vicieux  .  . ……………………………

5)   Raccourcissement (au-delà de 3 cm).

5 à 5 à 10 à 4à 10 10 15 8 4 à 4 à 8 à 4à

On arrive ainsi en tenant compte de tous ces éléments aux taux moyens suivants :

Fracture bien consolidée avec minimum

de troubles physiologiques . . . . .         5                 4
Résultat thérapeutique moyen, troubles

de moyenne importance de la torsion . 15               12

Cas plus graves avec troubles prononcés de la torsion

Cas très grave : cal angulaire, raccour‑

cissement, troubles très prononcés de la torsion

Fig. 4. — Pronation (proses, penché an avant) = main et avant-bras étant étendus horizontalement, la paume de la main est tournée en bas — ou bien : main et avant-bras tombant verticalement, la paume de la main est tournée en arrière.

Le mouvement de supination fait exécuter à Le main une rotation de dedans en dehors.

Fig. 5 et 6. — Supination (supinus, étendu sur le dos) = main et avant-bras étant étendus horizontalement, la paume de la main est tournée en haut — ou bien : main et avant-bras tombant verticalement,

la paume de la main est tournée en avant.

Le mouvement de pronation fait exécuter

la main une rotation de dehors en dedans.

Il y a lieu d’ajouter le retentissement sur les mouvements des doigts

qui peut être considérable (la pulpe des doigts restant à distance de la paume).

On doit tenir compte aussi du retentissement sur les nerfs (voir para­lysies du membre supérieur).

Et d’un éventuel Syndrome de Volk­man (rétraction des fléchisseurs) suivant l’étendue des rétractions et les troubles trophiques . .

188                                                                                                                                   BARÈME OFFICIEL

PSEUDARTHROSES DE L’AVANT-BRAS Des deux os :

Serrée ………………………………………….. 10 à 20 8 à 15
Lâche (avant-bras ballant) …………………. 40 à 50 30 à 40
D’un seul os :
Serrée du radius ……………………. 8 à 10 6 à 8
Lâche du radius …………………….. 30 à 40 25 à 30
Serrée du cubitus ………………….. 4 à 5 3 à 4
Lâche du cubitus …………………… 25 à 30 15 à 20

(I) Ce évaluations s’entendent avec appareillage orthopédique (tuteur articulé) rnis en place avant l’évaluation.

BARÈME OFFICIEL

FRACTURES DE L’OLÉCRANE

BARÈME OFFICIEL :

a)  Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée. .

b)  Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée.         .              …………

c)  Cal fibreux long, extension active pres­que nulle, atrophie notable du triceps ……….

FRACTURES DU CUBITUS

Fractura du corps dn cubitus. . . .         4 à 12

Fracture de la styloïde cubitale .          0 à 5

Suite page 191

FRACTURES DU RADIUS

FRACTURES DE L’EXTRÉMITÉ SUPÉRIEURE DU RADIUS

1° Fracture parcellaire de la cupule ra­diale avec limitation de la prosupina­tion et gêne de la flexion-extension an­tibrachiale (arthropathie du coude se­condairement à la lésion osseuse) . . 10 à 20 8 à 15

FRACTURES DIAPHYSAIRES DU RADIUS

2° Fracture diaphysaire du radius. Se­lon retentissement sur la prono-supi­nation et la fonction des doigts. . . .

3° FRACTURE DE L’EXTRÉMITÉ INFÉRIEURE

La plus fréquente de toutes les frac­tures, dont on sous-estime souvent la gravité.

Séquelles légères. Peu de gêne de la tor­sion et de la flexion extension . . . .

Séquelles moyennes, limitation de moi­tié de la torsion et de la flexion. Perte de force du membre supérieur . . . .

Séquelles graves. Grosse déformation. Limitation importante des mouvements du poignet. Amyotrophie. Limitation des mouvements des doigts

4° Fracture de l’apophyse styloide du ra­dius. Légère gêne douloureuse du poi­gnet

Suite page 195

Suite page 194

JUILC pdge 17/

IV. — Poignet

BARÈME OFFICIEL :
Luxation-fracture du semi-lunaire.

8 à

20

6 à

15

Fracture du scaphokie carpien………

6 à

20

5 à

15

   Luxation    du        semi-lunaire et du   grand

os

20 à

25

15 à

25

Ostéoporose post-traumatique………

10 à

25

8 à

20

COMMENTAIRES                                               197

3)  Le retentissement sur les mouvementss du2pouce et des autres doigts de la main.

4)  Le retentissement sur les nerfs de la main.

Tous les os du carpe peuvent être fracturés mais certains tels que le

semi-lunaire et le scaphoide sont le plus fréquemment atteints.

FRACTURES DU SEMILUNAIRE évoluent souvent sous la forme de Iunarité (nécrose aseptique) se traduisant par raideurs et douleurs.

LUXATION DU LUNAIRE (traitée soit par reposition soit par extirpa­tion de l’os) donnent également des douleurs, une raideur pouvant aller jusqu’au blocage du poignet. Compression fréquente du nerf médian.

Forme peu grave, réduite, séquelles lé‑
gères………………………………………………

15

8

Forme moyenne, gêne de l’enroulement des doigts

20

15

Forme grave, luxation non réduite, trou­bles nerveux

 ……………………………………………………………….. 30

25

FRACTURES DU SCAPHOÏDE
Fracture isolée du scaphoïde carpien :

a)  Forme légère raideurs insignifiantes, douleurs légères …………………..

b)  Forme moyenne, douleurs modérées, faible limitation des mouvements du poignet ……………………………..

c)  Forme grave, avec raideur; douleurs, plus accentuées,                gêne fonctionnelle
du pouce, etc.

TRAPÈZE ET TRAPÉZOÏDE

20 à

6

15

25

5

10

15 à

20

L’évaluation de l’incapacité se fera en fonction du retentissement sur les mouvements de la trapézo-métacarpienne.

d/ SI

       BARÈME       OFFICIEL

ANKYLOSES CARPIENNES. BARÈME OFFICIEL :

ANKYLOSES COMPLÈTES

a)   En extension et demi-pronation, pouce en dessus,                       pouce et doigts mo‑

biles………………………………………..

b)   En extension et pronation complète, doigts mobiles……………………………

c)   En extension et pronation complète, doigts             raidis……………………………..

d)      En  extension   et supination,  suivant

le degré de mobilité des doigts.  .

e)      En       flexion    et         pronation,      suivant le

degré de mobilité des doigts.   .  .

f) En flexion et supination, doigts mo­biles

g)   En flexion et supination, doigts anky­losés (perte de l’usage de la main)

RAIDEURS ARTICULAIRES.

BARÈME OFFICIEL :

Raideurs de l’extension et de la flexion

Raideurs de la pronation et de la supina­tion.

Raideurs combinées…………………….

18 à 23 à 35 à 40 à 45 à 45 à 55 à 5 à

5 à 10 à

20 25 40 50 60 50 60 8

10
20

13 à       15

18     à   20

25 à       30

30 à       40

35     à   45

35       à 45

45 à       50

4 à          6

4 à         8

8 à       15

COMMENTAIRES                                                 199

ANKYLOSES CARPIENNES :

Pour fixer l’évaluation de l’I.P.P. dans une lésion du poignet, il est utile de se reporter à l’évaluation assez satisfaisante du barème officiel en ce qui concerne les ankyloses et les raideurs articulaires.

Physiologiquement, la torsion antébrachiale est totalement indépen- dante des mouvements du poignet : flexion (flexion palmaire de la main), extension (flexion dorsale de la main), adduction (inclinaison cubitale), abduction (inclinaison radiale).

Cliniquement, l’articulation radio-cubitale inférieure est souvent intéressée dans ces traumatismes du poignet ; inversement, le poignet participe souvent aux traumatismes dont l’action principale s’exerce sur l’extrémité inférieure de l’avant-bras, d’où liaison de l’atteinte, de la pro-supination et de l’atteinte portée aux mouvements du carpe.

La position de fonction du poignet est représentée par une extension (ou flexion dorsale) de 30°.

COMMENTAIRES

20I

Axe dé ‘avant-bras

Fig. 8. — Limitation des mouvements d adduction et d’abduc­tion de la main dans l’ankylose ou les raideurs du poignet. Ici, amplitude normale de l’adduction (main déviée du côté cubital) et de l’abduction (main déviée du côté radial). Main gauche.

RAIDEURS ARTICULAIRES

Le jeu normal du poignet permet les mouvements actifs de flexion et d’extension entre 60° (au-dessous de l’axe de l’avant-bras) et 1050(45°8u dessus de l’axe de l’avant-bras). Passivement, 130°, soit 70° au-dessus de l’axe de l’avant-bras. La limitation des mouvements en flexion déter­mine une incapacité plus prononcée que la réduction d’amplitude dans la zone d’extension.

Fréquemment, aux raideurs du poignet s’associe de la limitation antibrachiale, à évaluer séparément (voir ci-dessus, avantbras).

Raideurs légères avec mouvements con­servés dans la position favorable (rec­titude) . 5 4

COMMENTAIRES

203

Raideurs serrées en extension   .    .  .  .

10

8

Raideurs serrées en flexion  forcée    .  .

20

16

PSEUDARTHROSE. Poignet ballant (sus­ceptible d’amélioration par appareillage) après appareillage .

40

35

Poignet ballant à la suite des larges résec‑

tions ou des grandes pertes de subs­tance traumatique du carpe

Main bote, radiale ou cubitale, consécu­tive à une large perte de substance d’un des os de l’avant-bras, suivant le degré de la déviation latérale et de la gêne apportée à la mobilité des doigts . . 20 à 40 15 à 30

V. — Main

AMPUTATIONS

BARÈME OFFICIEL :

Les rédacteurs du B.0.1939 ont fixé le taux de 68 à 70 p. 100. En confor­mité, nous inscrivons:

PERTE TOTALE DE LA MAIN. .

PERTE DE L’USAGE DE LA MAIN.

La perte de l’usage de la main n’a pas été inscrite au B.O. 1939. Nous maintenons les taux suivants en conformité avec la très grande majorité des décisions rendues.

Perte de l’usage de la main :

a)   par perte complète de tous les doigts (main      réduite                        à          la           palette  métacar‑

pienne) et poignet ankylosé ……….

b)   par immobilisation de tous les doigts en extension, quel que soit l’état du poignet…………………………. .              .

c)   par immobilisation de tous les doigts en flexion                              ou                        incurvation       (ankyloses,
contractures…).

70

70

70

65 65 65

Suite page 206                                                                                    Suite page 205

COMMENTAIRES

205

PERTE PARTIELLE DE LA MAIN

PRINCIPES POUR L’ÉVALUATION D’UNE AMPUTATION PARTIELLE OU TOTALE DES DOIGTS

L’évaluation de I’I.P.P. résultant d’une amputation partielle ou totale des doigts de la main dépend de la valeur ouvrière de la main et des doigts (main active : la droite en général, la gauche chez les gauchers), les deux mains pouvant avoir une valeur ouvrière spéciale dans cer­taines professions exigeant une ambidextrie (toupilleurs par exemple), est facile si l’on observe les règles suivantes :

L’évaluation de base du taux d’I.P.P. dû à une amputation donnée, suppose un résultat chirurgical satisfaisant de l’amputation : moignon non déformé, non atteint de troubles trophiques, non douloureux, non point de départ d’une irradiation douloureuse, sans enraidissement ou contracture des articulations de voisinage. Les chiffres des barèmes, ainsi conçus sont bien établis, nous préférons d’une façon générale le terme taux d’évaluation de base, dans ces conditions, au terme taux moyen.

Dans l’évaluation de base du taux d’I.P.P. Il a été tenu compte de l’importance physiologique des différents doigts. L’expert n’a pas à Indiquer le coefficient professionnel, mais il nous semble qu’il peut dire qu’il existe un tel coefficient plus ou moins important.

Pouce. — Doigt de l’opposition, et de la force et souvent de la précision, a chez l’homme une importance qu’on ne peut pas sous-estimer.

L’amputation du pouce simple (les deux phalanges) permet (en prin­cipe) la fonction d’une pince encore utile entre le moignon et les autres doigts. Le taux de base à droite de 25 % d’I.P.P. est généralement admis pour l’évaluer mais, il peut être porté à 30% s’il y a complication.

Si le métacarpien est enlevé, toute pince est impossible le taux de base de 30 % est alors légitime. Il peut être porté à 35 % si des com­plications locales du moignon existent.

Index. — Doigt de l’adresse, a aussi une grosse valeur ouvrière. Taux de base de 15%; à droite taux plus élevé si des complications locales s’ajoutent.

Médius. Doigt à action énergique. Taux de base 12

Annulaire. Doigt complétant l’action des autres doigts pour former le fourreau. Taux de base 8 à 10%.

Auriculaire. — Doigt assez important dans la préhension solide des manches d’outils par exemple: 10%.

Ces taux de base tiennent compte pour chaque doigt de sa valeur physiologique propre et il faudra s’en souvenir lorsque les amputa­tions des divers doigts ou segments de doigts se combineront à la même main.

Répétons d’ailleurs que l’évaluation du fait du taux d’amputation doit, comme nous l’avons dit, tenir compte des séquelles surajoutées à l’amputation ce qui permet des majorations de 1 à 4 points environ.

BARÈME OFFICIEL

I. POUCE

BARÈME OFFICIEL :

ABLATION ISOLÉE DU POUCE OU
D’UN DOIGT TOTALE OU PARTIELLE

Pouce :

Moitié de la phalange unguéale.   .

4 à

5

3 à

4

Phalange unguéale entière……………

10 à

15

8 à

12

Les deux phalanges avec ou sans la tête du métacarpien……………..

25 à

30

20 à

25

Les deuk phalanges et le premier mé­tacarpien    tout    entier

30 à

35

25 à

30

II. INDEX
BARÈME OFFICIEL :
Index :
Moitié de la phalange unguéale.

2 à

3 .ss

1 à

2

Phalange unguéale   …………………

57t

6

5

Deux phalanges……………………….

10 à

12

8 à

10

Trois phàlanges avec ou sans la tête du métacarpien……………………

14 à

16

11  à

13

LA PERTE DE CHAQUE DOIGT, ENVISAGÉE ISOLÉMENT, est évaluable à :

I. Pouce avec son métacarpien.          .  .  .

D.

30

G.
26

—                  le métacarpien étant conservé.

25

20

II. Index,     doigt      de   la   délicatesse,     de

l’adresse ……………………………

15

12

III. Médius, doigt de la force ………..

(12>

10

IV. Annulaire

 …………………………………………………………………………………………………………………………… N1.0

7

V. Auriculaire……………………………

10

/—-

8

D 30 I 26 G           D 25 I 20 G             D 15 I 12 G

-..

En règle générale pour obtenir le taux d’I.P.P. pour perte totale ou partielle de plusieurs doigts, il faut :
ill. MÉDIUS

1° Additionner les taux correspondant aux                                                                 amputations au                                                                          niveau

de chaque doigt, considéré isolément.

BARÈME OFFICIEL : Médius : 2° Ajouter un nombre de points allant de 1 à 5, pour les troubles de synergie, compte tenu de la valeur ouvrière particulière des doigts ou segments de doigts amputés et de l’importance des taux d’amputation additionnés.
Phalange   unguéale.

3 à

5

2 à

4

Exemples : Perte d’une phalange à l’index et au médius

Deux .pRalanges………………………

7 à

9

5 à

7.

5% + 3% + 2 __-_-_-_ 10%

Trois phalanges……………….

10 à

12

8 à

10

Suite page 209

çiiirp nacp

210

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

211

III. Pouce, index intacts et médius am­puté.

Médius et annulaire …………………………… 23

—       et auriculaire  ………………………. 26                     22

COMMENTAIRES

IV. Pouce, index, médius intacts et annu­laire amputé ………………

Annulaire et auriculaire ………….

18

15

PERTE DE TROIS DOIGTS
D. G.
I. Pouce, index et médius …………… 55 44
Pouce, index et annulaire …………. 50 38
—          —     et auriculaire……….. 48 36
—        médius et annulaire………. 44 35
—           —       et auriculaire……… 48 37
—      annulaire et auriculaire 43 35

D50 38 G D 48 I 36 G

D 48 I 37 G              D 43 I 35 G

1) 14 35 G 1) 33 I 28 G

D 38 I 27 G

D.

G.

Pouce intact ; index, médius et annu­laire amputés

index,      médius et auriculaire   .

index, annulaire et auriculaire. III. Pouce et index intacts ; médius, an‑

45
44
33

D.

38
35
28

G.

nulaire et auriculaire amputés.            .  .  .

38

27

PERTE DE QUATRE DOIGTS

D.

G.

Pouce compris (avec son métacarpien) .

65

50

—           compris (sans le métacarpien) . .

60

45

Pouce non compris, mais immobilisé .     .

58

54

—      ayant gardé sa mobilité …………..

50

42

D 70 l 60 G

PERTE DE CINQ DOIGTS

Equivalence avec perte complète de la

main    70 60

tiANEME OFFICIEL

IV. ANNULAIRE BARÈME OFFICIEL : Annulaire :

Phalange unguéale ………………

Deux phalanges …………………

Trois phalanges. …………………

V. AURICULAIRE BARÈME OFFICIEL : Auriculaire :

Phalange unguéale ………………

Deux phalanges. .

Trois phalanges…………………..

3 à 6 à 8 à

2 à
6 à

4

8

10

3

7

8

2 à
4 à

l à 4à 4à

3

5 „

8

2

5

6

Schéma 1.

Sictenba 2.

‘Schéma 3.

Exemples à la main droite :

Perte d’une phalange à l’index et au médius (5 p. 100 -1- 3 p. 100) 2 = 10 p.100.

Perte d’une phalange aux trois doigts médians (5 p. 100 ; 3 p, 100 + 2 p. 100)    2,5 = 12,5 p. 100.

Perte de deux phalanges à l’index et au médius (10 p. 100 + 7 p. 100) + 4= 21 p. 100.

Il ne saurait être question d’envisager ici chacune des cent etquelques mutilations partielles possibles.

COMMENTAIRES

PERTE DE SEGMENTS DE DOIGTS

219

Les éléments qui interviennent ici dans l’évaluation de l’incapacité sont :

a) Valeur anatomique ;

b) Valeur physiologique — c’est-à-dire cinétique et dynamique —du segment de doigt considéré — d’où se déduit la réduction de la capacité normale du travail par mutilation de ce doigt ;

c)  Valeur de liaison ou de synergie ou de dextérité de chaque doigt avec les autres doigts dans le travail exécuté par la main.

De plus, il faut également tenir compte d’un moignon défectueux, d’une cicatrice douloureuse, et d’une façon générale tous éléments d’aggravation pouvant venir accentuer l’incapacité. Toutefois, l’évalua­tion ne saurait, sauf dans certains cas tout à fait exceptionnels imposant des justifications précises, dépasser le taux de la perte par amputation.

Quand nous écrivons : perte partielle de phalange, il s’agit de perte osseuse. Il faut entendre que le squelette doit être atteint, sinon une simple perte pulpaire ou de parties molles ne saurait reconnaître les taux indiqués.

Zéro de majoration si la réduction d’un segment se réduit à la résection de la surface articulaire accompagnant l’amputation du segment distal contigu, car c’est la condition d’un bon moignon — bien loin d’accen­tuer l’infirmité, le chirurgien l’atténue en procédant ainsi.

I. POUCE

D.                                G

Perte partielle (moitié environ de la pha‑

lange unguéale  …………………………. 5              4

Suite page 221

D G

21 2
61 5
8 1 6

10 1 8
13 1 11
15 1 12

Fig. 10. — Doigt II

222

III. MÉDIUS

D.

G.

Perte partielle de la phalange unguéale

(moitié environ) ……………………….

1

1

Perte de la totalité de  la phalange un‑

guéale ………………………………….

5

4

Perte d’une phalange et demie, moignon phalangien mobile…………

6

5

Perte des deux phalanges terminales  .                                                            .

9

7

Perte de deux phalanges et demie, moi­gnon phalangien mobile ………..

10

9

Perte des trois phalanges …………….

12

10

Fig. II. — Doigt III

Suite page 225

:1;40                              1/1,3uve

D

6 1 4

10 1 8

Fig. 12. — Doigt IV

Fig, 13. — Doigt V

IV.                                ANNULAIRE Perte partielle de la phalange unguéale.       1         1

Perte de la totalité de la phalange un-                    r

guéale                                                           4                 (2)

Perte d’une phalange et demie, moignon

phalanginien mobile  ……………………………… 5                3

Perte des deux phalanges terminales  …. 6                4

Perte des trois phalanges                                  8                 7

V.  AURICULAIRE

Perte partielle de la phalange unguéale .             1                1

Perte de la totalité de la phalange un‑

guéale                                                           3                 2

Perte des deux phalanges terminales .     6                 C)—

Perte des trois phalanges ………………………….. 10               8

Suite page 227

BARÈME OFFICIEL :

ANKYLOSES ET RAIDEURS

DOIGTS

FRACTURES

(Voir ci-après

raideurs articulaires, etc.)

RAIDEURS ARTICULAIRES

PLUS OU MOINS SERREES

Pouce. — Suivant que la mobilité est

consérvée entre le

la demi-flexion et

flexion forcée (angle favorable) ou

entre la demi-flexion et l’extension

(angle défavorable) :

Articulation inter-phalangienne.   . .

Articulation métacarpo-phalangienne.

Articulation inter-phalangienne et mé‑

tacarpo-phalangienne . . . . . . .

La mesure de la limitation des mou­vements des doigts est basée sur la connaissance du fait suivant :on sait que la pulpe digitale s’a pplique

pli médian transversal de la, sur le quand la main est bien fermée. Il suf‑

paume fit donc de mesurer avec un double dé­cimètre la distance du pli à la pointe de dans les deux positions de l’ongle fle‑

xion et d’extension maxima.

Index :

-1 AerectITà ion métacarpo-

Première ou                phalangienne  .      1 à

ter- m                                 deuxième articulation in-            2

phalangienne. . . .         . . . . —

__ ToutesLles                                               1 à 5,

• ns (index r  raide)     5 à                0 à 4

Médius.      Annulaire :                                                10         4 à 8
e articu a ion. . .

Toutes les articulations.                          à 2g            0

Auriculaire :                                                        5à       8         4â 6

– -Une s-e        rticulation. .

Toutes les articulations.                           à     1          0

Les quatre doigts avec le pouce libre.      2 à               0 à
— Suivant que la gêne fonctionnelle

intéresse :

a)  L’extension . .

b)  La flexion. .                  10 à 15    8 à 12
20 à 30 15 à 20 Suite page 228

17

1s

c.
te

LÉSIONS BILATÉRALES
DES MEMBRES SUPÉRIEURS

MUTILATIONS OU LÉSIONS BILATÉRALES
DES MEMBRES SUPÉRIEURS

Une des difficultés auxquelles le médecin se heurte lorsqu’il lui faut évaluer — pour tel ou tel cas d’espèce — le degré de la réduction per­manente de la capacité de travail, est celle qu’entraînent les infirmités conditionnées par des lésions bilatérales des membres supérieurs.

Comment résoudre cette difficulté?

Pas d’incertitude pour :

Perte des deux mains

S’il s’agit de lésions bilatérales n’entraînant pas incapacité nente absolue (100 p. 100), il est plus malaisé de fixer un taux.

Les évaluations sont, en général, ou trop élevées, ou trop f suivant l’opinion personnelle du médecin relativement à la valet qu’à l’étendue de la fonction commune des deux membres sup

Nous rappelons ici les conclusions des précédents rédact’ guide barème :

parait possible d’apporter une certaine concordance — et plus d’équité dans les évaluations — en attribuant un inc

aux différentes atteintes de cette fonction associée du merl actif et du membre supérieur passif.

On peut choisir :

a)   Soit celui de un dixième de la somme des deux inva et l’ajouter à celle-ci pour obtenir le taux global ;

b)   Soit celui de un cinquième de l’évaluation de faible et l’ajouter à la somme des deux invalidités part;

Suite page 257

COMMENTAIRES

227

ANKYLOSES ET RAIDEURS

Ankylose se définit : perte de tout mouvement. Tout ce qui n’est pas ankyloses est raideurs, très serrées, serrées, modérées, légères, etc.

L’expression « ankylose partielle » est une faute de langage en même temps qu’une erreur scientifique. L’ankylose est toujours complète répondant à la totale immobilisation des éléments de l’article.

COMMENTAIRES                                             719

ANKYLOSE ET RAIDEURS SERRÉES ÉQUIVALENTES D’ANKYLOSE IMMOBILISANT DES SEGMENTS DE

DOIGTS

Les articulations sont numérotées :

Art. I. Articulation métacarpo-phalangienne ou basale.

Art. Il. Première articulation interphalangienne, ou phalango-pha­langlenne, ou interphalangienne proximale (phalanges I-II).

Art. III. Seconde articulation interphalangienne, ou phalangino­phalangettienne, ou interphalangienne distale (phalanges

Rémy a bien indiqué combien moins gênantes étaient les ankyloses multiples des doigts en « incurvation » et combien plus gênantes, celles en flexion. Cette notion est capitale pour les évaluations.

Il est d’observation courante que les articulations interphalangiennes des travailleurs manuels, avec l’âge, perdent leur mobilité et s’enral­dissent en flexion légère, aussi faut-il toujours juger de la perte de mobi­lité articulaire par comparaison avec l’autre membre et jamais in­trinsèquement.

