LES BLESSURES PAR ARME A FEU


  1. INTRODUCTION

 

  • Les armes à feu utilisent la force explosive de la poudre dont les propriétés ont été redécouvertes au XIIIe siècle. A partir des canons utilisés durant la guerre de 100 ans les armes à feu ont suivi une évolution majeure notamment au cours du XIXe siècle pour aboutir aux armes actuelles
  • L’étude des plaies par projectiles d’arme à feu repose sur le principe simple « le coup de feu » et ses conséquences, provoquant dans les tissus des lésions variables en fonction des divers paramètres du tir.
  • Les blessures résultant de projectiles d’arme à feu peuvent être très différentes, car elles dépendent de l’arme incriminée, de la trajectoire du projectile par rapport au corps qui est atteint, de la distance du tir et surtout des caractéristiques du projectile.
  • Il s’agit le plus souvent de plaies contuses qui présentent un caractère pénétrant.
  • Elles posent au médecin légiste des problèmes parfois délicats à résoudre.

 

  1. DEFINITIONS

 

  1. La balistique : définie comme la science du mouvement des projectiles. Cette discipline est divisée en balistique interne, balistique de la trajectoire et balistique d’impact (DI MAIO, 1992) à savoir :
  • La balistique interne est l’étude du projectile à l’intérieur de l’arme ;
  • La balistique de la trajectoire correspond à l’étude du projectile tout au long de son parcours aérien ;
  • La balistique d’impact « terminale » qui correspond à l’étude de la pénétration des solides par le projectile.
  1. La balistique lésionnelle n’est autre que la balistique terminale appliquée aux tissus vivants.
  • Elle étudie les effets et le comportement de ces projectiles dans les milieux
  • Si le terme  » balistique lésionnelle  » est récent, l’observation des plaies par balles et les tentatives de compréhension des mécanismes les ayant générées sont anciennes. On peut faire remonter les premières observations scientifiques à Ambroise PARE.

 

  1. ELEMENT DE BALISTIQUE :

 

    1. Les armes à feu :

« Matériels destinés à propulser un projectile à une distance donnée et à une certaine vitesse », se divisent schématiquement entre :

  • Les armes d’épaule sont des armes que l’on épaule pour tirer, par opposition aux armes de poing qui se tiennent par une poignée pistolet et qui ne peuvent être épaulées ; nous distinguons également les armes « automatiques », qui peuvent tirer en rafale, et les armes « semi-automatiques » dont le tir est interrompu à chaque coup.
  • En Algérie comme en France, les armes automatiques sont rares chez les civils, contrairement aux Etats-Unis.
  • Les armes de poing sont peu répandues sur le territoire national. Leur délivrance nécessite d’ailleurs un certains nombre de formalités administratives et judiciaire

 

    1. Les minutions :
    1. Organisation des cartouches : sont constituées :
  • D’une douille ou étui : généralement en laiton ou en acier, ou, dans les cas des fusils de chasse en carton ou matières synthétiques :
  • D’une amorce :
  • chargée le + souvent en fulminate de mercure.
  • Situé dans un logement pratiqué à l’arrière de la douille, c’est elle qui met le feu à la charge propulsive.
  • D’une Charge de poudre :
  • Le poids et la nature de la poudre utilisée varient avec les types d’armes et de munitions.
  • C’est la combustion de cette poudre qui assure la propulsion de la balle dans le canon et lui imprime sa vitesse initiale.
  • On a plusieurs types de poudre :
  • poudres noires : sa combustion très incomplète laisse 57% de produits solides, et produisent un nuage de fumée.
  • poudres progressives : sans fumée,
  • D’un projectile : on distingue 2 sortes
  • les balles : elles sont fixées sur le collet de la douille et on une forme cylindro-ogivale ou cylindro-bi-ogivale (avec ogive de tête et de culot).
  • les charges de plomb : peuvent être constituées de chevrotines ou de plombs sphériques, durcis à l’antimoine.

 

    1. Classification :elle se fait selon :
  • Le calibre :
  • en mm (de 5,5 à 11,43)
  • en 1/100 pouce (1 inch = 25,4mm)
  • La longueur de l’étui (ex: 5,56 x 19, .22 LR)
  • La charge de poudre (en grain), «Magnum»
  • La structure
  • Blindée « Full metal jacketed »
  • Déformable ou semi-blindée
  • LA vitesse initiale : pouvoir lésionnel

 

    1. Différentstypes
      1. Les projectiles d’armes légères :
  1. Les projectiles blindés: Ce sont des projectiles non déformables « en acier ou laiton » exemples : la 7,62 mm OTAN « balle de fusil standard de l’organisation militaire occidentale » on distingue :
  • à faible vélocité (stables) < 400 m/s
  • à haute vélocité (instables) # 800 m/s
  1. Les projectiles non blindés: sont essentiellement des projectiles de chasse ou de police, ils sont à pointe évidée, aplatie, déformable, ou semi déformable
  2. Les munitions à projectile multiples :
  • Douille calibre : 12 (18,5 mm)
  • Masse des Projectiles :
  • en plomb durci ou nickelé
  • sphérique ou non ou à chaînette
  • vitesses des projectiles : relativement lente (elle varie de 350m/s à 400m/s) selon la charge de la cartouche)
  • Impacts : leur gerbe forme un nuage en trois dimensions dont la densité est fonction :
  • Du nombre initial de projectiles
  • De leur dispersion
  • De la distance du tir
      1. Les projectiles déflagrants légers antipersonnel : Sont caractérisés sous appellation les engins conçus pour une atteinte individuelle ou collective limitée dont le pouvoir vulnérant repose sur la détonation d’une charge explosive légère comme :

a. Les mines anti personnel

  • Les mines à action locale : c’est l’énergie libérée par la charge explosive au contact du membre qui provoque des dommages corporels

  • Les mines à action de zone : elles agissent par la « projectilisation » d’éclats multiples dont la vitesse, la taille et la forme déterminent les caractéristiques des effets vulnérants

b. Les pièges :

  • le piégeage est né au cours de la 2ème guerre mondiale, ces engins artisanaux ou réglementaires ont été largement utilisés dans les conflits.
  • Les effets vulnérants des pièges sont liés à la vitesse, la forme, la taille des éclats
  • Très souvent la victime ayant déclenché l’explosion décède

c. Les grenades : Elles sont devisées selon leur mode de lancement et l’effet recherché

  • Enveloppe prédécoupé ou non : ancienne génération
  • La nouvelle génération ou grenades a fragmentation contrôlée ou l’enveloppe est faite de micro fragments noyés dans la résine

