Médecine légale et criminalistique

Introduction

La criminalistique a principalement pour but d’analyser par la mise en œuvre de différentes disciplines et techniques scientifiques, les indices matériels recueillis ou relevés au cours de la constatation des crimes, des délits et des investigations et cela dans le but d’identifier les auteurs, leur mode opératoire et dans certains cas, les victimes.

Attention :

Les résultats d’une analyse scientifique ne sont pas la preuve de l’innocence  ou de la culpabilité d’un individu.

Ex 1 : Le viol  le profil génétique est compatible mais ce n’est pas pour autant qu’il a commis le viol.

Ex°2: Une jeune fille tabassée. On retrouve un suspect, son matériel biologique correspond mais celui-ci arrive à convaincre les enquêteurs que ce n’est pas lui. On retrouve un frère jumeau qui était le vrai coupable.

Le domaine de la recherche a donc ses limites.

La criminalistique se base sur le « Principe de Locard » selon lequel un criminel, le plus souvent à son insu, laisse sur les lieux de son crime des traces et réciproquement, il y recueille sur sa personne, ses vêtements et son matériel d’autres traces. Locard est considéré comme le père de la criminalistique.

Ex°1: Fibre vestimentaire retrouvée sur la victime mais si on retrouve des fibres vestimentaires particulières du suspect sur la victime, il y aura une aura un renforcement de la culpabilité.

Ex°2: Braquage (home jacking) avec des vêtements en nylon (ne perd pas beaucoup de fibres), vole la voiture mais se retrouve avec des cheveux du propriétaire sur lui. Création d’un lien entre l’habitation et le suspect            Transfert secondaire.

La police technique : Actes réalisés par les services de police sur les lieux d’un crime.

La police scientifique : En aval de la police technique, elle met en œuvre une série de techniques scientifiques, de disciplines, afin d’investiguer les indices matériels recueillis dans le but d’identifier l’auteur de l’acte et son mode opératoire.

La criminalistique : Englobe la police technique et la police scientifique et correspond à l’expression « forensic science ». C’est une science multidisciplinaire car l’analyse d’un échantillon peut l’objet d’analyse dans un grand nombre de secteurs. C’est aussi une science comparative c’est à dire qu’elle analyse un échantillon pour savoir d’où l’indice provient (analyse brute) et puis elle compare celui-ci avec des échantillons de référence de beaucoup de données. On peut dire que la criminalistique est passionnant puzzle scientifico-analytique.

La médecine légale : Considérée comme une science tout à fait à part. C’est le médecin légiste qui intervient soit en seconde ligne soit en même temps que les policiers. C’est à lui que revient la tâche de faire de nombreuses analyses.

La notion de preuve

L’expert ne peut utiliser ce terme car il n’est jamais sûr à 100%, on parlera donc plutôt de résultats ou d’informations. L’indice matériel est un témoin qui ne ment jamais et il représente la preuve au sens juridique.

Ex: Viol, on prend les sous vêtements de la victime mais on retrouve deux ADN de femme et aucun provenant d’un homme. L’ADN provenait des postillons de la magistrat. Il faut donc faire attention à l’interprétation car le fait est indiscutable mais pas le contexte.

Le problème est que les techniques en criminalistique se développe de plus en plus (ex : poussière de drogue dans le sac d’aspirateur).

« Chain of custody » : suite de personnes qui s’occupent de l’affaire. Le travail de l’expert dépendra du policier qui amènera les pièces à conviction (doivent être bien conservées) au juge. Il faut donc une bonne collaboration entre la « science »et la police.

Les résultats ou informations recueillis peuvent être :

• Disculpants : Par rapport à l’hypothèse posée. Par exemple si la personne dit avoir été violée par Y mais que le sperme retrouvé n’appartient pas à Y.

• Indicatifs : Lorsque les traces laissées sont infimes, on a seulement une information. Si en cas de braquage, le vendeur arrache une touffe de cheveux du voleur et que ces derniers appartiennent à un noir (tous ressemblants).

• Corroboratifs : Des résultats qui ne pèsent pas lourd individuellement peuvent peser si on les rassemble. Amasser plusieurs petits indices peuvent permettre d’arriver aux résultats.

• Déterminants : Résultats qui correspondent à l’hypothèse de départ.

Exemple d’une enquête : découverte d’un corps d’homme

Identification de la victime

• Collaboration policière, technique médico-légale
• Médecin peut faire des prélèvements pour identifier la victime
• Prélèvements biologique, toxicologique, fibres…

N.B : Il faut déterminer le délai post mortem par des techniques médicales et l’entomologie (mouches).

Toxicologie

• Recherche de drogues
• Liquides physiologiques : urine, sang, salive…
• Organes : estomac…
• Cheveux
• Larves d’insectes : se nourrissent du corps et on pourra retrouver des traces de drogues dans les larves

Plus tard dans l’enquête on peut rechercher les traces culinaires d’une intoxication (ex : un biberon à la cocaïne).

Résidus de tir

• Analyse sur la victime ou autre(s) personne(s) (le suspect)  Dispersion des résidus
• Evaluation de la distance à bout portant ou à 500m

Ex : La fillette dans la voiture qui attend à un feu et qui reçoit une balle qui ne lui était pas destinée tandis qu’à bout portant il y a moins d’erreur.

Identification génétique

• Détermination de la nature biologique d’une trace

o   Sang sur une fenêtre

o   Salive sur la nourriture

o   Sperme sur la culotte

• Etude de filiation, immigration
• Identification de cadavres, d’animaux, de plantes…

Examen d’un véhicule

Dans la voiture on retrouve des empreintes digitales visibles ou latentes révélées par des procédés cliniques. Ensuite, on entre ces empreintes dans les banques de données à la police fédérale et à l’office des étrangers.

Analyse de matériaux non biologiques

• Analyse de fibres et de textiles (colorant, matière, peinture sur les cheveux…)
• Analyse de micro traces biologiques (végétaux, insectes, diatomées, sols…), composition organique et minérale
• Empreintes de pas

Armes et munition

• Comparaison de l’arme avec la douille retrouvée dans la victime
• Tir de référence
• Restauration d’armes
• Balistique intérieure ou extérieure (trajectoire de tir, descente sur les scènes de crime)

Traces d’outils

• Faux poinçon sur une plaque d’immatriculation

Analyse spectrale de la voix

Peut mener à des comparaisons pour pouvoir identifier l’individu (ex : terrorisme). Le travail doit être très bien organisé.

Il faut savoir quelles caractéristiques doit être analysées. Ces caractéristiques doivent être :

• Diversifiées
• Stables dans le temps
• Technique d’investigation fiable
• Eléments de référence et de comparaison
• Evalue le résultat selon un corpus de règles pour énoncer une conclusion solide

L’expertise judiciaire au pénal

Information et instruction judiciaire

L’objectif unique de la justice répressive est d’établir la réalité de l’acte et d’imputer l’acte à une personne. Si ce n’est pas possible, il faut approfondir l’enquête. Ensuite, il faut appliquer à l’auteur de l’infraction établie la sanction pénale prévue par la loi.

On va donc mêler droit et sciences.

	Ressources	Acteurs
Droit	Lois et autres réglementations en ce compris les pratiques.	Magistrats et policiers
Sciences	Recherches, développement et techniques.	Expert interagit avec le magistrat et la loi et collabore à la recherche, au         développement et à la technique.

Il faut collaborer, toujours essayer d’évoluer.

L’information

Elle est dirigée par le procureur du Roi.  Englobe les actes menés pour rechercher les infractions , les auteurs et les preuves. Les actes d’information ne peuvent comporter aucune contrainte sauf quelques exceptions explicitement prévues par la loi.

L’instruction

Elle est menée par le juge d’instruction qui procède à charge et à décharge. Il mène l’instruction des actes pour rechercher les auteurs et les preuves, l’infraction étant déjà connue.  Il ne doit plus mener l’enquête. Il peut user de la contrainte pour les atteintes aux libertés et au droits individuels. La contrainte ne peut être disproportionnée par rapport à l’acte.

La mini-instruction autorise le procureur du Roi à requérir le juge d’instruction pour qu’il accomplisse un devoir sans qu’une instruction ne soit ouverte.

L’expertise judiciaire : généralités

La preuve en droit pénal

Toute personne accusée d’une infraction est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie. Le juge bénéficiait d’une présomption absolue de compétence. Aucun texte ne met en doute que le magistrat n’a pas assez de compétence pour prouver la culpabilité. Le juge a la capacité de recourir à l’expertise.

L’expertise judiciaire

Selon le CIC, l’expertise est définie comme la mesure par laquelle le juge recourt à des spécialistes qui ont des compétences techniques et scientifiques que lui ne possède pas. L’expertise a une valeur d’avis technique motivé, elle ne peut donc pas être mise à la poubelle.

L’expert

Larousse : Personne, connaisseur jugé apte à juger de quelque chose.

Le terme est utilisé librement et sans contrainte. La qualité d’expert est uniquement subordonnée à une mission conférée par le juge. Le titre d’expert disparaît à la fin de l’enquête.

Ex : Affaire Dutroux

On retrouve un pantalon qui peut appartenir à deux prévenus. Moyen très facile de savoir à qui appartient le pantalon car il y a des points de couture réalisés pour une réparation. On désigne donc une personne pour utiliser les machines des deux mères pour savoir quelle machine a servi et donc à qui est le pantalon.

L’expert est une personne physique (nominatif :ne peut se décharger sur une autre personne) chargée d’un service public, désignée par un réquisitoire écrit.

• Au stade de l’information : en cas de flagrant délit le PR ou le JI peut désigner un expert. Hors flagrant délit ou crime on désigne un conseiller technique.

• Au stade de l’instruction : désignation de l’expert.

Il existe des compétences requises dans quatre domaines :

• Autopsie et exploration corporelle : réalisées par des médecins légistes.
• Expertise psychiatrique : réalisée par des psychiatres et des psychologues.
• Expertise génétique
• Expertise toxicologique (alcoolémie et drogues en matière de sécurité routière).

Révision du CP « Grand Franchimont »

Il y a un nouveau chapitre consacré à l’expertise judiciaire qui précise la notion de désignation de l’expert, qui reprend les articles relatifs à l’expertise d’ADN…

La réquisition par l’autorité judiciaire

« Nous, juges d’instruction au tribunal de 1^ère instance de…requérons… ». Le contenant représente la description de la mission. Il est indispensable de pratiquer la prestation de serment sous peine d’annulation.