Articulation carpo-métacarpienne.  .  .

Articulation métacarpo-phalangienne .
Articulation inter-phalangienne . .  .  .

Articulation m étacor po-phalangienne et inter-phalangienne

15 à 8 à 5à

15 à

20 10 6

18

15 à 6 à 4à

12 à

12 8 5,

14

Toutes les articulations :
a) Pouce en extension……….. 25 à

30

20 à 25
b) Pouce en flexion modérée. 20 à

25

15 à 20
Index :
Articulation métacarpo-phalangienne 4 à

5

4
   Articulation   de   la       première   et       de  la

deuxième  phalange.

8 à

10

6 à 8
Articulation    de la   deuxième et de la

troisième phalange……………………….

3

0 à 1
Les deux dernières articulations 8 à

10

8
Les trois   articulations. …………………. 13 à

15

10 à 12
Médius :
Articulation métacarpo-phalangienne    . 3 à

4

1 à 2
Articulation de     la        première     et      de  la

deuxième phalange……………………….

6 à

7

5
Articulation de     la deuxième et de la

troisième phalange ………………

1 à

2

0 à 1
Les deux    dernières      articulations. 8 à

10

6 à 8
Les trois     articulations……………………. 12 à

15

10 à 12

Suite page 230

Areculotion bozole
Metocar ient      ,l, Axe du d°. 9t  e

Ar;lculonon,

interpholongienne el

70′

Fig. 15. — Pouce. Flexion maxima des phalanges. Valeurs
angulaires moyennes parmi les plus habituelles.

I. POUCE

Pouce. Mouvements : flexion interphalangienne — flexion métacarpo­phalangienne — extension — abduction — adduction — opposition aux autres doigts (le mouvement le plus important du pouce). Circumduc‑

tion.

Il est admis que la phalange manquante au pouce est la phalange ‘ntermédiaire (phal. Il, phalangine).

Suite page 231

LUXATIONS IRRÉDUITES
ET IRRÉDUCTIBLES

Pouce :

Phalangette ………………………………………………. 4 à 6          3 à 5

Métacarpo-phalangienne (suivant la

mobilité restaurée) ……………………………….. 10 à 25         8 à 20

Lors de cicatrices adhérentes de la

paume et de raideur des autres

doigts                                                         30 à 40 20 à 30

Pouce à ressort                                      0 à 3          0 à 2

Pouce collé à l’index                            15 à 25        15 à 20

Doigts :

Phalangette ………………………………………………. 2 à 3          0 à 1

Phalangine et phalange (suivant la

mobilité restaurée) …………………………………. 5 à 15         4 à 12

LUXATIONS DU POUCE non réducti­bles et non réduites.

Éléments dominants de l’I.P.P. : Déformation en Z du pouce. Impotence du doigt.

Gêne fonctionnelle de la main égale parfois au 1/6, au 1/5, parfois au 1/4 de la valeur ouvrière de celle-ci.

Luxation de la phalangette.

Luxation métacarpo-phalangienne. . .     15              12

POUCE A RESSORT (articulation inter‑

phalangienne)  …………………………………….. 3                2

Imputabilité souvent très discutable, Nécessité de bien préciser e réalité de l’action traumatique et la non-antériorité de l’état pathole gigue du pouce à l’accident allégué.

ADDUCTION FORCÉE DU POUCE qui reste « collé » à l’index par cicatrice rétractile et surtout par suppression de l’action du muscle long abducteur, sui­ vant le degré de la flexion conservée . 25 20

GÈNE FONCTIONNELLE DU « SYSTÈME DU POUCE ».

Phalangette (ph. unguéale, ph. distale, segment terminal du doigt). Déformation. Perte de substance.

Disparition de l’ongle. Cicatrices douloureuses.

Articulation interphalangienne. Raideurs A     serrées. Ankylose.

Syndrome arthropathique.

Phalange (ph. basale ph. proximale). Déformation, désaxage par cal vicieux.

Articulation métacarpo-phalangienne. Raideurs ± serrées. Ankylose. Syndrome arthropathique.

Premier métacarpien. Déformation, désaxage par cal vicieux.

Articulation carpo-métacarpienne (art. trapézo-métacarpienne). Rai­deurs –1— serrées. Ankylose. Arthrite chronique douloureuse.

Trapèze.

COMMENTAIRES                                                  235

Articulation médio-carpienne (Art. scapho-trapézienne).

Scaphoïde.

Articulation radio-carpienne (glène radiale-condyle scaphoidien). Extrémité inférieure du radius (épiphyse radiale inférieure).

Toutes les lésions du segment carpien du système du pouce reten­tissent directement sur les différents mouvements du doigt — soit sur leur amplitude, soit sur leur force — et sur la résistance de celui-ci. Les deux éléments les plus importants à considérer quant à la gêne fonctionnelle du pouce sont le premier métacarpien et le scaphoïde .

Abduction (pouce porté en dehors), adduction (pouce porté en dedans) — flexion, extension — oppositione flexion aduction —circumduction.

Pince pouce-index. Pince pouce-médius.

Pour l’évaluation, envisager la gêne fonctionnelle ressortissant au segment lésé : fracture du scaphoïde, ankylose carpo-métacarpienne, cal vicieux et désaxage du premier métacarpien, etc., par exemple.

L’opposition du pouce est surtout un mouvement qui se fait dans les segments proximaux du système du pouce, plus spécialement dans l’ar­ticulation trapézo-métacarpienne.

II. INDEX

Ankyloses et raideurs serrées équivalentes d’ankylose.

D.

G.

Articulation III en flexion forcée………..

2

1

Articulation II……………………………..

6

5

Articulation I……………………………….

8

6

Articulation     III et II en extension.  . .

9

7

Articulation     III, Il et I, en extension. .                   .

15

12

—          en flexion incomplète ….. .

12

10

—        griffe avec ongle dans la paume.

15

12

III. MÉDIUS

Ankyloses et raideurs serrées équivalentes d’ankylose.

D.

G.

Articulation     III     en      flexion……………..

2

1

Articulation     II………………………………….

7

5

Articulation     I……………………………

6

4

Articulation     III    et   II…………………………..

8

6

Articulation    III,  Il et I, soit en  extension,

soit en flexion…………………………

10

8

COMMENTAIRES                                                   237

IV. ANNULAIRE

Ankyloses et raideurs serrées équivalentes d’ankylose.

Articulation III   ……………………….

1

1

Articulation II (en flexion)…………….

5

4

Articulation I   …………………………

5

4

Articulation III et II……………………

6

5

Articulation     III,   Il et I, en extension ou

flexion complète.

7

6

—      en flexion partielle…………….

4

3

V.’AURICULAIRE

Ankyloses et raideurs serrées équivalentes d’ankylose.

Articulation III …………………………

Articulation II………….

Articulation I……………………………

Articulation III et Il……………………

Articulation III, II et I en extension.
—     en flexion partielle.      .  .  .  .

—      en flexion complète……………

1

3

4

5

7 à

5

8

8),

i.

2

3

4

5 à 6

4

6

RAIDEURS LOCALISÉES DE LA MAIN DROITE. RAI­DEURS DES DOIGTS

Étant donné que la pulpe digitale vient, dans la fermeture maxima de la main, s’appliquer sur le pli médian transversal de la paume de celle-ci, si l’on mesure avec un compas ou avec une petite règle millimétrée la distance du pli palmaire médian au bord libre de l’ongle dans l’exten­sion et dans la flexion, une base d’appréciation de la mobilité restante du doigt enraidi se trouvera constituée.

D’autre part, Rémy indique comme favorable la mobilité allant de la demi-flexion à la flexion complète, et comme défavorable la mobilité allant de l’extension à la demi-flexion.

L’évaluation du degré d’incapacité résultant de raideurs articulaires des doigts, est — suivant que la mobilité est relativement étendue ou très réduite — de 1/3 à 1/2 du degré d’incapacité qui résulterait de l’ankylose.

Il faut apprécier l’importance de la conservation ou de la perte de la pince, de l’enroulement, de l’anneau, du fourreau — ce qui implique un facteur personnel forcément arbitraire et un élément professionnel que, légalement, le médecin n’a pas à évaluer en matière d’accidents du travail mais simplement à signaler dans ses certificats ou dans son rapport d’expertise.

238

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

239

BARÈME OFFICIEL :

GÊNE FONCTIONNELLE DES DOIGTS RÉSULTANT DE
LÉSIONS AUTRES QUE LES LÉSIONS ARTICULAIRES :
SECTION OU PERTE DE SUBSTANCE DES TENDONS
EXTENSEURS OU FLÉCHISSEURS;
ADHÉRENCES ; CICATRICES.

a) Flexion permanente d’un doigt suivant le degré :

Pouce :

Les deux articulations………………

Articulation métacarpo-phalangienne .

D.

   10 à  25

     8 à  10

G.

8 à

6 à

20

8

SECTIONS TENDINEUSES
Articulation phalango    –  phalanget‑

tienne……………………………………………

Index :

Les    trois     articulations……………

3 à

5 à

5

15

2 à

4 à

3

12

On pourrait évaluer les conséquences d’une section de tendon exten­seur ou fléchisseur d’un doigt en tenant compte du niveau de la section.

En pratique on juge de ces conséquences par l’attitude fixe du doigt

Articulation inter-phalangienne. 4 à 5 3 à

4

ou du segment de doigt correspondant à la section.
Articulation phalangino –    phanlanget‑

tienne……………………………………………

3

2

La complexité des lésions associées fait d’ailleurs présumer que c’est par l’attitude du doigt après la blessure que l’on pratiquera la meilleure évaluation.
Médius :

Les trois articulations………………

5 à 15 4 à

12

Le B. O. de 1939 avait tenu compte de ces considérations c’est pour­quoi nous nous référons simplement à ses conclusions.

Le chiffre supérieur correspond au degré maximum de flexion ou

Articulation inter-phalangienne  .   .  . 4 à 5 3 à

4

d’extension.
Articulation    phalangino-phalanget‑

tienne…………………………………………

2 à 3 1 à

2

Annulaire :
Les trois    articulations……………… 5 à 12 4 à

9

Articulation inter-phalangienne. .  .  . 4 à 5 3 à

4

Articulation   phalangino-phalanget‑

tienne……………………………………………

2 à 3 1    à

2

Auriculaire :
Les   trois   articulations……………… 5 à 10 4 à

8

Articulation inter-phalangienne .    .  . 4 à 5 3 à

4

Articulation      phalangino- phalanget‑

tienne…………………………………………..

1    à 2 0 à

1

Perte   du    tendon   extenseur ou fléchis‑

seur du pouce………………………..

6 à 20 4 à

15

Perte   du tendon    extenseur ou fléchis‑

seur    des   autres    doigts    (suivant    la

hauteur)……………………………………….

b)          Extension      permanente       d’un

doigt :

3 à 12 2 à

10

Pouce tout entier……………………… 15 à 25 12 à

20

Index tout entier………………………………. 10 à 15 8 à

12

Médius tout entier ……………………..

Annulaire tout entier …………………..

c) Impotence totale définitive de

préhension de la main :

c’) Par flexion ou extension perma­nente de tous les doigts, y com­pris le pouce (avec ou sans an­kylose proprement dite)

c ») Par flexion ou extension perma­nente de trois doigts, avec rai­deur des autres, atrophie de la main et de l’avant-bras, raideur du poignet

5 à 15            4 à 12

5 à 12           4 à 9

60 à 65 45 à 50
60 à 65          45 à 50

MÉTACARPE
PERTE D’UN OU DE PLUSIEURS MÉTACARPIENS

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Flottement des métacarpiens voisins.

Défaut de résistance de la paume de la main. Déformation de la main.

Douleurs, si simple résection de la portion distale de l’os — portion de diaphyse laissée libre, contusionnant et déchirant les tissus de la paume de la main.

Noter que la résection partielle, distale, de l’extrémité du métacarpien lors de la désarticulation d’un doigt, n’entraîne aucune majoration.

dants …………………………………………………. 5 à    15      4 à    12                       Pouce droit.

Fractures avec perte de substance os­Perte des deux phalanges. seuse sur l’un ou l’autre bord de la

main ; déviation secondaire de la main ;                                                                 — et du métacarpien . . . .

écartement     ou   gêne       motrice           impor­Index.

tante des doigts …………………………… 10 à    20      8 à    15

Fracture de Bennett ……………………….. 8 à    15      6 à    12                         Perte des trois phalanges……………

— et du métacarpien …………………..

Médius.

25

30

15
18

20
24

12

15

Perte des trois phalange,……………

12

10

— et du métacarpien III ………………

16

13

Annulaire.

Perte des trois phalanges……………

7

6

— et du métacarpien IV……………….

12

10

Auriculaire.

Perte des trois phalanges…………..

8

— et du métacarpien V………………..

14

Suite page 246

FRACTURES DES MÉTACARPIENS

Éléments dominants de I’I.P.P.

Pour les métacarpiens en file II, III, IV, V — la déformation, le cal volumineux, vicieux, la déviation de la main, conditionnent la plus grande partie de l’infirmité, le plus ordinairement, par gêne de la préhen­sion et du serrage des objets saisis en cas de saillie palmaire ou par saillie dorsale douloureuse.

Secondairement, le jeu des tendons extenseurs ou fléchisseurs peut être entravé, ce qui aura pour conséquence de la diminution de la mobilité et de la force des doigts.

Pour le métacarpien d’un doigt isolé, savoir qu’il se comporte et doit être coté comme une phalange proximale dont il a la valeur, et ses infirmités sont comparables uniquement à celles de la phalange basale du doigt correspondant.

Dès lors, il faudra strictement évaluer selon la gêne fonctionnelle et la réduction subie par l’aptitude de la main.

La première évaluation — peu après la consolidation — est relative­ment élevée.

Pour les métacarpiens :

I, suivant     la   gêne   de   l’opposition  du

pouce……………………………………………..

5 à 12

4 à 10

Il, si préhension douloureuse, saillie dor­sale, freinage du jeu des tendons, reten­tissements sur les mouvements des

autres doigts, etc……………………..

10

8

Ill,      Id   ……………………………………………

8

6

IV,   Id.    …………………………………………………………………

4

3

V, Id   …………………………

4

3

La gêne fonctionnelle à la fin des délais légaux de révision se présente généralement infime.

FRACTURE DE BENNETT

Fracture de la base du premier métacarpien avec déplacement en arrière (luxation) du fragment diaphysaire et déplacement du frag­ment basal vers l’éminence thénar. Petite lésion entraînant parfois une infirmité importante.

Avec bonne réduction et consolidation

satisfaisante ………………………………………….. 5                4

Avec consolidation vicieuse, déformation,

impotence du pouce ……………………… 12 à 15         10

Taux à augmenter si impotence très marquée du pouce.

FRACTURE DE PLUSIEURS MÉTACAR‑

PIENS ………………………………………………….. 6 à 10 4 à 8

COMMENTAIRES                                                  245

LUXATIONS DES MÉTACARPIENS

La consolidation, quand elle est vicieuse, se fait en général angulaire à sommet vers le dos de la main, mais l’attelle formée par le métacar­pien voisin, atténue les séquelles qui se résument d’ordinaire dans l’insuffisance d’action des tendons devenus trop courts, à coter selon l’atteinte fonctionnelle et le nombre des segments digitaux intéressés entre 6 p. 100 et 10 p. 100.

L’évaluation de l’I.P.P. — dans ces cas exceptionnels — se fait par analogie avec la gêne fonctionnelle correspondante déterminée par raideurs du poignet ou des doigts.

246                                      BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES              247

VI. — Muscles et aponévroses
des membres supérieurs

BARÈME OFFICIEL :

LÉSIONS MUSCULAIRES
Rupture du deltoïde plus ou moins com‑

plète……………………………………………..

10 à

25

8 à

20

Rupture du biceps incomplète………..

8 à

15

6 à

12

Rupture du biceps complète…………..

20 à

25

15 à

20

Rupture du triceps partielle…………..

10 à

20

8 à

15

Rupture du triceps totale………………

20 à

30

15 à

25

Rétraction     de   l’aponévrose palmaire

(exceptionnellement traumatique) .

8 à

20

6 à

15

VII. — Nerfs et vaisseaux
des membres supérieurs

BARÈME OFFICIEL

Les taux d’invalidité indiqués par le barème s’appliquent à des paralysies totales et complètes, c’est-à-dire atteignant d’une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf inté­ressé.

Au cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblis­sement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d’invalidité subit naturel­lement une diminution proportionnelle.

Au contraire, l’association de troubles névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, aggrave plus ou moins l’impotence et légitime une majoration du taux d’invalidité.

La réaction causalgique comporte à elle seule une invalidité élevée qu’il appartiendra à l’expert d’évaluer.

MEMBRE SUPÉRIEUR
Paralysie totale     du                membre    supérieur.

D.

70 à

80

G.

60 à

70

Paralysie     radiculaire,     supérieure,      Du‑

chenne-Erb,    comprenant deltoïde, bi‑

ceps,   brachial    antérieur,   coraco-bra‑

chiai long     supinateur………………..

45 à 55

35 à

45

Paralysie     radiculaire  inférieure      (type
Klumpke)    comprenant     les   muscles

fléchisseurs des doigts ainsi que les
petits muscles de la main………….

55 à

65

45 à

55

Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (muscle grand dentelé)..

10 à

20

5 à

15

Paralysie du nerf circonflexe………..

25 à

35

20 à

30

VII. — Nerfs et vaisseaux
des membres supérieurs

Pour préciser les divers syndromes neuro-musculaires, se reporter à l’ouvrage de Mme Athanassio-Benisty, Formes cliniques des lésions des nerfs, Masson et Cie, éditeurs, 1918.

Les taux d’invalidité indiqués ici s’appliquent à des paralysies totales et complètes, c’est-à-dire atteignant d’une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf intéressé.

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d’invalidité subit naturellement une diminution propor­tionnelle.

Au contraire, l’association de troubles névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques importants, aggrave plus ou moins l’impotence et légitime une majoration du taux d’invalidité.

La réaction causalgique, en particulier, comporte à elle seule une invalidité très élevée, en raison des douleurs atroces, intolérables, provoquées par la moindre excitation. Se souvenir de ce que les causal­gies, ainsi du reste que la plupart des autres troubles sympathiques, peuvent s’améliorer en quelques mois ou en quelques années.

Paralysie totale du membre supérieur.    .

Paralysie radiculaire supérieure Duchen­ne-Erb                   comprenant   deltoïde,   biceps,

brachial      antérieur,    coraco- brachial ,

long supinateur……………………..

Côté
actif

80

45

Côté opposé

70

35

Paralysie    radiculaire     supérieure     (type
Klumpke) comprenant les muscles flé­chisseurs des doigts ainsi que les petits muscles de la main

 …………………………………………………………… 60

50

Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (muscle grand dentelé)……………..

8

6

Paralysie du nerf circonflexe……………

25

20

250

 

….

b) Au poignet (muscles de la main, inter-osseux), l’impotence est sen­siblement la même quel que soit le siège de la blessure ……

Paralysie du nerf radial :

a)   Lésion au-dessus de la branche au triceps …………..

b)  Lésion au-dessous de la branche du triceps (paralysie classique des extenseurs) …………

Paralysie associée du médien et du cubi‑
tal………………

Syndrome de paralysie du sympathique cervical ( Claude Bernard – Horner ), myosis enophtalmie, rétrécissement de la fente palpébrale, majoration de . .

Syndrome d’excitation du sympathique cervical (Pourfour Du Petit), mydriase exophtalmie, majoration de. . . .

Ulcérations persistantes, troubles tro‑

phiques cutanés, majoration de. . . .        5 à 20

Réaction névritique (douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophi­ ques, etc.), majoration de. . . . . . 8 à 50

Réaction causalgique, majoration de .    20 à 60

OEdème dur traumatique.             ……    8 à 10

Suite page 252

COMMENTAIRES                                    253

SÉQUELLES DE PLAIES DES NERFS

Analgésie ou hypoesthésie tactile. Anesthésie à la pression profonde. Douleurs spontanées ± vives. Troubles vaso-moteurs.

En sus des troubles moteurs  …………… 15 et plus

Douleurs des moignons digitaux avec irradiations antébrachiales ; type « brû­lure »,type « secousse électrique », etc., ébauchant une causalgie par leurs accès fréquents, leur intensité, etc., majora­tion de l’incapacité restante de. . . . 10 à 15

CAUSALGIE avec crises douloureuses atroces, intolérables indéfiniment réci­divantes ……. .. . . . . . . . 35 à 80

LIGATURES ARTÉRIELLES

Séquelles de — : évaluer par analogie, d’après les troubles fonction­nels, le degré d’incapacité permanente, avec première évaluation assez large, révisable généralement avec réduction importante.

ANÉVRISMES DIFFUS

Même observation. Prévoir les complications exceptionnellement graves de tels anévrismes de la région axillaire. Incapacité aggravée par la nécessité des précautions à prendre (danger de mort).

254                                BARÈME OFFICIEL

LÉSIONS BILATÉRALES
DES MEMBRES SUPÉRIEURS

MUTILATIONS OU LÉSIONS BILATÉRALES
DES MEMBRES SUPÉRIEURS

BARÈME OFFICIEL :

Le Barème Officiel indique :

Pour les cas de ce groupe, on ne peut donner aucune méthode simple. Comme certains d’entre eux sont prévus au barème, on obtiendra fréquemment une indication très utile en procédant par analogie. Ainsi, la perte des deux index pourra être évaluée en partant du taux indiqué pour la perte d’un seul index et en opérant par comparaison avec les taux donnés par le barème pour la perte d’un pouce et pour la perte des deux pouces. De même pour des lésions atteignant les deux membres inférieurs, on pourra souvent raisonner par analogie avec le cas de l’amputa­tion des deux pieds.

Exemples :

Ablations simultanées aux deux mains :

Des pouces et de tous les doigts…………….

Des pouces et de tous les doigts, à l’exception d’un seul

Des pouces et de trois ou quatre doigts…….

Des deux pouces…………………………………………….

Des deux pouces et des deux index.           ..

Des deux pouces et de trois ou quatre doigts autres que les index

Cette dernière technique donne un taux global plus exact et c’est pour­quoi nous proposons la formule :

x      x’     (x’ : 5) = T

x, taux le plus élevé ; x’ taux le plus faible ; T, taux global. Exemples :

langes) ……………………………………………

20 : 5 — 4 ……………………………

Perte du pouce droit (deux phalanges).                25

Perte du pouce gauche (deux pha­             20

4

Total…………..

Amputation de l’avant-bras droit au

tiers Raideurs dmoyen

du poignet gauche………..

15 : 5 — 3 .. ………………………..

Total………….

Ankyloses et raideurs des doigts IV et V de la main droite.

Arthrite-périarthrite de l’épaule gauche avec raideurs très serrées presque équi‑

valentes d’ankylose . ………………..

12 : 5 = 2,4 ………………………….

Total ……………………….. 54,4

Pour ces mêmes exemples, la formule :

x     x’      (x    x’ 10) = T

donnerait 49,5 p. 100, 93,5 p. 100, 52,8 p. 100, chiffres moins adéquats à la réduction vraie de la capacité de travail que ceux de 49 p. 100, 88 p. 100, 54,4 p. 100.

Comment obtenir le taux d’invalidité lorsque l’un des deux membres supérieurs présente une série d’éléments d’incapacité permanente? et qu’il peut en être de même pour l’autre?

Une règle d’évaluation constante — sauf exceptions extrêmement rares, tels certains cas de causalgie — est que le taux d’amputation représente le taux maximum des invalidités qui peuveni se trouver dépen­dre d’un même membre. Ce taux d’amputation ne peut être dépassé.

Or, il se chiffre par 85 p. 100 pour le membre supérieur actif et par 70 p. 100 pour le membre supérieur passif.

Force est alors de sérier pour chaque membre les taux d’invalidités partielles et de calculer la valeur de chacune d’elles sur la capacité restante laissée par la précédente, selon la technique habituelle.

COMMENTAIRES                                      259

Exemple :

Membre supérieur actif

Perte de deux phalanges et demie et du

médius ………………………………………………………… 10

Ankylose du coude en position favo‑

rable (angle droit) ……………………………………………… 30

Paralysie du nerf médian ……………………… 20

Troubles causalgiques  ……………………….. 25

Total …..              85

Calcul :

ire invalidité

30 p. 100 ……………………………………………………………………………….. 30

Capacité restante : 100 — 30 = 70 p. 100.

70 : (100 : 25) 4 = 17  5  …………………………………………………………. 17,5

Capacité restante : 70 — 17,5 = 52,5.

52,5 : (100 : 20) 5 = 10,5  …………………………………………………………. 10,5

Capacité restante : 51,5 — 10,5 = 41,

41 : (100 : 10) 10 = 4  1  …………………………………………………………… 4,1

Globalement  ……………………………………………………. 62,2

Membre supérieur passif

Raideurs du poignet par arthropathie,

suite de fracture de l’extrémité inférieure

du radius ………………………………………………………… 12

En procédant alors comme ci-dessus indiqué :

a)                    62,2

b)                    12

12 : 5        2,4  …………………………………………………. 2,4

Total …………………………. 76,6

76,6 p. 100 et en ramenant à la demi-unité inférieure, 75,5 p. 100 taux adéquat à la valeur ouvrière encore existante chez un homme qui conserve à peine moins d’un quart de la capacité du travail de son membre supé­rieur droit, la plus grande partie de la capacité de son membre supérieur gauche ; ses deux membres inférieurs, sa tête, ses divers appareils viscéraux restés indemnes.