 

    1. Les armes antichars ou anti véhicules
    2. Les armes antipersonnel des armes déflagrantes lourdes
  • Obus, roquettes et bombes

 

  1. MECANISME DE LA BALISTIQUE LESIONNELLE

 

  1. Caractères physiques et dynamiques des projectiles :

 

  1. Caractères physiques :

La composition du projectile permet de distinguer :

  • les munitions « homogènes » : faites le plus souvent de plomb, elles provoquent un effet de champignonnage par écrasement et un effet incapacitant ; les plombs de chasse sont réunis dans une cartouche chevrotine tirée dans un canon lisse en une gerbe qui provoque un polycriblage. Ces cartouches contiennent de la bourre composée de fragments de carton ou de plastique
  • les munitions « chemisées ou blindées » : le corps est recouvert de métal pour éviter l’écrasement ou la fragmentation ;
  • les munitions « semi-chemisées » : le nez n’est pas couvert de métal et l’enveloppe va se défaire et se fragmenter dans les tissus.
  • « Les conventions internationales (Convention de Genève) imposent l’emploi militaire de munitions chemisées. »

 

  1. Caractères dynamiques :
  • La vitesse distingue :
  • Les munitions à haute vélocité de (700 m/s à 980 m/s) d’usage militaire (armes d’épaule)
  • Les munitions à basse vélocité inférieure à 450 m/s (armes de poing).
  • L’énergie cinétique (E = mv2)
  • Elle est quadruplée lorsque la vitesse est doublée.
  • Elle conditionne le type et l’étendue de la lésion.
  • Un projectile n’est pas stable et les balles n’ont pas toujours un trajet direct. On constate des mouvements de tournoiement ou de bascule qui sont à l’origine des phénomènes de cavitation

 

  1. Les effets des projectiles :
  • Un projectile possède un trajet d’entrée rectiligne appelé « NECK».
  • Son freinage par déstabilisation ou fragmentation libère une énergie variable qui produit une cavité par cutting, par stretching et par blast.
  • Cette cavité comporte une partie définitive faite d’attrition tissulaire et une partie temporaire, débordant la première, inconstante et variable, résultant de l’augmentation des pressions.
  • Cette cavitation temporaire est directement fonction de la déformation du projectile qui libère alors son énergie et non pas de la mythique onde de choc.

 

    1. En milieux homogène :
  • Lorsqu’un projectile pénètre dans des tissus mous, il se produit 3 sortes de phénomènes :
  • Une onde de choc aérienne
  • Une cavité permanente :
  • Constituée de tissus broyés, nécrosés.
  • Il s’agit du « trou » réel que laisse la balle
  • Il correspond aux lésions qui restent définitives.
  • Les dimensions de cette cavité résiduelle sont le vrai reflet du dégât vulnérant d’un projectile.
  • Plus le trou formé est gros, plus le projectile est potentiellement dangereux.
  • Ce trou n’est pas stérile, une balle, ou un plomb de chasse est toujours souillé
  • Une cavitation temporaire :
  • Non constante
  • Elle correspond à une dilatation transitoire qui se forme pendant quelques millisecondes sur le trajet du projectile.
  • Il s’agit d’un refoulement brutal et bref des tissus, dont les mécanismes varient selon le type de projectile en cause (bascule, champignonnage, fragmentation).

 

  • L’association de la cavité permanente et d’une cavité temporaire éventuelle réalise le profil lésionnel ou « wound profile » propre à chaque projectile

 

  • Le tournoiement d’un éclat ou assimilé (ricochet d’une balle) :
  • Un petit éclat, réalise un petit trou irrégulier et plus ou moins profond,
  • Un gros éclat, tranchant, peut provoquer un vaste délabrement tissulaire

 

  • Le retournement des balles blindées déstabilisées :
  • Les balles blindées d’armes d’épaule de guerre présentent d’abord un trajet rectiligne en partie molle, appelé « neck ». Au-delà de ce simple tunnel lésionnel, si la balle est encore dans le corps, elle bascule 1 à 2 fois en provoquant par son freinage brutal, 1, voire, 2 cavités temporaires importantes.
  • Les balles blindées des armes de poing et des pistolets mitrailleurs sont relativement stables en parties molles et le phénomène de bascule provoque peu de refoulement tissulaire. Souvent la bascule ne s’effectue pas et la balle creuse une cavité permanente rectiligne sans cavitation temporaire importante.

 

  • Le « champignonnage » des balles non blindées
  • Le phénomène de champignonnage se produit pour des balles non blindées,
  • Il est réalisé si la balle est de composition molle, ou bien si elle est conçue avec un trou à son extrémité (« hollow point »), ce qui lui permet de se déformer en s’écrasant en milieu mou dès l’impact pour augmenter plus ou moins son diamètre apparent dans les parties molles.
  • Il se produit un tunnel d’attrition de diamètre supérieur au calibre initial, proportionnel à l’intensité du « champignonnage ».
  • Il est à l’origine d’une cavitation temporaire immédiate, d’autant plus marquée que le projectile s’écrase rapidement.

 

  • La fragmentation des balles :
  • Ce mécanisme est théoriquement conçu pour les balles de grande chasse.
  • Chaque éclat crée son propre tunnel d’attrition et peut être responsable d’une blessure mortelle.
  • Il s’agit donc d’un véritable polycriblage interne. En outre, ces balles sont rapidement à l’origine d’une importante zone de « broyat tissulaire » et d’une vaste cavitation temporaire.
  • En fait, le pouvoir meurtrier de ce petit projectile n’est pas dû à une mystérieuse onde de choc supersonique, mais, après un « neck » de 7 à 12 cm, à un effet de fragmentation 

 

  1. Dans le corps humain :

 

  • Le corps humain est hétérogène, mosaïque de tissus, à la grande différence des matériaux servant aux études in vitro qui sont homogènes (paraffine, Plastilline®).
  • Tous les tissus n’ont pas des comportements similaires :
    • Les muscles, les aponévroses, la peau, les vaisseaux ne réagissent pas de façon identique. En fonction de leur souplesse, ils peuvent se déformer partiellement et absorber une partie de l’énergie du projectile.
    • Les os sont les structures les plus dures et les plus rigides que peuvent rencontrer un projectile. Leur souplesse est nulle et toute l’énergie traumatique est brutalement transférée à l’os
  • La cavitation et la fragmentation sont les deux grandes conséquences de l’hétérogénéité du corps humain
  • Le comportement des tissus vari selon :
  • La valeur fonctionnelle de chaque organe
  • Quel que soit le type de projectile, si celui-ci touche une structure essentielle de l’organisme, comme un gros vaisseau, le cœur, ou une région cérébrale stratégique, il met tout de suite en jeu le pronostic vital.