N.B : Si l’expert découvre d’autres renseignements, il peut en informer le magistrat.

Ex : Affaire Dutroux

Le premier réquisitoire fournit aux experts demande d’analyser toutes les pièces à conviction (3000 pièces). Les experts demandent de revoir le réquisitoire. Il faut qu’il y ait un tri fait par les enquêteurs, il faut définir les analyses.

L’expert réalise l’expertise librement sauf en ce qui concerne les analyses toxicologiques et d’ADN ou la méthode est décrite. S’il utilise d’autres méthodes l’avocat peut s’en servir contre l’expertise.

La réquisition de l’expert

Il n’y a aucune disposition générale du CIC sauf : « Le PR peut se faire accompagner d’une ou deux personnes présumées, par leur profession, capable d’apprécier la nature et les circonstances du crime ou délit. L’expert réalise son expertise librement sauf pour des analyses ADN. Il n’a pas à justifier, autrement, pourquoi il fait cette expertise la. L’expert doit au maximum collaborer avec le juge et le juge a le droit d’évaluer librement les résultats. Le juge pénal statue suivant son intime conviction sur la culpabilité ou l’innocence du prévenu. Il est pleinement responsable de son travail et ne peut déléguer  sa responsabilité à un tiers. Toutefois, il peut déléguer le travail à un technicien, s’il délègue à un collègue il doit en faire la demande au magistrat.

Ex : Des policiers trouvent un sac en plastique contenant une pâte blanche. On demande une expertise avant de mettre le sac à l’incinérateur. Le premier expert déclare qu’il ne s’agit pas de drogue, il y a donc délégation à un second expert qui découvre qu’il s’agit d’un explosif puissant !!!

Parfois, on réquisitionne un collège d’expert pour éviter les contradictions mais c’est rarement utilisé car ça revient assez cher.

Le rapport

L’expert remet un rapport motivé selon le même modèle :

• Description de la mission
• Description des pièces à conviction
• Description des techniques utilisées
• Résultats

Sur les résultats, on doit évaluer ce qui engage un risque pour les experts.

Ex : Jeune fille violée mais la trace biologique ne correspond pas au suspect, l’expert n’en dira pas plus. Si par la suite le magistrat dit qu’il y avait un préservatif, l’expert ne pouvait pas tirer de conclusion lui même.

Le rapport n’est adressé qu’au magistrat et les policiers en sont assez mécontents car pour eux cela constitue une perte de temps pour la continuation de l’enquête. Le magistrat peut donc faire une autorisation pour la communication des résultats.

Le rapport est écrit dans la langue du réquisitoire.

L’état d’honoraires

Les honoraires sont fixés par le législateur. Maximum 1250 € de coût d’expertise pour les magistrats. Les expertises coûtent chers mais donnent de bons résultats. Si le prix de l’expertise dépassent 1250 €, il faut faire une demande d’autorisation à l’INCC.

Caractère non contradictoire de l’expertise

Au civil, le choix de l’expert est donné aux parties.  Par la suite on peut demander :

• Une contre expertise
• Micro-traces : concerne les experts qui détruisent les échantillons
• Expertise fiscale

La législation néerlandaise prévoit que le suspect choisit son expert pour faire la contre expertise.

Conservation des données

Une expertise peut avoir plusieurs vies. On doit garder 30 ans les dossiers répressifs. La minute de jugement est conservée 70 ans et les données ADN doivent être conservées 10 ans après la mort du sujet.

Profil de l’expert judiciaire belge en 2005

L’expertise judiciaire est une activité professionnelle :

• Occasionnelle : beaucoup d’expert ne sont requis qu’une ou deux fois ou alors seulement pour une prise de sang effectuée par des médecins généralistes
• Masculine : tendance qui s’inverse à l’heure actuelle
• De fin de carrière : on devient expert quand on a acquit de l’expérience
• De haute qualification : le plus souvent ce sont des doctorats

Beaucoup d’expert ne réalise pas qu’ils ont été expert.

Modèle et formalisation d’un statut d’expert judiciaire

• Des contrôles de qualité sont imposés (des labos, drogue dans échantillons de sang seulement 5 labos).
• Les laboratoires doivent être accrédités : 3 ans d’expérience, diplôme.
• Gestion centralisée des formations, il faut que les experts soient évalués.

Approche de la scène du crime et sauvegarde des indices

Introduction

La criminalistique commence sur la scène du crime ou de l’infraction. La qualité de l’intervention de la police est très importante ainsi que la préservation de la scène. Attention, toute scène est déjà contaminée car il y a des traces et des indices qui sont là et qui n’ont strictement rien avoir avec la scène. En effet, pendant le laps de temps qui s’écoule entre l’infraction et sa découverte, des personnes ont pu entrer sans se rendre compte qu’il y avait eu une infraction. La scène du cime peut être beaucoup de chose, soit la victime elle même soit l’endroit où cela s’est produit.

Qu’est ce qu’une scène de crime ?

« Tout lieu où il y a eu une interaction mais aussi tous les endroits où l’auteur a pu aller par la suite où il a laissé des traces de son passage. »

Règles générales conduisant au protocole d’identification d’une preuve à conviction ou d’une trace

L’investigateur doit établir un catalogue descriptif des caractéristiques essentielles de l’échantillon. Ces caractéristiques analysées doivent présenter une variabilité suffisante dans la population. Elles doivent être stables dans le temps c’est à dire qu’elles ne doivent pas être susceptibles de changer. L’investigateur doit disposer d’éléments de référence et de comparaison connues. Il doit adopter un ensemble de règles d’évaluation et de décisions éprouvées permettant d’énoncer une conclusion basée sur la comparaison avec des caractères connus.

Le déclenchement de l’enquête

Le déclenchement de l’enquête se fait pas le premier appel à la police locale. Ensuite, il y a analyse primaire de la situation. On contrôle donc l’état de la victime mais également la présence éventuelle de l’auteur. Par après, il y a établissement des zones de protection :

• Eviter d’entrer par le même chemin d’accès que l’auteur
• Baliser les zones où les policiers ont marché
• Etablir une zone et un périmètre de dissuasion avec une banderole
• Etablir une zone et un périmètre d’isolation où se trouvent les enquêteurs et où ils se rencontrent
• Etablir une zone et un périmètre d’exclusion judiciaire où s’est produit l’essentiel de la scène du crime (souvent mal respecté)

Seul pénètre sur la scène du crime après délimitation des périmètres le technicien du crime (rarement respecté car souvent le magistrat s’y trouve aussi.

N.B : Une pièce à conviction retirée de son contexte n’a plus d’intérêt.

Certains parquets ont défini la scène de crime comme l’endroit où s’est passé un crime grave (ex : meurtre, car jacking…). Ceci est un bon début mais il y a encore de graves problèmes.

Ex :

Vol où l’on dérobe deux armes à feu de collection déclarée. Il y présence d’un tâche de sang sur la fenêtre mais les policiers refusent de faire le prélèvement, le monsieur le fait lui même mais le magistrat demande simplement de le conserver et non de l’analyser tant qu’il n’y a pas d’éléments d’enquête. Le monsieur donne une photo de son arme à la balistique et 6 mois après on retrouve l’arme dans un braquage. Il y a donc une liaison entre les deux dossiers. On demande au procureur du roi d’analyser le sang mais on découvre qu’à Charleroi ils ont classé l’affaire sans suite. Ce qui se passe sur des petites infractions peut avoir un impact sur une plus grosse affaire.

Les investigations sur la scène du crime

• Gestion de la police locale : décide si on fait appel au parquet pour que le technicien de scène du crime (TSC) fasse son travail, il est le maître absolu des lieux.

• Fixation de la scène : dès le début de l’investigation permet d’avoir par exemple un film des lieux . Pour chaque pièce saisie, il faut connaître son parcours ainsi que toutes les analyses qui ont été faites.

• Ne pas manger, boire ou fumer…

• Attention à la disparition d’indices

• Recherche des indices : Qui doit venir ? Avant c’était surtout les experts en balistique mais maintenant on a plus besoin d’eux car le policier est capable d’effectuer ce travail. De même, le médecin légiste n’a pas sa place non plus et il suffit de prendre la tension du cadavre ce que le policier peut faire.

Méthode d’investigation sur la scène de crime 1

TSC ont une tenue très spécifique pour éviter de déposer des fibres qu’ils ont sur eux (ex : changement de gants pour éviter la contamination entre pièce). Le TSC doit éviter d’avoir des automatismes quant aux hypothèses possibles.

Méthode d’investigation sur la scène de crime 2

Méthode de recherche en spirale ou en grille.

En grille : permet de passer deux fois par le même endroit.

Généralement, on dresse un schéma des pièces de la maison pour le procès où le TSC doit justifier les indices dans les différentes pièces.

Les scellés

Il faut essayer que les pièces à conviction soient correctement conservée. Il existe différents kits de prélèvement, chaque pièce doit être conditionnée individuellement.

• Kit de prélèvement de résidus de tir par arme à feu : contient des gants, formulaires de renseignements exclusivement administratifs, formulaires de contexte de l’enquête, pot avec auto collant, pochette pour tout emballer.

• Kit de prélèvement de fibre (ADN) : contient des gants, coton tige stérilisé pour les prélèvements de salive.

• Set d’agression sexuelle : pour les prélèvements de trace sur une victime d’agression sexuelle ; sont utilisés par exemple des seringues et du matériel gynécologique.

• Tape lifting : papier collant utilisé pour ramasser des fibres que l’on vient coller sur des feuilles transparentes. En cas de meurtre on peut recouvrir la personne de papier collant afin d’identifier quelle fibre a été retrouvée à cet endroit.

La gestion des objets et des indices saisis :

• Quand l’affaire est terminée des objets de valeur saisi peuvent être rendus à la personne.
• Chain of custody : pièces sont conservées tout au long de l’enquête.

La sécurité sur la scène du crime et au sein des laboratoires

• Obligation de port de vêtements de protection minimale
• Vaccination contre les maladies infectieuses
• Protection contres les risques d’incendie, d’effondrements, vapeurs toxiques, explosion…
• Protection civile par rapport aux laboratoires clandestins car ce sont des installations de fortune et il y a souvent présence de réactions chimiques non contrôlées
• Armes à feu et armes blanches
• Pièces à conviction contaminées par des produits toxiques

Méthodes scientifiques d’investigation et d’analyse

Parfois certaines analyses sont faites sur place afin de permettre de ne pas déplacer des pièces à conviction. Sinon les échantillons arrivent sur place au laboratoire.