260

CEINTURE PELVIENNE
OU BASSIN

Il est impossible d’évaluer l’I.P.P. consécutive à une fracture quel­conque de la ceinture pelvienne, partielle ou totale sans faire la somma­tion dans chaque cas des troubles qui en résultent. Donner un taux moyen n’a donc aucun sens, et ne peut que provoquer des erreurs regrettables.

Soit une fracture de la branche horizontale du pubis associée sou­vent à une fracture de la branche ischio-pelvienne du même côté. Si (ce qui est possible mais relativement rare) le blessé n’éprouve pas de douleurs importantes, et n’a pas de limitation de mouvements de la hanche, le taux peut être assez bas au-dessous de 10%, mais le plus souvent il y a par exemple un cal un peu douloureux, des limitations légères, des mouvements de la hanche, le taux doit être plus élevé de 15% à 20% environ.

Il en est de même si les fractures pubiennes et ischio-pubiennes sont bilatérales le taux s’élève de 20 à 300 et même davantage s’il y a des trou­bles neurologiques qui seront ajoutés au pourcentage suivant leur importance.

Il en est de même pour les fractures de l’aile iliaque 8 à 20%.

Les fractures du sacrum entraînent une I.P.P. fonction des complica­tions physiologiques qu’elles entraînent.

Il est rare qu’elles ne s’accompagnent pas de troubles nerveux mais à des degrés très divers, simples douleurs locales parfois (taux modéré) souvent troubles dus à l’irritation du plexus sacré ou du plexus coccy­gien (troubles moteurs, troubles sensitifs, troubles sphinctériens, géni­taux).

Si par le fait même de l’existence de la fracture un taux de base de 5 % est à accorder pour fracture de l’aileron sacré, 15 % pour une fracture partielle ou transversale simple, il faut ajouter des taux plus ou moins élevés s’il y a des troubles nerveux sensitifs (25 à 40) et s’il y a des troubles urologiques (incontinence d’urines), incontinence fécale, impuissance génitale. Il conviendra encore de les ajouter ce qui fait qu’une fracture grave du sacrum avec tous ces troubles peut donner lieu à un taux de 80% par exemple.

Pour la fracture du coccyx mêmes réflexions, 5 à 20 0/0 suivant l’étendue des douleurs, plus s’il y a lieu, les troubles sphinctériens.

Les réactions articulaires sacro-iliaques post-traumatisques (douleurs, arthrite) doivent étre évaluées suivant leurs conséquences physiolo­giques.

Il y a des lésions sacro-iliaques se révélant par une douleur, d’autres très graves par une véritable luxation sacro-iliaque avec ascension unilatérale de l’os iliaque. Dans le premier cas 15 % sera l’évaluation de base. Dans le deuxième cas cette évaluation peut atteindre jusqu’à 45% par exemple, s’il y a troubles de la statique, douleur à la marche, réaction lumbalque.

Les fractures du cotyle sont de formes variées, les fractures du sourcil cotyloidien sans déplacement de la tête sont souvent accompagnées de raideur simple de la hanche, quelquefois d’une arthrose progressive, taux de base 15 à 25% pouvant s’élever si l’arthrose s’est aggravée.

Si la fracture du sourcil cotyloidien s’accompagne d’un déplacement de la téte fémorale, taux 25 à 35.

Si la fracture du cotyle est une fracture par enfoncement du fond du cotyle avec souvent protrusion intrapelvienne de la tête, le taux peut s’élever à 70%.

Des réflexions précédentes il résulte que l’on ne peut trouver de taux moyen pour les I.P.P. dans les diverses fractures du bassin très bénignes sans doute parfois mais très graves dans d’autres cas.

S’il faut absolument donner des chiffres il nous parait devoir noùs référer simplement aux chiffres du barème officiel sous les réserves que nous avons évoquées. Addition toujours des I.P.P. relatives aux complications de la fracture.

FRACTURES DU BASSIN FRACTURES DE L’ARC ANTÉRIEUR

—   Branche horizontale du pubis ou bran­che ischio-pubienne

—   Branche horizontale du pubis et bran­che ischio-pubienne du même côté. .

—   Branche horizontale du pubis droit et du pubis gauche associé ou non et fracture d’une branche ischio-pu­bienne……………………………………..

FRACTURES DOUBLES VERTICALES

Ces fractures interrompent du même côté la ceinture pelvienne en avant (frac­ture du pubis) et en arrière (fracture du sacrum ou des jonctions sacro-iliaques) Fractures de l’aile iliaque

FRACTURES DE L’AILE ILIAQUE            15

Suite naae ?A4

Suite page 265

264                                                                       BARÈME OFFICIEL

FRACTURES DE L’ARC POSTÉRIEUR FRACTURES DU SACRUM

BARÈME OFFICIEL :

a) Aileron …………………………………….. 5 à 10

b) Verticale ou transversale simple ……………….. 15 à 40

C) Avec troubles sphinctériens et génitaux.            60 à 80

Fracture du coccyx suivant les séquelles doulou‑

reuses ……………………………………………………………………. 5 à 20

COMMENTAIRES

FRACTURES DE L’ARC POSTÉRIEUR FRACTURES DU SACRUM

Rares, non exceptionnelles cependant, les fractures isolées du sa­crum sont de gravité très différente selon qu’elles compromettent uniquement la résistance de l’arc postérieur de la ceinture pelvienne ou selon qu’elles entraînent des troubles nerveux : origines du nerf scia­tique (S1, S2, S3), origines du plexis honteux (S1, S2, S3, S4) et du plexus coccygien (S4, S5, C) répondant à tout ou partie des syndromes déter­minés par la compression de la moelle sacrée, de la queue de cheval.

D’où troubles moteurs, sensitifs, sphinctériens, génitaux…

BARÈME OFFICIEL :

Luxation irréductible du pubis ou relâchement étendu de la symphyse pubienne …………..

10 à 25

—            ailerons ………………………………………… 5

+ invalidité pour atteinte de l’articu­lation sacro-iliaque souvent conco­mitante.

—      verticale …………………………………. 25
-I- invalidité pour troubles nerveux.

—            transversale …………………………………. 40

En plus, invalidité pour troubles nerveux.

A titre Indicatif : incontinence d’urine 45 %. — Incontinence fécale 50%. — Impuissance génitale (on imdemnise la dépression psychique) 15 %. — Paralysies, algies, Cf. Nerfs du membre inférieur, p. 55.

Lors de l’évaluation des troubles statiques et des différents troubles nerveux constituant un « syndrome de fracture du sacrum », il s’impose de sérier les éléments partiels et de calculer chacun d’eux sur la validité restante (Cf. p. 55).

FRACTURES, LUXATIONS DU COCCYX

Etre très prudent en raison de l’extrême variabilité des images radio­graphiques données par les coccyx les plus normaux.

—                                                                                simple trouvaille radiographique. . .           0

—    avec tiraillements pénibles lors de la flexion du tronc, douleurs lors de la station assise, gêne + importante de l’usage de la bicyclette, etc.

Taux moyen de première évaluation (car large amélioration à escompter après deux années)  8

—    avec accidents douloureux, coccygo­dynie ………………………. 15

FRACTURES DU COTYLE

Fissure de la cavité cotyloide-arthropa‑

I        thie consécutive                      25

Suite page 266

çiiit. rs,erel 147

266                                  BARÈME OFFICIEL                                                     COMMENTAtiiES                                                                                                                                                     267

Fracture du cotyle avec luxation ce,i­trale, raccourcissement, tendance à l’ankylose  35

Fracture du sourcil cotyloidien . 8

ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES

Les séquelles lésionnelles post-traumatiques des articulations sas: iliaques répondent au diastasis sacro-iliaque, à la disjonction (entorse) sacro-iliaque, à l’arthropathie sacro-iliaque.

Le diastasis se caractérise par une mobilité anormale du sacrum devenu mal fixé entre les deux os iliaques. Il tourne, bascule, prend une position oblique, asymétrique, dont le rétrécissement est important sur le squelette, particulièrement sur l’équilibre du rachis et sur la statique des membres inférieurs (A. Massart).

La disjonction, l’arthropathie, laissent subsister :

Atteinte portée à la statique pelvienne : les articulations sacro-iliaques transmettent tout le poids du corps aux membres inférieurs.

Douleurs. Gène de la marche, de l’accroupissement quasi-impossible, du port des fardeaux, etc.

Lumbago symptomatique.
Radios souvent négatives.

DIASTASIS SACRO-ILIAQUE si l’ori­gine traumatique est établie . . .

ARTHROPATIE CHRONIQUE . . SYMPHYSE PUBIENNE

DISJONCTION TRAUMATIQUE SIMPLE DE LA SYMPHYSE PU­BIENNE et, corrélativement, reten­tissement sacro-iliaque avec man­que de résistance de la ceinture pelvienne (marche rapidement pé­nible, impossibilité de porter des fardeaux, douleurs, etc  )

DISJONCTION DE LA SYMPHYSE PUBIENNE AVEC FRACTURE DU BASSIN. La fracture, le tableau clinique et ses séquelles laissent à l’arrière-plan la luxation symphysaire.

268                                                                                                                                            BARÈME OFFICIEL                                                                                                                                       COMMENTAIRES                                                     269

MEMBRES INFÉRIEURS                              MEMBRES INFÉRIEURS

PERTE DE SEGMENTS                                                 PERTE DE SEGMENTS

DES MEMBRES INFÉRIEURS                                  DES MEMBRES INFÉRIEURS

BARÈME OFFICIEL :

Amputation intertrochantérienne………………….

–            sous-trochantérienne…………………..

–            au tiers moyen………………………….

—     au tiers inférieur……………
Désarticulation du genou …….. Amputation de la jambe au tiers supérieur

–              de la jambe au tiers moyen ou inférieur

–               des deux jambes………………………
Désarticulation tibio-tarsienne (Syme ou Guyon). .

Désarticulation médio-tarsienne (Chopait) : Bonne attitude et mobilité suffisante du moignon. . Mauvaise attitude par bascule du moignon avec

marche sur l’extrémité du moignon…………….

Sous-astragalienne………………………………….

Opération de Pirogoff……………………………….

Opération de Ricard…………………………………

Astragalectomie………………………………………

Désarticulation de Lisfranc.

Ablation de tous les orteils, y compris le gros orteil

90 à 95 80 à 90 75 à 80 70 à 75 70 à 75 65 à 70 60 à 65 90 à 100 85 à 100

30 à 35

40 à 45 35 à 40 35 à 40 30 à 35 25 à 30 30 à 35 20 à 30

Cuisse. Désarticulation coxo-fémorale . Amputation inter-trochantérienne .

Amputation sous-trochantérienne . .

Amputation au tiers moyen………….

Amputation au tiers inférieur……….

Genou. Désarticulation………………..

Jambe. Amputation au tiers supérieur

Jambe. Amputation au tiers moyen et tiers inférieur

Amputation des deux jambes……….

Pied. Amputation de Syme…………….

Désarticulation tibio-tarsienne……..

Opération de Pirogoff………………..

Opération de Ricard. Amputation inter­tiblo-calcanéen ne

Désarticulation médio-tarsienne de Cho-part

Désarticulation tarso-métatarsienne de Lisfranc

Perte des cinq orteils…………………

Voir schéma page 271

95
90
85

75       à       80

70       à      75

70       à      75

65       à      70

60       à      65

100

50
50
50

45
45

35        à     40

25        à     30

Les évaluations des désarticulations du pied sont surtout aggravées par un appui plantaire défectueux (varus, valgus, equin) et par les troubles trophiques concomitants.

Fig. 26. — Degrés d’incapacité répondant à la disparition anatomique des divers segments de l’un ou l’autre membre inférieur

272                                  BARÈME OFFICIEL                                                                                                                                           COMMENTAIRES                                                     273

HANCHES

HANCHES

       

Les mouvements sont :

Extension (cuisse portée en arrière) : angle de 10° à 20° avec l’axe vertical du membre inférieur.

Flexion (cuisse portée en avant, puis rapprochée au maximum de l’abdomen) : angle de 80° à 110° avec l’axe vertical du membre.> Obèses < Sujets maigres.

Abduction : angle de 450 à 60° avec l’axe vertical médian intercrural. Adduction (cuisse se rapprochant de celle opposée).

Rotation de la cuisse (et corrélativement du pied en dehors et en dedans).

FRACTURES DE LA HANCHE. (Voir ci-après Raideurs et Ankyloses.)

CONTUSIONS ET ARTHROPATHIES CHRONIQUES POST-TRAUMATIQUES DE LA HANCHE. (Voir claprès Raideurs et Ankyloses.)

Les séquelles des fractures, des luxations réduites, des irréductibles, contusions, etc., de la hanche aboutissent à l’ankylose ou à des raideurs articulaires. Celles-ci, par l’immobilisation du membre inférieur qu’elles entraînent, représentent l’élément capital de l’invalidité entraînée par les fractures, luxations, arthrites.

ANKYLOSE DE LA HANCHE

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Direction de la cuisse immobilisée : la rectitude est la position la moins défavorable.

Douleurs.

Gêne de la station debout et de la marche.

Amyotrophie.

Ankylose en rectitude ……………………………………….. 50 à 55

Il faut bien savoir que pour la marche, la station debout, etc., l’immobi­lisation de l’articulation coxofémorale en bonne position n’entraîne

pas une infirmité supérieure, sinon de très peu, à celle déterminée par l’ankylose du genou.

Il en va différemment pour :

Ankylose en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation)……………………………….

65         à      70

ANKYLOSE DES DEUX HANCHES =

incapacité totale  ………………………………. 100

RAIDEURS ARTICULAIRES

Les évaluations sont surtout fonction :

a) de l’étendue de la flexion-extension — b) de l’amplitude de l’abduc­tion — c) de la possibilité ou non de l’accroupissement.

Si la limitation des mouvements garde une amplitude favorable…………….

Si l’angle de mobilité est insuffisant ou si les mouvements possibles se font, en attitude défavorable

8             à \ 20

25         à       40

PSEUDARTHROSE (hanche ballante) . 75      à      80

DÉSARTICULATION DE LA HANCHE        95

DÉSARTICULATION INTER-ILIO-AB­DOMINALE     100

276                                                                    BARÈME OFFICIEL                                                                               COMMENTAIRES                                                                                                                                                    277

CUISSE                                                                                                      CUISSE

FRACTURES FRACTURES DU FÉMUR

BARÈME OFFICIEL :

FRACTURES FRACTURES DU FÉMUR

Éléments dominants de l’I.P.P. (Ce n’est pas la fracture en soi qui comporte le taux, mais les séquelles de la fracture) :

Fractures du col du fémur………………..

15 à

85 Cal vicieux, déplacement du grand trochanter.
Fractures de la diaphyse du fémur (raccourcisse‑ Raccourcissement du membre.
ment non compris)   ……………………

10 à

70 Rotation en dehors et en dedans.
Cal vicieux consolidant en crosse une fracture sous­trochantérienne et accompagné de grand raccour‑ Raideurs articulaires (hanche : limitation de l’abduction, de la flexion ; genou : travail à faux par désaxage et arthrite chronique).
cissement et de douleurs……………….

65 à

70 Amyotrophie.
:Pseudarthrose……………………………..

60 à

70 Exceptionnellement, lésions vasculaires et nerveuses.
La somme des invalidités partielles conditionnées par ces divers éléments ne saurait dépasser le degré d’invalidité entraîné par la perte du membre au niveau correspondant.

Suite page 278

FRACTURES DU COL DU FÉMUR

Éléments dominants de I’I.P.P. dans les fractures du col du fémur : Défaut de consolidation ou absence de consolidation.

Réduction + importante de l’abduction.

Difficulté ± grande de l’accroupissement.

Déviation du pied.

Age du blessé.

Le barème officiel a été réellement trop imprécis.

Cas de très bon résultat anatomique (fracture bien consolidée chez un sujet jeune sans gêne fonctionnelle impor­tante, sans ostéochondrite de la tête). 15 à 25 )

Cas d’un blessé d’une cinquantairie d’années, limitation marquée des mou­vements de la hanche  35 à 45

Cas d’un blessé de 60 ans et plus, boiterie, déformation en coxa vara, gêne articu­laire marquée, marche difficile  60 à 70

Cas de pseudarthrose du col, si la pseu­darthrose comporte un bon appui pel­vien avec boiterie compatible avec la marche  75 à 80

Cas de pseudarthrose lâche, marche très difficile, grosse déformation, atti­tude vicieuse du membre inférieur. . . 85 à 90

FRACTURES DE LA DIAPHYSE DU FÉMUR

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Raccourcissement. Déxasage par chevauchement des fragments. Angulation.

Amyotrophie.

Retentissement articulaire.

Age du blessé.

Fracture diaphysaire du fémur, chez ou­vrier jeune, sans séquelles graves, rac­courcissement ne dépassant pas 4 cen­timètres   10

— chez ouvrier âgé de 40-45 ans, avec cal laissant un peu à désirer, douleurs, atrophie musculaire, raccourcisse­ment ne dépassant pas 4 centimètres. 20

— chez ouvrier ayant dépassé la cinquan­taine, raideurs articulaires, amyotro­phie prononcée, faiblesse du membre inférieur, cal difforme, angulation, rac­courcissement entre 9 et 10 centi­mètres, cas graves)     65

PSEUDARTHROSE DU FÉMUR .                       70

RACCOURCISSEMENT seul d’un membre inférieur.

Raccourcissement                                 Incapacité B.O. 1939

p. 100            p. 100

10 cm  ……………………………. 30……… 30 à 40

9 —  ……………………………………… 28……… 25 à 30

8 —                                              24          15 à 25

7—  ……………………………. 21……… 15 à 25

6 —                                              18          10 à 15

5—                                              15          10 à 15

    4 —                                                                                                                                                                                              9          10 à 15

3—                                                4             3à 5

Moins de 2—  …………………………….. 0…………. 0

Le raccourcissement tient une place importante dans les conséquences des fractures des membres inférieurs. Or, déterminer avec exactitude le raccourcissement d’un membre est souvent malaisé en raison des causes d’erreur qui viennent fausser les mensurations comparatives. Le raccourcissement sera donné avec exactitude par la méthode du docteur Rey (Annales de médecine légale, octobre 1931, p. 633).

Elle est très simple :

Comme le condyle s’insère sur le fémur à angle droit, il en résulte que le membre se raccourcit de 1 cm quand il se déplace de 100 de l’axe vertical. Pour remédier à cette cause d’erreur, voici le procédé : appli­cation du corollaire arithmétique :

Connaissant la somme et la différence de deux nombres, il est facile d’en déterminer les facteurs.

Technique : Mesurer au ruban la distance en partant de la malléole interne liliale BA puis BD. Procéder de même en partant de l’autre malléole, CD et CA.

Additionner ensuite AC et BD, puis AB et DC. Retrancher AB –I- DC de + AC ± BD. Cette différence divisée par deux donne le raccourcis-ment.

 

M.1. droit

GENOU

GENOU

 

L’amplitude en degrés des mouvements de flexion et d’exten­sion du genou se mesure dans tous les cas entre 180° : extension complète, et 30° : flexion complète.

FRACTURES

(Voir ci-après : raideurs, ankyloses, etc.)

RAIDEURS ARTICULAIRES

Avec ou sans laxité, latérale ou postéro-antérieure     5 à 30

ANKYLOSES COMPLÈTES

La position d’ankylose du genou est dite en exten­sion de 180° à 135°.

Elle est dite en flexion de 135° jusqu’à 30°.

a)  Position favorable :

En extension complète à 180° ou presque com‑

plète jusqu’à 135° ……………………………………………… 30 à 35

b)  Position défavorable :

En flexion, c’est-à-dire à partir de 135° jusqu’à

30°……………………………………………………………… 60 à 65

Maladie de Pelligrini et de Hoffa ………………….. 8 à 10

ENTORSE— HYDARTHROSE

Hydarthrose légère ……………………………………………………… 5 à 10

Hydarthrose chronique à poussées récidivantes,

avec amyotrophie marquée…………………………………… 10 à 20

Hydarthrose chronique double volumineuse avec amyotrophie bilatérale            25 à 35

Rupture ou luxation du ménisque du genou. .           10 à 30

Rupture du tendon rotulien (ou quadricipital) .          10 à 15

Rupture du ligament rotulien ………………………………………… 10 à 15

Corps étrangers traumatiques ………………………………………. 5 à 25

FRACTURES

De l’extrémité inférieure du fémur (selon variétés).                  20 à 50

De l’extrémité supérieure du tibia (voir plus haut).
Combinées (voir : raideurs articulaires, ankyloses).

CALS VICIEUX

a) Déterminant après ankylose en extension le genu

val g urn ………………………………………………………………………………….. 50 à 55

Le degré d’invalidité résultant de ces fractures dépend du retentisse­ment de leurs séquelles sur la mobilité, l’articulation (ankylose, raideurs articulaires), sur la solidité de l’article ou de ce qui en reste ; sur l’aplomb de la colonne tibiale, etc.

ANKYLOSES DU GENOU

Éléments dominants de l’I.P.P.:

Position favorable ou défavorable de la jambe par rapport à l’axe du membre.

Cal vicieux de l’extrémité inférieure du fémur.

Fig. 29. — Limitation des mouvements de sion de la jambe dans l’ankylose ou les (jambe gauche).

(On mesure l’angle formé par l’axe de verticale lorsque la flexion l’éloigne correspondant à l’extension totale.)

Ankylose en position très favorable, c’est-à-dire en rectitude (extension complète)   35

Au-delà de 20° de flexion, ajouter 5 p. 100 par quinze degrés de flexion en sus :

30° = 35 p. 100 ± 5 a 35 p. 100

45°

=

40 p. 100

+ 5 = 45 p. 100
60°

:7=

45 p . 100

+ 5

=

50 p . 100
75°

=

50 p .

100

+ 5

=

55 p .

100

taux maximum 60 p.

100

Déviation de la jambe en varus ou en

valgus, en sus …………………………………………………. 5

RAIDEURS ARTICULAIRES DU GENOU

Raideurs du genou avec mouvements se produisant dans la zone d’attitude favo­rable, 180°1 35° (0°-45°)_  1.5

— dans la zone d’attitude défavorable,

1350-30° (45°-1 50°) ……………………………………………………………. 30

ENTORSE DU GENOU

Éléments dominants de I’I.P.P. lorsqu’il y a des séquelles, car très souvent l’entorse du genou se termine par guérison après incapacité temporaire de durée très variable.

Déformation + globuleuse, empâtement, effacement des méplats, fossettes, sillons, saillies, etc.

Laxité du genou (atteinte à l’intégrité des ligaments latéraux interne et externe (mouvements anormaux de latéralité) des ligaments croisés (mouvements de tiroir ou de mobilité antéro-postérieure).

Complications méniscales. Séquelles d’hémarthrose. Hydarthrose chronique.

Limitation de l’extension, — de la flexion (attention à la limitation de l’extension).

Douleurs et fatigabilité lors de la marche, de l’ascension d’esca­lier, etc.

Amyotrophie de la cuisse.

Séquelles modérées d’entorse du genou, avec douleurs ligamentaires, légère réaction articulaire avec diminution de la flexion, mais possibilité d’accroupis­sement

12         à      15

(I) Les angles de flexion sont relevés avec une équerre en bois à branches mobiles, dite pour tracés géométriques au tableau noir, et mesurés au rapporteur.

gluirp nase ,RR

Suite page 289

L4Sti

COMMENTAIRES        289

Séquelles plus importantes d’entorse du genou, avec augmentation de volume de l’articulation (empâtement et infiltra­tion ou bien hydarthrose chronique) ; syndrome arthropathique ; atrophie musculaire de la cuisse ; limitation de la flexion ne permettant pas l’accrou­pissement, fatigabilité rapide et néces­sité de marcher avec une canne ; impos­sibilité de porter des fardeaux, etc., taux maximum rarement atteint.

30         à            35

MÉNISQUES DU GENOU

Déchirure. Fissure. Désinsertion. Luxation simple et sub-luxation. Luxation avec déchirure.

Méniscite chronique. Le ménisque interne est le plus fréquemment lésé.

Reliquats après méniscectomie.

Syndrome méniscal — diagnostiqué tout d’abord « entorse du genou » avec hémarthrose — révélé ensuite par le blocage caractéristique, les douleurs périodiques, l’hydarthrose inconstante, mais le plus souvent récidivante, la douleur décelée par l’examen de l’interligne, etc.

Suivant fréquence et intensité du blocage

gênant plus ou moins le travail. . . .     20

MÉNISCITE CHRONIQUE ………………………… 8

Douleur siégeant au niveau de l’interligne articulaire dans sa région interne (méniscite externe, exceptionnelle) déficit de l’extension de la jambe — pas de blocage — gêne fonctionnelle peu importante, toujours exagérée par l’intéressé.

RELIQUATS APRÈS MÉNISCECTOMIE ne peuvent être appréciés qu’en fonction de la limitation des mouvements, de l’hydarthrose, de l’atrophie.