 

  • L’élasticité des tissus 
  • Chaque tissu mou de l’organisme a un coefficient d’élasticité qui lui est propre 
  • Les tissus tels que le muscle, le poumon, l’intestin vide, sont élastiques et capables « d’absorber » une cavité temporaire sans retentissement physiologique majeur.
  • A refoulement tissulaire égal ces milieux vont « encaisser » l’impact à l’opposé, certains tissus peu élastiques ont une tolérance très restreinte ou nulle vis-à-vis du refoulement tissulaire de la cavité temporaire, même en cas de trajet de projectile à proximité. Ce sont essentiellement les parenchymes tels que le foie, la rate, les organes creux en état de réplétion (estomac, vessie, utérus…).

 

  • La rencontre avec un obstacle dur :
  • L’interposition d’un obstacle osseux peut bouleverser tout profil lésionnel prévisible dans les parties molles.
  • Après rencontre avec l’os, les lésions tissulaires peuvent être aggravées par déstabilisation précoce ou par fragmentation des projectiles.
  • En outre, les fragments osseux, mélangés éventuellement à des fragments de projectile constituent des éclats secondaires responsables chacun d’un trajet lésionnel propre. S
  • Seul le résultat de la poussée du projectile contre la résistance de l’os va compter, et ceci quel que soit le type de projectile.

 

  1. LES BLESSURES PAR ARME A FEU

 

  1. Définition :
  • Le terme « blessures » s’applique à toute solution de continuité externe ou interne occasionnée dans les tissus par violence mécanique brusque, elles sont le résultat de l’action plus ou moins violente d’un corps étranger contre l’organisme
  • En médecine légale, la blessure représente une trace organique, objective, actuelle, d’un fait judiciaire passé qu’il s’agit d’établir et de reconstituer. Sur cette trace prendront appui une inculpation et une condamnation.
  • La peau, très élastique, est le témoin médicolégal du drame qui s’est produit en profondeur. La description soigneuse des orifices avant nettoyage est essentielle.

 

    1. Classification :
  • En fonction de la pénétration du projectile :
  • Blessures pénétrantes : le projectile traverse la barrière cutanée
  • Blessures perforantes : le projectile atteint un organe ou une structure et réside dans le tissu traversé
  • Blessures transfixiantes : le projectile ressort du tissu traversé

 

  1. Constatations médico-légales :
    1. Les plaies d’entrées :

 

  • Caractère constants : ne sont pas influencés par la distance du tir. En cas de tir à courte distance et sans interposition de vêtements on décrit habituellement 4 parties :
  1. L’orifice central :
    • Difficile au niveau d’orifices naturels
    • Trajet perpendiculaire : circulaire, régulier
    • Trajet oblique : ovalaire
    • Diamètre plus petit que celui du projectile
  1. La collerette érosive:
    • Résulte de l’atteinte de l’épiderme
    • Rétraction de l’épiderme avec le temps
  1. La collerette d’essuyage:
    • Moins étendue que la précédente, située à sa partie interne
    • Noirâtre
    • Résulte de l’essuyage du projectile qui s’est chargé de graisse, rouille, débris de poudre, lors de son passage dans le canon
    • Absente en cas d’interposition de vêtements
  1. Ecchymose péri-orificielle :

C’est une zone hémorragique sous dermique circulaire, centrées sur l’orifice d’entrée.

Résulte de l’infiltration hémorragique en rapport avec la pénétration du projectile et signe la contusion de la peau.

En cas de tir a bouts touchants, le canon de l’arme appuie sur la peau .l’orifice d’entrée proprement dit est donc irrégulier, déchiqueté, l’ecchymose périphérique s’accentue et s’accompagne d’une cavité anfractueuse appeler chambre de mine dans laquelle sont retrouvés les débris de la combustion de la poudre.

 

 

 

  • Caractère secondaires :

 

 

  1. Zone de tatouage :
  • Dans le cas où le coup de feu est tiré de près, sans vêtements
  • Située en périphérie des précédentes
  • Débris de grain de poudre incrustés dans la peau
  • Couleur noir, gris, jaune ou vert en fonction des poudres
  • Bordée par une zone d’estompage formée par les fumées

 

  1. Zone d’estompage :

La plus externe, est uniquement formée par les fumées en rapport avec la combustion ; elle disparaît entièrement après lavage.

Si le coup est tiré de prés, Cette zone de tatouage peut comprendre différents débris humains tels que des fragments d’os ou des fragments de muscles.

Cette zone est ecchymotique et s’accompagne d’une infiltration hémorragique.

La zone de tatouage est déformée en cas de tir à bout portant par une expansion correspondant au recule de l’arme réalisant un aspect appelé : ligne de visée.

 

 

 

 

  • L’orifice d’entrée peut varier quant à sa forme en fonction de

 

  1. De la distance du tir : La distance de tir est définie comme étant la distance séparant la bouche du canon de la cible.
  • En fait, quatre catégories de blessures par arme à feu peuvent être identifiées :

 

  1. Les blessures à bout touchant :
  • La bouche de l’arme est au contact du corps quand le coup de feu part et l’on peut remarquer l’emprunte de la bouche de l’arme tout autour de l’orifice d’entrée en cas d’absence de superposition des vêtements
    • Dans le bout touchant appuyé :
    • les berges de la plate sont noircies et parcheminées par les gaz brûlants
    • la suie est incrustée dans cette peau parcheminée et ne peut être enlevé (par simple lavage ou même brossage énergique de la peau.
    • Dans le bout touchant non appuyé :
    • Les gaz qui précèdent la balle et la balle elle-même repousse la peau, créant un intervalle entre la peau et la bouche au moment de la pénétration cela explique que la suie transportée par les gaz se dépose en anneaux autour de ta plaie d’entrée
    • La suie n’est pas incrustée dans la peau elle peut être essuyée
  • Dans toutes les blessures à bout touchant, on retrouve de la suie, poudre, des particules métalliques de fusion pouvant provenir de la balle, de l’amorce, de la douille, et aussi des traces de monoxyde carbone déposées tout le long du trajet de la blessure

 

  1. Les blessures à bout portant :
  • La bouche de l’arme n’est pas en contact avec la peau mais située à très courte distance de celle-ci, suffisamment pour que les grains de poudre issus de le bouche ne puissent pas se disperser et marquer la peau
  • La distance des blessures à bout portant par armes de poing sont généralement faites par une arme à distance inférieure à 10 millimètres (Di Maio)
  • Dans ces blessures à bout portant, existe un orifice d’entrée entouré d’une large zone de suie de poudresesuperposant à la peau parcheminée et noircie; la collerette parcheminée est plus grande que celle observée dans les bouts touchants, la suie de la zone parcheminée est incrustée dans la peau et ne peut être effacée complètement.