Démarche intellectuelle qui va de l’analyse générale à l’analyse particulière.

L’analyse d’un indice matériel est basé sur l’étude de ses propriétés morphologiques et de composition. Si l’analyse de comparaison est réalisée avec l’objet original les propriétés sont identiques.

Plan d’étude

• Analyse morphologique

o   La forme a de l’importance (trace de sang, logo extasy…)

o   Dessin (empreinte digitale)

o   Etat de surface en balistique (trace imprimée dans le métal)

o   Contaminant (poux)

• Analyse de la composition chimique
• Analyse morphologique et chimique : sont complémentaires et indispensables (ex : deux pilules d’ecstasy peuvent provenir de deux laboratoires différents mais de la même firme car elles portent le même poinçon.)

Choix des méthodes

• Méthodes non destructives (œil, photos, microscope…)
• Méthodes destructives

Evaluation des méthodes

• Sensibilité : sélection de critères afin d’obtenir le meilleur résultat. La limite de détection détermine le seuil en dessous duquel on obtiendra le plus de résultats.

Ex : Analyse d’urine sur des machines de photocopie, on obtient très peu de résultats car les techniques ne sont pas assez sensible. Cette limite est déterminée par les caractéristiques physiques de l’appareil et ne sont donc pas reproductibles. Si on recommence on obtiendra pas le même résultat.

• Sélectivité : on peut définir les différents constituants (pouvoir de discrimination). Spécificité lorsque l’on peut tout détecter différemment.

• Fiabilité : Il faut être sûre qu’il y a de la précision, de la reproductibilité (obtenir le même résultat même si le climat change), étalonnage (poids certifié comme étalon de référence).

• Standardisé : S’il faut mettre à 10 degrés pendant 20 minutes, il ne faut pas mettre moins de temps à plus haute température.

• Contrôle de qualité : Laboratoires contrôlés.

• Echantillon de contrôle : Tache rouge ? Est ce du sang ? On va donc analyser une vraie tache de sang pour si les molécules interagissent de la même façon.

Attention : Une languette trop vieille peut tout fausser.

• Tests périodiques et aveugles : Contrôle fréquent (simple, rapide, peu coûteuse)

Les limitent de sensibilité reculent :

• Meilleure comparaison de deux échantillons : diminution de l’incertitude car les techniques sont de plus en plus performante.
• Risque de détection du contaminant : augmentation de l’incertitude car le résultat n’est peut être pas correct.

Médecine légale

Intervention du médecin légiste

Victime vivante	Victime décédée
-Examen des lésions	-Identification
-Prélèvements d’indices matériels	-Examen des lésions
-Prophylaxie	-Analyse des causes de la mort
-Suivi éventuel ou orientation vers d’autres praticiens	-Evaluation du délai post mortem
	-Prélèvement d’échantillons organiques et tissulaires
	-Prélèvement d’indices matériels

Le décès en Belgique

En Belgique, on a  100 000 décès pour 110 000 naissances.

• 95% des décès sont naturels

Ex : personne droguée ou saoulée qui a un accident de voiture

N.B : peut être intervention d’une personne mais on ne le sait pas donc on considère que c’est un accident.

• Chaque décès doit être constaté par un médecin.

Ex : cette personne s’est elle pendue ? Il faut savoir que parfois le meurtre est masqué en suicide. Pourtant la différence physiologique est importante car quand on se pend soi même on produit de l’adrénaline, ce que l’on a pas lorsqu’on se fait étrangler et puis pendre.

• 3 à 5 % des décès donnent lieu à une autopsie médico-légale. Il y a +/- 500 autopsies/an en Belgique contre +/- 500 000 aux USA.

Ex : Garçon qui se drogue et que l’on retrouve pendu, on considère que c’est un suicide. Ensuite, on découvre des lettres de menaces et on pense au règlement de compte, on demande alors d’exhumer le corps.

Les décès non naturels ou morts violentes

• L’homicide est l’action de tuer, volontairement ou non, un être humain :

–          Assassinat : Homicide commis avec préméditation

–          Meurtre : homicide commis volontairement mais sans préméditation

–          Violences ayant entraîné volontairement ou non la mort

–          Accident, suicide, suicide assisté, euthanasie, overdose

–          Décès occasionné par une erreur médicale, pharmacologique, technique…

Les grandes étapes

Quand on parle d’autopsie on a :

• Un examen externe pour relever des indices, relever des balles, des coups ou des blessures…
• Un examen interne pour conforter les informations de l’examen externe.

Ex : traumatisme crânien qui est relevé lors de l’examen interne afin de déterminer quel coup a donné la mort.

Permet aussi de déterminer aussi qui a fait quoi.

Identification de la victime

• Documents d’identité, vêtements…
• Identification visuelle par des proches,
• Empreintes digitales,
• Examen de cicatrices, anciennes fractures, interventions chirurgicales,
• Examen dentaire,
• Identification génétique,
• Portraits robots,
• Tatouage…

Définition

La mort est la conséquence de l’interruption de l’oxygénation cellulaire. N’importe quel médecin doit diagnostiquer la mort, l’heure et la cause de celle-ci.

Diagnostic de la mort

• Mort apparente : quand la personne reste dans le froid et que son organisme s’endort son corps vit au ralenti.

Ex : alpiniste que l’on croit mort mais qui est en fait dans le coma.

• Mort relative ou état réversible : Arrêt provisoire des fonctions respiratoires et réanimation avec ou sans séquelle.

Ex : attaque cardio-vasculaire, si elle ne dépasse pas plus de 7 à 10 minutes on peut les ramener à la vie mais il faut faire attention car la personne est réellement décédée.

• Mort nerveuse : Asphyxie des cellules nerveuses et cérébrales ; pas plus de 4 minutes car ça peut parfois mener au coma :

– Ethylique : réversible sauf exception

– D’autres cas où c’est irréversible car le cerveau est décérébré.

Mais attention car parfois, des personnes se maintiennent en vie avec des risques de séquelles.

• Diagnostic : disparition des fonctions vitales : arrêt respiratoire, cardiaque, de la circulation sanguine, des fonctions sanguines.

Diagnostic du moment de la mort

1. Généralités

Savoir quand la personne est décédée est très important pour :

• La criminalistique (alibi)
• Le point de vue médical (transplantation)
• Le point de vue légal (succession)

La dégradation du corps dépend :

• De facteurs internes : maladies, usages de médicaments…
• De facteurs externes : températures ambiantes, humidité, milieu, accessibilité des insectes…

2. Refroidissement cadavérique (0 à 24h)

• Diminution de la température rectale de +/- 1°c/heure

Notre corps est à 37°c et lorsqu’on meurt la température baisse jusqu’à la température du milieu ambiant.

– Plus une personne est forte, plus la température chute lentement.

– Plus une personne est habillée, plus la température baisse lentement.

– Conductivité de la surface sur laquelle repose le corps

– Changement des conditions de refroidissement

• Stade de plateau durant les deux trois premières heures.

• Différentes méthodes de calcul pour évaluer le décès en heure mais beaucoup de médecins légistes ne sont pas d’accord.

3. Rigidité cadavérique

Lorsque les cellules ne fonctionnent plus :

• Atteint la mâchoire en 2 à 4h
• S’étend aux membres en 3 à 6h
• Est complète au bout de 8h
• Disparaît après 24 à 36h car les cellules commencent à se dégrader, les cellules se liquéfient.

La rigidité cadavérique est le résultat d’une contraction musculaire intense post mortem due à des réactions chimiques.

Elle dépend :

• De la température ambiante
• D’un exercice musculaire intense ante mortem
• Electrocution : rigidité immédiate
• Effet accélérant de certains poisons : strychnine

En gros :

• Moins de 3h : corps chaud et flasque
• 3-8h : corps chaud et contracté
• 8-36h : corps froid et rigide
• Plus de 36h : corps froid et flasque

4. Déshydratation cadavérique (0 à 24h)

Elle dépend :

• De la corpulence et de la taille
• De la température ambiante

Perte de +/- 10g/Kg/h

5. Lividités cadavériques

Première étape :

Lividités non fixées.

Coloration de la peau correspondant à l’accumulation de sang non coagulé dans les veines et artères des parties basses du corps (gravité).

• Apparaissent entre la 1^ère et 3h jusqu’à 30h.
• Absentes des zones de pression.

Si le corps est déplacé, le sang bouge et alors d’autres taches apparaissent. Si le corps est déplacé au delà des 8 à 10h, les zones des pression seront différentes.

Deuxième étape :

Passage des globules rouges au travers de l’endothélium capillaire : fixation.

Elles se fixent en 8 à 10 heures d’intervalle post mortem ou plus.

Problèmes du délai post mortem long :

Les données putréfactives :

• Tache verte abdominale
• Lacis veineux putréfaction
• Extension

Les données putréfactives arrivent au delà des 24h. Elles viennent de la zone intestinale où les bactéries vont se répandre avec un gonflement de l’abdomen. C’est notamment pour cela que les corps immergés remontent à la surface. Les bactéries prolifèrent encore mieux dans le réseau sanguin.

Au delà des 36h le délai post mortem est très difficile à fixer. Quand le cadavre est à l’état d’os c’est presque impossible à fixer.

Intérêts de l’autopsie :

Toutes les données internes et externes doivent être examinées.

• Direction et profondeur des plaies
• Parfois plaie unique en entrée et en profondeur mais directions multiples
• Si la personne est vivante et qu’elle reçoit un coup elle saigne
• Si la personne est morte quand elle reçoit le coup elle ne saigne pas

On fait toujours une autopsie intra crânienne car c’est l’endroit le plus facile pour identifier les coups violents.

Asphyxie : classification

Différentes causes d’asphyxie :

• Compression des orifices nasaux et buccaux : suffocation ou étouffement
• Compression des régions cervicales :

–          strangulation

–          pendaison

–          encombrement des voies aériennes

–          écrasement du thorax

–          modification de l’air inspiré

–          trouble des transports des gaz au niveau du sang

–          altération cœur/poumon

Anthropologie judiciaire

• Découverte d’ossements
• N’étiquetons pas trop vite les os de vieux squelette et donc il y a prescription de l’action.
• Découverte d’éléments criminels

Identification : reste d’humain ou d’animal ?