ABSENCE DE RELIQUATS (cas fré‑

quents)  ……………………………………. 0

MALADIE DE HOFFA

Tuméfaction douloureuse formée de chaque côté du tendon rotulien de la graisse de ligament adipeux partiellement déchiré. Association fréquente avec lésion méniscale  7

ARTHROPATIE CHRONIQUE post-trau­matique avec douleurs, laxité ou rai­deurs articulaires, reliquats d’hémar­throse, hydarthrose récidivante, atro­phie musculaire, taux maximum. . . . 25

Suite page 291

HYDARTHROSE CHRONIQUE OU RÉCIDIVANTE Forme légère …….. .           10

— moyenne ……………………………………. 20

Formes graves (liées habituellement à l’entorse du genou).

CICATRICES DU CREUX POPLITÉ entravant l’extension complète ; extension limitée :

a)  Entre 135° et 170°  ………………………….. 25

b)  Entre 90° et 135°  ……………………………. 40

c)  Jusqu’à 90° au moins                                60

GENU VALGUM PAR CAL VICIEUX et ankylose en extension (jambe dé­saxée et devenue oblique de dedans en dehors)  45

GENU VARUM PAR CAL VICIEUX et ankylose en extension (jambe dé­saxée et devenue oblique de dehors en dedans)   50

PSEUDARTHROSE (genou ballant) . . .               60

Appareillage nécessaire.

ARTHROPATHIE TABÉTIQUE DU GENOU

Évaluation entre 20 et 55 p. 100, si l’imputation par aggravation est admise (voir Pied tabétique, p. 323 et 341).

292                                  BARÈME OFFICIEL                                                                               COMMENTAIRES                                                                                                                                              293

APPAREIL EXTENSEUR                                                     APPAREIL EXTENSEUR

DE LA JAMBE SUR LA CUISSE                                     DE LA JAMBE SUR LA CUISSE

BARÈME OFFICIEL :

FRACTURES DE LA ROTULE

a) Fracture parcellaire…………………….

b) Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée

c) Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée

d) Cal fibreux long, extension active, presque nulle, atrophie notable de la cuisse

e) Fractures verticales…………………….
ABLATION DE LA ROTULE (patellectomie)

Avec genou libre, atrophie notable du triceps et extension insuffisante

Combinée à des raideurs du genou……………….

L’atteinte traumatique peut entraîner

Rupture sus-rotulienne du tendon du quadriceps fémoral. Fracture de la rotule.

Rupture du ligament rotulien.

Arrachement de la tubérosité antérieure du tibia.

a)  RUPTURE DU TENDON QUADRICIPITAL CRURAL       20

Éléments dominants de l’I.P.P.

Résultats insuffisants de la ténorraphie.

Raideurs articulaires du genou (ouverture de la synoviale, hémarthrose. Amyotrophie).

Impotence + prononcée de l’extension de la jambe.

b) FRACTURE TRANSVERSALE DE LA ROTULE Éléments dominants de l’I.P.P. :

Diminution ou suppression du mouvement d’extension de la jambe. Freinage et limitation d’amplitude de la flexion de la jambe.

Difficulté de la marche.

Arthropathie et raideurs articulaires du genou. Séquelles d’hémar­throse.

Amyotrophie du quadriceps crural.

Séquelles minimes, cal solide et court,

extension satisfaisante                                15

Séquelles de gravité moyenne, cal fibreux étiré, allongé, déficience dans la force d’extension de la jambe avec boiterie et gêne importante de la marche . . . 35

Séquelles graves — fragments trop éloi­gnés, arthropathie secondairement dé­veloppée… — marche à peu près impos­sible sans appareillage ou sans béquilles 50 et plus

c)  FRACTURE LONGITUDINALE DE LA ROTULE. Suivant le retentisse­ment articulaire        8

d)  RUPTURE DU LIGAMENT (TEN­DON) ROTULIEN ou tibio-rotulien . .         20

e) Elongation du tendon rotulien. Selon le résultat opératoire        12

f)    ARRACHEMENT DE LA TUBÉRO­SITÉ ANTÉRIEURE DU TIBIA avec désinsertion du ligament rotulien, in­suffisance de l’extension de la jambe, douleurs de la marche, etc. ……..

15

g)   ABLATION DE LA ROTULE (PATEL­LECTOMIE).

Selon l’importance de l’atrophie du quadriceps et de la limitation des mou­vements du genou (notamment de l’ex­tension active)

15 à 40

 

AMPUTATIONS

Amputation de la jambe au tiers supérieur………

–              de la jambe au tiers moyen ou inférieur.

–              des deux jambes……………………….

Amputation au tiers supérieur ………..  —            65

Amputation au tiers moyen et inférieur ……….. 60

FRACTURES DU PÉRONÉ

FRACTURES

Fracture du péroné seul :

En haut (sans complication) ……                0 à      2

De la diaphyse  …………………………………………. 0 à 2

Malléole externe (simple) .                                   4 à 12
Fracture du tibia seul :

Toute l’extrémité supérieure …………………………. 15 à 50

Tubérosité, antérieure ………………………………. – 5 à 10

De la diaphyse …………………………………………. 5 à 15

Malléole interne (simple) ……………………………… 5 à 20

Fractures simultanées de la diaphyse des deux os

simples) ………………………………………………………………… 8 à 12

Fracture sus-malléolaire (simple) ……………………… 8’â 15

Fracture bi-malléolaire simple …………………………. 10 à 20

RAIDEURS ARTICULAIRES (Voir genou-pied)

I.P.P. seulement si séquelles. Par elle-même, la fracture ne comporte aucune indemnisation.

Fracture de l’extrémité supérieure . .              0 à 2

Fracture diaphysaire  ……………………………… 2

Fracture malléolaire externe ………………………………….. 7

— avec raideurs tibio-tarsiennes, élar‑

gissement tibio – péronier douleurs,

troubles nerveux, infiltration …………………. 18

FRACTURES DU TIBIA

FRACTURE DE L’EXTRÉMITÉ SUPÉRIEURE DU TIBIA FRACTURE DU PLATEAU TIBIAL

Degré d’incapacité à fixer d’après l’ankylose ou les raideurs du genou et la déviation angulaire plus ou moins prononcée — dont, oscillation possible entre 15 p. 100 et 40 p. 100 ou davantage, avec en moyenne 25 p, 100 à la consolidation avec séquelles d’importance moyenne.

296                                               BARÈME OFFICIEL                                        COMMENTAIRES                                                                                                             297

CALS VICIEUX

a) Consécutifs à des fractures malléolaires :

a’)  Déplacement du pied en dedans :

Plante du pied tendant à regarder le pied sain, la marche et la station debout se faisant sur le bord externe du pied . . . 1 20 à 40

a5) Déplacement du pied en dehors :

Plante du pied basculant et regardant en dehors, la marche et la station debout s’ef­fectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne  20 à 45

b) Consécutifs à des fractures de la dia­-

physe :

b’)  Consolidation rectiligne, avec raccourcissement de trois à quatre centimètres, gros cal sail­lant, atrophie plus ou moins accusée …….. 15 à 25

b5) Consolidation angulaire, avec déviation de la jambe en dehors ou en dedans, déviation secon‑

i claire du pied, raccourcissement de plus de

quatre centimètres ; marche possible……….. 30 à 40

b5) Consolidation angulaire, ou raccourcissement

considérable, marche impossible…………….. 55 à 9

Pseudarthrose des deux os………………………….. 55 à 60

Suite nage 79R

FRACTURES DIAPHYSAIRES DU TIBIA

Comme pour toutes les fractures, il faut l’existence de séquelles pour justifier un taux d’I.P.P. La seule rupture de la colonne tibiale n’en conditionne aucun, surtout lors de la révision.

Éléments dominants de l’I.P.P. : Raccourcissement.

trophie musculaire.

C nsolidation avec cal vicieux et angulation qui entraînent désaxe ge et retentissement articulaire (tibio-tarsienne, genou).

Déviation du pied en valgus, plus rarement en varus. Douleurs.

Difficulté de la marche (claudication), de l’ascension d’escaliers ou d’échelles et plus encore de la descente, de la station debout pre longée, de l’accroupissement, etc.

Age du blessé.

A) FRACTURE ISOLÉE DU TIBIA

Le péroné reste intact, sert d’attelle autibia fracturé, et les séquelles, après consolidation, sont minimes : ni chevauchement important, ni angulation, ni raccourcissement.

Fracture diaphysaire du tibia, avec pé‑

roné intact                                                                10

(Évaluation essentiellement révisable dans les délais légaux.)

B) FRACTURE DU TIBIA ET DU PÉRONÉ

Fractures diaphysaires des deux os de la jambe avec raccourcisse­ment, angulation, oedème persistant, etc.

Taux moyens d’incapacité conditionnée par le seul raccourcissement :

De 7 à 10 cm. et au-delà  ……………………….. 30

—      6 cm  ……………………… 18

—  5 —  …………………….. 15

—  4 —  ……………………… 9

—  3                                                                                                      4_

Moins de 2 cm…………………………………..
Taux d’incapacité globale :

Fracture diaphysaire du tibia et du pé­roné, chez ouvrier jeune, sans séquelles graves, raccourcissement ne dépassant pas quatre centimètres

—         chez ouvrier de 40-50 ans, syndrome de gravité moyenne, raccourcissement de moins de cinq centimètres . .

Suite page 299

298                                                                     BARÈME OFFICIEL                                        COMMENTAIRES                                                                                                              299

Fracture diaphysaire du tibia et du pé­roné chez ouvrier âgé, avec grosse im­potence (raccourcissement) retentisse­ment articulaire, atrophie des muscles et faiblesse de la jambe, léger valgus, etc)  40

FRACTURES SUS-MALLÉOLAIRES

Mêmes chiffres que pour la fracture diaphysaire, augmentés d’un quart.

LÉSIONS DE LA MORTAISE TIBIO-PÉRONIÈRE
ET DE L’ENSEMBLE ARTICULAIRE
TIBIAL-PÉRONIER-TARSIEN

BARÈME OFFICIEL :

Fracture malléole externe seule ……………………….. 4 à 12

Fracture malléole interne seule ………………………… 5 à 20

E. Imbert indique (loc. cit.) :

Fractures isolées de la malléole externe.        .      10 à 14

Fractures isolées de la malléole interne.        .     12 à 18 -;.’•

Fractures bi-malléolaires Avec diastasis et valgus • Sans diastasis ni valgus

PSEUDARTHROSE DES DEUX OS DE

LA JAMBE ……………………………………………………. 55

LÉSIONS DE LA MORTAISE TIBIO-PÉRONIÈRE
ET DE L’ENSEMBLE ARTICULAIRE
TIBIAL-PÉRONIER-TARSIEN

La cheville comprend : malléole externe et portion contiguë du calca­néum — malléole interne et apophyse interne du calcanéum — interligne tibio-astragalien, extrémité inférieure du tibia, astragale — face calca­néenne supérieure et tendon d’Achille.

a)       ENTORSE SIMPLE. Cf. p.305.

b)       FRACTURE MALLÉOLAIRE EXTERNE

ISOLÉE

–    juxta malléolaire (sus-génienne) . . .              3

—         malléolaire proprement dite (gé­nienne). Bonne réduction, soudure os­seuse solide sans diastasis, légère réac­tion articulaire persistante. Première évaluation, au voisinage de          10

Evaluation au terme des délais légaux de

la révision  ………………………………………… 5

Consolidation vicieuse, diastasis qui im‑

tragalien par les joues de la mortaise.            20

plique mauvaise fixation du tenon as‑

c) FRACTURE MALLÉOLAIRE INTERNE ISOLÉE

Bonne réduction, soudure osseuse solide sans diastasis, légère arthropathie chro­nique   5

Suite page. 301

COMMENTAIRES                                               301

Avec diastasis.  …………………………………. 20

d) FRACTURES BI-MALLÉOLAIRES

FRACTURE DE DUPUYTREN (par abduction)

Arrachement de la malléole interne à sa base.

Fracture ± haute (à 5, 7, 10, 12 cm. au-dessus de la pointe de la mal­léole) du péroné. Rupture ligamentaire + considérable. Diastasis tibio­péronier.

Assez souvent, détachement d’un troisième fragment tibial postérieur, ou antérieur parfois : fracture marginale.

La gravité des séquelles est faite de la réduction généralement vicieuse

de la fracture péronière qui écarte la joue externe de la mortaise.

FRACTURE DE TILLAUX (par adduction) bigénienne, c’est-à-dire rup­ture basse du péroné.

Éléments dominants de l’I.P.P. suite de ces deux dernières frac­tures :

Désaxage entraînant mauvais aplomb du membre.

Écartement malléolaire entraînant un diastasis + prononcé.

Déviation du pied en dehors (valgus) ou en dedans (varus)= déséqui­libre transversal du pied.

Ankylose ou raideurs articulaires.

Équinisme = déséquilibre antéro-postérieur du pied.

Douleurs. Gêne de la marche et de la station debout, etc. Claudication, oedème chronique, etc.

FRACTURES DE LA CHEVILLE — OU FRACTURES BIMAL­LÉOLAIRES

10 Forme légère, avec enraidissement modéré du cou-de-pied, pied en bonne position ; oedème peu marqué, atro­phie musculaire médiocre, pas de dias­tasis 15

20 Forme moyenne où64es divers symp­tômes sont plus prononcés, le pied ayant en outre tendance à basculer en dehors pendant la marche (valgus), diastasis modéré   20

3OE Forme grave où les troubles fonction­nels, oedème, raideurs, atrophie, défor­mation du pied, sont très marqués ; l’élément le plus fréquent de l’aggra­vation du ,pronostic est le diastasis important avec pied non fixé et en valgus généralement prononcé. L’oe­dème, toujours considérable peut de­venir énorme par la fatigue, l’atrophie, s’étendre aux muscles de la cuisse, la

Suite page 303

302

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

303

marche se fait avec équinisme ± mar‑

qué, etc ………………………………… 40

Cals vicieux consécutifs à des fractures malléolaires.

a)   Déplacement du pied en dedans . .                              15

Plante du pied tendant à regarder le pied sain, et la station debout se faisant sur le bord externe du pied.

b)   Déplacement du pied en dehors . . .                             25

Plante du pied basculant et regardant en dehors, la marche et la station debout s’effectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne.

PSEUDARTHROSE des deux os de la

jambe ……………………………………. 55

ARTICULATION TIBIO-TARSIENNE
(COU-DE-PIED)

BARÈME OFFICIEL :

ARTICULATION TIBIO-TARSIENNE

Les mouvements de flexion et d’extension de l’ar­ticulation tibio-tarsienne ont une amplitude équi­valente à 40, environ dans chaque sens autour de l’angle droit.

RAIDEURS ARTICULAIRES

a)  Avec angle de mobilité favorable, le pied con­servant des mouvements qui oscillent de 15° autour de l’angle droit…………………………………….

b)  Avec angle de mobilité défavorable (pied talus ou équin)

ANKYLOSES COMPLÈTES

a)   A angle droit, sans déformation du pied et avec mobilité suffisante des orteils            10 à 20

b)  A angle droit, avec déformation ou atrophie du pied et gène des mouvements des orteils. .  20 à 30

c)   En attitude vicieuse du pied (équin, talus, varus, valgus) 30 à ( 50‘\1

Suite page 304

COMMENTAIRES

RAIDEURS ARTICULAIRES DU COU-DE-PIED

a)  Raideurs du cou-de-pied, avec angle de mobilité favorable, le pied conservant des mouvements qui oscillent de 15° autour de l’angle droit (1)

b)  Avec angle de mobilité défavorable (pied talus, pied équin)   18

ENTORSE TIBIO-TARSIENNE avec sé­quelles persistantes, déformation,épais­sissement du cou-de-pied, douleurs et insuffisances ligamentaires, arthrite chronique, gêne de la marche. Taux moyen rarement dépassé   10

DIASTASIS TIBIOPÉRONIER sans lé‑

sions osseuses  ………………………………… 12

(I) De milliers de mensurations me permettent de dire la flexion qui rapproche le dos du p,ed de la face antérieure de la jambe se fait en moyenne jusqu’à 75° et l’extension (flexion plantaire) jusqu’à 120° — L. M.

Suite page 307

306                                                                      BARÈME OFFICIEL                                                                               COMMENTAIRES                                                                                                                                                 307

PIED

PIED

AMPUTATIONS

BARÈME OFFICIEL :

DÉSARTICULATION ET AMPUTATION

Désarticulation tibio-tarsienne        (Syme ou Guyon) …

Amputation des deux pieds ………………………

Médio-tarsienne (Chopart) :

Bonne attitude et mobilité suffisante du moignon Mauvaise attitude par bascule du moignon                                                                                avec

marche sur l’extrémité du moignon………….

Sous-astragalienne………………………………………………

Opération     de               Pirogoff.

Opération de Ricard…………………………………………….

Astragalectomie………………………………………………….

…………………………………………. 35 à 40

50 à 55

85 à 100

30 à 35

40 à 45

35 à 40

30 à 35

25 à 30

AMPUTATIONS

Perte totale du pied par amputation sus‑

malléolaire de Guyon.                                   40

Perte totale du pied par désarticulation ti­bio-tarsienne avec résection des        mal‑

léoles de Syme …………………………………….. 50

Désarticulation     sous-astragalienne     (as‑

tragale, seul os du pied conservé).        .  .     50

Amputation inter-tibio-calcanéenne (sous­astragalienne) de Ricard.

(Ablation de l’astragale et de l’avant-pied ; calcanéum placé dans la chape tibio-péronière intacte à la place qu’oc­cupait l’astragale). Les résultats de cette intervention sont en général très remarquables — au point de vue ana­tomique : faible raccourcissement, moignon indolore. Au point de vue fonc­tionnel, le moignon étant bien étoffé et mobile, la marche se fait bien, sans

appareil orthopédique, souvent sans

canne ………………………………… 35

Opération de Pirogoff.

Amputation du pied sauf la partie pos­térieure du calcanéum soudée aux os de la jambe après abrasion des surfaces articulaires qui laisse un moignon trop volumineux, imposant une prothèse d’utilisation difficile  45

308                                  BARÈME OFFICIEL                                                                                                       COMMENTAIRES                                       309

Désarticulation médio-tarsienne de Cho‑

part ……………………………………….. 45

Mauvaise opération — bien qu’elle assure la conservation du calca­néum et de l’astragale — en raison de la bascule du moignon en équi­nisme, de la marche sur la cicatrice, etc. Appareillage difficile, mal supporté.

Désarticulation tarso-métatarsienne de

Lisfranc …………………………………. 30

Fig. 30. — Pied droit, face externe. Schéma mémento indi­quant le position respective des différents éléments du squelette.

A, tibia ; A’, malléole interne — B, péroné ; B’, malléole externe — I, calcanéum — 2, astragale — 3, scaphoide —4, cuboïde — 5, premier cunéiforme — 6, deuxième cunéi­forme — 7, troisième cunéiforme — I, II, III, IV, V, méta­tarsiens ; V’, apophyse styloide du V métatarsien — P’, pha­lange (l« ph., ph. métacarpienne) ; P2, phalangine (2a ph., ph. intermédiaire) ; In, phalangette (3′ ph., ph. unguéale).

TARSE

BARÈME OFFICIEL :

Fractures isolées des os du tarse d’après formes=et séquelles :

Astragale…………………………………………………….

Corps du calcanéum…………………………..

Grande apophyse du calcanéum…………..

Petite apophyse du calcanéum…………….

Tubérosité   postérieure      ……

Les deux calcanéums………………………..

Scaphoide…………………………………………………

Cuboide…………………………………………………….

Cunéiformes……………………………………………….

5 à 12 à 10 à 2 à 5 à 40 à

5 à
8 à

6 à

40 50 15 15 15 70 20 20 20 TARSE

FRACTURES DES OS DU TARSE

Éléments dominants de l’I.P.P.:

Déformation      de   la   voûte           plantaire                        (surbaissement, affaissement).

Arthropathies de voisinage.

Gène, douleurs de la marche et de la station debout.

Caractères radiologiques des lésions.

ASTRAGALE

FRACTURE ISOLÉE DE L’ASTRAGALE, séquelles de gravité                  moyennes                                     à                           la

consolidation  ………………………….. 25

— avec pied en valgus, douleurs, grosse difficulté de la marche et de la station debout à la consolidation   35

Ces taux s’atténuent généralement dans une large mesure à la révision après trois années.

Suite page 310

Suite page 3H

ASTRAGALECTO M I E

Première évaluation …………………………………………. 25

ARTHROPATHIES SO US-ASTRAGALIEN NE ET MÉDIO-TARSIEN NE

Le complexe articulaire formé par l’astragale et le calcanéum, l’astra­gale et le scaphoide, le calcanéum et le cuboide représente en fait une articulation unique assurant les mouvements de latéralité et de torsion du pied, d’où par exemple difficulté de la marche sur des pavés inégaux (Rey) ou sur un sol en pente dans le sens de la descente.

Raideurs douloureuses. Ankylose — dou­leurs atténuées, mais difficulté de la marche sur un sol inégal  12

CALCANÉUM

Principaux éléments de l’I.P.P. dans les fractures du calcanéum :

Déformation du talon et de l’arrière-pied. Talalgie.

Cal vicieux. Enfoncement thalamique    prononcé.

Retentissement articulaire : articulations tibio-tarsienne, medio­tarsienne et surtout sous-astragalienne.

Amyotrophie de la jambe.

Boiterie.

FRACTURE DU CORPS DU CALCA­NÉUM avec enfoncement du thala­mus, fissures sous-thalamiques, dis­jonction astragalo-calcanéenne, arthro­pathie sous-astragalienne, etc.

Forme légère avec gêne modérée de la marche, de la station debout

Forme moyenne …………………………………………….. 20

Forme grave (fracture complexe avec fra­cas osseux), broiement sous-thala­mique, affaissement de l’astragale, ar­thropathies douloureuses ; diastasis médiotarsien ; effondrement de la voûte tarsienne, etc. D’où gêne considérable de la marche qui, pendant longtemps, est excessivement pénible  35

Entre ces deux formes extrêmes, une infinité de cas intermédiaires.

Si association de lésions de l’astragale, du cuboide, etc., majorer de 5, 10, 15 p. 100 le taux maximum de 35 p. 100 ci-dessus noté.

Suite page 313

COMMENTAIRES

FRACTURE DE LA GRANDE APO­PHYSE avec affaissement très marqué de la voûte tarsienne, pied plat valgus traumatique, diastasis calcanéo-cuboi­dien  15

FRACTURE DE LA PETITE APOPHYSE              3

FRACTURE TUBÉROSITAIRE posté‑

rieure ou plantaire                                                     8

FRACTURE DES DEUX CALCANÉUMS : additionner les deux taux, sans calcul d’infirmités multiples. ajouter 5 à 15 p. 100 pour atteinte à la fonction commune des deux membres inférieurs.

EXOSTOSE SOUSCALCANÉENNE. .              15 à 25

Souvent d’origine non traumatique et sans relation avec le travail. Survenant quelquefois après fracture du calcanéum. Parfois découverte en radiographiant le pied parce qu’un traumatisme accidentel est invoqué à l’origine de la talalgie. Il est difficile de repousser l’imputa­bilité si l’examen X n’a pas été pratiqué immédiatement après l’accident réel ou supposé.

SCAPHOÏDE

FRACTURES ASSOCIÉES DU SCA­PHOIDE TARSIEN, avec arrachement de l’angle interne du cuboïde ou de l’extrémité antérieure du calcanéum, fracture d’un cunéiforme, fracture de la base des deux premiers métatarsiens ou encore fracture du col de l’astragale. . 25

Arthropathie médio-tarsienne très douloureuse qui, plus ou moins tardivement, aboutit à une ankylose astragalo-scapho-cunéenne. Dès lors, les douleurs dans tout le pied lors de la marche s’atténuent et disparaissent. Atrophie musculaire réflexe.

Fracture isolée du scaphoide tarsien (exceptionnelle), avec affaissement de la voûte plantaire (pied plat, valgus traumatique)  12

CUBOÏDE

FRACTURE DU CUBOÏDE ………………………….. 15

CUNÉIFORMES

FRACTURE D’UN OU PLUSIEURS DES

TROIS CUNÉIFORMES ……………………………….. 12

LUXATIONS DES OS DU TARSE

Mêmes évaluations que pour les fractures.

Le G.B. 1919 a donné comme évaluations, utilisables pour des suites d’accidents du travail, en les réduisant d’un quart à un tiers.

Fracture ou luxation des métatarsiens et du tarse, ou fracture et luxations combinées :

a)   plante du pied affaissée et douloureuse

10

à

20

b)   Déviation du pied, en dedans ou en

dehors ;         rotation   (pied      bot trauma‑

tique)…………………………………………… 20

à

30

c)   Pied bot traumatique avec déformation

considérable et fixe ; immobilité des

orteils, atrophie de la jambe (impo‑

tence du pied)……………………………. 30 .

à

50

Le Barème Officiel a fait siennes les évaluations ci-dessus : même texte, mêmes chiffres.

316                                                    BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES                                                                                            317

   

M ÉTATARSE

M ÉTATARS E
FRACTURES DES MÉTATARSIENS

FRACTURES DES MÉTATARSIENS

BARÈME OFFICIEL Éléments dominants de l’I.P.P. :
Réactions       articulaires tarsiennes  de                               voisinages                           f                     douloureuses.
Fracture du premier métatarsien……………

7 à

15/

Affaissement de la voûte plantaire. Pied plat traumatique.
Fracture du cinquième métatarsien………..

5 à

8

Gêne et douleurs de la marche.
Fracture d’un métatarsien moyen…………..

3 à

5

Difficulté de porter des fardeaux.

(Sauf complications ci-dessous).