 

  1. Les blessures à distance intermédiaire :
  • L’arme est tenue à distance du corps au moment du tir, mais d’une façon suffisamment rapprochée pour que les grains de poudre éjectés de la bouche de l’arme en même temps que la balle puissent produire un tatouage sur la peau : ces marques représentent la condition sine qua non de la présence d’une blessure à distance dite « intermédiaire ».
  • Le tatouage (nombreuses lésions ponctiformes bruns rougeâtres) entour l’orifice d’entrée ; la distribution peut être symétrique ou excentrique se l’angle d’incidence du canon avec la peau au moment du tir.
  • La distance réelle est en fait variable en fonction de l’arme et de la balle avec leurs caractéristiques respectives; la distance est souvent de quelques centimètres jusqu’a 45 ou 50 cm environ.

 

  1. Les blessures à tir distant :
  • Dans ces blessures, les seules marques produites sur la cible, donc sur l’entrée au niveau de la peau, sont celles de l’action mécanique e la balle perforant la peau elle-même et il n’y a plus de trace annexe provenant des gaz ou autre.
  • La définition des blessures à distance se traduit par une absence totale de dépôt de suie et de tatouage de poudre autour de l’orifice d’entrée.
  • La distance de tir est en fait variable dans ces tirs distants les chiffres donnés par Di Maio avec les armes de poing à percussion centrale :
  • sont supérieures à 60 cm pour les munitions chargées de poudre
  • et supérieurs à 105 cm pour les munitions chargées avec de la poudre sphérique.
  • Le calcul de la distance de tir est de toute façon à apprécier avec beaucoup de prudence et relève plus de la balistique que de la Médecine légale.

 

  1. De la direction du tir : plus le tir est oblique, plus l’orifice est tangentiel à la peau et s’ovalise jusqu’à provoquer une plaie en « séton » véritable tunnellisation de la peau.

 

    1. Le trajet :

 

  • Plus ou moins long et rectiligne selon la vitesse et la forme de la balle. Les difficultés sont liées à la position des éléments anatomiques qui varie en fonction de la position du corps.
  • Par ailleurs des différences existent entre la position qu’avait la victime au moment ou elle a été atteinte par les coups de feu et la position de la victime lors de l’autopsie, cette dernière s’effectuant toujours alors que le corps est placé en décubitus dorsal.
  • Un contact du projectile avec une structure osseuse peut avoir pour conséquence les éléments suivants :
  • Le passage dans un os plat permet de déterminer le sens du tir (formation d’un entonnoir, crâne +++)
  • Les structures osseuses peuvent dévier le projectile
  • Mais il faut avoir à l’esprit que certaines fractures peuvent résulter soit d’un choc direct, soit de l’effet « cavité temporaire »
  • Un contact du projectile avec des tissus mous peut avoir pour conséquence les éléments suivants :
  • Au niveau du poumon, cet organe étant très élastique, le trajet peut être difficile à retrouver
  • Au niveau d’organes pleins ou creux comme le foie, le rein, ou le cœur : le trajet peut avoir des parois anfractueuses avec des infiltrations hémorragiques

 

  1. Les plaies de sorties :
    • Caractéristiques moins précises que l’entrée
    • Diamètre plus important
    • Aspect d’éclatement
    • Absence de collerette érosive, d’essuyage et de tatouage
    • Souvent nettement différente de la plaie d’entrée (déstabilisation du projectile à son entrée dans le corps).

 

  1. LA DEMARCHE DU DIAGNOSTIC MEDICO-LEGAL
  1. Encas de décès : « Autopsie médico-judiciaire »
  1. Levée de corps :
  • A l’arrivée : Se faire préciser :
  • les circonstances de découverte du corps
  • la mobilisation du corps par les secours ou un tiers
  • la présence ou l’absence de vêtements
  • la nature de l’arme (si elle a été retrouvée)
  • la présence de traces de sang
  • A l’approche :
  • Faire réaliser les photographies nécessaires:
  • Vues d’ensemble : figures 12,13
  • Vues rapprochées : figure 14
  • Position de l’arme
  • Faire procéder à la recherche de résidus de tir sur les mains :
  • Tamponnoirs
  • Rhodizonate
  • Sur le corps :  
  • Réaliser un examen d’ensemble initial sous bon éclairage
  • Examiner les traces de sang sur la victime, les photographier
  • Sur les mains
  • Recherche des résidus de tir
  • Recherche de lésions de défense (déviation possible du projectile)
  • Recherche de blessures en rapport avec l’utilisation d’une arme (1er espace interdigital +++)

 

    1. Procès verbal de l’OPJ, Commémoratifs et étude du dossier médical, Bilan photographique

 

    1. Examen des vêtements :

 

  • Intérêt :
  • Meilleure appréciation du diamètre et de la forme de l’atteinte (faible rétraction).
  • Support de résidus de poudre et de fumée
  • Atteinte tissulaire isolée (séton)
  • Appréciation de la direction du tir et l’incidence de la trajectoire
  • Pièges autopsie (sortie par orifice naturel)
  • Méthodes :
  • Photographie et inspection générale
  • Quantifié les vêtements avec enregistrement de chaque pièce
  • Recherche des déchirures, des accros ou de taches suspectes

 

    1. Analyses nécropsiques :

 

    1. Revêtement cutané :
  1. Orifice d’entrée :
    • Rond des balles,
    • Orifice irrégulier des éclats ou des balles qui ont ricoché.
    • Si le tir est à bout touchant et s’il existe un sous-sol osseux dur (crâne) l’orifice d’entrée peut être étoilé, éclaté, car la poudre et les gaz s’accumulent sous les téguments. On peut alors le confondre avec un orifice de sortie.
    • Les orifices d’entrée des balles présentent souvent une collerette d’essuyage dessinée par le projectile qui s’est frotté contre la peau en laissant ses impuretés et une balle.
    • La poudre de l’arme peut se déposer autour de l’entrée (tatouage, incrustation, variables selon la distance et l’orientation du tir).
  1. Orifice de sortie :
    • Etoilé, de taille variable qui dépend de la présentation du projectile à la sortie du corps.
    • Si celui-ci se présente de face ou par l’arrière, l’orifice de sortie est petit et de forme étoilée.
    • Si le projectile est de travers, en état de fragmentation, ou si un os résistant vient d’être pulvérisé (membres et racines de membres surtout) il existe un gros orifice de sortie en forme de cratère