• Anatomie comparée
• Si reste humain :

–          sexe par rapport au bassin

–          âge par rapport à la croissance osseuse et la dentition

–          taille par rapport au fémur

–          race par rapport au visage

–          particularité anatomique, pathologique

–          mode de vie ? environnement ? les dents peuvent être marquées

–          cause du décès

Les indices issus du témoignage

Le signalement descriptif et la photographie signalétique

Au 19^ème siècle :

• « âge : 25 à 30ans ; taille moyenne ; cheveux foncés, moustache foncées ; visage ovale ; corpulence ordinaire. »
• Photo signalétique
• 80 000 fiches et photos à la préfecture de Paris, sans classement par critère
• Aucune comparaison possible

Alphonse Bertillon, un jeune savant français révolutionne le système d’identification des criminels.

• Quételet : tout homme possède des mensurations qui lui sont propres
• Taille des détenus
• Longueur et circonférence du crâne
• Longueur des doigts, des bras, des pieds
• Formes des oreilles et du nez
• 1800 encodage en 6 semaines et une première identification

L’anthropométrie médico-légale ou le bertillonnage ou encore le portrait parlé

• Formule signalétique combinée à la photographie
• Extrait d’une notice individuelle d la police fédérale en 2002

La dactyloscopie

Utilisée comme signature de l’artiste

• Dans des peintures rupestres préhistoriques
• Identification de poteries chinoises

La formule décadactylaire

Caractérise les 10 doigts, identifie le motif de base, critères de sélection automatique.

• Empreinte moulée : contact du sujet avec une surface malléable
• Empreinte visible : empreinte en relief
• Empreinte latente : doit être rendue visible par différents procédés physico-chimiques dépendant de la nature du support.

Identification de l’auteur d’une empreinte digitale

• Comparaison manuelle entre la trace et une empreinte de référence déterminée
• Comparaison automatisée (AFIS) d’une trace avec les traces et empreintes de référence contenue dans la banque de donnée de la police fédérale
• Il faut qu’il existe suffisamment de concordances entre l’empreinte examinée et l’empreinte de référence. L’identification est formelle quand 12 points sont identiques.
• Constellation cohérente de points démontrables ayant chacun une valeur élevée et dont le réseau de relations détermine l’unicité
• L’empreinte examinée doit présenter la même constellation avec des points caractéristiques situés dans les limites des tolérances
• L’existence de points différents interdit l’identification
• Si l’une présente certaines caractéristiques absentes chez l’autre sans que l’on puisse fournir d’explication rationnelle de ce fait, le dactylo technicien ne doit pas se prononcer sur l’identité de l’auteur
• Le nombre minimal de concordances pour une identification dites formelle dépend de chaque pays
• Les dactylo techniciens sont en général des policiers non scientifiques !

Il n’y a pas d’identification si une empreinte présente certaines caractéristiques absentes chez l’autre sans que l’on puisse fournir d’explication rationnelle de ce fait.

Tolérance :

• Le tracé des crêtes apparaissant sur une trace latente peut être altéré, provoquant la déformation du dessin
• La déformation perturbe non seulement la perception des similitudes mais aussi des différences

Les portraits robots

Par un artiste/policier/psychologue :

• Grande capacité d’interprétation de traits fugitifs
• Grande capacité psychologique face à une victime ou un témoin choqué
• Beaucoup de patience

Identification de l’écriture

Différent de la graphologie.

Linguistique judiciaire

• Chaque individu est « linguistiquement » différent de son voisin
• Attribution d’un texte à un auteur

Identification génétique – Profils ADN

Démarre dès la découverte de la personne mais aussi par l’identification d’une trace biologique.

Ex : Condamné pour meurtre sans que les corps des victimes ne soient retrouvées sur base du sang retrouvé.

Echantillons biologiques dans les expertises

On travaille sur les gènes.

Sang	Divers	Meurtres, coups et blessures, vols avec effraction
Sperme	Traces sur le corps de la victime, vêtements, literie…	Agressions sexuelles
Sécrétions vaginales	Traces sur le corps du suspect, préservatif…	Agressions sexuelles
Salive	Cagoules, timbres, enveloppes, mégots, verres, bouteilles, aliments mordus, chewing gum…	Hold up, menaces, chantages, séquestrations…
Sécrétions nasales	Mouchoirs, cagoules…	Hold up, car jacking…
Cheveux	Vêtements, literie, voitures…	Divers
Contacts cutanés	Encolures de vêtements, gants, outils, armes, volants de voiture…	Divers
Cadavres	Muscle, os, dents…	Meurtres, disparition…

L’ADN a l’origine de la vie

Dans nos cellules ont retrouve des cils, flagelles…noyaux qui sont les parties, avec le cytoplasme, les plus importantes car on retrouve les caractéristiques du père et de la mère.

L’ADN mitochondrique synthétise des protéines spécifiques. On y trouve les chromosomes (père et mère) et dans la mitochondrie on ne retrouve que l’origine maternelle qui passe de génération en génération. L’ADN mitochondrique maternel est transmis intégralement tandis que l’ADN nucléaire est transmis de moitié à chaque génération.

Alignement de molécules attachées les une aux autres. Ces deux chaînes vont se torsader en formant des doubles hélices.

Pont d’hydrogène dû aux deux morceaux d’hydrogène liés entre deux molécules A-T, G – C, T – A. AGTC mis dans un ordre car cela sert à codifier nos gènes. Il y a donc 4 molécules identiques dans tous les organismes vivants.

Quand notre organisme a besoin de former des protéines il recourt aux cellules. Dans une cellule de muscle, certains gènes vont être activé d’abord par une distorsion ensuite par une ouverture. L’ARN messager passe dans la cellule et construit les protéines en lisant le message. Chacun des acides aminés correspond à 3 lettres (message).

Organisation génétique

Promoteur : région activée lorsque la cellule est activée.

La quantité d’ADN contenue dans un gène n’est que de 10%. 90% de l’ADN est composé de région qui ne participe pas, cela s’appelle l’ADN non codant.

L’ADN hautement répétitif : on ne connaît pas sa fonction mais c’est un motif répété plusieurs fois. Ce sont de courtes répétitions mises en tandem.

Le vocabulaire en génétique

• Hérédité
• ADN nucléaire
• ADN mitochondrial
• ADN simple ou double brin
• Base, nucléotide, paires de base
• Locus
• Marqueur
• Allèle
• Polymorphisme d’ADN

Quelques notions fondamentales

Chaque individu reçoit la moitié de son information génétique de sa mère et l’autre moitié de son père.

Le matériel génétique se rassemble en paires de chromosomes.

Il y en a des plus courtes et des plus longues, chacun de ces blocs contient la même répétition. Ces séquences se trouvent dans les analyses de la criminalistique donc dans l’ADN non codant en dehors des gènes. Le nombre de boîte change d’un individu à l’autre donc la répétition n’est pas la même mais parfois on peut retrouver les mêmes répétitions chez des individus différents. Plus il y a de répétitions plus l’ADN est grand.

Les deux allèles présents au niveau d’un endroit (locus) déterminé sur une paire de chromosomes peuvent être semblables (individu homozygote) ou différents (individu hétérozygote)

Les différents chromosomes sont assemblés dans un ordre. En une seule fois on peut donner un profil génétique de plusieurs personnes, on peut identifier chaque personne individuellement. Tout ce qui ne provient pas de la mère doit forcément provenir du père biologique. Mais attention car si c’est le frère du « père » qui est le père on va retrouver +/- le même ADN donc c’est difficile à identifier.

Variable numbers of tandem repeats (minisatellites)

Au cas ou la répétition est identique, dans le  doute on peut analyser les répétitions de plusieurs chromosomes afin de ne pas confondre les individus. On peut retrouver un chromosome identique chez deux personne mais deux chromosomes identiques c’est très rare, quasi impossible sauf dans une même famille.

Allèle A et B

Allèle : fragment particulier de l’ADN. Pour avoir plusieurs formes dans la population humaine qui caractérise le morceau d’ADN choisi.

Il y a des bandes verticales dans lesquelles vont se retrouver les deux fragments de l’ADN. C’est la zone particulière que l’on a ciblé. Child : enfant avec 4 fragments d’ADN avec le 1er étant identique à celui de sa mère. Larry : ADN du père. Bob : 2ème père qui revendique mais les fragments ne correspondent pas ou correspondent moins donc pas le même ADN.

Quand on a un individu dont les deux allèles sont les mêmes il est homozygote pour cet allèle là. Si il est différent il est hétérozygote.

Abondance de l’ADN dans différents types de traces

Traces	Quantité d’ADN
Sang	Beaucoup
Sperme	Beaucoup
Salive	Beaucoup
Sécrétions vaginales	Beaucoup
Sécrétions nasales	Beaucoup
Cheveux	Très peu
Contacts cutanés	Très peu
Urine / matières fécales	Très peu

Short tandem repeats (Microsatellites)

Les techniques se sont perfectionnées, on peut travailler sur des petits fragments où on retrouve des répétitions.

Structure des STRs

On va utiliser un chiffre pour caractériser les fragments.

7 = 7 fois l’unité de répétition qui est présente dans un chromosome donné.

TH01 = 7/9 : zone particulière chez chaque personne avec deux allèles. Chaque marqueur est caractérisé par les deux allèles 7 et 9.

Identification génétique : la séquence des analyses

Identification de la trace et tests d’orientation

On faut une analyse génétique d’un suspect mais attention il faut savoir s’il s’agit d’une trace de sperme ou de salive.

Extraction de l’ADN

Pour le sang on le met au congélateur, tout éclate et on nettoie pour avoir l’ADN.

Amplification des STR

On le multiplie car au cas ou l’ADN est trop petit cela permet de passer au dessus du seuil de détection et pourra être détecter.

Interprétation des résultats

Amplification de l’ADN

On recopie dans un tube à essai ce qui se passe dans nos cellules, c’est une réaction de polymérisation en chaîne.

Dénaturation : on dénature l’ADN et on chauffe les deux brins qui vont se détacher à 94°c.

Lois des probabilités (question d’exam)

0 < ou = P < ou = 1

1 : événement produit avec certitude

0 : événement qui n’existe pas

P : événement qui peut se produire

P (A ou B) = P (A) + P (B)

Si deux évènements A et B = produit des probabilités qui se produisent en même temps.

Ex : un pull rouge 0,1 car un pull sur dix, un pantalon ou une jupe 0,5

Quelle est la probabilité que je mette les deux : probabilité très faible. Utiliser pour les marqueurs génétiques indépendants.