Pour les fractures du premier métatarsien, il faut tenir compte de l’atteinte portée à la « tige squelettique » du gros orteil (Ph. Il, Ph. I, métatarsien I, cunéiforme l) et du déséquilibre dans l’action des

muscles soutenant la voûte plantaire (long péronier latéral, jambier antérieur, jambier postérieur, et des muscles qui agissent sur le gros orteil).

Infirmité imposant une première évaluation assez large — mals à réviser dans les délais légaux en raison de l’atténuation progressive des douleurs.

Première évaluation :

ler métatarsien ………….. 12

5e                                   7

2e ou 3e métatarsien …… 4

Après trois années :

ler métatarsien …………… 2

50 —  …………….. 1

2e ou 3e ou e métatarsien  …… I ou )

ORTEILS

PERTE D’ORTEILS ET DE LEUR MÉTATARSIEN

BARÈME OFFICIEL :

AMPUTATIONS ET DÉSARTICULATIONS
DES ORTEILS

10 Sans les métatarsiens :

Gros orteil :

Deuxième phalange. .     .      . ……………………………….. 3 à     5

Deuxième phalange et inertie de la première pha‑

lange …………………………………………………………………….. 6 à 8

Les deux phalanges ……………………………………… 8 à 12

Autres orteils :

Troisième ou quatrième orteil ………………………… 1 à 2

Deuxième ou cinquième orteil ………………………… 2 à 3

Ablation simultanée :

Premier et deuxième orteils ………………………….. 9 à 13 )

Premier, deuxième, troisième ……………………….. 9 à 14

Premier, deuxième, troisième, quatrième …………….. 12 à 16

Deuxième, troisième, quatrième ……………………….. 4 à 6

Deuxième, troisième, quatrième, cinquième.              8 à 10

Troisième, quatrième …………………………………….. 1 à 2

Troisième, quatrième, cinquième ………………………. 4 à 6

Quatrième, cinquième ………………………………………………….. 2 à 4

Tous, y compris le gros orteil ……………………….. 20 à 30

20 Avec les métatarsiens :

Gros orteil ……………………………………………………………. 18 à 20

Deuxième ou cinquième  ……………………………… 10 à 12

Troisième ou quatrième ……………………………….. 4 à 6

Premier et deuxième ……………………………………………….. 20 à 25

Quatrième et cinquième ………………………………. 15 à 20

Troisième, quatrième, cinquième …………………… 20 à 25

Tous (Lisfranc) ………………………………………… 30 à 35

FRACTURES

(Voir ci-après : raideurs, ankyloses, etc).

Raideurs articulaires ………………………………………………….. 0 à     5

ORTEILS

PERTE D’ORTEILS ET DE LEUR MÉTATARSIEN

Gros orteil et ler métatarsien                           16

Ve – et 5e                                  10

–       et 2e                                                                                 6

Ille­             et 3e                                                                             6

IVe —             et 4e                                                                             6

ter et Ile orteils avec ler et 2e métatarsiens.                22

Ive et Ve orteils et 4e et 5e métatarsiens.                    18

PERTE D’ORTEILS ISOLÉS

ler Orteil. — Désarticulation métatarso­phalangienne

Perte de la phalange unguéale. ………

Ile orteil. — Désarticulation métatarso­phalangienne

Perte d’une ou deux phalanges……….

Ille orteil. — Désarticulation métatarso­phalangien ne

Perte d’une ou deux phalanges……….

Ive orteil. — Désarticulation métatarso­phalangienne

Perte d’une ou plusieurs phalanges. .

Ve        orteil. — Désarticulation        métatarso‑

phalangienne………………………….

2

Perte de deux phalanges………………

1

Perte de la phalange unguéale……….

0

gree*

PERTE DE PLUSIEURS ORTEILS ler et Ile orteils………………………..

10           *d

ter,    lle,        111e………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

11

ler,  Ile,   Ille,   IVe……………………………………………..

12

Cinq orteils……………………………..

20

He,     Ille orteils…………………………………….

3

Ile,   Ille,       IVe…………………………………………………….

4

lie,   Ille,       IVe,      Ve……………………………………………..

8

Ille,   IVe…………………………………………………………….

2

Ille,   IVE,               Ve…………………………………………………….

3

IVe, Ve………………………………………………………………

2

Suite page 321

BAREME      OFFICIEL

ANKYLOSES COMPLÈTES

Gros orteil :

a)   En mauvaise position d’hyperextension ou de flexion ou déviation  latérale………………………

b)   En             bonne       position,     c’est-à-dire   en    rectitude

dans le prolongement du pied………………

Autres orteils :

a)   En position défavorable (hyperextension équi­valent à l’amputation, flexion, chevauchement sur les voisins)………………………………………..

b)   En position rectiligne et favorable. ……….

En ce qui concerne les ankyloses en mauvaise position (hyperextension), lors d’orteils gênants et douloureux, l’ablation est tout indiquée et bénigne.

10 à

5 à
0 à

12

5

15
15

COMMENTAIRES                                               321

FRACTURES, LUXATIONS, DÉFORMATIONS ET ANKYLOSES DES ORTEILS

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Bonne position (rectitude) ou mauvaise position (hyper-extension,

chevauchement sur l’orteil voisin, flexion) de l’orteil lésé.

Ankyloses ou raideurs serrées.

Infiltration douloureuse, gêne de la marche.

ler orteil.

Première évaluation :

a)   En bonne position, sans grand reten­tissement sur  les autres éléments

de    la    « tige squelettique du gros

orteil »  ………………………………………………………. 5.. 1,‹

b)    En mauvaise position                               12

Hallux valgus (gros orteil tourné en dehors avec saillie en dedans de la tête du premier métacarpien).

L’origine traumatique — exceptionnelle — étant établie, suivant la gêne de la marche

lie ou Ille, Ive ou Ve orteils.

En bonne position……………………………………………………………………………………………………………….

En mauvaise position…………………………………………………………………………………………………………..

2
4

Dans les cas de position défavorable, l’ablation de l’orteil est préfé­rable car le pourcentage d’incapacité, même dépassant celui réservé à l’amputation, ne compense qu’insuffisamment la gêne douloureuse de la marche, du port des chaussures, etc.

Fracture des cinq phalanges basales sui­vant bonnes ou mauvaises positions et résistance après consolidation. . . . 12

PIED PLAT TRAUMATIQUE, simple

affaissement modéré de la voûte plan‑

taire  ………………………………………… 5

Pied très plat, très douloureux …. 15

Difficulté d’établir la relation avec l’accident invoqué en raison de la fréquence de la déformation congénitale, nécessité d’une comparaison stricte avec le pied non traumatisé, utilité d’une prise d’empreinte, du tracé exact de la voûte plantaire, avec détermination de la flèche de l’arc plantaire interne, etc.

Suite page 322                                                                                                   Suite page 323

PIED TABÉTIQUE, voir p. 341,

Grosse question médico-légale lorsqu’un accident du travail est en cause.

Si le traumatisme a été insignifiant et qu’une radiographie immédiate ait montré l’intensité des lésions ostéo-articulaires d’origine médullaire, l’imputabilité peut être contestée à juste titre.

Si l’accident a été admis, accepté, l’état antérieur n’ayant pas à intervenir, l’évaluation sera faite par analogie avec les troubles fonction­nels du pied, entraînés par fractures et luxations du tarse.

RACCOURCISSEMENT SEUL D’UN MEMBRE INFÉ­RIEUR

Les évaluations de l’invalidité déterminée par le seul raccourcissement d’un membre inférieur ont été déjà données avec celles de l’I.P.P. entraînée par les fractures de cuisse et par les fractures de jambe.

Il est utile de rappeler à cette place :

Raccourcissement d’un membre inférieur (jambe ou cuisse) :

a)   Moins de deux cm..

b)   De deux à trois cm

c)   De trois à six cm…….

d)   De six à huit cm. …

e)   De huit à dix cm

f)    Au-delà de dix cm..

et de renouveler cette règle impérative : le taux d’incapacité permanente partielle ne pourra dépasser le taux d’amputation du segment fracturé et exceptionnellement atteindre le taux d’amputation du membre entier—valable pour toutes les mutilations ou lésions d’un membre.

4

MUSCLES, VAISSEAUX ET NERFS
DES MEMBRES INFÉRIEURS

MUSCLES DU MEMBRE INFÉRIEUR RUPTURE DU TENDON D’ACHILLE

BARÈME OFFICIEL

Ruptures musculaires complètes (triceps adduc‑

teurs, etc . )  ………………………………………………………… 10 à 25

Rupture complète du tendon d’Achille ………………… 12 à 25

Rupture complète des péronniers latéraux …………… 10 à 20

MUSCLES, VAISSEAUX ET NERFS
DES MEMBRES INFÉRIEURS

MUSCLES DU MEMBRE INFÉRIEUR RUPTURE DU TENDON D’ACHILLE

Éléments dominants de l’I.P.P.

Gêne de la marche, surtout en portant un fardeau. Difficulté de la montée ou descente des escaliers. Difficulté ou impossibilité de l’accroupissement.

Enraidissement simultané de l’articulation tibio-tarsienne. Atrophie musculaire (mollet). Pied traînant.

Forme légère …………………………………………………… 10

— grave ………………………………………………………. 25

ARRACHEMENT DU TENDON D’ACHILLE

Suivant l’étendue de la lésion calcanéenne et la gêne fonctionnelle :

a)  Arrachement parcellaire  ………………… 4 à 10

b)                                total  ……………………………….. 15 à 25

326                                  BARÈME OFFICIEL                                        COMMENTAIRES                                                                                                            327

CICATRICES DU MEMBRE INFÉRIEUR

BARÈME OFFICIEL : CICATRICES DU MEMBRE INFÉRIEUR Voir Barème Officiel.

NERFS DU MEMBRE INFÉRIEUR

Pour préciser les divers syndromes neuro-musculaires, se reporter à l’ouvrage de Mme Athanassio-Benisty, Formes cliniques des lésions des nerfs, Masson et Cie, éditeurs, 1918.

Pour base des évaluations, accepter les directives du G.B. 1929. • •

Les taux d’invalidité indiqués ici s’appliquent à des, paralysies totales et complètes, c’est-à-dire atteignant d’une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf intéressé.

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d’invalidité subit naturellement une diminution propor­tionnelle.

Au contraire, l’association de troubles névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, aggrave plus ou moins l’impotence et légitime une majoration du taux d’invalidité. •

La réaction causalgique, en particulier, plus souvent observée dans les blessures des nerfs sciatique et sciatique poplité externe, mais qui peut s’associer aux lésions de tous les autres nerfs, comporte à elle seule une invalidité très élevée, en raison des douleurs intolérables provoquées par la moindre excitation. Mais il faut savoir que les causal­gies, ainsi du reste que la plupart des troubles névritiques, ont une tendance habituelle à la guérison spontanée en quelques mois ou en quelques années.

PARALYSIES

PARALYSIES

BARÈME OFFICIEL :

Le B.O. indique les marges suivantes : Paralysie totale d’un membre inférieur :

1° Flasque……………………………………………………………….

2° Spasmodique…………………………………………

70 à 80
10 à 50

Paralysie totale d’un membre inférieur .
Paralysie complète du nerf sciatique. . .

Paralysie du nerf sciatique poplité ex­terne ………..

Paralysie du nerf sciatique poplité interne

75
40

30
20

1

Cg                                       rs,ere.

328

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

329

Paralysie complète du nerf sciatique . . .                 35 à 45

Paralysie du nerf sciatique poplité externe.                15 à 25

Paralysie du nerf sciatique poplité interne …………… 15 à 25

Paralysie du nerf crural…………………………….. 45 à 55

Paralysie du nerf obturateur ………………………….. 10 à 20

Ulcérations persistantes, troubles trophiques cuta‑

nés, majoration de …………………………………….. 5 à 20

Réactions névritiques, majoration de ………………… 10 à 40

Réaction causalgique, majoration de……………… 20 à 60

NÉVRALGIE SCIATIQUE

l s’agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises aiguës de sciatique ne peuvent être con­sidérées autrement que comme des affections épi­sodiques, non indemnisables :

a)  Névralgie sciatique, confirmée (en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l’existence de signes objectifs, modifica­tions du réflexe achilléen, atrophie musculaire, scolioses, etc., mais sans troubles graves de la marche 10 à 20

b)  Névralgie sciatique, d’intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gêne considérable de la marche et du travail………. 25 à 40

c)  Névralgie sciatique grave, rendant le travail et

la marche impossibles, nécessitant souvent

le séjour au lit ………………………………………. 45 à 60

d)  Névralgie sciatique compliquée de réaction cau­salgique plus ou moins intense ou de retentisse­ment sur l’état général ……………….. 40 à 80

VAISSEAUX DU MEMBRE INFÉRIEUR

LIGATURES ARTÉRIELLES

Séquelles de — : évaluer par analogie, d’après les troubles fonction­nels, le degré d’incapacité permanente, avec première évaluation ass+,, large, révisable généralement avec réduction importante.

ANÉVRISMES DIFFUS

Même observation.

PHLÉBITES

Difficulté d’établir l’imputabilité.

Difficulté d’établir la réalité de l’oedème chronique (simulation), Difficulté de vérifier la sincérité des allégations : faiblesse du membn, douleurs, etc.

330.                                                                       BARÈME OFFICIEL                                                                                                      COMMENTAIRES                                         331

VAISSEAUX DU MEMBRE INFÉRIEUR LIGATURES ARTÉRIELLES

BARÈME OFFICIEL :

OBLITÉRATIONS VASCULAIRES

A. — Artérielles, d’origine traumatique, chirurgi­cale ou infectieuse :

a) Peut exister sans occasionner l’invalidité.

a’) Atrophie du membre sous-jacent compliquée de raideurs articulaires

a ») Lors de lésions nerveuses simultanées (voir nerfs).

a' » Lors de sphacèle périphérique du membre (voir amputation).

B. — Veineuses :

b) Lors d’oedème chronique, dûment vérifié. .  ….. 10 à 30

b’) Oblitération bilatérale et oedème chronique

aux deux membres inférieurs, gênant la

marche et la station debout ………………….. 20 à 50

VARICES

Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d’invalidité.

COMPLICATION DES VARICES

Ulcère variqueux récidivant peu étendu ……………………….. 5 à 15

(S’il n’y a pas d’oedème, de gros eczéma, etc.)

Ulcère variqueux récidivant étendu ……………………………. 15 à 30

(Si gros oedème, etc.)

Phlébite d’un membre inférieur avec sé­quelles modérées, oedème peu impor­tant, etc., etc.  15

— laissant le membre plus atteint dans sa

circulation de retour ……………………………………….. 25

Phlébites multiples, impotence des deux membres inférieurs, oedème considé­rable, troubles trophiques prononcées, menaces d’ulcérations  40

Évaluation à toujours prévoir comme révisable dans une très large mesure au cours des années devant suivre.

Mêmes remarques que pour les phlébites. Il n’y a souvent qu’une simple coïncidence entre le traumatisme allégué et l’infiltration du pied et de la jambe, l’oedème circonscrit de leur face antérieure ou dorsale, etc.

La cellulite n’est pas de l’inflammation, ni de l’cedème. Pour réaliser la cellulite, il faut : a) un trouble humoral d’ordre sympathique ; b) une réaction d’ordre neuro-végétatif (Alquier).

ULCÈRE VARIQUEUX

État antérieur (troubles circulatoires et trophiques créent la prédis­position nécessaire au développement. de l’ulcère).

Traumatisme, comme cause efficiente de l’ulcération, ne joue le plus souvent qu’à un rôle épisodique.

Imputabilité à établir (médicalement, ce n’est pas toujours facile ; juridiquement, c’est plus aisé, l’état antérieur n’ayant pas à intervenir).

Parfois, simulation d’accident pour faire indemniser un ulcère déjà ancien.

Éléments dominants de l’I.P.P. :

Gêne de la marche et de la station debout. Nécessité de maintenir un pansement sur la plaie. Poussées inflammatoires.

Ulcère variqueux récidivant, de faible

étendue ……………………………………………………….. 8

Ulcère variqueux occupant une large sur‑

face, rebelle, récidivant ………………………………….. 20

ULCÈRE DE LA JAMBE

Terrain prédisposé, tissus mal nourris (syphilis, malpropreté chro­nique, alcoolisme, insuffisance hépatique, etc.), sur lequel le trauma­tisme ne joue qu’un simple rôle épisodique — fournissant simplement une pyodermite banale.

Comme pour les ulcères variqueux, les troubles sympathiques sont l’élément pathogénique le plus important des ulcères trophiques de jambe.

Sans attendre la cicatrisation intermi‑

nable de la plaie  ………………………………… 10

Ulcères variqueux et ulcères trophiques sont — avec les fistules — les seuls cas où puisse être admise la consolidation juridique d’une plaie non cicatrisée.

LÉSIONS SIMULTANÉES
AUX DEUX MEMBRES INFÉRIEURS

Le professeur V. Balthazard (Barème rationnel des incapacités résul­tant de blessures multiples… loc. cit.) a indiqué les règles suivantes pour l’évaluation de l’I.P.P. en pareil cas :

«   Dans le taux d’incapacité, attribué à la perte d’un membre inférieur, intervient la disparition d’une action synergique, nécessitant l’intégrité des deux membres pour la marche, l’accroupissement, etc. Cette valeur synergique est plus considérable pour les membres inférieurs, constamment associés dans leur action, que pour les membres supé­rieurs, chacun de ceux-ci gardant une valeur propre importante après la disparition de l’autre. Nous évaluons à moitié la valeur propre d’un membre inférieur, à moitié la valeur synergique.

«   Si donc deux lésions existent sur les deux membres inférieurs, on obtiendra l’incapacité globale en additionnant les deux incapacités partielles et en retranchant de la somme la moitié de l’incapacité la plus faible.

«     Ainsi, un individu a subi d’un côté l’amputation de jambe (t1= o,55), de l’autre côté, une désarticulation médio-tarsienne de Chopart (t2= 0,35). L’incapacité globale sera obtenue en additionnant (0,55 -I- 0,35) et en retranchant la moitié de 0,35, c’est-à-dire la part d’action synergique déjà incluse dans le taux d’incapacité attribué à l’imputation de jambe. On obtient ainsi 0,725.

« La double désarticulation de Chopart entraînerait une incapacité globale de 0,525.

« Chez un amputé de cuisse, la perte du gros orteil à l’autre membre entraînerait une incapacité globale de 0,75 + 0,12, soit 0,87 — 0,06, part d’action synergiqùe revenant au gros orteil et déjà comptée dans le taux alloué pour l’amputation de cuisse, si bien que la valeur est de 0,81, etc.»

MALADIES
résultant d’un accident du travail
par origine ou par aggravation


MALADIES
résultant d’un accident du travail
par origine ou par aggravation

Voir aussi p. 388

TÉTANOS

Voir aussi p. 391

Séquelles d’une atteinte de tétanos : mau­vais état général, déficience organique post- infectieuse , asthénie , reliquats articulaires sériques, asthénie . . .

Troubles nerveux consécutifs au tétanos: accidents parétiques ou paralytiques, gêne respiratoire par parésie diaphrag­matique ; troubles cardiaques, etc .

Paralysies amyotrophiques douloureu­ses consécutives à l’emploi du sérum antitétanique

Quadriplégie avec amyotrophie par sé­rum antitétanique

Ces diverses évaluations sont transitoires — essentiellement révi­sables dans les délais légaux.

TUBERCULOSE

BARÈME OFFICIEL :

A. Tuberculoses osseuse et articulaire. — 1° Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire ne sont pas con­solidées, quelle qu’en soit la localisation et quel qu’en soit le

nana TUBERCULOSE

Voir aussi p. 392

TUBERCULOSES LOCALES: OSSEUSE, ARTICULAIRE, CUTANÉE, ETC.

a)  Au niveau d’une plaie.

b)  Au niveau d’une articulation, d’un os.

Suite page 337

336

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

337

degré de gravité, le blessé doit être maintenu en état d’inca­pacité temporaire.

2° Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire sont consolidées, il convient de déterminer le pourcentage cor­respondant à l’invalidité réelle (se reporter aux chapitres anky­loses, raccourcissements, etc.).

Tuberculose pulmonaire, il y a lieu de se reporter aux chapitres concernant les différents viscères, la peau, etc.

C. Tuberculose pulmonaire. — Il importe de noter que, dans la plupart des cas, il n’y aura lieu d’évaluer que la poussée évolutive, la tuberculose pulmonaire préexistante étant une lésion indépendante de l’accident en cause, d’où cette double possibilité :

10 Il n’existe pas, du fait de l’accident, de mo­dification de la lésion antérieure : il y a seule­ment à évaluer la durée de l’incapacité temporaire (poussée évolutive).

Il existe, du fait de l’accident, une modification de la lésion antérieure : il y a à évaluer cette modi­fication sous forme d’une incapacité permanente. 10 à 100

Suite page 338

L’imputabilité admise entraîne l’évaluation de l’I.P,P. d’après les lésions et les troubles fonctionnels.

Exemple : tumeur blanche ankylosant l’articulation tibio-tarsienne, s’évalue comme une ankylose tibio-tarsienne, un peu largement, soit 30 à 45 p. 100.

TUBERCULOSE PULMONAIRE

La tuberculose pulmonaire, dite traumatique, est rare. Trois hypothèses à retenir et à vérifier dans chaque cas :

a) T. latente constatée après traumatisme ; b) T. en évolution aggra­vée par le traumatisme ; c) T. préexistante au traumatisme, indépen­dante de celui-ci et non aggravée.

a) Infection bacillaire latente ignorée avant l’accident, étant admise :

Formes cliniques à tendance fibreuse,

non évolutives ………………………………….. 20

Formes cliniques avec poussées évolu­tives, atteinte prononcée de l’état gé­rai  70

Id. avec impossibilité de tout travail (gra‑

bataire)                                                                 100

Formes cliniques à évolution ulcéreuse, cavitaires, fièvre, mort plus ou moins rapide 100

b) Degré de l’I.P.P. après I’ « accident », diminué de celui de M.R.P. avant « accident ».

c) Incapacité temporaire? Oui. Incapacité permanente? Non.

BRUCELLOSE

Voir aussi p. 388

L’infection par Brucella — fièvre ondulante, fièvre de Malte, mélitoa coccie — est une « maladie » transmise à l’homme par la chèvre, la brebis, la vache et leurs mâles.

Mais un » accident » peut ouvrir la porte à l’infection : par exemple, le boucher en se piquant avec un débris d’os provenant d’une bête infectée par micrococcus melitensis Bruce, bacillus abortus Bang, voyant se développer un panaris banal auquel succède la fièvre ondu­lante.

Lorsque l’infection survient, par exemple, chez un vacher qui se contamine en nettoyant l’écurie où se trouvent des bêtes atteintes de brucellose, il y a maladie professionnelle également à prendre en charge à ce titre par la Sécurité Sociale (Cf. Maladies professionnelles, ci-après).

Évoluant sans complications, les brucelloses entraînent une incapacité temporaire de plus ou moins longue durée, puis le travail peut être repris, interrompu par des rechutes plus ou moins fréquentes, plus ou moins longues. Finalement, guérison sans I.P.P.

nacrp 119

338

BARÈME OFFICIEL

COMMENTAIRES

339

Les complications des brucelloses peuvent entraîner une incapacité permanente partielle par lésions vertébrales (spondylite), par arthro­pathies variées, par phiébite, par névrite (rL circonflexe), par encépha­lite, etc.

L’évaluation du degré de l’I.P.P. répondra à l’invalidité résultant des lésions osseuses, articulaires, nerveuses… plus une surcharge de 20 à 25 p. 100 pour l’atteinte de l’état général par l’infection qui, fixée sur des foyers localisés, pourra rester plusieurs années avant de s’éteindre.

OSTÉOMYÉLITE

BARÈME OFFICIEL :

Fistule persistante unique ………………………… .

Fistule persistante multiple, rebelle à des inter­ventions répétées, avec os volumineux et irré­gulier

Ostéomyélite aiguë des adolescents (exception­nellement traumatique).

Cicatrisation, mais persistance d’un os volumi­neux, irrégulier, douloureux par place.

SYPHILIS

SYPHILIS

Contamination syphilitique au cours du travail (verriers, tapissiers…. cas très discutables) admise comme « accident » — réalité, intensité, siège identique à celui de la lésion, délai normal d’appa­rition de celle-ci — entraîne, du fait de l’atteinte générale de l’organisme, une incapacité évaluable entre 20

La jurisprudence indique des chiffres plus élevés, mais antérieurs aux traitements actuels — arsenic, bismuth, pénicilline — qui ont beaucoup réduit la gravité de l’infection.

Évaluation révisable, car, dans le délai de trois ans, la syphilis en cause peut être guérie ou au contraire persister et se trouver dès lors considérée comme plus grave. Nécessité d’un examen sérologique lors de la révision.

Séquelles de traumatisme aggravées par syphilis préexistante : l’état antérieur n’intervient pas (jurisprudence constante) et l’évaluation de l’incapacité est à faire uniquement d’après les lésions.

Les discussions motivées par le refus du traitement spécifique et ses conséquences aggravantes, de la prolongation indéfinie des lésions osseuses, articulaires, ulcéreuses, etc., sont du ressort des juges et des experts. Elles restent indépendantes de l’évaluation de l’incapacité – nvisagée ici.

Suite page 340

Suite page 341

TABÈS

Sans nul doute, le tabès d’origine syphilitique est sans lien avec un traumatisme quel qu’il soit.