 

 

  1. Crâne: Il est fait d’os de dureté hétérogène. Les lésions observées sont en fonction de la résistance de l’os : figure 19
  • Epaisseur peu résistante :
  • Le projectile suit un trajet rectiligne (pour ricocher éventuellement dans la boîte crânienne).
  • L’os temporal, les sinus de la base du crâne (entrée frontale ou intra buccale) laissent facilement passer les projectiles
  • Os très dur : Le projectile fracasse celui-ci, à l’origine d’une projection de fragments osseux qui vont se comporter comme des projectiles secondaires, responsables d’une aggravation des lésions sous-jacentes.
  • La confrontation « énergie de la balle – résistance de l’os » réalise un choc tangentiel à voûte fermée avec fracas latéral et projection profonde de fragments osseux.
  • Les lésions internes ressemblent alors à celui des chocs crâniens fermés à l’origine d’une propagation profonde des lésions, en particulier au tronc cérébral

 

  1. Face et œil
    • La face, milieu ouvert, hétérogène, bien vascularisée
    • Les parties molles et les cavités aériennes du maxillaire enveloppées d’un os spongieux et papyracé n’opposent qu’une résistance symbolique aux projectiles.
    • une balle de calibre 5,56 mm, qui est prévue pour fragmenter facilement, peut simplement entrer et sortir intacte si elle est passée en dehors des gros obstacles osseux.
    • Le cadre orbitaire, la mandibule et les dents, sont très résistants et susceptibles de déstabiliser et/ou de fragmenter une balle et données de multiples lésions

 

  1. Cou :
  • C’est une zone étroite, de passage, où transitent des éléments anatomiques vitaux
  • les balles blindées, si elles ne touchent pas le rachis ou la mandibule, ressortent pour la plupart, sans avoir été déstabilisées.
  • Les éclats ou les balles expansives susceptibles de couper et/ou de créer une cavité temporaire dans une région étroite et peu extensible, à l’origine de phénomènes compressifs graves, par hématome et œdème
  • les voies aériennes et l’œsophage se comportent comme les organes creux ; la résistance à l’expansion est grande du fait de l’élasticité de ces structures. Cette élasticité, comme pour la peau, explique, lors de trajet transfixion, la présence de très petits orifices d’entrée ou de sortie

 

  1. Thorax : Il peut « balistiquement » être divisé en plusieurs parties.
    1. La paroi thoracique :
  • Elle forme un corset fenêtré.
  • La résistance osseuse est importante pour la clavicule, variable pour les côtes, faible pour l’omoplate. Trois situations sont possibles :
  • Si une côte est touchée, elle se casse avec un defect en emporte-pièce accompagné de fragments osseux projetés localement. L’atteinte d’une côte est susceptible de déstabiliser précocement certains projectiles et d’aggraver la physionomie des lésions en aval ;
  • La souplesse des côtes (surtout chez le sujet jeune), fait dévier en dehors ou en dedans de nombreux projectiles pour peu que l’incidence soit tangentielle (plaie en séton). Ceci est particulièrement net dans les polycriblages par plombs de chasse où ces derniers glissent sur le gril costal. En revanche, un projectile tangentiel peut transmettre un choc très violent et bref, responsable d’une contusion pulmonaire grave
  • Les espaces intercostaux n’offrent aucune résistance aux balles. Un petit plomb de 4,5 mm de carabine à air comprimé peut provoquer un décès par plaie cardiaque. La lésion d’un pédicule intercostal est souvent hémorragique, et peut donner lieu à un hémothorax volumineux.

 

    1. La plèvre et les poumons :
      • la pénétration intra thoracique lèse systématiquement la plèvre et le poumon, une décharge de chevrotines à bout portant qui sont responsables d’un thorax soufflant, il s’agit le plus souvent de projectiles pénétrants, à l’origine :
  • d’un pneumothorax, qui est dû à une fistule broncho pleurale provoquée par la perforation du parenchyme ;
  • d’un hémothorax, toujours présent, dû à une plaie d’un vaisseau intercostal, de la plèvre, et du parenchyme pulmonaire ;
  • le poumon est très mou, élastique ; il s’oppose peu aux projectiles. Les «neks » sont donc spontanément allongés et le refoulement tissulaire bien amorti. Une décharge de chevrotines, ou une fragmentation importante peut cependant entraîner une attrition volumineuse « Figure 22 »
    1. Lemédiastin, les gros vaisseaux :
  • la loi du « tout ou rien » intervient du fait de l’importance des organes vitaux en présence. Il peut s’agir de :
  • Plaie contuse du péricarde, contusion du myocarde avec déchirure
  • Perforation des cavités cardiaques, section de la crosse de l’aorte
  1. Abdomen : La probabilité de blessure d’un organe est proportionnelle à l’espace que celui-ci occupe dans la cavité péritonéale :
  • Les organes peu tolérants à l’expansion, comme le foie ou la rate, si la blessure se fait dans le foie, elle provoque une hémorragie, voire un éclatement local en cas de cavitation temporaire responsable d’une hémorragie interne qui explique le pronostic très grave de ces plaies ;
  • Les organes très élastiques, mais de façon modulée, selon leur état de vacuité ou de réplétion comme les anses grêles, le côlon ou l’estomac. Le contenu des anses se répand dans la cavité abdominale à l’origine d’une péritonite. Il faut séparer :
  • les lésions directes, à l’origine de plaies transfixiantes ou en séton, voire de perte de substance notable, si une balle se retourne « en prenant en long » un côlon
  • les lésions contusives produites par une cavitation temporaire au sein de la cavité abdominale ; le refoulement brutal des anses intestinales et du côlon est à l’origine de pétéchies et de bulles hémorragiques, à côté des plaies provoquées directement par le projectile ou ses fragments

 

  1. Région rétro péritonéale.Elle comprend :
    • les plaies balistiques urétérorénales qui se caractérisent par la fréquence des lésions associées (foie, rate, côlon…)
    • Les reins supportent mal une cavitation balistique
    • Les uretères, fuyant le projectile, sont plus rarement touchés ;
    • les atteintes de l’aorte thoracoabdominale ont un pronostic aussi sévère que les plaies du cœur.
    • Les blessures de la veine cave inférieure, jamais isolées,

 

  1. Plaies abdomino-pelvi-fessières  
    • Il n’y a que des éléments défavorables. Les projectiles sont déstabilisés et/ou fragmentés par un entourage osseux très dur
    • Le plus souvent, le projectile se fragmente en faisant éclater au passage une tête fémorale, et il provoque un polycriblage meurtrier de l’hypogastre. Le pronostic est plus sévère si la vessie est pleine, ou l’utérus gravide.
  1. Plaies vertébromédullaires : On distingue plusieurs mécanismes lésionnels
  • les blessures médullaires directes qui sont réalisées lorsque la moelle est lésée par le projectile ou par un fragment osseux projeté dans le canal ; il y a presque toujours un tableau clinique évident ;
  • les lésions par atteintes indirectes ; à lésions apparemment égales, c’est dans ces formes que le blessé peut être soit indemne, soit paralysé transitoirement ou définitivement.