Etudes de population

• Analyse de la fréquence d’un marqueur génétique par comptage dans une population composée.

–          d’individus non apparentés

–          d’individus de même origine ethnique

• Concentration artificielle de mêmes marqueurs dans les populations fermées

Le suspect 7,9 : si les deux allèles sont très fréquent dans la population on peut arrêter quelqu’un qui n’a rien à voir avec le suspect. Si par contre ils sont rares, il y a de grandes chances qu’on tienne le suspect (4%). Par comptage on arrive à dire que 4% de la population possède l’allèle 7. tandis que le 9 a 13%. Pour chaque allèle on procède par comptage, si une femme a dix enfant on ne tient compte que de la femme sinon le résultat est biaisé. On travaille donc sur des individus non apparentés. Chez les individus de même ethnies on va retrouver beaucoup d’allèles identiques car il y a beaucoup de mariage consanguin.

Insérer p21 du syllabus

1^ère image :

F% : fréquence d’apparition

Ex : 14% de la population possède le marqueur 9 chaque allèle pris isolément.

2^ème image :

2 allèles pris en compte.

Ex : 7/9 Profil. Combien de fois  va-t-on le retrouver ?

P = 2 * 0,16 * 0,14 = 0,0448

Car impossible de distinguer si l’allèle vient du père ou de la mère. Il n’y a pas de distinction du chromosome du donneur.

2^ème colonne : 17/17 en profil

P = 0,25 * 0,25 = 0,0625

Pas de 2 car profil 17/17 car même allèle donc on se moque qu’il vienne de la mère ou du père.

0,0448 * 0,0625 = 0,0028

Si l’on veut connaître la probabilité d’avoir les deux profils en même temps.

Analyse des deux chromosomes pour réduire les doutes.

3^ème image : Interprétation d’un profil génétique litigieux simple

Suspect 6,8 : on compare tous les allèles différents

Personne n°1 : 6,9 = pas bon

Suspect 17,19

Personne n°1 : 14,16 = pas bon

Hypothèse de travail : le sang

2 suspects

Attention : on ne crée pas de marqueurs génétiques mais il peut arriver qu’on arrive pas à en voir certain.

Ici, c’est le suspect 2 qui correspond à la tache de sang.

Le rapport de vraisemblance entre les deux hypothèses à charge et à décharge est de : H1/H2

Insérer p22 du syllabus

1^ère image

• Le débris de verre est taché de sang. A partir de cette trace nous avons obtenu un profil génétique humain masculin provenant d’un seul individu. Le suspect 1 présente un profil génétique différent de celui  de la trace. Il est donc exclu qu’elle provienne de lui.
• Le suspect 2 présente le même profil que la trace. La probabilité qu’un individu pris au hasard dans la population présente le même profil génétique est d’une chance sur dix millions.
• Plus précisément, il est d’environ dis millions de fois plus probable d’observer ce résultat si la trace de sang provient du suspect plutôt que d’un autre individu pris au hasard dans la population, non apparenté au suspect.

2^ème image : Viol

On découvre la trace sur un vêtement d’un liquide mais c’est un mélange des cellules de la victime et de l’auteur.

On analyse d’abord les spermatozoïdes. Analyse différentielle : choc thermique (congélateur) de l’échantillon + choc chimique ; on casse les cellules différentes des spermatozoïdes pour recueillir l’ADN. Mais cette séparation n’est pas parfaite car il existe des contaminations.

3^ème image : interprétation d’un mélange de trace (1)

Trace : on a 3 ou 4 marqueurs.

Th 01 : 3 ou 4 allèles selon qu’il y en a un en commun.

L’exercice est facile à partir du moment où on a la victime.

• Hypothèse à charge, la trace provient de la victime (V) et du suspect (S), il est de 1
• Hypothèse à décharge, la trace provient de V et X = 0,000001 = 1/ 1 million.

Car 29-31 de la victime, si on le retire, le violeur est-il 28-28, 28-31, 28-29 (D21S11).

7,9.3 : on calcule dans la population tous les gens qui sont 7,9.3 et on fait la même chose pour 28-28, 28-31 et 28-29.

Ex : 10% de la population.

Puisqu’on doit considérer les trois profils on vise une population plus importante qui sera de 30%.

Insérer p23 syllabus

1^ère image : Mélange de traces (1)

• La recherche de sperme est positive pour le slip. L’analyse d’ADN révèle, dans la fraction riche en spermatozoïdes, un mélange de profils génétiques dont 10 allèles sont différents de ceux de la victime, devant donc provenir des traces de sperme. Le suspect présente un profil génétique compatible avec ce résultat. Il est environ un million de fois plus probable d’observer ce résultat si la trace sur le slip provient de la victime et du suspect plutôt que de la victime et d’un autre individu pris au hasard dans la population, non apparenté au suspect.

2^ème image : Mélange de traces (2)

Il s’agit d’une bagarre, saignement à terre contenant un profil mélangé. Connaissance de la victime. Soit on retrouve des marqueurs provenant de la victime et du suspect. Il y a trois hypothèses.

3^ème image : Mélange de traces (2)

• La trace de sang révèle un mélange de profils génétiques provenant d’au moins 2 personnes. Le suspect ne peut être exclu comme ayant contribué à la trace puisqu’il présente un profil génétique compatible avec ce résultat.
• Cependant d’autres individus pris au hasard dans la population ne peuvent être exclus.
• Il est environ 10 000 fois plus probable d’observer ce résultat si la trace provient de la victime et du suspect plutôt que de deux personnes non apparentées prises au hasard dans la population.

Insérer p24 syllabus

1^ère image : Mélange de traces (3)

Pas de victime.

2^ème image : Mélange de traces (3)

• La trace de sang révèle un mélange de profils génétiques provenant d’au moins deux personnes. Le suspect ne peut être exclu comme ayant contribué à la trace puisqu’il présente un profil génétique compatible avec ce résultat.
• Cependant d’autres individus pris au hasard dans la population ne peuvent être exclus.
• Il est environ 1000 fois plus probable d’observer ce résultat si la trace provient du suspect et d’une autre personne non apparentée plutôt que de deux personnes non apparentées prises au hasard dans la population.

Analyse ADN de cheveux et poils

La tige du cheveu est une cellule morte donc on analyse la racine car les cellules sont vivantes.

ADN mitochondrial

Se trouve dans le cytoplasme donc dans les mitochondrie, il est seulement féminin.

Séquençage de la région « contrôle » de l’ADNmt

• Technique d’identification : plus sensible car si on a 1 seule cellule on a un seul exemplaire dans l’ADN nucléaire. Si c’est de l’ADN mitochondrial et qu’on qu’une seule cellule on a malgré tout des milliers d’exemplaire car c’est en relation avec les mitochondrie.
• Transmission monoparentale : donc par la mère. Très facile mais si la voie maternelle n’est pas présente on ne sait pas analyser.
• Identification moins informative que par ADN nucléaire : un échantillon est souvent analyser d’abord par l’ADN nucléaire et ensuite par l’ADN mitochondrial.

Séquençage de l’ADN

On a tous la même séquence mais parfois une base change et c’est cela que l’on pourra analyser.

Insérer p28 syllabus

3^ème image : Comparaison de séquences

Cet ADN mitochondrial est beaucoup plus petit (1600) que l’ADN nucléaire (9000).

La séquence de référence est appelée Anderson.

On compare le cheveu et on remarque les différences. Ces zones sont hyper variables car c’est là que se produisent les changements alors que le reste est identique.

Ex : position 201, 313

313.1T : 1T = base ajoutée entre 313 et 314.

Insérer p29 syllabus

1^ère image : Comparaison de séquences

• Un profil génétique mitochondrial a été obtenu pour le cheveu retrouvé dans la main de la victime. Il est différent de celui de la victime et est identique à celui du suspect. Le cheveu peut provenir du suspect ou de toute autre personne apparentée en lignée maternelle, même éloignée. Ce profil génétique a été observé 2fois dans une banque de données de  2 657 individus non apparentés.

2^ème image : Gènes de tsar

Squelette du tsar de Russie retrouvé enterré n 1980. Pour voir si c’est bien lui on part du Prince Philippe et on remonte par la filiation maternelle et on retrouve le même ADN mitochondrial pour savoir si c’est bien la famille du tsar qui avait été enterrée avec lui.

Performances technologiques, sensibilité et contaminations

Comme on passe par une technique d’amplification, une contamination peut arriver et faire louper l’autre ADN.

Le futur

• Identification de caractéristiques génétiques phénotypiques dans l’ADN codant (sexe, couleur des cheveux…)
• Caractéristiques ethniques : ADN codant ou non codant. Le fait d’avoir des différences (asiatiques, caucasiens…)

La législation relative aux analyses ADN en matière pénale

La naissance de loi ADN publiée en 1999 et appliquée en 2002.

En juin 1992, beaucoup de déclarations de viol se produisent dans un  quartier cible. En rassemblant tous les dossiers on a obtenu beaucoup de renseignements des victimes et l’auteur a pu être arrêté.

La loi de la banque de données ADN a eu des difficultés pour être adoptée à cause de la loi relative à la protection de la vie privée. Pendant des années le projet sera aux oubliettes.

En 1999, une nouvelle arrestation d’un violeur pour 64 viols. Après 5ans il est relâché et arrête de prendre son traitement. Ne disposant pas de ses données ADN sauf par l’ancienne technique on a pu l’arrêté car il est encore en récidive. D’ou l’importance réelle d’une banque de données ADN.

1998, une série de viols se produit mais ils sont apparemment indépendants :

• Jeunes enfants (3ans)
• Vieilles personnes (75ans)
• Dame dans leur domicile (40ans)

En obtenant le 1^er dossier on a fait une relation avec les autres et les 12 dossiers relèvent d’une comparaison positive malgré que les 3 catégories de viol soient très différentes. On arrête un suspect mais il est connu pour des vols dans les écoles par ses empreintes digitales. Il s’avère qu’il est l’auteur des vols et des viols.

Les profils des traces biologiques sont conservées 30ans ou jusqu’au jugement de la personne mais l’INCC n’est jamais prévenu donc les profils restent. L’expert va réaliser l’échantillon de référence ou il y aura comparaison entre différentes personnes de l’affaire et ensuite le profil des traces sera envoyé à l’INCC. Si un lien est créé entre plusieurs dossiers sans demande particulière, les différents magistrats en charge des dossiers sont prévenus. Lorsqu’une trace est positive, le magistrat a son propre code où le suspect x est connu.