Mais un traumatisme peut :

a) Révéler l’état tabétique ;

b) Influencer l’évolution et aggraver un tabes plus ou moins latent en portant certains éléments du syndrome clinique — notamment incoordi­nation motrice — à leur maximum ;

c) Avoir une influence nette sur les altérations trophiques : arthro­pathies, fractures.

Il y aura lieu à évaluation :

Pour la réduction de capacité de travail survenue plus intense chez un tabétique que chez un sujet sain après le traumatisme subi par lui —auquel cas, l’évaluation d’aggravation, du fait du tabès, variera suivant chaque cas particulier. 5-10-15 p. 100 et davantage.

Pour les ostéo-arthropathies — auxquels cas, il convient d’évaluer par analogie avec les séquelles d’accidents du travail intéressant telle ou telle articulation chez un sujet non antérieurement taré — car c’est le tabès qui conditionne toute la gravité de l’état pathologique local.

Pour les reliquats de fractures, il en va de même.

L’évaluation doit porter sur toutes les conséquences directes ou indirectes de l’accident, mais non sur le tabès considéré en lui-même et sur les troubles qui résultent de son évolution régulière, classique (1) — indépendants de l’accident.

MALADIE DE PARKINSON
SYNDROME PARKINSONIEN POST-TRAUMATIQUE

Voir p. 45

MALADIE DE BASEDOW
GOITRE EXOPHTALMIQUE POST-TRAUMATIQUE

Léon Imbert a bien précisé ce qu’il faut penser de la maladie de Base­dow post-traumatique en matière d’accidents du travail et même en droit commun : on n’observe guère plus de Basedow frustes que de Basedow vrais et ces cas sont rarissimes.

SÉNILITÉ PRÉMATURÉE

A la suite d’un traumatisme important, imposant une longue immobi­lisation — type : fracture du col du fémur — le blessé âgé de 50 ans, 55 ans, 60 ans, se trouve après consolidation, dans l’impossibilité de reprendre un travail même réduit et compatible avec son infirmité.

L’accident a fait d’un ouvrier jusque-là d’apparence normale, accom­plissant régulièrement sa tâche journalière, un vieillard avant l’âge, un sénile précoce. Il a rompu l’équilibre organique instable qui eût cédé de lui-même au cours des années à venir. La « rouille de la vie » a brus­quement envahi des rouages déjà altérés. Le cycle routinier, le semi­automatisme qui résultait de la tâche de la veille pour celle du lendemain ont été brisés.

Le travail qui, avant l’accident, depuis plus ou moins longtemps, était accompli avec un effort insensiblement croissant, mais non perçu en raison de l’habitude, a dû être cessé et ne sera plus repris.

L’indemnisation de la sénilité prématurée est ici particulièrement délicate, car il faut chiffrer quelque chose d’hypothétique : ce que peut valoir un organisme humain, plus ou moins taré, devenu une épave sociale. C’est médicalement quelque chose de très difficile et de tout à fait incertain.

Juridiquement, la question est sans ambiguité depuis l’arrêt de la Cour de Cassation, Chambre civile, du 23 juillet 1902, décision maintenue fermement dans de nombreux arrêts ultérieurs — tel celui du 13 novem­bre 1917.

Ni les prédispositions morbides de la victime d’un accident du travail, ni la faiblesse résultant de son âge, qu’elles aient facilité l’accident ou qu’elles en aient aggravé les suites, ne doivent être prises en considéra­tion pour la détermination de l’indemnité il faut tenir compte uniquement, d’une part, du salaire de l’ouvrier avant l’accident et, d’autre part, des facultés du travail qui lui restent.

L’évaluation sera ici la somme de l’I.P.P. locale ressortissant aux séquelles traumatiques et de l’I.P.P. générale traduisant l’accentuation de la sénilité et des déficiences organiques plus ou moins latentes jusqu’à l’accident. Le pourcentage global répondra à la totalité de la réduction de capacité de travail au jour de l’examen du blessé.

DIABÈTE SUCRÉ TRAUMATIQUE

Le diabète traumatique est extrêmement rare. Le plus généralement, on qualifie tel un diabète ignoré, découvert à l’occasion de soins donnés à l’accidenté — ou même une glycosurie non diabétique, dans la patho­génie de laquelle le traumatisme ne joue aucun rôle. D’où nécessité d’une grande prudence lorsqu’il s’agit de certifier un diabète trauma­tique.

Deux catégories :

a)    Cas de diabète sucré consécutif à un traumatisme ayant intéressé l’encéphale;

b)    Cas de diabète sucré consécutif à un traumatisme ayant laissé l’encéphale indemne, niais ayant intéressé le système organo-végétatif.

I. — Dans une communication à la Société de médecine légale de France (10 octobre 1927). le professeur Marcel Labbé a bien précisé les caractères du diabète traumatique.

Ce diabète, qui paraît lié à une lésion des centres glyco-régulateurs encéphaliques, ne se produit qu’après un traumatisme ayant porté sur « encéphale. Il s’accompagne généralement de symptômes traduisant une lésion du système nerveux central concomitante de la lésion du centre glyco-régulateur ; c’est une paralysie, une contracture, une chorée, des troubles visuels (hémiopie, cécité), des crises convulsives, une polyurie permanente, etc. Ce diabète nerveux est transitoire ou permanent, sa gravité est variable. Il se manifeste quelques jours où quelques semaines après l’accident. Et cela se comprend aisément : l’accident crée la lésion diabétogène ; dans les semaines qui suivent, le syndrome d’hyperglycémie se constitue ; quand il est au complet, la maladie devient apparente. On ne conçoit pas une influence mystérieuse du traumatisme créant un diabète qui ne se révélera que plusieurs années après l’accident ; toutes les observations à début tardif doivent être rejetées du cadre du diabète traumatique.

Le rapport avec le traumatisme est d’autant plus aisé à établir quand le sujet ne présente aucun sujet pathologique, aucune hérédité, aucun vice alimentaire représentant une prédisposition au diabète.

Il. — A côté des cas qui étayent ce qui précède, c’est-à-dire la doc­trine, disons classique, se placent un certain nombre de cas où le diabète se trouve provoqué par un choc traumatique plus ou moins général, qui intéresse ou non l’encéphale, mais qui entraîne des troubles profonds du système organo-végétatif et, par eux, un véritable déséqui­libre des principaux métabolismes, dont celui des hydrates de carbone. L’apparition de la glycémie précède la glycosurie : l’une et l’autre sont décelables dans les deux à six premiers mois qui suivent le trauma­tisme.

Diabète sucré chronique nettement rat­taché à un traumatisme datant avec certitude, seulement de quelques se­maines, ou même de quelques jours, exceptionnellement remontant à quel­ques mois — et regardé comme impu­table à celui-ci . 25

Coefficient d’âge 5 p. 100 à 10 p. 100 (gravité plus grande chez les sujets jeunes).

DIABÈTE INSIPIDE TRAUMATIQUE

Caractérisé par :

a) Polyurie abondante et durable avec urines claires et diluées à 5, 10, 15 litres et plus par 24 heures ;

b) Absence de sucre urinaire ;

c) Absence d’albumine ;

d) Pas de glycémie ;

e) Pas de polyphagie, mais polydipsie en équivalence avec la polyu­rie, intense, impérieuse, dominant et entravant la vie du malade.

Suite Dage 347

COMMENTAIRES                                           347

Le diabète insipide traumatique paraît être sous la dépendance d’un disfonctionnement hypophyso-tubérien.

En droit commun, l’indemnisation du diabète insipide est à envisager de façon large, sinon élevée. Sous le régime forfaitaire de la législation française des accidents du travail, l’entrave apportée à l’exécution du travail par la nécessité d’interrompre celui-ci pour boire et pour uriner de façon extrêmement fréquente: par l’asthénie, la diminution des forces ect., est seule à retenir.

Diabète insipide nettement rattaché à un traumatisme céphalique récent. Début de la polyurie et de la polydipsie dans les dix jours consécutifs au trauma­tisme lequel a été généralement suivi de ± longue perte de conscience . . 25

TUMEURS MALIGNES

La question de l’imputabilité est ici prédominante. Elle sera toujours très difficile, très délicate à résoudre.

CANCER

a) Épithéliomas cutanés (frottements continus et irritations fré­quentes, localisations professionnelles chez les ouvriers.

b) Épithéliomas des cicatrices (en particulier après brûlures).

c) Épithéliomas dus aux rayons X.

d) Ostéosarcomes à développement rapide, survenant à la suite d’une fracture, l’os étant presque toujours malade, antérieurement, sans qu’on le sache, mais la fracture étant le point de départ d’un accroissement considérable et rapide du néoplasme.

Cordonnier et Muller ont admis que l’on doit exiger pour admettre l’origine que le traumatisme ait porté au point précis de développement ultérieur de la tumeur, qu’il y ait en continuité de soins et qu’il existe un certain délai entre le traumatisme et la constatation de la tumeur.

1° Pour toutes ces tumeurs, lors de curabilité opératoire :

Évaluation suivant les infirmités consécutives à l’opération (amputa­tion de segments de membres ou déformations cicatricielles, etc.).

2° Lors de récidive opérable, même type d’évaluation.

3° Lors de récidive inopérable ou de tumeur maligne inopérable suivant la gravité de l’état général et des troubles fonctionnels.

MALADIES PROFESSIONNELLES INDEMNISABLES                349

MALADIES PROFESSIONNELLES
INDEMNISABLES

par Henri Desoille
Professeur de Médecine du Travail à la Faculté de Médecine de Paris

GÉNÉRALITÉS

10 CONDITIONS NÉCESSAIRES ET SUFFISANTES POUR QU’UNE MALADIE PROFESSIONNELLE SOIT INDEMNISABLE COMME TELLE.

Lors d’un accident du travail il faut, pour accepter la prise en charge, qu’il y ait relation de cause à effet entre l’accident proprement dit et la lésion constatée. Le régime des maladies professionnelles est différent. Afin d’éviter à propos de chaque cas des discussions étiologiques souvent délicates, la maladie est admise par présomption légale lorsqu’elle figure sur une liste (établie par décret) et qu’un certain nombre de conditions sont remplies.

La liste en effet consiste en un certain nombre de tableaux : (saturnisme, hydrargyrisme, etc…) qui précisent trois conditions fondamentales :

lo Les travaux susceptibles de provoquer la maladie. L’intéressé doit avoir été occupé à un de ces travaux.

On remarquera que suivant les tableaux la rédaction est plus ou moins compréhensive :

Tantôt il s’agit d’une « liste indicative » ayant en tête la phrase sui­vante : Préparation, emploi, manipulation de… (ce qui comprend tous les cas pouvant se présenter), suivie de la mention « notamment » et d’une liste qui est destinée à attirer l’attention sur les principaux, mais qui n’est pas exclusive.

Tantôt l’indication est précise et limitée, par exemple : « Travaux en porcherie, laiterie, fromagerie et élevage de porcs. » Ce qui exclut tout le reste.

350                                                      MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                                     CERTIFICAT                               351

un tableau visant le saturnisme. Mais dans ce tableau figure une liste de « maladies engendrées pat :Intoxication saturnine ». Seules celles qui y figurent seront admises. C’est ainsi qu’on trouve mentionnées : « Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications », mais que n’y figurent pas la néphrite albuminurique simple, ou la goutte saturnine qui se trouvent donc exclues de la réparation.

Ici encore la rédaction est variable, impliquant une présomption soit très limitée : « paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main » (dans le saturnisme) soit très et même trop vaste : « Derma­toses aiguës, récidivantes ou chroniques ».

30 Un délai de prise en charge, d’ailleurs variable (de quelques jours à 15 ans).

Si l’affection apparaît alors que l’intéressé a cessé d’effectuer le travail mentionné depuis un délai supérieur à celui indiqué, elle n’est plus considérée comme maladie professionnelle indemnisable.

40 Très exceptionnellement un délai d’exposition au risque est indiqué comme condition supplémentaire. Le sujet doit avoir effectué le travail dangereux pendant un certain temps : pendant un mois pour la manipulation de la streptomycine.

Toutes ces conditions sont nécessaires. Mais il est aussi suffisant qu’elles soient réunies pour que la maladie soit admise comme profes­sionnelle, sans que l’on ait à discuter si cette étiologie est bien la bonne, car il s’agit d’une présomption légale. Ce n’est que dans des cas tout à fait exceptionnels qu’une preuve contraire pourrait être fournie. Encore faudrait-il qu’elle soit indiscutable et que l’on puisse démontrer que le travail accompli n’a pas pu même faciliter l’éclosion de la maladie.

La rédaction des tableaux est souvent modifiée par décret. Il faut donc se reporter au décret en vigueur au moment où se déclare l’affection. Plus loin est indiquée pour chaque tableau la date du décret qui comporte la rédaction publiée.

20 LE CERTIFICAT MÉDICAL ET LA DÉCLARATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES INDEMNI­SABLES

On sait qu’en cas d’accident du travail, c’est l’employeur, tout naturel­lement au courant, qui déclare l’accident à la Caisse et qui remet au blessé le « triple volet » avec lequel le blessé va trouver le médecin dn son choix. Ce dernier rédige alors le « certificat initial ».

Pour les maladies professionnelles les choses se passent différemment :

Ici c’est le médecin qui le premier s’aperçoit qu’il s’agit d’une maladie professionnelle. Parfois le malade a quitté le travail en cause depuis longtemps. L’employeur n’est pas au courant. C’est donc au malade (ou à ses ayants droit) qu’il appartient de faire la déclaration.

Le praticien rédige le certificat initial (ici en trois exemplaires) sur un imprimé conforme au modèle reproduit ci-contre et le malade ou ses ayants droit remplissent la déclaration de maladie professionnelle, soit à la Caisse (dans le régime général), soit auprès du Maire (dans le régime agricole), dans les quinze jours (1).

(I) Cependant l’intéressé ne perd ses droits qu’au bouc de deux ans (forclusion). e—

Nom et prénoms du malade

°E       Date de la délivrance du certificat…………………………………..

1 SÉMITE S OC I ALE 1 MALADIES PROFESSIONNELLES 1 Loi du 30-1046 (Art. 73)1

CERTIFICAT MÉDICAL

complétant la déclaration de maladie professionnelle faite par le malade

Le praticien établit en triple exemplaire et remet à la victime un certificat indiquant la nature

de la maladie: notamment les manifestations mentionnées aux tableaux et constatées ainsi que les suites probables.

Deux exemplaires de ce certificat doivent compléter la déclaration de maladie professionnelle.

Une copie de cette déclaration et un exemplaire du certificat médical sont transmis immédia­tement par la Caisse Sécurité Sociale à l’Inspecteur du Travail ou au fonctionnaire chargé de la surveillance de l’entreprise.

Je, soussigné, docteur en médecine………………………………………………..

Demeurant……………..

Après avoir examiné

Agé de………………

ans, immatriculé à la S.S. sous le no 1

Demeurant………………………………….

Et qui m’a déclaré être occupé chez Al

(Nom, adresse et nature de l’exploitation assujettie)

En qualité de…………………………………………………………………………

Nature du travail effectué ………………..

Certifie (1)…..

Date                                                                Signature du médecin

(I) Fournir toutes indcazion, utiles sur la maladie et ses symptômes. Indiquer si possible la durée del a maladie, et éventuellement spécifier si elle doit encrainer une incapacité de travail.

C. P. C. S. S. 53 I I-54 6901

352                                                                                                                      MALADIES PROFESSIONNELLES

30 PRESTATIONS

Ce sont les mêmes qu’en cas d’accident du travail.

40 MALADIES PROFESSIONNELLES NON INSCRITES SUR LA LISTE

Prise en charge comme maladie ordinaire en Assurance Sociale.

Si ultérieurement un nouveau tableau paraît, mentionnant l’affec­tion en cause, l’intéressé, s’il est encore malade, bénéficie des presta­tions spéciales à partir de l’entrée en vigueur de ce tableau. (Art.496 du Code de Sécurité Sociale). Déclaration à faire à la Caisse dans les trois mois après cette entrée en vigueur.

En vue de l’extension des tableaux, tout médecin doit par ailleurs déclarer à l’inspection du travail les cas qui lui paraîtraient d’origine professionnelle.

50 L’INCAPACITÉ PERMANENTE EN MALADIE PRO­FESSIONNELLE

L’incapacité permanente que peut entraîner une maladie profession­nelle est très difficile à codifier en un barème. On doit tenir compte à la fois de l’état général, des symptômes fonctionnels, des signes objec­tifs, des résultats fournis par les examens de laboratoire. Aussi les taux indiqués plus loin ne sont que des indications et l’expert doit, sans bien entendu être lié par eux, apprécier chaque cas clinique (I)

D’autre part après consolidation la maladie est susceptible d’évoluer beaucoup plus qu’une infirmité d’origine traumatique. Les révisions, en amélioration ou en aggravation seront ici plus fréquentes.

Dans bien des cas la maladie professionnelle est une affection rela­tivement aiguë qui rétrocède souvent complètement mais qui nécessite généralement un changement de profession.

D’après la législation, la victime a droit à un reclassement profes­sionnel. Passé un certain àge, ce dernier est difficile à réaliser de sorte que souvent le changement de profession aboutit à un déclassement. Même s’il est cliniquement guéri, l’intéressé n’a plus sa capacité de travail antérieure puisque son ancien métier lui est interdit et médicale­ment il n’est plus le même puisque son organisme demeure fragilisé.

Il est donc admissible qu’un taux d’incapacité permanente puisse être donné à quelqu’un d’apparemment guéri car en réalité après l’intoxication l’état n’est plus le même qu’avant.

La dépréciation est naturellement variable, elle s’estime habituellement entre 0 et 30.

60 MAINTIEN DES SOINS APRÈS CONSOLIDATION

La circulaire 209 admet que des soins puissent être continués après consolidation et fixation de l’incapacité permanente. C’est surtout en cas de maladie que cette notion trouve son application.

(I) On trouvera reproduits les taux donnés par le barème du 23 mai 1939. Rappelons qu’ils ne sont eux aussi qu’indicatifs. La rédaction de nombreux tableaux a été modifiée depuis la publication de ce barème, qui n’a plus dans ces cas qu’un intérèt documentaire.

ORDRE ADOPTÉ                                    353

70 CLASSEMENT DES MALADIES PROFESSION­NELLES INDEMNISABLES

Certaines affections sont indemnisables uniquement dans le régime général (professions non agricoles). D’autres uniquement dans le

régime agricole. D’autres enfin à la fois dans les deux régimes.

Dans les listes officielles la numérotation des tableaux ne suit pas un ordre méthodique mais un ordre chronologique : les premiers tableaux sont les plus anciens, les autres suivent suivant le moment où ils ont été successivement ajoutés à des dates diverses.

A moins de savoir par coeur la numérotation des quarante tableaux du régime général et des quatorze tableaux du régime agricole, il est en conséquence difficile de trouver celui qui intéresse. Dans l’exposé qui suit nous n’avons donc pas suivi l’ordre officiel et d’autant moins qu’il eût conduit à des répétitions, les affections indemnisables à la fois dans les deux régimes n’étant pas classées dans le même ordre pour chacun d’eux.

NOUS AVONS ADOPTÉ L’ORDRE SUIVANT :

—   Intoxications,

—   Maladies infectieuses,

—   Parasitose (ankylostomiase),

—   Agents physiques (air comprimé, marteau pneumatique, rayons X et substances radio-actives).

Mettant ensuite à part :

—   Les pneumoconioses ayant une réparation spéciale (Asbestose, silicose);

—   Deux affections dont l’étiologie est complexe : le bouton d’huile, le nystagmus des mineurs.

A L’INTÉRIEUR DE CHAQUE GROUPE LES AFFEC­TIONS SONT CLASSÉES SUIVANT L’ORDRE ALPHA­BÉTIQUE, COMMODE.

Pour les maladies indemnisées à la fois dans les deux régimes, l’énumération des symptômes retenus est généralement rédigée de façon identique dans les textes légaux et seule l’énumération des tra­vaux visés diffère.

Les exceptions sont bien entendu indiquées.

MALADIES PROFESSIONNELLES INDEMNISABLES           355

TABLEAUX
DES MALADIES PROFESSIONNELLES
INDEMNISABLES

INTOXICATIONS
AMINES AROMATIQUES

Aniline et homologues ; phénylhydrazine, benzidine ethomologues, phénylénediamines et homologues, aminophénols et leurs éthers, naphtylamines et homologues,ainsi que les dérivés chlorés nitrosés, nitrés, sulfonés des produits qui précèdent.

TRAVAUX

RÉGIME GÉNÉRAL. 15e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955)

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, notam­ment :

Préparation de l’aniline et autres amines aromatiques.

Préparation, au moyen d’amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulca­nisation du caoutchouc.

Teinture des fils, tissus, fourrures, cuirs, etc… au noir d’aniline ou autres colorants développés sur fibre.

Teinture de cheveux au moyen de produits à base de paraphénylène­diamine ou homologues.

MALADIES

Maladies engendrées par l’aniline et les autres amines aromatiques ci-dessus mentionnées :

356                                                                                                                  MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                                     ARSENIC  357

ACCIDENTS AIGUS (MANIFES­TATIONS NERVEUSES AVEC CYA­NOSE) Délai de prise en charge : 5 jours  Incapacité temporaire. En général pas d’incapacité per­manente. BARÈME DU 24 MAI 1939 Accidents aigus………………………. En général pas d’incapacité permanente ; en cas de sé­quelles les évaluer conformé­ment au barème général.

Manifestations consécutives à l’intoxication

subaigué ou chronique (cyanose, anémie,

subictère).  …………………………………….. Le plus souvent, pas d’in‑

capacité permanente, en cas de séquelles, les évaluer con­formément au barème géné­ral.

Dermites aiguës, chroniques ou récidivantes (eczéma, oedème aigu)

a) Dermites aiguës  …………………………. Pas d’incapacité permanente.

b) Dermites chroniques ou récidivantes..  ……………. 10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession

Lésions vésicales (cystite, hématurie, tumeurs

bénignes et malignes).  ………………………. En cas de tumeurs malignes

indemniser en I.T. En cas de cystite, hématurie vésicale ou tumeurs bénignes, tenant compte du changement de profession :

30 à 40

ARSENIC

Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés. TRAVAUX.

RÉGIME GÉNÉRAL : 23e TABLEAU (Décret du 13 septem­bre 1955)

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation de l’arsenic et de ses composés oxygénés et sulfurés notamment :

Traitement des minerais arsenicaux.

Fabrication de l’arsenic et de ses composés oxygénés et sulfurés (anhydrides arsénieux, arsénites, acide arsénique, arséniates).

Fabrication et emploi de produits insecticides ou anticryptogamiques renfer­mant de l’arsenic ou ses composés.

Fabrication et emploi de couleurs et peintures contenant des composés oxy­génés ou sulfurés de l’arsenic.

Emploi de l’orpiment (sulfure d’arsenic) en mégisserie et en tannerie, manipula­tion de peaux qui en sont enduites.

Emploi de l’anhydride arsénieux dans la fabrication du verre.

RÉGIME AGRICOLE, 10e TABLEAU (Décret du Il juin 1955). Travaux susceptibles de provoquer la maladie •:

Manipulation de ces produits au cours d’un travail dans une exploitation ou entreprise relevant du régime agricole.

MALADIES

Maladies engendrées par l’arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés. Délai de prise en charge : trente jours, porté à trois mois pour les polynévrites.


benzols et safres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

préparation, extraction, rectification des benzols.

Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.
Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres tex‑

tiles, tissus, nettoyage à sec, dégraissage des pièces métalliques et de tous

autres objets souillés de matières grasses.

Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caout­chouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, pro­duits d’entretien renfermant des benzols, fabrication de simili-cuirs, encol­lage de la rayonne et autres fibres au moyen d’enduits renfermant des benzols, emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d’extraction, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des solutions dans les hydrocarbures benzéniques, essorage et séchage des substances préalablement dissoutes ; emploi des dissolutions diverses renfermant des benzols.

Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

Emploi des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, trans­vasement, manipulation de ces carburants.

MALADIES

Maladies engendrées par l’intoxication benzolique

ANÉMIE PROGRESSIVE GRAVE DU

TYPE HYPOPLASIQUE OU APLA‑

SI Q U E. Délai de prise en charge: 3 ans. Longue incapacité temporaire.

A la consolidation :

10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession.

TROUBLES GASTRO-INTESTI­NAUX AIGUS (VOMISSEMENTS, DIARRHÉE CHOLÉRIFORME) . Généralemer       pas de sé‑

quelle.

BENZOL

Maladies causées par le benzène et ses ho rnoicgties
(toluène xylène, etc…).

TRAVA U X

RÉGIME GÉNÉRAL : 4, TABLEAU (Décret du 113 s.epternbre 1955).

Liste indicative des principaux travaux : Préparation, emploi, manipulation du benzène de se-3

LEUCOSE OU ÉTATS LEUCÉM01

DES. Délai de prise en charge : 3 ans . Tant que l’état général per‑

met le travail :

10 à 70

Tenant compte du change­ment de profession. Incapa­pacité temporaire si aggrava­tion (1)

LEUCOPÉNIE AVEC NEUTROPÉ‑

NIE. Délai de prise en charge : I an .                 0 à 30

Tenant compte du change­ment de profession.