 

    1. Prélèvements :

 

    1. A viser d’Identification :
  • Ils sont primordiaux devant une victime non identifié
  • Cheveux, dents, os..pour étude génétique « ADN »
    1. A viser anatomo-pathologique :
  • L’examen microscopique est pratiqué à partir de prélèvements conservés dans du formol
  • Les fragments doivent avoir une faible épaisseur (environ 2 cm)
  • Le volume de formol doit être suffisant : > 5 fois le volume de tissus
  • Au niveau de la peau : Les pathologistes ne préconisent pas le prélèvement systématique d’orifices cutanés pour l’examen microscopique. Ces derniers doivent être prélevés si :
    • l’autopsie a été pratiquée sans concertation avec un balisticien présent,
    • le médecin légiste est confronté à des difficultés d’interprétation dans des situations complexes (obstacles intermédiaires, tirs multiples, ricochets,…).
  • Il faut absolument proscrire le prélèvement d’une moitié d’orifice
  • Le pathologiste ne travaille que sur des tissus formolé
  • Le médecin légiste fait la synthèse des résultats d’expertises en s’appuyant sur ses constatations et sur les données de l’enquête
  • Recherche de l’oxyde de carbone dans le sang de l’orifice d’entrée.
  • Au niveau des mains :
  • Recherche des résidus de coup de feu provenant de la combustion de la poudre.
    1. A viser criminalistique :
  • Sous les angles : débris d’épiderme de l’agresseur présumé
  • Taches biologiques suspectes sur le cadavre et/ou sur la scène de crime
    1. A viser toxicologique
  • Soumission chimique
  • Imprégnation alcoolique, aux médicaments ou aux stupéfiants

 

    1. Examens complémentaires

 

  1. Imagerie médico-légale : elle permet :
  • La recherche de projectiles : Le dépistage des projectiles d’arme à feu doit être réalisé de façon systématique
  • lors de plaies balistiques avérées ou suspectées
  • sur les corps en état de décomposition avancée
  • sur les corps carbonisés
  • sur les corps délabrés
  • La localisation de projectiles :
  • Les projectiles intra corporels sont localisés grâce
    • aux clichés radiographiques standards (face + profil)
    • à la tomodensitométrie 
  • Elle évite ainsi, au cours d’une autopsie, une recherche parfois fastidieuse d’un projectile enchâssé dans un os, au sein d’un organe, ou ayant migré
  • La trajectoire de projectiles : l’approche radiologique de la trajectoire de projectiles intra corporels est possible grâce :
  • au repérage des projectiles par rapport aux orifices d’entrée
  • à la présence de « neige métallique » sur le trajet du projectile
  • au type de fractures occasionnées sur leur passage et au sens des esquilles osseuses
  • La distance de tir : Dépôt de particules radio opaques (résidus de tir) autour de l’orifice d’entrée (mieux visualisées en rayons mous) dans les tirs à bout touchant ou à courte distance
  • Le type de projectiles : Un projectile inclus dans un corps peut être radiologiquement identifié par :
  • sa forme
  • sa fragmentation / son « champignonnage »
  • son poids
  • son calibre

 

  1. Examen anatomopathologique :
  1. Objectifs :
    • Révéler des lésions invisibles à l’œil nu
    • Dater des lésions
    • Conserver des indices : entre lame et lamelle, une lésion se conserve indéfiniment.
    • L’examen microscopique est un maillon parmi les autres de la chaîne des indices dont la solidité sera éprouvée lors du procès.
  1. Méthodes :
    • L’examen microscopique est pratiqué à partir de prélèvements conservés dans du formol
    • Les fragments doivent avoir une faible épaisseur (environ 2 cm)
    • Le volume de formol doit être suffisant : > 5 fois le volume de tissus
    • Un examen microscopique ne peut pas être pratiqué sans connaissance du rapport autopsique. « Nombre d’échantillons analysés, colorations spéciales, etc… »
  1. Intérêt :
  • L’examen anatomo-pathologique microscopique peut révéler un/des corps étrangers susceptibles d’indiquer un obstacle intermédiaire non repéré lors de la levée de corps.
  • Déterminer l’orifice d’entré par la mise en évidence de microparticules de natures diverses, poudre, etc…
  • Plaie hémorragique / non hémorragique
  • L’examen anatomo-pathologique peut être essentiel pour rechercher un état antérieur si la cause et le mécanisme de la mort ne sont pas clairement la(les) plaie(s) par arme à feu.

 

  1. Chez le vivant : « Expertise médicolégale »

 

  1. PROBLEMES MEDICO-LEGAUX

 

  1. S’agit-il d’une blessure provoquée par un projectile d’arme à feu ?
  • Dans les cas typiques le diagnostic d’une plaie par arme à feu est facile. Il se fait à l’œil, confirmé par les radiographies si le projectile reste dans le corps.
  • Dans les cas atypiques il est difficile :
  • si les plaies classiques, (orifice d’entrée et de sortie), seront remplacées par une simple contusion ou érosion; donc il faut rechercher la collerette érosive et d’essuyage.
  • si les orifices de projectiles se trouvent dans un orifice naturel.
  • si la plaie est déjà suturée ou cicatrisée les difficultés se surajoutent.
  • En cas de putréfaction ces difficultés sont maximales.
  1. Quel est l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie ?
  • L’étude des orifices de projectiles d’arme à feu permet de :
  • Indiquer la direction du tir,
  • déterminer son sens
  • et contribue à différencier le suicide de l’homicide
  • Le diagnostic se détermine par :
  • la comparaison des positions réciproques des 2 orifices et la distance de hauteur.
  • le sens des fibres d’étoffe déchirées qui prennent la même direction que celle du tir :
  • il est de l’extérieur vers l’intérieur dans l’orifice d’entrée.il est de l’intérieur vers l’extérieur dans l’orifice de sortie.
  • on retrouve ce même aspect sur les objets traversés par le projectile (montre, ceinture…)
  • si le coup de feu a été tiré à travers un rideau ou sans sortir l’arme de la poche on aura la présence de débris d’étoffe sur l’orifice d’entrée.
  • la découverte de corps étrangers détachée par un projectile qui a ricoché et déposé sur l’orifice d’entrée.
  • la collerette d’essuyage sur la peau ou vêtements que l’on trouve sur l’orifice d’entrée.
  • le sens des bords de l’orifice qui sont tournés vers l’intérieur pour l’orifice d’entrée et vers l’extérieur pour l’orifice de sortie.
  • la présence de l’hémorragie en nappe, schématiquement en forme de T.
  • la direction du sens des esquilles de l’os traversé par le projectile.
  • la recherche de l’oxyde de carbone dans le sang de l’orifice d’entrée.
  • l’examen anatomo-histologique de la peau autour des orifices.
  • l’existence de brûlures sur la peau et par l’existence de poils roussis.
  • la présence de résidus de coup de feu provenant de la combustion de la poudre.
  • la recherche des résidus métalliques de mercures provenant de la détonation de l’amorce.
  • la recherche des résidus de l’antimoine et du cuivre.