Aucune banque de données de suspect ne va être créées car on veut protéger la vie privée. Malgré tout, il reste toujours le profil du suspect puisque l’on fait des liens avec d’autres affaires. De plus on a l’ADN de toutes les personnes concernées par l’affaire mais comme elles ne seront jamais jugées leur profil restera 30ans dans la banque de données.

Parfois la victime dans une affaire et suspect dans une autre affaire et on a pu la reconnaître grâce à l’ADN alors qu’au départ elle était présente comme victime de viol.

Il existe aussi une banque de données pour les condamnés et les internés. Celle-ci est faites selon la gravité de l’infraction et débute avec le vol avec violence. Si la personne n’avait pas subit de test ADN on les lui fera subir après sa condamnation.

Toute personne qui purge sa peine  devra être retester à sa sortie.

Révision de la loi ADN

Les propositions ne sont pas encore passées. On veut une simplification des procédures en cas de comparaison positive. On veut réviser l’arrêté royal car il est mal rédigé.

La banque de données de suspect existe déjà au R-U où d’office toutes les personnes suspectes donnent leur profil et à chaque nouvelle affaire on fait une comparaison avec toutes les traces de la banque. L’effet se veut préventif et ils résolvent 4fois plus d’enquête qu’auparavant.

Ce que l’on retrouve dans la banque de données ce sont des tableaux rassemblés par le logiciel CODIS. DNADIS est le nom donné au logiciel car CODIS vient du FBI.

Organisation des banques de données nationales

La banque de données des traces est bien séparée de celle des condamnés. Si aucun indice, on met le profil dans la banque de données de la population et c’est anonyme. Il existe aussi une banque de données des techniciens qui travaillent au laboratoire. Le problème est que si c’est un policier qui contamine un échantillon on n’a pas son ADN. Si un échantillon est positif, le magistrat du dossier est mis au courant qu’il peut y avoir eu contamination. Une banque de données des personnes disparues a été réalisée. On récolte l’ADN à partir de cheveux pris sur une brosse, un rasoir ou à partir des parents après qu’ils aient porté plainte.

La comparaison est toujours demandée par le magistrat.

Banque de données d’ADN belge au 31/12/2005

Reprend le profil des traces et des condamnés selon les juridictions, le type d’infractions…

Clusters : groupe associé de dossier au travers de la banque de données. Parfois un nouveau dossier peut créer des liens avec des dossiers anciens. Cela permet de regrouper les dossiers alors que les magistrats ne le savaient pas et permet aussi de repérer les récidivistes.

Il y a eu une progression dans l’enregistrement des dossiers (+/- 10000dossiers d’enquête encore en cours). Il existe 12 687 profil dans la banque de données de l’INCC. Comparé aux banques de données européennes nous ne sommes nulle part.

Des recommandations de l’union européenne nous demande de travailler sur l’ADN non codant avec pour but de travailler au niveau international.

Il y a une certaine pression de pays qui veulent faire des transferts. La criminalité n’a plus de frontière et beaucoup de dossiers chez nous sont liés à des faits commis à l’étranger. Des échanges se font parfois sur la demande d’un magistrat.

Plate forme d’échange d’Interpol

Ex : Mettre à disposition d’Interpol tous les dossiers des violeurs et si il y a un lien la Belgique en est informée. Ca a été rejeté.

Traité de Prüm

La Belgique traite avec 7 pays pour avoir accès à la banque de données ADN des condamnés mais c’est la moins importante. Il y a très peu de cohérence pour le refus d’Interpol et le traité de Prüm, il valait mieux donner accès aux dossiers anonymes on en aurait certainement retirés plus d’informations.

Projet Euregio

On veut juste travailler avec Hasselt et Liège. C’est cependant très bête de limiter.

Projet du G8

Quand est-il de la Belgique ?

Identification des traces biologiques

Voir feuilles distribuées au cours.

Page 1 image 2

Il existe des limites potentielles à l’analyse des cheveux. On perd en moyenne de 50 à 100 cheveux par jour. Donc sur une scène de crime, on trouve énormément de cheveux mais on ne les analyse pas tous (ex : affaire Dutroux, plus de 6000cheveux). On ne prend les cheveux que sur les pièces à conviction les plus importantes (ex : cheveux de M Martin dans la cache alors qu’elle disait n’y être jamais allée).

L’analyse de cheveux peut être très intéressante lorsqu’il y a un contact violent entre différentes personnes alors qu’ils ne se connaissent pas et que retrouve des cheveux de l’un sur l’autre.

Les cheveux ont des :

• Caractéristiques externes : diamètre, forme, écailles, déformation…
• Caractéristiques internes : couleur, moelle, forme de la section…

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Phase anagène : dure entre 7 et 10 ans sauf pour les cheveux très long car plus le cheveu est vieux plus il tient. Phase catogène : ensuite il y une faiblesse et la division cellulaire ne se fait plus. La racine meurt. Seulement 30 à 40% de réussite quand on fait une analyse ADN. Phase télogène : le cheveu est mort, il y a très peu de possibilité d’analyse d’ADN sur une racine morte. 1% de réussite, on fait alors une analyse mitochondriale et là on peut obtenir 36% de réussite.

Ces différentes phases définissent le choix technologique. On fait un tri : d’abord les cheveux de référence avec les principaux suspects et les autres sont en attentes.

Page 2 image 2

Structure de la tige du cheveu :

On regarde :

• Moelle centrale : chez l’homme elle est fragmentée
• Cortex : corps du cheveu qui contient les pigments qui définissent la couleur
• Ecaille : cellules placées comme des ardoises

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La difficulté tient dans la patience et la nécessité d’une très bonne vision car il est très difficile de distinguer la couleur du cheveu.

N.B : les cheveux ont toujours un diamètre différent.

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On coupe une tranche ou section du cheveu que l’on met dans de la paraffine pour pouvoir analyser la forme. Cette section est tellement petite que l’on ne peut même plus voir la couleur. Les trois coupes représentent un cheveu européen, un cheveu asiatique (forme de haricot) et un cheveu africain (ovale).

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Les anomalies permettent d’avoir des analyses sûres pour identifier la personne.

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Le contaminent est une matière qui n’est pas propre au cheveu (ex : laque)

Page 4 image 1

Cheveux avec du sang, soit beaucoup alors ça forme une gaine soit peu et alors ce ne sont que des éclaboussures. Pour l’analyser on devra laver soigneusement le cheveu. Le suspect devra s’expliquer si on retrouve le cheveu plein de sang de la victime sur lui.

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Cheveux avec dépôt de gel.

Page 4 image 3

Des poux retrouvés sur la victime peuvent mener à retrouver qui a des poux dans la famille.

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Poils d’animaux : intéressant dans les affaire de braconnage.

Voir page 6

Page 7 image 1

Il faut prendre des cheveux un peu partout car par exemple les poux ont une couleur différente en fonction de leur localisation.

Les analyses sont réalisées par deux personnes pour confronter les résultats. Une coupe au microtome ne se fait que si c’est indispensable et sous certaines conditions.

Voir page 7 image 1 et 2

Drogues et toxicologie médico-légale

Pourquoi l’être humain utilise-t-il des drogues et pourquoi ces molécules nous influencent elles ?

• Hasard de l’évolution des espèces vivantes : certains organismes sont capables d’avoir une influence sur l’état de santé ou l’état de conscience.
• Les animaux ont des moyens de locomotion comme moyen de défense principale, les plantes quant à elles développent des substances actives dans le même but.

Chez on différencie les médicaments des drogues :

–          Médicaments : à usage thérapeutique. Substance capable d’induire une modification organique ou psychique sur une cible biologique à des doses infimes par rapport aux doses d’aliments nécessaire pour produire le même effet.

–          Drogues : abus de substances médicamenteuses ou autres pour obtenir un effet psychique.

Parfois, la consommation abusive de médicaments peut devenir une drogue.

Drogues ? Plaisirs ? Douleurs ?

• Drogues : substances stupéfiantes, tabac, alcool, médicaments, poisons…

Le chocolat est une drogue à partir du moment ou on ne sait pas s’en passer une journée.  Le cacao contient des molécules psychotropes et entraîne une envie d’en consommer.

Le tabac et l’alcool sont des substances psychotropes qui agissent physiologiquement et psychiquement.

• La classification est difficile

La législation belge se base sur les molécules ce qui pose problème car celles qui ne sont pas interdites peuvent permettre l’introduction de nouvelles drogues. Il serait mieux de faire des classes de molécules au lieu de les trier par molécule unique.

L’alcool est une drogue, son abus est puni dans le cas ou l’on risque de blesser ou de tuer quelqu’un. Pour la consommation, le législateur ne s’en préoccupe car son seul but est de protéger la société.

L’alcool éthylique est utilisé comme médicament contre une intoxication à l’alcool méthylique.

La morphine est une drogue mais est utilisée comme anti-douleur puissant.

Le médicament devient une drogue si on en fait un usage répété ou si on en absorbe ne trop forte quantité.

Mécanismes d’interaction

Nous avons tendance à organiser notre vie autour des phénomènes qui nous sont bénéfiques. La survie d’une espèce dépend de sa faculté d’adaptation donc d’apprentissage. L’animal renforce les comportements qui lui sont bénéfiques. En effet, il y a répétition des actions qui sont bénéfiques celles-ci sont généralement associées au plaisir. L’acte/plaisir (messager chimique naturel) provoque une libération de divers neurotransmetteurs au niveau des zones précises du cerveau liées à l’apprentissage (dopamine, sérotonine, encéphaline). Ensuite il y a activation des circuits secondaires «  de récompense ».

Dépendance

Les drogues on t un effet sur le cerveau avec cette idée de récompense. Les récepteurs changent de forme au contact des molécules de drogues. Ces molécules peuvent déclencher des réactions plus intenses que si c’était la molécule naturelle. Si l’organe récepteur (le cerveau) constate cet apport plus important, il va synthétiser plus de récepteur donc le mécanisme de plaisir va être plus grand ce qui nous pousse à continuer pour avoir toujours plus de plaisir.

La dépendance est un syndrome pour lequel la consommation d’un produit devient une exigence supérieure à celle d’autres comportements qui avaient auparavant une importance supérieure.