(I) Souvent dans les lesicc.tet or, constate une formule sanguine anormale alors que l’intéressé a u.n état général azscil satisfaisant peur permettre le travail. Un changement de travail et des soins s’ire­Pose-nt… Mais ce ,Ye…t qu’ultérieurement, l’affection s’étant aggravée que l’arrêt de travail peut devenir neir.essai re,

360                        MALADIES PROFESSIONNELLES

BÉRYLLIUM 361

BÉRYLLIUM OU GLUCINIUM

Deux tableaux d’indemnisation au régime général

10 LÉSIONS IRRITATIVES, OCULAIRES ET CUTANÉES PROVOQUÉES PAR LE FLUORE DOUBLE DE GLU­CINIUM ET DE SODIUM.

RÉGIME GÉNÉRAL. 320 TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955).

TRAVAUX

Liste indicative des principaux travaux

Préparation, emploi et manipulation de fluore double de glucinium et de sodium. notamment :

Traitement du minerai de glucinium (Béryl).

Fabrication du glucinium, de ses alliages et de ses combinaisons.

MALADIES :

Maladies engendrées par le fluore double de glucinium et de sodium.

ACCIDENTS AIGUS (COMA, CONVULSIONS) EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DU TRAVAIL. Délai de prise en charge 3 jours.. .

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

En général pas de séquelle

CONJONCTIVITES ALGUES  OU RÉCIDIVANTES. Délai de prise en charge : 3 jours  Pas d’incapacité permanente en général .

5 à 10

en cas de persistance rie conjonctivite chronique.

DERMITES ALGUES OU RÉCI‑

DIVANTES. Délai de prise en

charge : 3 jours.  ……………………………………… 0 à 30

Pas d’incapacité permanence en général mais tenir compte éventuellement du change­ment de. profession.

2.) BÉRYLIOSE PROFESSIONNELLE

Maladies consécutives à l’inhalation de poussières de giucine ou de sels de glucinium.

RÉGIME GÉNÉRAL 33e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955)- TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Travaux exposant à l’inhalation âe poussières de glucine ou de sels d2 glucinium. natain­rnen1

362                          MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                                    BRAI          363

364                                                                                                               MALADIES PROFESSIONNELLES                                CHLORPROMAZINE                                                                                                              365

Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle.

Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinsectisations et de dératisation.

MALADIES :

Maladies engendrées par l’intoxication par le bromure de méthyle. Délai de prise en charge : 7 jours.

TROUBLES ENCÉPHALO MÉDUL‑

LAIRES ……………………………………………………. 10 à 1CC

Tremblements intentionnels.

Myoclonies.

Crises épjleptiformes. Ataxies.

Aphasie et dysarthrie. Accès confusionnels. Anxiété pantophobique. Dépression mélancolique.

TROUBLES OCULAIRES

Amaurose ou amblyopie ……………………….. Suivant acuité visuelle.

Diplopie ……………………………………….

TROUBLES AURICULAIRES……….

Hyperacousie

Vertiges et troubles labyrinthiques.

ACCIDENTS AIGUS (EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DE TRAVAIL) 

Crises épileptiques. Coma.

CHLORONAPHTALÈP-2ES

RÉGIME GÉNÉRAL. 9e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation des chloro­naphtalènes et des produits en renfermant, notamment :

Fabrication des chloronaphtalènes. Fabrication de vernis, enduits, produits d’en­tretien, pâtes à polir, etc… àbase de chloro­naphtalènes.

Emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs.

Préparation et emploi de lubrifiants de rempla‑
cement contenant des chloronaphtalènes.

MALADIES :

Maladies engendrées par le chlore-naphtalène

ACNÉ. Délai de prise en charge :

30 jours. ..  …………………………………. 0 à 30

Pas d’incapacité permanente en général mais tenir compte éventuellement du change­ment en profession.

BARÈME DU 24 MAI 1939

Acné chronique ou récidivante …………………. En général pas d’incapacité

permanente, exceptionnelle­ment invalidité de

5 à 10

CHLORPROMAZINE

RÉGIME GÉNÉRAL. 38e TABLEAU (Décret du 26 décembre 1957). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Travaux comportant la manipulation ou l’em‑

ploi de la chlorpromazine notamment : Travaux de conditionnement de la chlorproma‑

zinc.

Application des traitements à la chlorproma-

MALADIES :

Maladies engendrées par la chlorpro­mazine. Délai de prise en charge : 7 jours.

366                                                                                                                   MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                                      CHROME                                           367

LÉSIONS ECZÉMATIFORMES RÉCI­DIVANT EN CAS DE NOUVELLE EXPOSITION OU CONFIRMÉES PAR TESTS ÉPICUTANÉS.  0 à 30

Pas d’incapacité permanente en général mais tenir compte éventuellement du change-. ment de profession.

CHLORURE DE MÉTHYLE

RÉGIME GÉNÉRAL. 27e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955) TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi et manipulation du chlo­rure de Méthyle, notamment :

Réparation des appareils frigorifiques. MALADIES :

CHROME

Ulcérations causées par l’action de l’acide chromique, ainsi que des chromates et bichromates alcalins.

RÉGIME GÉNÉRAL. 10e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation de l’acide chromique, des chromates et bichromates notamment :

Fabrication de l’acide chromique, des chroma­tes et bichromates alcalins.

Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc…) au moyen de chromates ou bichroma­tes alcalins.

Emploi de bichromates alcalins dans le vernis­sage d’ébénisterie.

Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture.

Tannage au chrome.

Préparation par procédés photomécaniques de clichés pour impression.

Chromage électrolytique des métaux.

MALADIES :

Maladies engendrées par le chlorure \ de méthyle.

VERTIGES. Délai de prise en charge : 7 jours.

AMNÉSIE. Délai de prise en charge : 7 jours.

AMBLYOPIE.  Délai de prise en charge : 7 jours.

ATAXIE. Délai de prise en charge : 7 jours.

ACCIDENTS AIGUS (COMA, DÉLIRE) EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCI­DENTS DU TRAVAIL. Délai de prise en charge : 3 jours.

pas d’incapacité permanente en général. Maladies engendrées par l’acide chro­mique, les chromates et bichro­mates alcalins. Délai de prise en charge : 30 jours.

ULCÉRATIONS NASALES …….

ULCÉRATIONS CUTANÉES ET DERMITES ECZÉMATIFORMES CHRONIQUES OU RÉCIDI­VANTES 

BARÈME DU 24 mai f939.

Ulcérations cutanées et raasaies ………….

Généralement pas d’inca­pacité permanente.

Pas d’incapacité permanente sauf cicatrices gênant ie travail :

0 à 30

Tenant compte d’un éventuel
changement de profession.

Pas d’incapacité permanente à moins que ne subsistent des mutilations, des cica­trices vicieuses des mains ou une rhinite gênant le travail.

CIMENTS

Affections causées par les ciments (alumino silicates de calcium). TRAVAUX :

RÉGIME GÉNÉRAL. 8e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955) Liste indicative des principaux travaux :

Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d’homme des ciments. Fabrication à l’aide de ciments, de matériaux agglomérés et d’objets moulés.

Emploi des ciments dans les chantiers du bâti­ment et des travaux publics.

RÉGIME AGRICOLE. I4e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955).

Travaux des artisans ruraux occupés à la cons­truction, à la réparation ou à l’entretien des bâtiments en ciment.

MALADIES :

DÉRIVÉS CHLORÉS DE L’ÉTHYLÈNE

Intoxications professionnelles par les dichloréthylènes, le
trichloréthylène et le tétrachloréthylène (perchloréthylène).

RÉGIME GÉNÉRAL. 12e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1935). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation des dichloré­thylènes, du trichloréthylène, du tétrachloré­thylène ou des produits en renfermant notam­ment :

Utilisation comme matière première dans l’in­dustrie chimique.

Emploi comme dissolvants des matières gras­ses en particulier dans les travaux ci-après : Extraction des huiles, dégraissage des os, peaux, cuirs, teinture-dégraissage, dégrais­sage des pièces métalliques.

Préparation et application de vernis, de disso­lution du caoutchouc, etc…

Maladies engendrées par les ciments (Délai de prise en charge : 30 jours).

ULCÉRATIONS, DERMITES PRIMI­TIVES, DERMITES ECZÉMATIFOR­MES

BLÉPHARITE………………………..

CONJONCTIVITE …………………..

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Dermites primitives et pyodermites ……………….

Dermites secondaires, eczématiformes (gale du ciment).

MALADIES :

Maladies engendrées par les dichlo­réthylènes, les trichloréthylènes et le tétrachloréthylène.

NÉVRITE OPTIQUE OU DU TRI­JUMEAU. Délai de prise en charge : 30 jours 

CONJONCTIVITE. Délai de prise en charge : 7 jours

DERMITES CHRONIQUES OU RÉCIDIVANTES. Délai de prise en charge : 7 jours 

BRULURES. Délai de prise en charge : 3 jours.         

370                                                                                                                MALADIES PROFESSIONNELLES                                DINITROPHÉNOL                                                                                                                 371

ACCIDENTS AIGUS ENCÉPHA‑

CONSIDÉRÉS COMME ACCI‑
LITIQUES EN DEHORS DES CAS

DENTS DE TRAVAIL. Délai de

prise en charge : 3 jours.  ………………. Pas d’incapacité permanente

en général.

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Dermites chroniques ou récidivantes  …………………………. 10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession.

Brûlures ………………………………………………  Pas d’incapacité permanente

à moins que ne persistes des cicatrices gênant le travail.

Accidents aigus encéphalitiques ……………….  En général pas d’incapacité

permanente.

DÉRIVÉS NITRÉS ET CHLORONITRÉS DES CARBURES BENZÉNIQUES

Nitrobenzène, dinitrobenzène, trinitrotoluène, etc… RÉGIME GÉNÉRAL. I3e TABLEAU (Décret du 13 septembre 195’5). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzé­niques notamment :

Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Fabrication des dérivés aminés (aniline et homo­logues) et de certaines matières colorantes. Préparation et manipulation d’explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l’in­térieur d’appareils rigoureusement clos en marche normale.

MALADIES :

Maladies engendrées par les dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques. Délai de prise en charge : intoxications subaiguës ou chroniques un an. — Accidents aigus et dermites, trente jours.

MANIFESTATIONS CONSÉCU­TIVES A L’INTOXICATION SU­BAIGUE OU CHRONIQUE (CYA­NOSE, ANÉMIE SUBICTÈRE) :

ACCIDENTS AIGUS (COMA) EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DE TRAVAIL

DERMITES CHRONIQUES OU RÉ­CIDIVANTES CAUSÉES PAR LES DÉRIVÉS CHLORONITRÉS

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Illlantrestations consécutives à l’intoxication

eubaiguê ou chronique (cyanose, anémie

subictère)   Le plus souvent pas d’inca­pacité permanente en cas de séquelles, les évaluer con­formément au barème géné­ral.

Accidents aigus (coma) ……………………………….. En général pas d’incapacité

permanente.

Dermites chroniques ou récidivantes                                  10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession.

DÉRIVÉS NITRÉS DE LA SÉRIE PHÉNOLIQUE

Dinitrophénol, Dinitrocrésol, etc…

Le tableau du régime général n’indique que le Dinitrophénol tandis que celui du régime agricole, indique en outre : « Dinitro crésol et autres dérivés nitrés « mais la liste des travaux est beaucoup plus restrictive. L’indication des symptômes diffère aussi quelque peu.

RÉGIME GÉNÉRAL 14e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955).

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE DINITRO­PHÉNOL.

TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation du dinitro­phénol, notamment :

Fabrication du dinitrophénol et de ses dérivés.

Fabrication de certains colorants noirs suL futés.

Préparation et manipulation d’explosifs.

372                                                                                                               MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                          HYDROGÈNE ARSENIÉ                     373

Sont exclues les opérations effectuées à l’in­térieur d’appareils rigoureusement clos en marche normale.

MALADIES :

Maladies engendrées par l’intoxi­cation par le dinitrophénol. Délai de prise en charge : 30 jours.

INTOXICATION ALGUE OU SU­BAIGUE DÉTERMINÉE PAR LE DINITROPHÉNOL (CYANOSE, OPPRESSION, FIÈVRE, ASSOCIÉE OU NON A DES MANIFES­TATIONS PULMONAIRES AL­GUES (I)

MANIFESTATIONS DIGESTIVES (VOMISSEMENTS, COLIQUES AVEC DIARRHÉE, ANOREXIE (I).

DERMITES CHRONIQUES OU RÉ­CIDIVANTES PRODUITES PAR LE DINITROPHÉNOL (I) 

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Intoxications aiguës ou subaiguës  …………. Pas d’incapacité     perma‑

nente à moins que ne per­sistent des séquelles ou que le changement de profes­sion ne soit opportun.

Manifestations digestives …………………….. Pas       d’incapacité      perma‑

nente à moins que ne per­sistent des séquelles ou que le changement de pro­fession ne soit opportun.

Dermites chroniques ou récidivantes ………………………………….. 10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession.

RÉGIME AGRICOLE. I3e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955).

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LE DINITRO­PHÉNOL DINITROCRÉSOL ET AUTRES DÉRIVÉS NITRÉS DE LA SÉRIE PHÉNOLIQUE.

TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux de désherbage et travaux antiparasi­taires, entraînant la manipulation de ces pro­duits.

(I) La réaction de Derrien (présence d’arninonitrophénol dans les url ne;) étant                         procédé de

nostic indispensable des intoxications par le dinitrophénol.

MALADIES :

Caractérisation de la maladie. Délai de prise en charge : 30 jours.

CYANOSE, OPPRESSION, FIÈVRE ASSOCIÉE OU NON A DES MA­NIFESTATIONS PULMONAIRES ALGUES  MANIFESTATIONS DIGESTIVES (VOMISSEMENTS, COLIQUES AVEC DIARRHÉES, ANOREXIE (I) DERMITES.

Liste indicative des principaux travaux :
Travaux exposant aux émanations d’hydrogène arsénié notamment :

Traitement des minerais arséniaux.

Préparation et emploi des arséniures métalli­ques.

Décapage des métaux, détartrages des chau­dières.

Gonflement des ballons avec l’hydrogène im­pur.

MALADIES :

Maladies engendrées par l’hydrogène arsénié.

HÉMOGLOBIN URIE. Délai de prise en charge : 15 jours   ICTÈRE AVEC HÉMOLYSE. Délai de

prise en charge : 15 jours. NÉPHRITE AZOTÉMIQUE. Délai de prise en charge : 30 jours. ACCIDENTS AIGUS (COMA) EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DU TRA­VAIL. Délai de prise en charge : 3 jours.

(I) La réaction de Derrien 4cresen ce                        anisronlanol dans le

d ix7.1ostic indispensable des in o.:’

374                                                           MALADIES PROFESSIONNELLES

MERCURE            375

MANGANÈSE

Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manga­nèse.

RÉGIME GÉNÉRAL.  39e TABLEAU (Décret du 26 septembre 1957). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l’état sec de bioxyde de manganèse, notamment : dans la fabrica­tion des piles électriques.

Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieil­lissement des tuiles.

Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabri­tion du verre.

Broyage et ensachage des scories Thomas ren­fermant du bioxyde de manganèse.

MALADIES :

Maladies engendrées par le bioxyde de manganèse. Délai de prise en charge : I an.

SYNDROME NEUROLOGIQUE DU

TYPE PARKINSONIEN  …………………………. 30 à 100

MERCURE

Les rédactions du tableau du régime général et du tableau du régime agricole présentent des différences.

RÉGIME GÉNÉRAL. 2e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). HYDRARGYRISME. MALADIES CAUSÉES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSÉS.

TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux.

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notam­ment :

Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels.

NICKEL                                          377

NICKEL

Maladies causées par les oxydes et sels de nickel.

RÉGIME GÉNÉRAL. 37e TABLEAU (Décret du 26 décembre 1957). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Nickelage électrolytyne des métaux.

MALADIES :

RÉGIME AGRICOLE. 12e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). HYDRARGYRISME PROFESSIONNEL

MALADIES CAUSÉES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSÉS ORGANIQUES

TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication :

Traitement et conservation des graines de semence, traitement des sols.

MALADIES :

Caractérisation de la maladie :

STOMATITE S’ACCOMPAGNANT OU NON DE TROUBLES DIGES­TIFS. Délai de responsabilité : 1 an. Tenir compte du nombre de

dents perdues.

ENCÉPHALOPATHIE. Délai de responsabilité :. I an

TREMBLEMENTS. Délai de respon­sabilité : I an.     


DERMITES ECZÉMATIFORMES RÉCI­DIVANT EN CAS DE NOUVELLE EXPOSITION OU CONFIRMÉES PAR LES TESTS ÉPICUTANÉS. Durée de la prise en charge : 7 jours.

MALADIES :

NÉPHRITE ALGUE. Délai de respon­sabilité : 7 jours ………………………….. Mêmes bases d’évauation que pour la néphrite due au rOcmb.

NÉCROSE PHOSPHORÉE. Délai de

prise en charge : I an  …………………….. 30 à 100

378                                                        MALADIES PROFESSIONNELLES                                                                                                    PLOM3    379

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Nécrose phosphorée

Les formes graves sont deve­nues exceptionnelles. Le taux global de l’Incapacité sera évalué en tenant compte du nombre de dents perdues des lésions des muqueuses et des maxillaires, de la persistance de fistules et de l’état général.

PLOMB  (saturnisme)

Maladies causées par le plomb et ses composés.

RÉGIME GÉNÉRAL. ier TABLEAU Décret du 13 septembre (195S). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfer­mant, notamment :

Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères. Récupération du vieux plomb.

Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères.

Soudure et étamage à l’aide d’alliages de plomb.

Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb.

Fonte de caractères d’imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères.

Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb.

Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb.

Métallisation au plomb par pulvérisation.

Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb.

Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastic;, enduits à base de composés du plomb.

Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de pein­tures plombifères.

Fabrication et application des émaux plombeux.

Composition de verres au plomb.

Glaçures et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb,

Fabrication et manipulation du plomb tétraéthyle, préparation des carburant;
qui en renferment, nettoyage des réservoirs contenant ces carburants.

LÉSIONS ECZÉMATEUSES DES DOIGTS. DERMATOSES OCULO­PALPÉBRALES. CES AFFECTIONS DOIVENT ÊTRE CONFIRMÉES PAR L’APPLICATION D’UN OU PLUSIEURS TESTS CUTANÉS A LA STREPTOMYCINE OU A SES SELS


SYNDROME AIGU NEURO-DIGES­TIF SE MANIFESTANT PAR VO­MISSEMENTS, GASTRALGIES VIOLENTES, DIARRHÉES, AVEC DÉLIRE ET CÉPHALÉE INTENSE.

TROUBLES PSYCHIQUES AIGUS AVEC CONFUSION MENTALE, DÉLIRE ONIRIQUE 

TROUBLES PSYCHIQUES CHRO­NIQUES AVEC ÉTATS DÉPRES­SIFS ET IMPULSIONS MORBIDES.

POLYNÉVRITES ET NÉVRITES, QUEL QU’EN SOIT LE DEGRÉ AVEC TRO UBLES DES RÉACTIONS ÉLECTRIQUES (NOTAMMENT

CHRONAXIMÉTRIQUES) ……..

NiÉVRITE OPTIQUE…………………

384                             MALADIES PROFESSIONNELLES

TÉTRACHLORÉTHANE

RÉGIME GÉNÉRAL. 3e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Préparation, emploi, manipulation du tétra­, chloréthane ou des produits en renfermant, notamment :

Utilisation comme matière première dans l’in­dustrie chimique, en particulier pour la fabri­cation du trichloréthylène.

Emploi comme dissolvant, en particulier de l’acétate de cellulose.

TÉTRACHLORURE DE CARBONE                                       385

sibilité au toxique qui rend le changement de profes­sion indispensable.

Cirrhose  ……………………………………………… Suivant la gravité, tenant

compte du changement de profession.

30 à 100

Polynévrites  ……………………………………………………… Il s’agit de polynévrites frap.

pant surtout les interosseux des pieds et des mains avec zones d’hypsesthénie. Suivant l’état définitif.

5 à 30

MALADIES :

NÉVRITE OU POLYNÉVRITE. Délai

de prise en charge : 30 jours:. . . . Après régression :

10 à 30

Tenant compte du change­ment de profession. Excep­tionnellement plus (voir Ba­rème des nerfs).

ICTÈRE PAR HÉPATITE INITIALE­MENT

 APYRÉTIQUE. Délai de prise en charge : 30 jours       

HÉPATONÉPHRITE INITIALE­MENT APYRÉTIQUE, ICTÉRIGÈNE OU NON. (Délai de prise en charge : 30 jours 

DERMITES CHRONIQUES OU RÉ­CIDIVANTES. Délai de prise en charge : 7 jours  Tenir compte d’un éventuel

changement de profession :

0 à 30

ACCIDENTS NERVEUX AIGUS EN

DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS

COMME ACCIDENTS DU TRAVAIL.

Délai de prise en charge : 3 jours . .      Incapacité temporaire. Tenir

compte d’un éventuel change­ment de profession :

0 à 30

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Ictère …………………………………………..

Il s’agit : soit d’ictère grave rapidement mortel soit d’ic­tère bénin ne laissant en général pas de séquelles mais témoignant d’une sen‑

SIVE. Délai de prise en charge : 30 jours

HÉPATONÉPHRITE INITIALE­MENT APYRÉTIQUE ICTÉRIENNE OU NON. Délai de prise en charge : 30 jours

ICTÈRE PAR HÉPATITE, INITIALE­MENT APYRÉTIQUE. Délai de prise en charge : 30 jours 

DERMITES CHRONIQUES OU RÉ­CIDIVANTES. Délai de prise en charge : 7 jours

ACCIDENTS NERVEUX AIGUS EN DEHORS DES CAS CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DE TRAVAIL. Délai de prise en charge : 3 jours . .

BARÈME DU 24 MAI 1939 :

Ictère, néphrite aiguë …………………………

Accidents aigus encéphalitiques ………..

THIOPHOSPHATE

Maladies engendrées par le thiophos­phate de diétyle et paranitrophényle. Délai de prise en charge : 3 jours.

TROUBLES DIGESTIFS AIGUS OU SUBAIGUS : CRAMPES ABDOMI­NALES, HYPERSALIVATION, NAUSÉES OU VOMISSEMENTS.

TROUBLES GÉNÉRAUX, ET VAS­CULAIRES AIGUS OU SUBAIGUS : CÉPHALÉES ET VERTIGES, FAI­BLESSES, BRADYCARDIE ET HYPOTENSION, AMBLYOPIE.

TROUBLES RESPIRATOIRES D’OEDÈME BRONCHOALVÉO­LAIRE AIGUS : DYSPNÉE, EXPEC­TORATION RALES SOUS-CRÉPI­TANTS BILATÉRAUX.

TROUBLES NERVEUX AIGUS : ÉTAT STUPOREUX, DIMINU­TION DES RÉFLEXES, TRESSAIL­LEMENTS MUSCULAIRES MYOSIS.

388                          MALADIES PROFESSIONNELLES

MALADIES INFECTIEUSES

BRUCELLOSES

TRAVAUX :

RÉGIME GÉNÉRAL. 24e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). Liste indicative des principaux travaux :

Travaux exécutés dans les abattoirs.

Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries et triperies.

Travaux exécutés dans les laiteries et fromageries.

Travaux exécutés dans les égouts.

Travaux exécutés dans les laboratoires.

Travaux exposant au contact des animaux infectés, des déjections de caprins, ovins, ou bovidés malades, ou comportant la manipulation des avortons et effectués dans des établissements industriels.

RÉGIME AGRICOLE. 6e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). Travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux exposant, dans les exploitations infectées, au contact des animaux et des produits laitiers ainsi que des déjections des caprins, ovins ou bovidés contaminés.

MALADIES :

Délai de prise en charge : I mois pour les cas aigus, 6 mois pour les cas chroniques.

FIÈVRE ONDULANTE AVEC SUEURS, DOULEURS, ASTHÉNIE, SPLÉNOMÉGALIE, MONOCU­CLÉOSE ET LEUCOPÉNIE, AC­COMPAGNÉE OU NON D’UNE DES MANIFESTATIONS SUI­VANTES :

SPIROCHÈTE D’INADA ET IDO DANS LE SANG ET LES URINES DES MALADES AU DÉBUT DE LA MALADIE, OU PAR LE SÉRO­DIAGNOSTIC, A PARTIR DU QUINZIÈME JOUR  Convalescence parfois longue mais séquelles très excep­tionnelles (cirrhose, néphrite, troubles mentaux, etc…) à évaluer suivant le barème général.

LEPTOSPIROSE A POMONA OU A MITIS

RÉGIME AGRICOLE. 5e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux en porcherie, laiterie, fromagerie et élevage de porcs…

SPIROCHÉTOSE ICTÉRO HÉMORRAGIQUE

TRAVAUX :

RÉGIME GÉNÉRAL 19e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). Travaux susceptibles de provoquer cette maladie :

Travaux exécutés dans les égouts, mines (travaux du fond), abattoirs, tueries particulières, usines de délainages, laboratoires (entretien des animaux servant aux expériences).

RÉGIME AGRICOLE. 3e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). Travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux agricoles effectués dans les marais, les ruisseaux, les rizières.

Rouissage du chanvre.

MALADIES :

Délai de prise en charge : 21 jours.