 

  1. Quelle est la direction du tir ?

La direction du tir peut être estimé par :

  • l’examen des vêtements,
  • par la détermination de l’orifice d’entrée et de sortie ainsi que le trajet de la blessure.
  • Pendant l’autopsie :
  • les orifices sont situés par rapport au repère anatomique du corps.
  • la distance entre l’orifice d’entrée et les talons est mesurée, pour obtenir la hauteur de l’orifice, si le sujet était debout.
  • la distance entre l’orifice d’entrée et les ischions est mesurée pour calculer la hauteur du siège de l’orifice, si le sujet était assis.

 

  1. Quel est le type d’arme à feu qui a provoqué la blessure ?
    • L’enquête préliminaire, la levée du corps et les examens nécropsiques nous permets de retrouver les projectiles dans les vêtements, dans les blessures, sur les lieux du drame, dans un os ou sous la peau.
    • Il faut se souvenir que le projectile peut être retrouvé loin du point d’entrée par migration par voie artérielle ou veineuse.
    • en cas de tir à bout touchant, l’orifice d’entrée et de sortie peut donner des renseignements concernant l’arme utilisé

 

  1. En cas des plaies multiples, Comment déterminer de l’ordre chronologique ? et laquelle a provoquée la mort ? 
    • Le diagnostic repose sur :
    • la gravité de chaque blessure.
    • l’importance de l’organe atteint.
    • l’importance de l’hémorragie.
    • les traits de fracture qui permettent d’établir l’ordre chronologique plus particulièrement pour les os plats (crâne…)

 

  1. S’agit il d’une blessure provoquée par projectile ayant fait ricochet ?
    • La déformation du projectile dépend de sa vitesse, sa forme, de la dureté du corps sur lequel a ricoché au lieu de pénétrer.
    • On trouve assez souvent des corps étrangers incrustés dans la déformation du projectile qui détermine la nature de l’obstacle sur lequel le projectile a ricoché. Le projectile prend des formes diverses : marguerite, virgule, champignon.

 

  1. Comment s’agit-il d’un suicide, d’un homicide ou d’un accident ?
    1. Hypothèse de suicide :

      • absence sur le cadavre de lésions traumatiques par chute du corps, car la plus part des suicidants se suicident en position assise ou allongées
      • l’arme est ordinairement fortement serrée dans la main ou à sa portée ; elle lui appartient
      • il ne présente ni traces de lutte, ni traces de violence quelconque.
      • le ou les coups de feu sont à bout touchant ou à bout portant.
      • les régions atteintes sont souvent facilement accessibles au sujet (tempe, front, bouche…)
      • les vêtements ne sont pas défaits, ils ne portent pas de traces de lutte ; ils sont parfois écartés dans l’intention d’obtenir des résultats plus surs .dans le cas contraire on trouve un dépôt de fumée et de tatouage.
      • sur la main qui a tenu l’arme giclure de sang du même groupe que celui de la victime et des traces de tatouage.
      • sur l’arme on doit trouver les empreintes digitales du sujet
      • absence de signes de lutte sur les lieux du drame ni aucun signe de vol
      • découverte de lettre dans laquelle le suicidé écrit son intention de suicide
      • le suicidé est un malade mental, mélancolique, déprimé.
      • tentatives antérieures de suicide.
      • les douilles tirées se trouvent à coté de l’arme ou logées dans le barillet.

 

    1. Hypothèse d’homicide :

  • Existence de lésions traumatiques par chute du corps, absent si la victime était assise ou endormie.
  • l’arme se trouve loin du cadavre ou manque.
  • existence de trace de lutte et de violence.
  • le cadavre a reçu un ou plusieurs coups de feu qui présenteront les caractères de coups de feu tirés à distance.
  • les coups de feu ont atteint n’importe quelle région du corps.
  • la présence de traces de lutte sur les vêtements
  • l’arme à la main n’est pas forcement serré, et tenu d’une manière anormale indiquant qu’elle a été placée après la mort.
  • Absence de trace de sang ou de tatouage si l’arme est trouvée à la main de la victime.
  • Absence d’empreinte digitale de la victime sur l’arme.
  • trace de violence et lutte dans des régions inaccessible à la victime.
  • les douilles tirées manquent ou ne correspond pas à l’arme que la victime tient dans la main.
  • l’identification des projectiles trouvés sur place ou dans le cadavre indique qu’il a été tire d’une autre arme.

 

    1. Hypothèse d’Accident :

  • Les données de la levée de corps et du PV préliminaire de la police judiciaire
  • la manipulation d’arme par des sujets inexpérimentés ou distraits.
  • Lorsqu’il s’agit d’arme à feu courtes, la blessure siège habituellement sur la région antérieure du corps (thorax, face)
  • Le coup de feu a été tiré à courte distance
  • Le sens du tir sera de bas en haut et d’avant en arrière.
  • Lorsqu’il s’agit d’arme à feu longues, la blessure siégeant habituellement au niveau de la tête, thorax, ventre.
  • Le coup de feu pourra avoir été tiré à bout touchant ou portant.
  •  Parfois découle de l’exclusion d’un homicide ou suicide.