• La dépendance physique : tout plaisir donne naissance par réaction, à des sensations de déplaisir, voire de douleur, qui s’expriment lentement après l’effet euphorique de la drogue.
• La dépendance psychique : la sensibilisation comportementale correspondrait aussi à une augmentation progressive des associations entre certains évènements saillants de l’environnement ( = stimuli déclencheur de l’envie) et le produit (ex : nicotine, GI’s héroïnomanes au Vietnam…).

Tolérance

La répétition de prise de drogues induit une tolérance au produit : une même dose induit, au cours du temps des effets moindres. La tolérance est un état d’adaptation métabolique nécessitant l’augmentation des doses pour obtenir les effets initiaux.

• Effet cinétique de la tolérance : dégradation plus rapide de la drogue
• Effet pharmacologique : changement dans le mécanisme d’action de la drogue au niveau des récepteurs.
• Tolérance croisée : les récepteurs réagissent avec les drogues car elles ressemblent à nos molécules endogènes.

Héroïne : action narcotique et analgésique sujette à la tolérance. Il y a une dépression du système respiratoire et des apnées de plus en plus fréquentes. Une augmentation des doses d’héroïne pour obtenir un effet psychotrope similaire mais avec effet physiologique grandissant est parfois fatal.

L’abus se manifeste en cas d’utilisation répétée et cela engendre des situations dangereuses (conduire) des incapacités de remplir certaines fonctions et peut aussi conduire à des problèmes judiciaires.

Dure versus douce

• Drogue dure : consommation abusive quelle que soit la nature de la drogue.
• Drogue douce : consommation modérée mais surtout contrôlée.

Considérant la violence de la dépendance qui peut s’installer, la consommation de certaines drogues (héroïne) sera généralement abusée plutôt que contrôlée (cannabis).

Ici, le mot « drogue » désignera toutes substances stupéfiantes, leurs précurseurs et leurs métabolites, les substances médicamenteuses et les substances toxiques.

• Drogues naturelles : cocaïne, cannabis…
• Designers drugs : drogues fabriquées en laboratoire
• Drogues synthétiques

Cannabis

La plante s’appelle le chanvre, c’est une plante annuelle poussant partout sauf en Australie. Selon les contrées elles ont des propriétés différentes :

• Europe : chanvres textiles
• Indien : cannabis sativa sécrétant une résine poisseuse

Le tétrahydrocannabinol (THC) est la substance psychotrope. La préparation est à base de feuilles et de sommités fleuries des fleurs femelles. Il existe aussi des plaques de résine végétale agglomérée (haschich) et aussi de l’huile provenant de la distillation de la résine (peu utilisée)

• Fumée avec du tabac
• En poudre et mélangée à de la nourriture

Ce que l’on ressent :

• Euphorie et sensation de bien être
• Hilarité
• Altération de la perception visuelle et auditive
• Augmentation de la sensibilité du goût, du toucher et de l’odorat
• Incapacité d’activités soutenues et troubles psychomoteurs
• Action analgésique et anti vomitive
• Perte de volonté
• Descente : assoupissement
• Dépendance essentiellement psychique

Cocaïne (Pérou et Colombie)

Les feuilles de coca sont chiquées mais ne contiennent pas beaucoup de cocaïne. Le fait de mâcher avec d’autres plantes permet de dégager la cocaïne.

La cocaïne est une substance psychotrope qui stimule le système nerveux central. Le coca compense les carences alimentaires car il est riche en sels minéraux et en vitamines. Il facilite les échanges gazeux durant la respiration et est donc efficace contre le mal des montagnes. La production agricole est protégée et le prix et l’écoulement de la marchandise sont garantis.

La cocaïne peut être ingérée mais à moins d’effet car c’est plus lent pour se transmettre dans le sang. Elle peut être aussi sniffée, injectée… Le crack  est apparu il y a quelques années, celui-ci est beaucoup plus efficace et beaucoup plus dangereux.

La cocaïne doit être dissoute. Le transport se fait par :

• Vêtements qui sont imbibés car on la dissout puis la cristallise.
• Lait de coco, à la place on retrouve de la cocaïne liquide
• Dans le manche de couteaux
• Tamtam
• Sur des billets…

Les opiacés

Ces molécules sont extraites de coquelicot. On récolte les capsules mûres gorgées de sèves, il y a extraction de l’opium dont on extrait ensuite la morphine.

L’héroïne est fabriquée au départ de la morphine ajoutée à de l’acéthyl.

On paie pour la caféine et du paracétamol qui servent à couper l’héroïne. Dans la préparation de médicaments ces substances sont souvent mélangées. Il y a donc eu un projet de législation pour condamner les entreprise pharmaceutiques si elles vendent ces deux produits et qu’elles savent à quoi cela servira.

La codéine est un puissant anti-toussif extrait de l’opium, elle provoque des effets narcotiques et analgésiques modérés. Elle est souvent utilisée par les héroïnomane lors d’un contrôle.

La méthadone est utilisée pour la désintoxication des héroïnomane. La méthadone est stockée dans les graisses donc elle disparaît mais il y a une dépendance physique. Elle supprime les douleurs physiques liées au sevrage.

Les amphétamines

C’est au départ un médicament utilisé pour doper le système nerveux central (hypotension…). Les effets secondaires sont une augmentation de la masse musculaire et une diminution de la masse adipeuse. Elles sont souvent utilisées en milieu sportif. Comme les molécules sont simples il est facile d’en  reproduire des dérivés.

XTC

Structure chimique synthétique composée de la structure chimique d’amphétamine et de celle de la mescaline. Les composés amphétaminiques sont souvent ingérés parfois injectés. Ils entraînent une modification du comportement, du jugement. Ils se présentent le plus souvent sous la forme de comprimés ou de gélules aux formes et aux couleurs attrayantes. La couleur est donnée par de la peinture de voiture ce qui est toxique et peut amener au décès. Si la gélule est beige c’est qu’on y a ajouté du platine.

Laboratoires clandestins

Ceux-ci se trouvent dans des caves, des greniers, des caravanes…on y trouve des réacteurs, très dangereux (risque d’incendie).

Le LSD hallucinogène

Se trouve dans un champignon. C’est une drogue semi synthétique au départ, aujourd’hui elle est purement synthétique. C’est un hallucinogène très puissant qui engendre un changement des perceptions sensorielles, une confusion de la personnalité, des hallucinations et une perte d’orientation spatio-temporelle.

Les crapaud hallucinogènes

La peau du crapaud est utilisée pour faire des philtre d’amour. On trouve des pustules sur son dos qui contiennent des toxines, si on lèche on plane !

GHB (XTC liquide)

Drogue du viol visée par la législation belge : la soumission chimique est définie comme l’administration à des fins criminelles ou délictuelles d’un ou de plusieurs produits psycho-actifs à l’insu de la victime. Cette substance est inodore, incolore et insipide.

Le butyrolactone se transforme en GHB en milieu acide, sa vente est légale.

Noix de muscade (myristicine)

Pouvoir euphorisant extrêmement toxique pour le système nerveux. Une prise de 15 grammes engendre la mort.

Gaz lacrymogène

Retrouvé dans une peluche.

Détection des drogues dans les matrices biologiques

Quel est le type d’échantillon utilisé ?

Pour voir si une personne à consommer de la drogue ou de l’alcool on analyse la salive, le sang et les urines.

Urines

• Pas d’acte technique invasif requérant un médecin
• Fenêtre de détection relativement courte
• Concentration de la substance détectée non liée à la consommation de drogue (volume variable des urines)
• Risque de manipulation frauduleuse de l’échantillon

Quelle est la véritable quantité ? Celle bue ou celle retrouvée dans les urines ?

Si on boit beaucoup d’eau avant de reprendre le volant les urines seront plus diluées et les analyses seront donc faussées. L’analyse des urines ne suffit donc pas.

Il vaut mieux analyser le sang mais cela nécessite l’intervention d’un médecin qui peut prendre beaucoup de temps pour arriver (3-4h). pendant ce temps, la drogue ou l’alcool s’évacue, le résultat n’est donc pas parfait.

Sang

• Acte technique invasif
• Fenêtre de détection courte
• Concentration de la substance détectée indicatrice du taux de consommation

Salive

• Idem urine sauf suppression du risque de manipulation frauduleuse de l’échantillon
• Tests pratiques à effectuer lors de contrôle routier

Cheveux

• Pas d’acte technique invasif
• Fenêtre de détection étendue (dépendant de la longueur des cheveux), peut établir une consommation répétée ou chronique
• Risque technique : décontamination exhaustive des cheveux
• Profil de l’évolution de la consommation : constante, en diminution en augmentation
• Applications

–          contrôle de la consommation et profil de la toxicomanie

–          contrôle du sevrage

–          exposition in utero

–          complaisance thérapeutique

–          exposition passive, professionnelle

–          dépistage à l’embauche

–          archéologie…

Les cheveux permettent donc de retrouver l’historique. On coupe une mèche mais plus ils sont longs plus on sait reconstituer la prise de drogue antérieure. Les cheveux poussent d’environ un centimètre par mois donc si c’est un consommateur régulier on pourra le voir.

Mais attention car il existe un problème technique car si une personne est en contact physique avec des personnes qui consomment on va retrouver de la cocaïne dans les cheveux de cette personne alors qu’elle ne consomme pas.

Durée de détection de quelques drogues (page 22 images 1 et 2)

Temps de demi vie : temps qui s’écoule entre la prise de drogue et le temps où il n’en reste que la moitié. (voir tableau !)

L’héroïne est très difficile à détecter sauf dans les cheveux. La monoacétylmorphine est détectable longtemps et la morphine et la codéine encore plus longtemps.

La méthadone est absorbée par les graisses et l’organisme la rejette petit à petit donc il n’y a pas de gros pics survenant d’un coup mais plutôt une diffusion plus lente et plus détectable. Plus la personne est grosse  plus on pourra retrouver de la méthadone dans les urines.

La spectrométrie de masse

Les substances séparées par chromatographie sont analysées en sortie de colonne par un détecteur approprié à la molécule recherchée et à la technique utilisée. La chromatographie peut même être couplée à la spectrométrie UV, spectrométrie de masse…

Chaque composé est ionisé avec une énergie suffisante pour provoquer la rupture des liaisons chimiques. Les différents fragments positivement chargés sont accélérés puis séparés dans un champ magnétique. La séparation est fonction de la masse.

Chromatographie : technique de séparation et d’identification

1^er objet :

Séparation et identification des constituants d’un mélange organique ou biologique. La technique est basée sur la différence de solubilité des substances entre deux phases non miscibles :

• Phase stationnaire liée au support
• Phase mobile = solvant

Plus une substance est soluble dans le solvant plus elle est entraînée par cette phase et inversement.