SPIROCHÉTOSE ICTÉRO- HÉMOR­RAGIQUE (Y COMPRIS LES FOR­MES ANICTÉR1QUES ) DÉMON­TRÉE PAR LA PRÉSENCE DU

                                                      MALADIES PROFESSIONNELLES

RÉGIME AGRICOLE. ler TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). Travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux agricoles et d’élevage.

TUBERCULOSE A BACILLE BOVIN

Affections professionnelles dues aux bacilles tuberculeux
du type bovin.

RÉGIME GÉNÉRAL. 40e TABLEAU (Décret du 26 décembre 1957). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux du type bovin.

Travaux exécutés dans les abattoirs ou les tue-ries particulières, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d’équarrissage. Manipulation et traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs

verts.

Soins vétérinaires et travaux de laboratoire de biologie.

MALADIES :

Maladies provoquées par l’inoculation de bacilles tuberculeux du type bovin.

TUBERCULOSE CUTANÉE. Délai de

prise en charge : 6 mois  ………………… Suivant cicatrices après gué‑

rison.

TULARÉMIE

RÉGIME AGRICOLE. 7e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux de garde-chasse et garde forestier exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

MALADIES :

Désignation de la maladie. Délai de prise en charge : 10 jours.

SYNDROME POUVANT REVÊTIR SOIT L’ASPECT EN TOUT OU PARTIE, D’UNE DES GRANDES FORMES CLINIQUES (BRA­CHIALE, OCULAIRE, PHARYNGÉE, PULMONAIRE OU TYPHOIDE), SOIT UN ASPECT ATYPIQUE MAIS AUTHENTIFIÉ PAR LE SÉRODIAGNOSTIC  Suivant gêne entraînée Par les cicatrices.

                                                         MALADIES PROFESSIONNELLES AIR COMPRIMÉ

PARASITOSE

ANKYLOSTOMOSE

Anémie engendrée par I’ankylostomose duodénale TRAVAUX :

RÉGIME GÉNÉRAL. 28e TABLEAU (Décret du 9 février 1949). Travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 200 centigrades.

RÉGIME AGRICOLE. 2e TABLEAU (Décret du 17 juin 1955).

Travaux agricoles effectués dans les marais, dans les rizières, dans les cham­pignonnières, ou qui ont lieu dans les terrains infectés par les larves, à des températures égales ou supérieures à 200 centigrades.

MALADIES :

Délai de prise en charge : 3 mois.

ANÉMIE : CONFIRMÉE PAR LA PRÉSENCE DE PLUS DE 200 OEUFS D’ANKYLOSTOMES PAR CM3 DE SELLES, UN NOMBRE DE GLO­BULES ROUGES ÉGAL OU INFÉ­RIEUR A 3.500.000 PAR mm3 ET UN TAUX D’HÉMOGLOBINE INFÉRIEUR A 70% (I)   En règle, en France cette anémie traitée à temps guérit sans séquelles.

(I) Une nuance de rédaction dans le tableau agricole qui dit : « Diminution égale ou inférieure à 3500 000 hématies par millimètre cube et à 70 o,„ d’hémoglobine.

AGENTS PHYSIQUES

AIR COMPRIMÉ

Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux
où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.

RÉGIME GÉNÉRAL 29e TABLEAU (Décret du 26 décembre 1957) TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux effectués par les tubistes.

Travaux effectués par les scaphandriers Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d’appareil respiratoire individuel.

MALADIES :

Délai de prise en charge : 10 ans :

OSTÉOARTHRITES DE LA HANCHE OU DE L’ÉPAULE CONFIRMÉE PAR L’ASPECT RADIOLOGIQUE DE CES LÉSIONS  Suivre le barème relatif aux

articulations.

MARTEAUX PNEUMATIQUES

Affections ostéo-articulaires professionnelles provoquées par l’emploi des marteaux pneumatiques.

RÉGIME GÉNÉRAL. 35e TABLEAU (Décret du 15 septembre 1955). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Emploi habituel du marteau pneumatique ou d’engins similaires donnani des secousses à basse fréouence.

                           MALADIES PROFESSIONNELLES  RAYONS X

MALADIES :

Délai de prise en charge : I an.

ARTHROSES HYPEROSTOSANTES DU COUDE. MALADIE DU SEMI-LUNAIRE (MALADIE DE KIENBÔCK)

LE DIAGNOSTIC DE CES AFFECTIONS EXIGE UN CONTROLE

RADIOGRAPHIQUE)……………. Suivre le barème relatif aux

affections du coude et du poignet.

RAYONS X ET SUBSTANCES RADIO-ACTIVES

Affections provoquées par les rayons X ou les substances radio­actives naturelles ou artificielles ou tout autre source d’émis­sion corpusculaire.

RÉGIME GÉNÉRAL. 6e TABLEAU (Décret du 13 septembre 1955). TRAVAUX :

Liste indicative des principaux travaux :

Tous travaux exposant à l’action des rayons X ou des substances radio-actives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d’émission corpusculaire, notamment :

Extraction et traitement des minerais radioactifs.

Préparation des substances radioactives.

Préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs. Préparation et application de produits luminescents radifères.

Recherches ou mesures sur les substances radiocatives et les rayons X dans les laboratoires.

Fabrication d’appareils pour radiumthérapie et d’appareils à rayons X.

Travaux exposant les travailleurs, au rayonnement dans les hôpitaux, les cli­niques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires, et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux.

Travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonne­ments indiqués ci-dessus.

LÉSIONS AIGUES OU CHRONI­QUES DE LA PEAU OU DES MUQUEUSES. Délai de prise en charge : 10 ans . ……….

0 à 100

La désignation de ces affec‑
tions est déplorablement im‑

(I) Souvent dans les leucoses on COI131.1t0 une formule sanguine anormale alors que l’intéressé un état général satisfaisant qui permet le iravail. Un changement de travail et des soins s’imposent. Mais ce n’est qu’ultérieurement, l’affection t’étant aggravée, que l’arrêt de [raya,’ pe, devenir néces­saire.

précise. Un cancer des radio­logistes, s’il est bilatéral, peut entraîner après ampu­tations une incapacité totale.

Évaluation des mutilations et tenir compte du change­ment de profession.

Suivant la hauteur de l’am‑
putation et tenir compte du
changement de profession.

Généralement incapacité tem­poraire pour traitement. Après traitement :

50 à 100

Suivant troubles fonction­nels et état général.

1° Radiodermites et ra­diumdermites aiguës. A moins que ne se développe un état chronique faisant entrer ces radiodermites et radium-dermites dans la catégorie des radiodermites et des radium-dermites chroniques, il ne doit pas persister de reliquat en dehors d’un état cicatri­ciel chronique possible qui serait à évaluer suivant la gêne qu’il peut causer dans le travail. En outre si l’on tient compte que dans un délai de un à trois ans, l’état cicatriciel est suscep­tible d’être à l’origine de lésions cutanées plus sé­rieuses, la question du chan­gement de profession peut se poser surtout s’il ne s’agit pas d’un accident fortuit.

20 Radiodermies et ra­diumdermites chroni­ques : Incapacité tenant compte du changement de profession :  10 à 80


Sous ce terme, il faut en­tendre un cancer à point de départ cutané dû aux rayonnements et non un cancer viscéral survenant chez un radiologiste.

Pour l’évaluation, distinguer :

a) Les lésions précancé­reuses, ulcérations ou pro­liférations, suivant l’état des lésions et la gêne fonction­nelle qu’elles entraînent, inca­pacité de :

10 à 80

Tenant compte du change­ment de profession.

b)Les lésions cancéreu­ses établies. En cas de pro­cessus cancéreux évolutif, incapacité temporaire jusqu’à la consolidation de la lésion ou le décès.

En cas de lésion guérie soit par le traitement médical, soit plus souvent par ampu­tation chirurgicale, suivant la mutilation. Incapacité :

10 à 100

En tenant compte du chan­gement de profession.

Anémie simple avec leucopénie provoquée par

les rayonnements  ……………………………………….. Sous une forme très légère,

cet état est fréquent chez les radiologistes qui ont été insuffisamment protégés au début de leur carrière. Il constitue alors un état chro­nique, sans tendance exten­sive, qui ne cause pas de gêne dans le travail.

En cas d’anémie plus accusée et persistant après un repos de plusieurs mois, incapaci­té de :

5 à 30 ou davantage si l’anémie a tendance à progresser.

Anémie pernicieuse provoquée par les rayonnements  …………………………………….. Affection d’évolution rapide à indemniser en I.T.

Radionécrose osseuse provoquée par les rayonnements  ……………………………………. La radionécrose osseuse est rare. Elle n’est guère liée

                                                                            PNEUMOCONIOSES                                                                                                                                                

PNEUMOCONIOSES
AYANT UNE RÉPARATION SPÉCIALE

Parmi les maladies professionnelles indemnisables, l’asbestose et la silicose doivent être mises à part en raison des modalités spéciales de réparation aux­quelles elles donnent droit suivant le Décret du 17 novembre 1957.

1°) LA PROCÉDURE est différente. Le diagnostic en effet doit obligatoi­rement être vérifié soit par un spécialiste médecin agréé en matière de pneumoconiose soit par un collège de trois médecins spécialistes.

2°) IL EXISTE UN DÉLAI D’EXPOSITION AU RISQUE qui est de cinq ans. Cependant si cette condition n’est pas remplie, le droit aux rentes peut être ouvert si le collège de trois médecins déclare que la victime est atteinte de silicose nettement caractérisée.

3°) LE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE est de cinq ans mais ce délai ne joue plus lorsque le collège de trois médecins atteste qu’il s’agit de silicose nettement caractérisée.

4°) LES PRESTATIONS ne sont pas les mêmes que pour les autres maladies professionnelles indemnisables :

A.  Si la pneumoconiose est uniquement radiographique, sans troubles fonctionnels, l’intéressé n’a droit qu’à une INDEMNITÉ DE CHANGEMENT D’EMPLOI.

B.   S’il existe des troubles fonctionnels, notamment de la dyspnée : INCAPACITÉ PERMANENTE PARTIELLE.

C.   PAS DE DROIT AUX SOINS NI A L’INDEMNITÉ D’ARRÊT DE TRAVAIL. SAUF POUR L’UNE DES COMPLI­CATIONS SUIVANTES :

Pneumothorax spontané.

Tuberculose pulmonaire bactériologiquement confirmée. Hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. Suppuration bronchique ou pulmonaire caractérisée.

reALAuits PROFESSIONNELLES                                                                                                                                 SILICOSE                                                                                                                                                                                      

Cette législation spéciale donne lieu à de nombreuses difficultés. Nous n’en­visagerons ici que celles relatives à la fixation du taux d’incapacité permanente.

Nous les envisagerons à propos de la silicose car c’est surtout à propos de cette affection, beaucoup plus fréquente que l’asbestose, qu’elles ont été étu­diées dans de nombreuses communications. Les principes qui ont été dégagés sont d’ailleurs valables pour l’asbestose.

PAR DES ÉPREUVES FONCTION­NELLES DE L’APPAREIL RESPIRA­TOIRE ET LA PRÉSENCE DE CORPUSCULES ASBERTOSI Q UES DANS L’EXPECTORATION .. . .  

Si pas de troubles fonction‑
nels, changement d’emploi.
Si troubles fonctionnels :

10 à 100

COMPLICATION PULMONAIRE NON TUBERCULEUSE : PNEU­MOTHORAX SPONTANÉ

FIXATION DU TAUX D’INCAPACITÉ PERMA­NENTE

La fixation du taux d’incapacité permanente est délicat et a donné lieu à de nombreuses discussions, tous les auteurs sont d’accord pour tenir compte A LA FOIS des aspects radiologiques qui témoignent de l’amputation anatomique et des épreuves fonctionnelles.

Mais comment les conjuguer? On observe parfois des individus ayant des lésions radiographiques relativement discrètes et qui sont très dyspénéiques, parfois aussi d’autres qui sont relativement peu gênées malgré des signes radiologiques très Importants.

Récemment, a été proposé pour les formes non compliquées un système d’évaluation assez satisfaisant (1).

Les formes radiologiques sont forfaitairement réparties en huit catégories, désignées de I à VIII, les troubles fonctionnels sont forfaitairement divisés en 5 classes de 1 à 5. Le barème proprement dit se présente sous forme d’un tableau à double entrée donnant au croisement des lignes les taux correspon­dant à chaque forme radiologique et à chaque degré de trouble fonctionnel.

10 CLASSIFICATION DES FORMES RADIOLOGIQUES

Les auteurs cités les classent dans le tableau ci-après, lequel précise en outre leur correspondance avec la classification de Cardiff-Douai :

CATÉGORIE

DESCRIPTION

Correspondance avec la classification de Cardiff-Douai
Images anormales caractérisées par la présence d’opacités micronodu­laires de diamètre inférieur à 2 mm, lorsque la répartition des éléments n’excède pas le 1/3 des champs pul­monaires (avec ou sans réticulation).

1
types P et M

Ombres élémentaires de type opaci­tés micronodulaires en têtes d’épin­gles (pinhead) formant un piqueté serré et régulier, aux éléments répar­tis sur les 2/3 des champs pulmo­naires.

2 P

Cl) A. BALMES, J. BO URRET, P. CAZAMIAN, J. FOURCADE, E. G UYENOT et C. SIMONIN, Évaluation du degré de l’incapacité permanente de travail chez ies ,n,cotAque, Projet de méthode. Montpellier Médical. 1957, p. 228-234 n° 3.

CATÉGORIE

DESCRIPTION

Correspondance avec la classification de Cardiff-Douai

III

Ombres élémentaires de type opaci­tés, micronodulaires de 1 à 2 mm de diamètre, de faible densité et géné­ralisés, mêmes images de plus forte densité, mais de répartition limitée aux 2/3 des champs pulmonaires. Ombres élémentaires de type opaci­tés nodulaires de diamètre compris entre 2 et 5 mm, lorsque la réparti­tion des éléments n’excède pas le 1/3 des champs pulmonaires.

2 M
1 type N

IV

Ombres élémentaires de type opaci­tés micronodulaires en têtes d’épi n- gles, formant un piqueté serré, régu­lier et généralisé.

3 P

V

Ombres élémentaires de type opaci­tés micronodulaires de 1 à2 mm de diamètre, de forte densité et généra­lisées.

Ombres élémentaires de types opa­cités nodulaires de diamètre com­pris entre 2 et 5 mm, de faible den-sité et généralisées, mêmes images de plus forte densité, mais de répar­tition limitée aux 2/3 des champs pulmonaires.

3 M

2 N

VI

Ombres élémentaires de type opaci­tés nodulaires de diamètre compris entre 2 et 5 mm de forte densité et généralisées.

Coalescences nodulaires, sans con-tours précis, se projetant sur plus de un et moins de trois espaces intercostaux antérieurs.

Opacités massives, de caractère ho­mogène se projetant sur moins de trois espaces intercostaux.

3 N

A (p, m ou n)
3 espaces

B

VII

Opacités coalescentes ou massives se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux antérieurs.

A (p, m, ou n)
3 espaces et C

VI II

Opacités coalescentes ou massives avec distorsion. D

SILICOSE                                                      

20 CLASSIFICATION DES TROUBLES FONCTION- NELS

Rappelons tout d’abord que l’arrêté du 18 janvier 1954 énumère quatre épreuves obligatoires. Elles sont effectuées en pratiquant un enregistrement spirographique avec un appareil type Benedict ;

jo SPIROGRAMME AU REPOS (AIR COURANT, VENTILA­TION DE BASE, CONSOMMATION D’OXYGÈNE).

Le sujet au repos respire tranquillement en circuit fermé une atmosphère pur, le CO, étant absorbé par de la chaux sodée. On enregistre ains l’air d’oxygène courant ou air circulant qui est le volume respiratoire au cours d’une respiration normale. La valeur moyenne de l’air courant est d’environ 0,500 L. Elle augmente à l’effort et dans les Insuffisances respiratoires légères, elle diminue dans les grandes insuffisances.

La ventilation de base ou ventilation minute est le produit du volume circulant par la fréquence minute. Normalement au repos elle est de 6 à 8 litres avec un air courant de 0,500 L et une fréquence respiratoire de 12 à 16 par minute. Elle augmente à l’effort et dans les insuffisances respiratoires.

La quantité d’oxygène absorbée dans un temps donné se traduit à l’enre­gistrement par une pente de la courbe qui témoigne de la baisse progressive du volume contenu dans la cloche. Elle est par minute d’environ 0,250 L.

2°) ETUDE DE LA CAPACITÉ VITALE. C’est le volume d’air maxi­mum que le sujet peut mobiliser par une inspiration forcée suivie d’une expiration forcée. Elle est en moyenne de 3 à 4 litres suivant l’âge, le sexe, et la taille du sujet et peut atteindre 5 litres chez les sportifs. Elle est diminuée dans les affections qui atteignent soit la musculature respiratoire soit le paren­chyme pulmonaire ou ses annexes.

3°) ÉTUDE DE LA VENTILATION MAXIMA-MINUTE. En faisant respirer le plus ample et le plus vite possible ; ce volume d’air maxi­mum ventilé en une minute varie normalement de 75 à 145 litres. Son étude nécessite une parfaite coopération du sujet. Sa mesure directe expose à de nombreuses erreurs.

Elle explore non seulement l’état des poumons, mais aussi l’état de la cage thoracique et des muscles respiratoires, ainsi que l’état du centre respiratoire.

Elle est précocement diminuée dans les insuffisances ventilatoires surtout dans l’asthme et l’emphysème.

La ventilation maxima peut être calculée par mesure indirecte en multi­pliant la capacité pulmonaire utilisable à l’effort par 30.

4°) ETUDE DE L’EXPIRATION FORCÉE TYPE TIFFENEAU AVEC ENREGISTREMENT A GRANDE VITESSE, c’est-à-dire étude de la capacité pulmonaire utilisable à l’effort (C.P.U.E.) ou volume expiratoire maximum seconde (V.E.M.S.). C’est le volume maximum que le sujet peut expirer en une seconde, après une inspiration forcée (épreuve de Tiffeneau et Pinelli).

Le V. E. M. S. est calculé sur un tracé respiratoire enregistré à grande

(I) Consulter notamment

SADOUL : l’exploration fonctionnelle des poumons dans les pneumoconioses. Rapport au XXVIIC Congrès Inter, de langue française de Médecine du Travail, médecine légale, St.-asbourg 1954 188 pages. 48 figures.

DENISE BRILLE : L’exploration de la fonction pulmonaire dans le cadre de la médecine du travail. Archives des Maladies Professionnelles 1958,        3, 10 pages, 2 fig.


vitesse. il atteint normalement 3 litres et mêmes 4 litres chez les sujets entraînés aux efforts respiratoires.

Précocement diminuée dans la silicose, elle représente une excellente épreuve courte et facile à réaliser chez des sujets coopérants.

Indépendamment de ces épreuves il y a tout intérêt à pratiquer aussi des épreuves d’effort. Il convient encore de mesurer à la radioscopie le jeu dia­phragmatique.

Ceci dit, voici comment sont classés les résultats :

(Les indications ci-dessous, données à titre de référence, se rapportent à des sujets de moins de 50 ans, physiquement entraînés et indemnes d’affections dyspnéisantes d ‘étiologique non silicotique.)

(I) On peut considérer que toute amputation de la capacité vitale supérieure à 20 % et tout-, amputation du volume expiratoire maximum seconde supérieure à 30 % sont symptomatiques d’un trouble fonctionnel. 3e BARÈME INDICATIF

_________________________________________________ 3

Formes radiologiques.

(1 types P et M)

(2 P)

Degré des troubles

lo Itionnels.

1

2

3 5
(*)
(*)

10

X

X

X

Ili

(2 M et 1 N)

0(‘)

10

20

X

X

IV

(3 p)

0 (C)

15

30

50

X

V

(3 M et 2 N)

10

20

40

60

X

VI
(3 N, A 3 espaces et B)

20

30

50

70

100

VII
(A 3
espaces et C)

X

40

60

80

100

VIII
(D)

X

X

X

80

100

40 AUTRES ÉLÉMENTS D’APPRÉCIATION

Le barème précédent a l’avantage d’être clair et commode mais, comme le soulignent ses auteurs, il ne peut être qu’indicatif.

Nous estimons qu’il y a lieu de tenir compte, dans chaque cas, de divers éléments qui peuvent éventuellement conduire à modifier le taux de base tel que l’indique le barème cité.

Age.

L’âge du sujet à la date de la déclaration doit être pris en considération, les formes évolutives apparues tôt étant plus graves et réduisants davantage la c capacité de travail potentielle ». Par exemple on pourra augmenter le taux de 5 à 15 si la silicose est apparue avant l’âge de 30 ans ; de 0 à 10 si elle est apparue entre 30 et 45 ans.

Cl Changement d’emploi :

? Les auteurs précités sont encore dans l’incertitude concernant les atteintes type I P ou I M de la classification de Cardiff-Douai.

X Ces cas répondent à des formes radiologiques mineures avec troubles fonctionnels accentués ou à des formes radiologiques graves avec troubles fonctionnels discrets, cas exceptionnels qui, pour ces auteurs méritent d’être spécialement appréciés.

                                                                    

Aspect radiologique.

Le barème adopte très justement comme base le nombre et la taille des modu­lations. Mais à côté des lésions spécifiques ne faut-il pas tenir compte des autres, qui peuvent les accompagner : bulles d’emphysème, travées de sclérose, lésions pleurales?

Signes cliniques.

On retiendra par exemple le tirage sus claviculaire, les râles de bronchite surajoutés, l’état général.

Suspicion de la tuberculose.

La tuberculose n’est légalement reconnue comme complication de la silicose que lorsqu’elle est bactériologiquement confirmée.

Mais il est des cas où malgré l’absence de bacilles de Koch dans l’expectora­tion on a des raisons particulières de craindre une tuberculose surajoutée : confluence des éléments dans la région sous claviculaire, prédominance uni­latérale des lésions, accélération de la vitesse de sédimentation, déclin inexpli­qué de l’état général, etc…

Tout travail fatiguant doit être interdit, parfois même le repos total s’Impose. D’où une majoration du taux indépendant des classifications radiologiques classiques et des épreuves fonctionnelles.

Surdité streptomycique.

Le traitement de la silico-tuberculose nécessite l’emploi de la streptomycine. Ce traitement a provoqué dans quelques cas une diminution définitive de l’acuité auditive. Lorsque la tuberculose est bien une complication de la maladie professionnelle 1-1 est juste d’indemniser les accidents thérapeutiques. Au moment de la reprise du travail la diminution de l’acuité auditive sera évaluée.

BOUTON D’HUILE                                    

MALADIES DE PATHOGÉNIE COMPLEXE

BOUTON D’HUILE

Le titre exact du tableau est :

DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSÉCUTIVES A L’EMPLOI DE LUBRIFIANTS.

RÉGIME GÉNÉRAL. 36e TABLEAU (Décret du 26 décembre 1957). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer ces dermatoses :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, rectifica­tion des métaux.

MALADIES :

Délai de prise en charge : 7 jours.

PAPULO PUSTULES MULTIPLES ET LEURS COMPLICATIONS FU­RONCULEUSES ( LES LÉSIONS SONT HABITUELLEMENT LOCA­LISÉES A LA FACE DORSALE DES MAINS ET DES BRAS ET A LA PARTIE ANTÉRIEURE DES CUISSES ET SONT PARFOIS ÉTENDUES AUX RÉGIONS EN CONTACT DIRECT AVEC LES PARTIES DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL IMPRÉGNÉES DE LUBRI­FIANTS)   En règle pas d’incapacité permanente.

NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

RÉGIME GÉNÉRAL. 23e TABLEAU (Décret du 31 décembre 1946). TRAVAUX :

Travaux susceptibles de provoquer cette maladie.

Travaux exécutés dans les min

MALADIE :

NYSTAGMUS ……………………………………………….. IO à 415

Suivant acuité visuelle et gêne fonctionnelle.

, e

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2 réflexions sur “GUIDE-BARÈME DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES

  1. Mon époux qui était en vélo en revenant de son stage a été renversé par une voiture en 1995 ; traumatisme cranien avec perte de conscience, fracture de la vertèbre C4, cataracte traumatique de l’oeil gauche, nez cassé, plaie au front et dans la bouche, traumatisme abdomen, jambes. 3 semaines hopital, 1 an de kyné, implant à l’oeil gauche opéré deux fois. Taux de rente accident de travail 10 % pour cataracte oeil gauche, séquelle contusion grave de la face 3 % douleur rachis cervica, séquelle de fracture c4, 3 % séquelle de traumatisme multiple, cicatrices multiples et syndrome subjectif des traumatises crâniens. Mon époux a été traumatisé lors des consultations avec des experts ex: mon époux expliquait quand il baissait la tête, il perdait de l’eau de son nez, l’un des experts répondait que ce n’était pas grave. Une autre fois, mon époux expliquait qu’il entendait des bruits surtout lorsqu’il s’allongeait, on lui demandait si il était suivi par un psy car ce qui avait c’est le syndrome des traumatisé. On l’a mis sous Xanax, lexomil avec des décontractant pour ces douleurs qui ont toujours été présentes. Personnes a pensé aux séquelles qui pourraient avoir. Je précise que même les médecins conseils ont toujours refusé de les prendre, ils mettent les douleurs sur un autre problème autre que l’accident ainsi que ses pertes de mémoires qui augmente avec le temps. Rien est fait pour les protéger mais par contre tout est fait pour éviter de les prendre en charge

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