 

  1. ARMES A FEU ET LEGISLATION ALGERIENNE

 

  1. LA LOI N° 97-06 DU 21 JANVIER 1997, relative aux matériels de guerre, armes et munitions. Elle a pour objectifs le renforcement et la limitation de l’accès aux armes à feu en distinguant notamment un régime d’autorisation et un régime de déclaration
  1. Définitions : article 3 « Sont considérés comme matériels de guerre et classés comme tels, tous les armes et éléments d’armes, munitions et éléments de Munitions ainsi que tous les moyens matériels conçus pour et/ou destinés à la guerre terrestre, aérienne ou navale. Toute arme pouvant, tirer des munitions classées matériels de guerre », de même que toutes munitions pouvant être tirées par des armes classées « matériels de guerre » sont elles mêmes considérées comme armes de guerre. »

 

  1. Classification des armes à feu : articles 3, 4 et 6
    • Les matériels de guerre sont classés dans les 1iere, 2ème et 3ème catégories :
    • 1ière catégorie : Armes à feu et leurs munitions et toutes armes conçues pour et/ou destinées à la guerre terrestre, aérienne ou navale.
    • 2ème catégorie Matériels. destinés à porter ou à utiliser au combat les armes relevant de la première catégorie et certains matériels et équipements d’observations, de détection et de télécommunications.
    • 3ème catégorie Matériels de protection contre les gaz de combat et les radiations ainsi que les émanations provenant des armes et munitions de la 1ière catégorie.
    • Les armes et éléments d’armes, munitions et éléments de munitions non considérés comme matériels de guerre sont classés dans les 4′, 5′, 7′ et 8″ catégories.
    • 4ème catégorie : Armes de guerre dites de défense et leurs munitions, ainsi que les matériels et équipements de protection balistique.
    • 5ème catégorie : Armes de chasse et 1eurs munitions.
    • 7ème catégorie : Armes de tir, de foire ou de salon et 1eurs munitions.
    • 8ème catégorie : Armes et munitions historiques et de collection.
    • Le ministère de la défense nationale est seul habilité à déterminer en cas d’incertitude, la catégorie dans laquelle doivent être classés certains matériels ou certaines fabrications
  1. Fabrication, Importation, Exportation et Commerce : article 7
    • La fabrication, l’importation, l’exportation et le commerce des armes et munitions des 1′, 2′ et 3° catégories sont prohibés.
    • La fabrication, l’importation, l’exportation et le commerce des amies et munitions des 4′, 5°, 6°, 7° et 8°’ catégories sont prohibés, sauf autorisation de l’autorité dûment habilitée.

 

  1. LA REGLEMENTATION FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTION DE LEGITIME DEFENSE DANS UN CADRE ORGANISE « Décret exécutif n° 97-04 du 4 janvier 1997 »

 

  • L’action de légitime défense s’entend de l’action de riposte, à titre individuel ou dans un cadre organisé, à toute agression, acte de terrorisme ou de subversion ou, d’une manière générale, à tout acte de criminalité ou de délinquance organisée, dirigés contre les personnes et les biens. Article 2
  • L’action de légitime défense exercée à titre individuel obéit aux dispositions des articles 39 et 40 du code pénal. Article 3

 

  1. LES DISPOSITIONS PENALES
  • Atteinte à l’intégrité corporelle :
  • Conformément à l’article 263 du code pénal :
  • Le meurtre emporte la peine de mort lorsqu’il a précédé, accompagné ou suivi un autre crime.
  • la confiscation des armes, des objets et instruments ayant servi à commettre le crime est toujours prononcée sous réserve des droits des tiers de bonne foi.
  • Art. 264. (Modifié) du code pénal :
  • Quiconque, volontairement, fait des blessures ou porte des coups à autrui ou commet toute autre violence ou voie de fait
  • Si les coups portés ou les blessures faites volontairement, mais sans intention de donner la mort l’ont pourtant occasionnée, le coupable est puni de la peine de la réclusion à temps, de dix (10) à vingt (20) ans.
  • Art. 265 du code pénal :
  • Lorsqu’il y a eu préméditation ou guet-apens, la peine est, si la mort s’en est suivie, celle de la réclusion perpétuelle
  • Fabrication – Importation – Exportation -Commerce : l’absence de l’autorisation de l’autorité dûment habilitée des matériels de guerre
  • 1ière, 2ème et 3ème Catégories : la réclusion perpétuelle.
  • 4ème Catégorie : réclusion à temps de dix (10) à vingt (20) ans et d’une amende de 1.000.000 à 5.000.000 de dinars algériens.
  • 5ème catégorie : la réclusion à temps de cinq (5) à dix (10) ans et d’une amende de 500.000 à 3.000.000 de dinars algériens
  • 7ème et 8ème catégories : un emprisonnement de deux (2) à cinq (5) ans et d’une amende de 200.000 à 500.000 dinars algériens.
  • Acquisition – Détention :
  • 1ière, 2ème et 3ème catégories : emprisonnement de cinq (5) à dix (10) ans et d’une amende de 1.000.000 à 2.000.000 de dinars algériens.
  • 4ème catégorie : emprisonnement de deux (2) à dix (10) ans et d’une amende de 500.000 à 1.000.000 de dinars algériens
  • 5ème catégorie : emprisonnement de deux (2) à cinq (5) ans et d’une amende de 100.000 à 200.000 de dinars algériens.
  • Port-transport :
  • 1ière,2ème et 3éme catégories : la réclusion à temps de dix (10) à vingt (20) ans et d’une amende de 1.000.000 à 2.000.000 de dinars algériens.
  • 4ème et 5ème catégorie s : la réclusion à temps de cinq (5) à dix (10) ans et d’une amende de 1.000.000 à 2.000.000 de dinars algériens.
  • 7ème et 8éme catégories : sans motif légitime est puni d’un emprisonnement de deux (2) mois à un (1) an et d’une amende de 2.000 à 10.000 dinars algériens.

 

  1. CONCLUSION

  • La manifestation de la vérité en matière de décès par arme à feu s’appuie sur une approche multidisciplinaire et une confrontation des résultats des différentes investigations.
  • L’importance de la participation active du médecin légiste sur la scène de crime pour la recherche, la conservation et l’analyse des indices liés à ce type de blessures.
  • L’intérêt indiscutable de l’examen radiographique dans les blessures balistiques
  • L’examen anatomo-pathologique ne compense pas des levées de corps et des autopsies de mauvaise qualité, il est un maillon parmi les autres de la chaîne des indices médico-légaux dont la solidité sera éprouvée lors des procès.
  • La libre circulation des armes à feu chez la population civil est un danger permanent pour la société du fait de la recrudescence de la violence
  • La sensibilisation du citoyen sur les graves conséquences d’utilisation anarchique de ces armes fatales

 

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