La chromatographie permet donc de mesurer la toxicité des différents produits. Mais c’est aussi une technique d’identification des molécules par le passage le long d’un tube par lequel les molécules sont évacuées petit à petit. Lorsque toutes les conditions expérimentales sont observées, l’héroïne sort plus tard que les autres molécules. Lorsque la molécule rencontre les rayons UV elle va interagir, cette interaction est propre à chaque molécule et se retrouve transcrite par l’ordinateur.

Analyse par chromatographie gazeuse (p25 image 3)

L’héroïne sort à 30,6 min, l’échantillon est très pur et coupé avec de la caféine. Lorsque l’échantillon sort du chromatographe il passe dans le spectromètre.

Spectre de masse de l’héroïne (p26 image1)

Autre détecteur très important pour l’identification formelle de la molécule. On casse la molécule pour la réduire en quelques fragments. Au plus on donne de l’énergie au plus on casse la molécule et plus particulièrement leur liaison, il y a donc rupture de certaines liaisons chimiques.

La molécule d’héroïne se fragmente :

• Fragment majoritaire : c’est à dire que l’on connaît ne nombre de fragments que la molécule d’héroïne va donner en se cassant. Contrairement à la méthadone ou il y très peu de pics (p26 image2)

Analyse par chromatographie gazeuse

Page 27 image 1

Des billets sont retrouvés dans une voiture en revenant de Hollande, on les analyse pour trouver des traces de cocaïne. Comme les billets sont colorés on va retrouver différents pics chimiques qui n’ont rien à voir avec la cocaïne.

Analyse par immuno assay

Principe de synthèse d’anticorps en injectant des drogues dans les lopins pour pouvoir débarrasser la drogue. On a des drogues dans les urines et on ajoute un anticorps dirigé vers la drogue suspectée et suivie de la formation d’un complexe. Par ajout d’une drogue pure radioactive, on va obtenir des complexes radioactifs si l’anticorps a capté des molécules de la drogue de départ dans les urines. Le but est de mesurer le taux de drogue radioactive qui reste après analyse.

Loi du 16/03/1999 : conduite d’un véhicule sous l’influence d’une drogue

La réglementation prévoit une batterie de test pour l’alcool et la drogue mais d’abord on contrôle l’état physique et mental de la personne. Si il y a une suspicion on fait un contrôle d’urine sur place. L’analyse se fait quand même en laboratoire pour confirmer et si on a plus on refait une autre analyse.

La balistique

La balistique est soit :

• L’étude des armes et des munitions donc seulement du matériel
• Les résidus de tir ce qui sert à faire un lien avec le tireur. On pourra retrouver des traces qui prouvent que celui-ci à touché l’arme ou s’il l’a utilisée pour tirer.

La balistique est une science qui étudie les mouvements des corps dans l’espace et plus précisément ceux des projectiles. Il y a trois grandes subdivisions :

• Balistique terminale : celle-ci intéresse le médecin légiste. Elle permet de savoir si la blessure a entraîné la mort de la personne. L’objectif est de créer des balles qui font le plus de dégâts possibles car elles ont pour but de tuer et non de blesser.
• Balistique intérieure et extérieure : deux disciplines classiques qui analysent le comportement de l’arme (puissance intérieure) et au point de vue extérieur (si la balle touche la victime). La balistique intérieure analyse le mouvement de la balle dans le canon (translation et rotation)

Le canon sert à stabiliser la trajectoire de la balle et c’est pour cela qu’il est allongé. Il est aussi rayé à l’intérieur ce qui fait tourner la balle sur elle même et ce durant toute la trajectoire.

Balistique criminelle

Quelle arme a tiré ?

Quelle munition a été utilisée ?

A quelle distance ?

Quelle est la trajectoire ?

Qui a tiré ?      analyse des résidus de tir

Quand a-t-on tiré ?

Quelle est la validité des témoignages ?        la balistique c’est de la physique avec l’étude de la trajectoire de la balle.

Différence entre pistolet et revolver ?

Le revolver (1) la douille reste dans l’arme et le pistolet (2) la douille est éjectée.

Parties constitutives des armes

La chambre : partie du canon d’une arme à feu recevant la cartouche.

Lors d’un tir la chambre et le canon laissent des traces dues aux frottements. Le diamètre du canon est exprimé soit en millimètre, en centimètre ou en pouce.

La culasse : pièce d’acier destinée à assurer l’obturation de l’orifice postérieur d’une arme à feu.

Le percuteur : pièce métallique de la culasse dont la pointe frappe l’amorce et la fait détonner.

L’extracteur : pièce mobile de la culasse pour retirer l’étui vide d’une cartouche après le départ du coup.

L’éjecteur : pièce de la culasse qui sert à éjecter la douille d’une cartouche.

Balistique intérieure

Départ du coup, action du percuteur sur l’amorce (explosion primaire), mise à feu de la charge propulsive, propulsion du projectile dans le canon, sortie du projectile + résidus de tir.

Mouvement de la balle hors du canon

Si on tire à la verticale, la balle monte puis redescend. N’importe quel tir doit être fait à 45% pour avoir une portée optimale. Il faut faire attention aux éléments influençant comme la forme du projectile, la température, le vent, la pluie…

Le rôle de l’expert

• Détermination du calibre de l’arme et de la munition

–          examen des projectiles

–          examen des douilles

• Détermination du type et de la marque de l’arme

–          examen des projectiles

–          examen des douilles

• Identification du couple arme / munition

–          microscopie

–          banque de données

Le chevalet sert a faire des tirs de comparaison. Maintenant toutes les armes sont à l’INCC pour faire des tirs de références et les enregistrer dans les banques de données. Ensuite les armes sont renvoyées.

Le microscope comparateur permet de voir deux objets à la fois. Chaque œil voit un objet.

L’examen des rayures sur les balles.

La première chose est de mesurer les rayures qui permettent de retrouver le type d’arme et de rechercher ses caractéristiques par le nombre, la largeur, l’inclinaison, la distance entre deux rayures. On introduit ces caractéristiques dans une banque de données et on obtient des modèles d’armes correspondants.

Les traces laissées sont appelées la signature de l’arme.

Page 151 image1

On essaie de retrouver les traces de percuteur, d’extracteur et d’éjecteur sur la douille. C’est très difficile de faire l’analyse car chaque arme laisse des traces spécifiques sur les balles. Mais comme les armes sont fabriquées en usine, on va retrouver les mêmes marques de fabrique sur toute une série d’arme mais avec l’usure ces marques peuvent disparaître.

Balistique terminale

Etude des effets  du projectile lors de son impact.

La balle sera arrêtée selon les obstacles qu’elle rencontre. On fait des exercices à cet égard avec de la gélatine constituée comme le corps humain. Ça sert à évaluer si les dégâts de la victime sont possibles. Parfois des organes peuvent être abîmés de façon indirecte par le tir.

Il existe un système de collecte informatisé pour des signatures très claires afin de retrouver les armes potentielles, ce système est corrigé à des fins de comparaison par l’expert.

Des techniciens travaillent aussi à la restauration d’arme. Souvent on retrouve des numéros de série sur les différentes parties de l’arme et même lorsque ces numéros ont été effacé on peut les retrouver par un traitement de surface.

Recherche et caractérisation des résidus de tir

1)            Analyse chimique

Les éléments chimiques qui nous intéressent sont :

• L’amorce qui est composée de plomb, d’antimoine et de baryum. Si l’on trouve un individu avec l’un de ces composés c’est qu’il a manipulé une arme. Cependant le plomb tend à disparaître pour des raisons de santé et d’environnement. Les expertises vont donc changer d’ici quelques années.
• Les résidus de la charge explosive et le projectile vont se retrouver sur la victime.

2)            Analyse structurelle des composés

Pourquoi ? Car les éléments chimiques sont brûlés. Ainsi ces particules vont fondre et former des gouttelettes qui quand elles vont se solidifier auront une structure particulière.

3)            Microscopie électronique

Recherche et analyse systématique de particules, examen de la morphologie et analyse qualitative de la composition chimique.

Identification de l’auteur ?

Analyse des particules

A)    On effectue des prélèvements sur les mains, le cou, les manches…avec un tampon sur lequel il y a un autocollant. Ce dernier passe au microscope électronique.

B)    Ensuite, il y a un système de balayage qui va scanner l’autocollant et à chaque fois qu’il détecte un résidu, il analysera sa composition par rayon. Ceci est primordial pour savoir si ce sont des résidus de tir. Si ça en est on trouvera une particule englobant du plomb, du baryum et de l’antimoine.

C)    Au point de vue des résultats :

• Classification des particules

–          unique : pas produite par l’activité humaine, plomb, baryum, antimoine

–          probable : 2 des 3 éléments

–          indicative : au moins 1

• Décompte des particules

Permet de conclure si ce sont des résidus de tir, la différence entre les prélèvements est significative (main gauche ou main droite)

• Conclusion : présente une échelle de probabilités

Possible < fort possible< vraisemblable < fort vraisemblable

Il y a cependant un problème de vocabulaire. Que veut dire possible ? Pour la défense ou pour l’accusation ce sont des notions différentes.

Difficultés

1.      Les résidus de tir ne reste pas longtemps sur le tireur, il y a un risque de disparition dans les 4 à 5 heures après qu’il ait soi disant tiré. Bien sûr, les personnes suicidées gardent les résidus sur elles.

2.      les prélèvements faits sur une personne menottée ne servent à rien car les menottes ont déjà servis pour d’autres arrestations.

3.      il y a contamination des prélèvements si ils sont prévus dans la fourgonnette des policiers.

4.      l’emballage des vêtements doit être fait séparément.

Une fois qu’on a trouvé les résidus de tir ?

Le magistrat demandera si les résidus correspondent à la composition chimiques des munitions utilisées.

Pourquoi ?

Car la défense dira que son client fait partie d’un club de tir.

Comment ?

Comparaison avec la même arme et les mêmes munitions.

Quelle est la distance de tir ?

Limite de la physique. Au plus la cible est proche au plus le nuage de résidus est dense et retombera sur le sol avant la balle.

Pour un impact de balle sur un vêtement à distance. On va faire des essais (méthode peu précise) à bout touchant, portant à différents angles. Ensuite on regarde la distribution des résidus sur le vêtement et on les compare avec les surfaces de référence. Plus la distance est grande plus les résidus sont éparpillés.